Registrius

CHEVAL PAYSAGES

SIREN 393 378 419

Siège :
300 route DE BAYANNE, 26300 ALIXAN
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • Index de l'égalité professionnelle femmes-hommesIndex 2025 : Non calculableCliquer pour voir le détail

CHEVAL PAYSAGES (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 393 378 419, dont le siège est situé à Alixan (26300). Son activité principale relève du code NAF 81.30Z (services d'aménagement paysager). Elle emploie 100 à 199 salariés. Son capital social est de 80 000 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 18 168 548 € et un bénéfice net de 611 124 €. Elle est dirigée par Benoit Renaud LAMBREY (directeur général délégué) et HORSA (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

Suivez les évolutions de cette entreprise

Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.

Surveiller cette entrepriseGratuit · alerte par email

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
Activité principale (NAF)
81.30ZServices d'aménagement paysagerStatistiques du secteurSuivre les concurrents (26)
Activité principale (NAF 2025)
81.30Y
Effectif salarié
100 à 199 salariés
Catégorie
Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
SIRET du siège
393 378 419 00039
RCS
RCS Romans 393 378 419
N° TVA intracommunautaire
FR 95 393 378 419
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
CHEVAL PAYSAGES MONTS D'OR
Capital social
80 000 €
Date d'immatriculation
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Aménagement et entretien de parcs et jardins, d'espaces verts, installation de piscines, sols stabilisés, dallages, arrosage automatique; activité de végétalisation, achat, vente de tous végétaux et de tous produits en rapport avec l'activité de paysagiste.

Activité déclarée

  • Principale81.30ZLibérale non réglementée

    Services d'aménagement paysager

Labels et certificats1

  • Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes

    Index 2025 : Non calculable

    • 2025 Non calculable
    • 2024 Non calculable
    • 2023 Non calculable

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le

Les 8 ratios expliqués →

En 2026, CHEVAL PAYSAGES a réalisé 18,2 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 611 k €. Sa marge nette (3,4 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (21,7 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (80 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.

Rentabilité

Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 3,36 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.

3,4 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 4,0 % · la moitié des entreprises entre 1,0 % et 9,5 %

Solidité

Autonomie financière22 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.

21,7 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 47,6 % · la moitié des entreprises entre 32,5 % et 61,6 %

Trésorerie

Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 80 jours en moyenne.

80 jours

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 50 jours · la moitié des entreprises entre 27 jours et 78 jours

Comptes annuels11 exercices déposés de 2016 à 2026

Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    18,2 M €-5,3 %
    20222023202420252026
  • Excédent brut d'exploitation
    1,8 M €+23,0 %
    20222023202420252026
  • Résultat net
    611 k €+60,5 %
    20222023202420252026
  • Capitaux propres
    2,6 M €+22,0 %
    20222023202420252026
  • Dettes financières
    3,9 M €-31,6 %
    20222023202420252026
  • Trésorerie
    54,4 k €-35,7 %
    20222023202420252026
Exercice20262025202420232022
Activité et résultats
Chiffre d'affaires18,2 M €-5,3 %19,2 M €+95,8 %9,8 M €+60,1 %6,1 M €-4,7 %6,4 M €+24,9 %
Valeur ajoutée8,0 M €7,5 M €3,5 M €2,5 M €2,7 M €
Excédent brut d'exploitation1,8 M €+23,0 %1,5 M €+1 327,7 %102 k €-75,4 %414 k €-45,6 %761 k €+11,7 %
Charges de personnel6,0 M €5,9 M €3,4 M €2,0 M €1,9 M €
Résultat d'exploitation1,1 M €+4,4 %1,0 M €+267,4 %275 k €-24,1 %363 k €-36,9 %575 k €+7,6 %
Résultat financier-381 k €-410 k €-320 k €-7 577 €9 038 €
Résultat exceptionnel-65,3 k €-222 k €21,8 k €79,3 k €66,1 k €
Résultat net611 k €+60,5 %381 k €+145,4 %155 k €-43,1 %273 k €-41,6 %467 k €+61,9 %
Effectif moyen155151———
Bilan
Capital social80,0 k €80,0 k €80,0 k €80,0 k €80,0 k €
Capitaux propres2,6 M €+22,0 %2,1 M €+27,5 %1,7 M €+12,7 %1,5 M €-6,0 %1,6 M €+21,3 %
Total du bilan12,1 M €-5,6 %12,8 M €+4,6 %12,2 M €+55,4 %7,9 M €+101,3 %3,9 M €+15,1 %
Dettes9,5 M €10,7 M €10,5 M €6,4 M €2,3 M €
dont dettes financières3,9 M €5,7 M €5,7 M €4,5 M €358 k €
Trésorerie54,4 k €84,6 k €338 k €——
Ratios
Marge d'EBE9,8 %7,6 %1,0 %6,8 %11,8 %
Marge d'exploitation5,8 %5,3 %2,8 %5,9 %9,0 %
Marge nette3,4 %2,0 %1,6 %4,5 %7,3 %
Rentabilité des capitaux propres23,3 %17,7 %9,2 %18,3 %29,4 %
Autonomie financière21,7 %16,8 %13,8 %19,0 %40,6 %
Endettement financier148,7 %265,1 %340,1 %304,4 %22,5 %
Délai clients80 j83 j145 j85 j73 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Gouvernance

Dirigeants3

  • Personne physique
    Directeur général délégué
    Depuis le
    Naissance : février 1970
  • Personne morale
    Président
    Depuis le
    SIREN 848 361 754
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Depuis le
    SIREN 436 780 316
Anciens dirigeants 6

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2010201520202025
Hubert VALENTE Gérant ?–2009
Hubert VALENTE · Gérant · début inconnu → 11 décembre 2009
Patrice Jean Leon CHEVAL Gérant 2009–2019
Patrice Jean Leon CHEVAL · Gérant · 11 décembre 2009 → 28 novembre 2019
Jean-Pierre Marc CHEVAL Gérant 2009–2021
Jean-Pierre Marc CHEVAL · Gérant · 11 décembre 2009 → 18 février 2021
Michel Christian Henri THEZIER Directeur général délégué 2021–2024
Michel Christian Henri THEZIER · Directeur général délégué · 18 février 2021 → 14 mars 2024
HORSA Président 2021–…
HORSA · Président · 18 février 2021 → aujourd'hui
Benoit Renaud LAMBREY Directeur général délégué 2024–…
Benoit Renaud LAMBREY · Directeur général délégué · 14 mars 2024 → aujourd'hui

Réseau2 dirigeants · 10 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • HORSA
    Dirigée par Jean-Pierre Marc CHEVAL (Président), Nicolas Jean-René MEFFRE (Directeur général délégué)

Établissements

Établissements actifs5 sur 7

  • SiègeVALENTE - L'ESPRIT AU VERT· ALIXANdepuis 2014
    300 route DE BAYANNE393 378 419 0003981.30Z50 à 99 salariés
  • Établissement· SAINT-VULBASdepuis 2022
    ZI PLAINE DE L AIN393 378 419 0004781.30Z
  • CHEVAL PAYSAGE PROVENCE· CHATEAUNEUF-DU-RHONEdepuis 2024
    1418 route NATIONALE 7393 378 419 0006281.30Z20 à 49 salariés
  • CHEVAL PAYSAGES· SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERdepuis 2024
    797 route DE ROMANS393 378 419 0007081.30Z6 à 9 salariés
  • CHEVAL PAYSAGES MONTS D'OR· LISSIEUdepuis 2024
    29 chemin DE FROMENTEAU393 378 419 0005481.30Z50 à 99 salariés
Voir les 7 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
PEYRINS 1 étab.
00013 LES ESCOFFERS
LES ESCOFFERS, PEYRINS · actif du 1 octobre 1993 au 2 janvier 2005
CHATUZANGE-LE-GOUBET 1 étab.
00021 Lieu-dit PIZANCON
Lieu-dit PIZANCON, CHATUZANGE-LE-GOUBET · actif du 3 janvier 2005 au 31 janvier 2014
ALIXAN 1 étab. · 1 actif
00039 300 route DE BAYANNE
VALENTE - L'ESPRIT AU VERT, 300 route DE BAYANNE, ALIXAN · actif du 1 février 2014 à aujourd'hui
SAINT-VULBAS 1 étab. · 1 actif
00047 50 allee DES TILLEULS
50 allee DES TILLEULS, SAINT-VULBAS · actif du 1 décembre 2022 à aujourd'hui
LISSIEU 1 étab. · 1 actif
00054 29 chemin DE FROMENTEAU
CHEVAL PAYSAGES MONTS D'OR, 29 chemin DE FROMENTEAU, LISSIEU · actif du 1 janvier 2024 à aujourd'hui
CHATEAUNEUF-DU-RHONE 1 étab. · 1 actif
00062 1418 route NATIONALE 7
CHEVAL PAYSAGE PROVENCE, 1418 route NATIONALE 7, CHATEAUNEUF-DU-RHONE · actif du 1 janvier 2024 à aujourd'hui
SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER 1 étab. · 1 actif
00070 797 route DE ROMANS
CHEVAL PAYSAGES, 797 route DE ROMANS, SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER · actif du 1 janvier 2024 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
CHATEAUNEUF-DU-RHONE : 1 établissement, actif2 établissements, 2 actifs LISSIEU : 1 SAINT-VULBAS : 124 établissements, 2 actifs, dont le siège ALIXAN : 1 CHATUZANGE-LE-GOUBET : 1 PEYRINS : 1 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER : 14CHATEAUNEUF-DU-RHONELISSIEU +1ALIXAN +3

Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
113
Montant cumulé HT
168,1 M €
Notifiés
de 2019 à 2026

Principaux acheteurs

  • Terrassements/VRD - cloture - espaces verts

    Acheteur :
    COMMUNE DE VILLEVOCANCE
    150 k €

    · 5 mois · Procédure adaptée · 07690 · CPV 45112500-0

    En groupement avec
    MOLINA
  • AMENAGEMENT COURS OASIS COLLEGE ANDRE MALRAUX VOREPPE- AMENAGEMENTS PAYSAGERS MOBILIER LOT 2

    Acheteur :
    DEPARTEMENT DE L ISERE
    127 k €

    · 5 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 7 offres · 38340 · CPV 45112700-2

  • AMENAGEMENT COURS OASIS COLLEGE PLAN MENU COUBLEVIE- TERRASSEMEN-VRD T LOT 1

    Acheteur :
    DEPARTEMENT DE L ISERE
    245 k €

    · 5 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 8 offres · 38500 · CPV 45112700-2

    En groupement avec
    ROUTIERE CHAMBARD, MIGMA
  • AMENAGEMENT COURS OASIS COLLEGE PLAN MENU COUBLEVIE- AMENAGEMENT PAYSAGER MOBILIER LOT 2

    Acheteur :
    DEPARTEMENT DE L ISERE
    172 k €

    · 5 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 7 offres · 38500 · CPV 45112700-2

  • LOT 2 - AC A BDC - SECTEUR SUD

    Acheteur :
    CA VALENCE ROMANS AGGLO
    424 k €

    · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 26000 · CPV 77310000-6

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 113)
  • LOT 1 - AC A BDC - SECTEUR NORD

    Acheteur :
    CA VALENCE ROMANS AGGLO
    381 k €

    · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 26000 · CPV 77310000-6

  • LOT 2 - ORDINAIRE - SECTEUR SUD

    Acheteur :
    CA VALENCE ROMANS AGGLO
    256 k €

    · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 26000 · CPV 77310000-6

  • LOT 1 - ORDINAIRE - SECTEUR NORD

    Acheteur :
    CA VALENCE ROMANS AGGLO
    219 k €

    · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 26000 · CPV 77310000-6

  • ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DES SOLS LOT 05 ESPACES VERTS ZONE SUD

    Acheteur :
    DEPARTEMENT DE L ARDECHE
    325 k €

    · 49 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département DPT07 · CPV 45112700-2

  • REFECTION DES REVETEMENTS DE SURFACE CENTRE VILLAGE / Réfection des revêtements de surface Grande Rue, Place du Château - Création de stationnements Rue des Forges ¿ réaménagement de la Place du Puits.

    Acheteur :
    COMMUNE DE MONTELEGER
    73,7 k €

    · 2 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 26760 · CPV 45200000-9

    En groupement avec
    ENTREPRISE 26, MIGMA
  • ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DES SOLS LOT 02 ESPACES VERTS ZONE NORD

    Acheteur :
    DEPARTEMENT DE L ARDECHE
    175 k €

    · 49 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département DPT07 · CPV 45112700-2

  • Travaux de restauration morpho-écologique du ruisseau de Sanzy à Oullins-Pierre-Benite et Saint-Genis-Laval

    Acheteur :
    SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
    78,8 k €

    · 15 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 69290 · CPV 45112500-0

    En groupement avec
    MOLINA
  • Travaux de restauration morpho-écologique du ruisseau de Sanzy à Oullins-Pierre-Bénite et Saint-Genis-Laval.

    Acheteur :
    SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
    78,8 k €

    · 15 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 69290 · CPV 45112500-0

    En groupement avec
    MOLINA
  • TRAITEMENT THERMIQUE DE L'ENVELOPPE DU BOULODROME DES BROSSES ET AMELIORATION FONCTIONNNELLE DU SITE - RELANCE LOT 5 SERRURERIE ET LOT 9 VRD ESPACES VERTS

    Acheteur :
    COMMUNE DE VILLEURBANNE
    191 k €

    · 23 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 69100 · CPV 45112500-0

  • 252123/VR/DCAMG/AO-AC BDC/Entretien des espaces verts de Romans sur Isère

    Acheteur :
    COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE
    2,0 M €

    · 12 mois · Appel d'offres ouvert · 4 offres · 26281 · CPV 77310000-6

  • Marché n°253061 - VV - DCCP - Travaux d'aménagement de la route de Romans à Valence

    Acheteur :
    COMMUNE DE VALENCE
    2,0 M €

    · 18 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 26000 · CPV 45233220-7

    En groupement avec
    ENTREPRISE 26, MIGMA
  • LOT 4 ESPACES VERTS PLANTATIONS ZAC LES VINAYS

    Acheteur :
    CA ARCHE AGGLO
    92,2 k €

    · 60 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 07300 · CPV 77310000-6

  • Aménagements déquipements sportifs et ludiques LOT 2

    Acheteur :
    COMMUNE DE VINSOBRES
    109 k €

    · 12 mois · Procédure adaptée · 26110 · CPV 45212200-8

  • Groupe scolaire Pompidou - Mourguet - Démolition - Reconstruction ? Réhabilitation - Lot 02 Terrassements - VRD - Espaces Verts - POMPIDOU et MOURGUET

    Acheteur :
    COMMUNE DE LYON
    669 k €

    · 18 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 45112500-0

    En groupement avec
    ENTREPRISE DESPRAS, MIGMA
  • Construction de 30 logements - HP 4492 Mimosa et Mirandole, rue des mimosas 69330 MEYZIEU Lot ESPACE VERT

    Acheteur :
    ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION
    242 k €

    · 3 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 69 · CPV 45000000-7

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Formalité au RNE

    Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social

  2. Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  3. Observation du greffeRCS · n° F24/002505

    Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ESPACES VERTS DES MONTS D'OR, 328 985 502 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au (effet fiscal rétroactif au et effet comptable et juridique au )

  4. Observation du greffeRCS · n° F24/002509

    Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - CHEVAL PAYSAGES MONTELIMAR 1418 Route Nationale 7 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONE, 335 060 869 RCS GTC Romans, société apporteuse avec date d'effet au (effet fiscal rétroactif au et effet comptable et juridique au )

  5. Observation du greffeRCS · n° F23/095709

    L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous réserve de la validation du président de la CMA du statut d'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat . La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Voir les 6 changements plus anciens
  1. Changement de dénomination
    VALENTE - L'ESPRIT AU VERT→CHEVAL PAYSAGES
  2. Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  3. Changement d'activité principale (NAF)
    01.4B (NAFRev1)→81.30Z
  4. Transfert du siège
    CHATUZANGE-LE-GOUBET, Lieu-dit PIZANCON→ALIXAN, 300 route DE BAYANNE
  5. Transfert du siège
    non renseigné→CHATUZANGE-LE-GOUBET, Lieu-dit PIZANCON
  6. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.4B (NAF1993)

Annonces BODACC11 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    • Entrée · SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET, commissaire aux comptes titulaire
    Dénomination
    CHEVAL PAYSAGES
    Nom commercial
    CHEVAL PAYSAGES
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Dirigeants publiés
    SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET devient commissaire aux comptes titulaire
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
    Référence
    BODACC B n° 20240123, annonce 645 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    • Remplacement · Directeur général délégué : LAMBREY Benoît Renaud succède à THEZIER Michel
    Dénomination
    CHEVAL PAYSAGES
    Nom commercial
    CHEVAL PAYSAGES
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Dirigeants publiés
    THEZIER Michel nom d'usage : THEZIER n'est plus directeur général délégué. LAMBREY Benoît Renaud nom d'usage : LAMBREY devient directeur général délégué
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
    Référence
    BODACC B n° 20240052, annonce 808 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Descriptif
    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : CHEVAL PAYSAGES Forme : SASU Adresse du siège : 300 Route de Bayanne 26300 ALIXAN Capital : 80.000 euros Numéro unique d’identification : 393 378 419 Lieu d’immatriculation : RCS ROMANS Société absorbée : CHEVAL PAYSAGES MONTELIMAR Forme : SASU Adresse du siège : 1418 Route Nationale 7 - 26780 Châteauneuf-du-Rhône Capital : 40.000 € Numéro unique d’identification : 335 060 869 Lieu d’immatriculation : RCS ROMANS Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1.147.444 € Passif : : 957.707 € Actif net : 189.737 € Rapport d’échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : le au RCS de ROMANS pour l’Absorbante et le au RCS de Romans pour l’Absorbée.
    Oppositions
    Art. L.236-14 du code de commerce
    Dénomination
    CHEVAL PAYSAGES
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Capital
    80 000 €
    Siège
    300 Route De Bayanne, 26300 Alixan
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
    Référence
    BODACC A n° 20230228, annonce 282 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).