Registrius

CHAUSSON - TEC

SIREN 411 470 263

Siège : 8 rue MARC SEGUIN, 42230 ROCHE-LA-MOLIERE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 avril 1997
Activité principale (NAF)
43.22BTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisationStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.22H
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
411 470 263 00012
RCS
RCS Saint Etienne 411 470 263
N° TVA intracommunautaire
FR 53 411 470 263
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
75 600 €
Date d'immatriculation
27 mars 1997
Inscription au RM
Le 28 mars 1997
Clôture de l'exercice
31 mars
Durée de la société
98 ans, jusqu'au 26 mars 2095

Activité

Objet social

La régulation, la climatisation, la gestion technique centralisée ( gtc-gtb) et le chauffage, la domotique, l'automatisme, la détection intrusion, la détection incendie, et le contrôle d'accès, le génie climatique, la programmation informatique, la conception de logiciels énergétiques et industriels, l'installation d'équipements pour la production d'énergies renouvelables, la production et la vente d'énergies renouvelables, le commerce des matériels se rapportant à ses activités, la formation des personnels utilisateurs.

Activités déclarées

  • Principale43.22BCommerciale

    La régulation, la climatisation, la gestion technique centralisée ( gtc-gtb) et le chauffage, la domotique, l'automatisme, la détection intrusion, la détection incendie, et le contrôle d'accès, le génie climatique, la programmation informatique, la conception de logiciels énergétiques et industriels, l'installation d'équipements pour la production d'énergies renouvelables, la production et la vente d'énergies renouvelables, le commerce des matériels se rapportant à ses activités, la formation des personnels utilisateurs.

  • 43.22BArtisanale réglementée

    REGULATION, CLIMATISATION, GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE (GTC-GTB) CHAUFFAGE DOMOTIQUE, AUTOMATISME, DETECTION INTRUSION

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    1 qualification en cours de validité

    • Installation de systèmes de Gestion Technique Centralisée (GTC) (5511D107)Attestation

      Radiateurs électriques, dont régulation.

      Valide jusqu'au 8 janvier 2027

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 mars 2026

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (64,8 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.

Solidité

Autonomie financière

64,8 %

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 52,3 % · la moitié des entreprises entre 34,9 % et 64,2 %

Comptes annuels10 exercices déposés de 2017 à 2026

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202631/03/2026202531/03/2025202431/03/2024202331/03/2023202231/03/2022
Bilan
Capital social75,6 k €75,6 k €75,6 k €75,6 k €75,6 k €
Capitaux propres1,1 M €1,0 M €+11,8 %912 k €-3,1 %942 k €+2,6 %918 k €+9,4 %
Total du bilan1,6 M €1,6 M €+11,7 %1,4 M €+2,1 %1,4 M €-14,1 %1,6 M €-8,9 %
Dettes577 k €539 k €483 k €425 k €673 k €
dont dettes financières36,3 k €14,8 k €68,3 k €129 k €298 k €
Trésorerie329 k €339 k €179 k €256 k €570 k €
Ratios
Autonomie financière64,8 %65,5 %65,4 %68,9 %57,7 %
Endettement financier3,4 %1,5 %7,5 %13,7 %32,5 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 mars 2026Bilan complet · déposé le 20 juillet 2026Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires18 141 €18 141 €0 €0 €
Fonds commercial424 855 €0 €424 855 €0 €
Immobilisations corporelles
Constructions66 573 €7 730 €58 844 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage17 256 €4 549 €12 707 €0 €
Autres immobilisations corporelles881 396 €757 935 €123 461 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières600 €0 €600 €0 €
Total actif immobilisé1 408 822 €788 355 €620 468 €0 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements65 875 €0 €65 875 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés567 980 €0 €567 980 €0 €
Autres créances20 692 €0 €20 692 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités328 658 €0 €328 658 €0 €
Charges constatées d'avance33 991 €0 €33 991 €0 €
Total actif circulant1 017 196 €0 €1 017 196 €0 €
Total général2 426 018 €788 355 €1 637 663 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel75 600 €0 €
Réserve légale7 560 €0 €
Autres réserves593 942 €0 €
Résultat de l'exercice383 295 €0 €
Total capitaux propres1 060 397 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit36 290 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés274 808 €0 €
Dettes fiscales et sociales147 425 €0 €
Autres dettes48 354 €0 €
Produits constatés d'avance70 389 €0 €
Total dettes577 267 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an558 762 €0 €
Total général1 637 663 €0 €
Exercice clos le 31 mars 202512 mois · Bilan complet · déposé le 27 août 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires18 141 €17 802 €339 €1 986 €
Fonds commercial424 855 €0 €424 855 €424 855 €
Immobilisations corporelles
Constructions66 573 €936 €65 637 €954 €
Installations techniques, matériel et outillage6 332 €3 145 €3 187 €0 €
Autres immobilisations corporelles866 747 €679 231 €187 517 €254 130 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières600 €0 €600 €600 €
Total actif immobilisé1 383 249 €701 114 €682 135 €682 524 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements51 029 €0 €51 029 €47 294 €
Créances
Clients et comptes rattachés438 619 €0 €438 619 €439 342 €
Autres créances32 802 €0 €32 802 €34 522 €
Disponibilités et divers
Disponibilités338 634 €0 €338 634 €178 673 €
Charges constatées d'avance15 678 €0 €15 678 €13 007 €
Total actif circulant876 762 €0 €876 762 €712 838 €
Total général2 260 010 €701 114 €1 558 896 €1 395 362 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel75 600 €75 600 €
Réserve légale7 560 €7 560 €
Autres réserves572 127 €601 658 €
Résultat de l'exercice365 039 €227 509 €
Total capitaux propres1 020 326 €912 327 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit14 422 €68 039 €
Emprunts et dettes financières divers385 €301 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés241 894 €233 846 €
Dettes fiscales et sociales169 789 €117 040 €
Autres dettes53 743 €0 €
Produits constatés d'avance58 338 €63 808 €
Total dettes538 571 €483 035 €
Total général1 558 896 €1 395 362 €
Exercice clos le 31 mars 202412 mois · Bilan complet · déposé le 6 août 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires18 141 €16 155 €1 986 €3 887 €
Fonds commercial424 855 €0 €424 855 €424 855 €
Immobilisations corporelles
Constructions1 363 €410 €954 €1 226 €
Installations techniques, matériel et outillage3 000 €3 000 €0 €0 €
Autres immobilisations corporelles851 088 €596 958 €254 130 €261 744 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières600 €0 €600 €600 €
Total actif immobilisé1 299 048 €616 523 €682 524 €692 313 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements47 294 €0 €47 294 €51 371 €
Créances
Clients et comptes rattachés439 342 €0 €439 342 €350 044 €
Autres créances34 522 €0 €34 522 €4 102 €
Disponibilités et divers
Disponibilités178 673 €0 €178 673 €256 205 €
Charges constatées d'avance13 007 €0 €13 007 €13 183 €
Total actif circulant712 838 €0 €712 838 €674 905 €
Total général2 011 885 €616 523 €1 395 362 €1 367 218 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel75 600 €75 600 €
Réserve légale7 560 €7 560 €
Autres réserves601 658 €577 777 €
Résultat de l'exercice227 509 €280 921 €
Total capitaux propres912 327 €941 858 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit68 039 €128 576 €
Emprunts et dettes financières divers301 €301 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés233 846 €104 305 €
Dettes fiscales et sociales117 040 €125 775 €
Autres dettes0 €12 179 €
Produits constatés d'avance63 808 €54 224 €
Total dettes483 035 €425 361 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an431 750 €313 540 €
Total général1 395 362 €1 367 218 €
Exercice clos le 31 mars 202312 mois · Bilan complet · déposé le 21 juillet 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires18 141 €14 254 €3 887 €—
Fonds commercial424 855 €—424 855 €—
Immobilisations corporelles
Constructions1 363 €137 €1 226 €—
Installations techniques, matériel et outillage3 000 €3 000 €——
Autres immobilisations corporelles772 627 €510 883 €261 744 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières600 €—600 €—
Total actif immobilisé1 220 587 €528 274 €692 313 €—
Stocks
Matières premières, approvisionnements51 371 €—51 371 €—
Créances
Clients et comptes rattachés350 044 €—350 044 €—
Autres créances4 102 €—4 102 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités256 205 €—256 205 €—
Charges constatées d'avance13 183 €—13 183 €—
Total actif circulant674 905 €—674 905 €—
Total général1 895 492 €528 274 €1 367 218 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel75 600 €—
Réserve légale7 560 €—
Autres réserves577 777 €—
Résultat de l'exercice280 921 €—
Total capitaux propres941 858 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit128 576 €—
Emprunts et dettes financières divers301 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés104 305 €—
Dettes fiscales et sociales125 775 €—
Autres dettes12 179 €—
Produits constatés d'avance54 224 €—
Total dettes425 361 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an371 945 €—
Total général1 367 218 €—
Exercice clos le 31 mars 202212 mois · Bilan complet · déposé le 20 juillet 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires13 200 €12 339 €861 €—
Fonds commercial424 855 €—424 855 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage3 000 €3 000 €——
Autres immobilisations corporelles675 094 €496 271 €178 824 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières600 €—600 €—
Total actif immobilisé1 116 750 €511 609 €605 140 €—
Stocks
Matières premières, approvisionnements43 053 €—43 053 €—
Créances
Clients et comptes rattachés353 466 €—353 466 €—
Autres créances8 849 €—8 849 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités569 928 €—569 928 €—
Charges constatées d'avance10 582 €—10 582 €—
Total actif circulant985 878 €—985 878 €—
Total général2 102 628 €511 609 €1 591 019 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel75 600 €—
Réserve légale7 560 €—
Autres réserves584 539 €—
Résultat de l'exercice250 278 €—
Total capitaux propres917 977 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit297 561 €—
Emprunts et dettes financières divers601 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés166 802 €—
Dettes fiscales et sociales152 069 €—
Autres dettes2 484 €—
Produits constatés d'avance53 524 €—
Total dettes673 042 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an639 849 €—
Total général1 591 019 €—

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2026marsmaijuil.sept.nov.
Serge Regis Marius CHAUSSON Directeur général ?–…
Serge Regis Marius CHAUSSON · Directeur général · début inconnu → aujourd'hui
David CHAUSSON Président ?–…
David CHAUSSON · Président · début inconnu → aujourd'hui
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes titulaire
    Jusqu'au 30 octobre 2022
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes suppléant
    Du 22 août 2021 au 30 octobre 2022
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes suppléant
    Jusqu'au 22 août 2021

Réseau2 dirigeants · 3 entreprises liées dont 2 en commun

  • 2MLC
    Via Serge Regis Marius CHAUSSON, David CHAUSSON
  • SCI L UNION · cessée
    Via Serge Regis Marius CHAUSSON, David CHAUSSON
  • SCI CHAUSSON
    Via Serge Regis Marius CHAUSSON

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· ROCHE-LA-MOLIEREdepuis 1997
    8 rue MARC SEGUIN411 470 263 0001243.22B10 à 19 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.3F (NAF1993) → 43.22B
    2. 25 décembre 2001Devient employeur
    3. 25 décembre 1997Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.3F (NAF1993)

Marchés publics

Marchés remportés
16
Montant cumulé HT
1,4 M €
Notifiés
de 2019 à 2025

Principaux acheteurs

  • APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES ET MATERIELS ELECTRIQUES POUR TRAVAUX DE BATIMENT EN REGIE

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAMOND

    50,0 k €

    7 novembre 2025 · 48 mois · Procédure adaptée · 42400 · CPV 31682210-5

  • Lot 2 : Régulation GTC

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DU PUY

    21,3 k €

    4 septembre 2025 · 4 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 43 · CPV 45331100-7

  • Lot 8 : REGULATION-GTC

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DU PUY

    54,8 k €

    5 mai 2025 · 4 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 43 · CPV 45300000-0

  • Marche subsequent portant sur la realisation de travaux de type electricite dans le cadre de de la construction de la centrale de production du reseau de chaleur exploite par enea sur la commune de nevers: Accord cadre

    Acheteur : DALKIA

    204 k €

    22 novembre 2023 · 4 mois · Procédure avec négociation · 58000 · CPV 45311000-0

  • FOURNITURE ET POSE D'AUTOMATES DANS LES SOUS STATIONS DE CHAUFFAGE

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    68,8 k €

    18 septembre 2023 · 18 mois · Procédure adaptée · 1 offre · Commune COMM · CPV 39715200-9

Voir les 11 autres
  • FOURNITURE ET POSE D'AUTOMATES DANS LES SOUS STATIONS DE CHAUFFAGE

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    68,8 k €

    18 septembre 2023 · 18 mois · Procédure adaptée · Commune COMM · CPV 39715200-9

  • FOURNITURE ET POSE D'AUTOMATES DANS LES SOUS STATIONS DE CHAUFFAGE<br />

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    80,7 k €

    8 novembre 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 42702 · CPV 39715200-9

  • FOURNITURE ET POSE D'AUTOMATES DANS LES SOUS STATIONS DE CHAUFFAGE

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    80,7 k €

    8 novembre 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · Commune COMM · CPV 39715200-9

  • FOURNITURE ET POSE D'AUTOMATES DANS LES SOUS STATIONS DE CHAUFFAGE

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    80,7 k €

    8 novembre 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · Commune COMM · CPV 39715200-9

  • Marché subséquent portant sur la réalisation de travaux de type électricité dans le cadre de la construction de la chaufferie du service public de Chauffage urbain exploité par Scevia - St Chamond

    Acheteur : DALKIA

    288 k €

    30 mai 2022 · 6 mois · Procédure avec négociation · 42400 · CPV 45311000-0

  • DHP-2021-52-Construction d'une sous station pour réseau de chaleur - Parc des Sports - 1-3-5 rue d'Aiguilly 42300 Roanne - Relance du lot n°4 Sous station - Hydraulique

    Acheteur : OPHEOR

    17,5 k €

    8 octobre 2021 · 6 mois · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 42 · CPV 45312000-7

  • Travaux de séparation des réseaux - immeuble Ponchardier à Saint-Etienne

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

    25,2 k €

    17 juin 2021 · 2 mois · Procédure adaptée · 42100 · CPV 45331000-6

  • DAF_2021_000159-Lot unique

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

    76,7 k €

    8 juin 2021 · 3 mois · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 38 · CPV 45331000-6

  • FOURNITURE ET POSE AUTOMATE DANS LES SOUS STATIONS DE CHAUFFAGE

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    108 k €

    7 mai 2020 · 3 mois · Procédure adaptée · 42700 · CPV 39715200-9

  • FOURNITURE ET POSE SUPERVISION AVEC AUTOMATE DANS LES SOUS STATIONS DE CHAUFFAGE

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    46,3 k €

    15 octobre 2019 · 6 mois · Procédure adaptée · 42700 · CPV 39715200-9

  • RÉNOVATION DE LA GESTION TECHNIQUE CENTRALISÉE DU THÉÂTRE NATIONAL POPULAIRE

    Acheteur : COMMUNE DE VILLEURBANNE

    98,0 k €

    7 juin 2019 · 8 mois · Procédure adaptée · 69601 · CPV 45331000-6

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 21 juillet 2023
    Observation du greffeRCS · n° 3

    Observations concernant l'établissement situé rue Marc Séguin, Z I la Poudrière 42230 Roche-la-Molière : Observation depuis le 27/03/1997 : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE MR Serge CHAUSSON - RM 311 812 861 - A COMPTER DU 1.04.1997 AU 31.3.2000 (RENOUVELABLE D'ANNEE EN ANNEE PAR TACITE RECONDUCTION) -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Mention du 08/08/2002 : FIN DE LOCATION GERANCE ACHAT DU FONDS DE Serge CHAUSSON RM 311 812 861 AU PRIX DE 400 000 EUROS A COMPTER DU 01.07.2002

  2. 1 janvier 2008
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.3F (NAFRev1)→43.22B
  4. 14 décembre 2005
    Changement de dénomination
    SERGE CHAUSSON→CHAUSSON - TEC
  5. 25 décembre 1997
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.3F (NAF1993)
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 27 mars 1997
    Observation du greffeRCS · n° 2

    Historique des observations depuis le 27/03/1997 : Mention du 24/01/2006 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE A COMPTER DU : 14.12.2005 ANCIENNE DENOMINATION : Serge CHAUSSON FUSION-ABSORPTION de la société " TEC SERVICES " RCS 381 481 258 du 14.12.2005

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  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de St-Etienne
    Dénomination
    CHAUSSON - TEC
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    BEGON Yves nom d'usage : BEGON n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée EXACCT Audit n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
    Référence
    BODACC B n° 20220211, annonce 1533 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
    Dénomination
    CHAUSSON - TEC
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    GUILLOT Pierre nom d'usage : GUILLOT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée EXACCT Audit devient commissaire aux comptes suppléant
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
    Référence
    BODACC B n° 20210163, annonce 963 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
    Dénomination
    CHAUSSON - TEC
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Directeur général : CHAUSSON Serge Régis Marius modification le 13 Juillet 2016 Commissaire aux comptes suppléant : GUILLOT Pierre en fonction le 13 Juillet 2016 Président : CHAUSSON David en fonction le 13 Juillet 2016 Commissaire aux comptes titulaire : BEGON Yves en fonction le 13 Juillet 2016
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
    Référence
    BODACC B n° 20160140, annonce 1113 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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