CIMCB SELARL
SIREN 445 250 863
Dernier siège : CLINIQUE CLAUDE BERNARD, 97 rue CLAUDE BERNARD, 57000 METZ
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Date de création
- 1 mars 2003
- Date de cessation
- 3 décembre 2019
- Activité principale (NAF)
- 86.10ZActivités hospitalièresStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 445 250 863 00013
- RCS
- RCS Metz 445 250 863
- Capital social
- 1 868 094 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 27 octobre 20171 868 094 €
- 6 avril 20162 244 462 €
- 31 mai 20142 209 308 €
- 25 janvier 20122 492 028 €
- Date d'immatriculation
- 12 février 2003
- Radiation
- 4 février 2020
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 03/12/2019.
Source : SIRENE · 3 décembre 2019
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2017
Les 8 ratios expliqués →Son autonomie financière est de 58,5 %.
Solidité
Autonomie financière59 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
58,5 %
Comptes annuels2 exercices déposés de 2016 à 2017
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Capitaux propres3,5 M €+8,2 %
- Dettes financières1,0 M €+8,9 %
2015 2016 2017 - Trésorerie896 k €+15,6 %
2015 2016 2017
| Exercice | 201731/12/2017 | 201631/12/2016 | 2015d'après 2016 |
|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||
| Chiffre d'affaires | confidentiel | 6,9 M €+4,7 % | 6,6 M € |
| Valeur ajoutée | confidentiel | 5,5 M € | 5,2 M € |
| Excédent brut d'exploitation | confidentiel | 496 k €-2,6 % | 510 k € |
| Charges de personnel | confidentiel | 4,8 M € | 4,5 M € |
| Résultat d'exploitation | confidentiel | 237 k €-2,3 % | 243 k € |
| Résultat financier | confidentiel | -9 398 € | -12,1 k € |
| Résultat exceptionnel | confidentiel | -3 766 € | — |
| Résultat net | confidentiel | 465 k €+20,1 % | 388 k € |
| Effectif moyen | — | 36 | 40 |
| Bilan | |||
| Capital social | 1,9 M € | 2,2 M € | 2,2 M € |
| Capitaux propres | 3,5 M €+8,2 % | 3,2 M €+8,9 % | 3,0 M € |
| Total du bilan | 6,0 M €+8,6 % | 5,5 M €+3,4 % | 5,3 M € |
| Dettes | 2,5 M € | 2,3 M € | 2,4 M € |
| dont dettes financières | 1,0 M € | 935 k € | 1,0 M € |
| Trésorerie | 896 k € | 775 k € | 957 k € |
| Ratios | |||
| Marge d'EBE | confidentiel | 7,2 % | 7,8 % |
| Marge d'exploitation | confidentiel | 3,4 % | 3,7 % |
| Marge nette | confidentiel | 6,8 % | 5,9 % |
| Rentabilité des capitaux propres | confidentiel | 14,4 % | 13,0 % |
| Autonomie financière | 58,5 % | 58,7 % | 55,8 % |
| Endettement financier | 29,1 % | 28,9 % | 34,0 % |
| Délai clients | confidentiel | 13 j | 8 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants17
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 14 autresMasquer
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
- Personne moraleKPMG À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 775 726 417
Mandats dans d'autres entreprises2 entreprises actives sur 2
- Active
- SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES PRATICIENS DE L'HOPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARDActiveAssocié indéfiniment responsableSIREN 351 936 752 · 57070 METZ
Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées dont 2 en commun
- RADIOLOR À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Anne-Sophie FORMERY-BENHAMMOU, Melanie GAVANIER, Hubert Alain GAUCHER, Geraldine GOBERTIER-GASPARINI, Saad JAAFAR, Andre Jean KISSEL, Jean-Michel Marie FROMAGET
- SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES PRATICIENS DE L'HOPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARD Via Benoit RUBINI, Jean-Michel Marie FROMAGET, la société
- AGAORE Via Melanie GAVANIER
- CLESSE À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia Anne-Sophie FORMERY-BENHAMMOU
- FORPIE Via Anne-Sophie FORMERY-BENHAMMOU
- GIE CTRE IMAGERIE MEDICALE LOUIS PASTEUR Via Jean-Michel Marie FROMAGET
- SCI 64 RUE SERPENOISE Via Andre Jean KISSEL
- SCI DBB Via Anne-Sophie FORMERY-BENHAMMOU
- SCI DELAMBRE Via Hubert Alain GAUCHER
- SCI JESIKA Via Andre Jean KISSEL
- SCI MACARON Via Jean-Michel Marie FROMAGET
- SCI VACQUINIERE Via Jean-Michel Marie FROMAGET
- SCM GESTION COUBERTIN METZ Via la société
- ASS IMAGERIE MEDICALE ONCOLOGIE SCM · cessée Via Jean-Michel Marie FROMAGET
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 3
- SiègeSiège social Fermé445 250 863 0001386.10Z—1 mars 2003fermé le 3 décembre 2019CLINIQUE CLAUDE BERNARD, 97 rue CLAUDE BERNARD, 57000 METZSiègeSiège social Fermé· METZ2003 – 2019CLINIQUE CLAUDE BERNARD445 250 863 0001386.10Z4 changements ▾ ▴
- 31 décembre 2018N'emploie plus de salariés
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 85.1C (NAFRev1) → 86.10Z
- 25 décembre 2004Devient employeur
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 85.1C (NAFRev1)
- Établissement Fermé445 250 863 0002185.1C—1 mars 2003fermé le 27 mai 20059 rue DU COMMANDANT BRASSEUR, 57000 METZÉtablissement Fermé· METZ2003 – 20059 rue DU COMMANDANT BRASSEUR445 250 863 0002185.1C1 changement ▾ ▴
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 85.1C (NAFRev1)
- Établissement Fermé445 250 863 0003986.10Z—1 mars 2003fermé le 30 décembre 201264 rue SERPENOISE, 57000 METZÉtablissement Fermé· METZ2003 – 201264 rue SERPENOISE445 250 863 0003986.10Z2 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 85.1C (NAFRev1) → 86.10Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 85.1C (NAFRev1)
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 4 février 2020Observation du greffeRCS · n° 903
Radiation du RCS le 04/02/2020 avec effet au 03/12/2019 réalisation de la fusion par absorption par la SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS RCS METZ 477 792 964
- 3 décembre 2019Cessation de l'activité
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)85.1C (NAFRev1)→86.10Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→85.1C (NAFRev1)
Annonces BODACC13 annonces
- RadiationsRadiation du registreTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Siège
- Clinique Claude Bernard, 97 rue Claude Bernard, 57070 Metz
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20200051, annonce 2081 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Descriptif
- Avis de projet de fusion AVIS DE FUSION 1. Par acte sous-seing privé en date du 17 juin 2019, la SELARL CIMCB (Société Absorbée) et la SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS (Société Absorbante), sus-désignées, ont établi un projet de traité de fusion. 2. Aux termes de ce projet, la Société Absorbée ferait apport à titre de fusion à la Société Absorbante de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la Société Absorbée devant être dévolue à la Société Absorbante dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. 3. Les comptes de la Société Absorbée utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2018, date de clôture du dernier exercice social. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle distinct, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur réelle au 31 décembre 2018 conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 s. du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 5.293.743 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 2.813.341 euros, soit un actif net apporté égal à 2.480.402 euros ramené à 2.259.019 € compte tenu d'une distribution de dividende décidé par l'assemblée approuvant le comptes 2018 de 221.383 €. La parité de fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 13.941 parts anciennes de la SELARL CIMCB pour 58.254 parts sociales nouvelles de la SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS. 5. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la SELARL CIMCB, la SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 582.540 euros, par création de 58.254 parts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 10 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées aux associés de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par la SELARL CIMCB et le montant de l'augmentation de capital, égale à 582.540 euros, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. 6.Le projet de fusion a été établi notamment sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion, de l'absence d'opposition par le conseil départemental de l'Ordre des médecins de Moselle, de l'exercice par la SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS, société absorbante, de son activité professionnelle sur les sites actuellement exploités par la SELARL CIMCB, sociétés absorbées et de l'autorisation par l'ARS du transfert des autorisations matériels lourds détenues par la CIMCB au profit de la SELARL IMSL. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. 7. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La SELARL CIMCB serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la SELARL CIMCB à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet fiscalement et comptablement, de façon différée au 1er janvier 2019 8. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal d'Instance de Metz au nom de la SELARL CIMCB (Société absorbée) et au nom de la SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINT LOUIS (Société absorbante), le 25 juin 2019. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente (30) jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis Le gérant de la Société Absorbante et le Gérant de la Société Absorbée
- Oppositions
- Art.L.236-14 du code de commerce
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital
- 1 868 094 €
- Siège
- Clinique Claude Bernard, 97 rue Claude Bernard, 57070 Metz
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC A n° 20190142, annonce 1041 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : TABARY Denis ; Gérant : RUBINI Benoit ; Gérant : FROMAGET Jean, Michel ; Gérant : KISSEL Andre ; Gérant : JAAFAR Saad ; Gérant : GAUCHER Hubert ; Gérant : GASPARINI Geraldine né(e) GOBERTIER ; Gérant : GANNE Pierre, Alexandre ; Gérant : BRUOT Olivier ; Gérant : ELOY Laure né(e) RIVAIL ; Gérant : DIDOT Andreea né(e) MOISEI ; Gérant : TONNELET Romain ; Gérant : BENHAMMOU Anne-Sophie né(e) FORMERY ; Gérant : GAVANIER Mélanie né(e) GIRARD ; Gérant : CORNO Lucie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20190128, annonce 710 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : TABARY Denis ; Gérant : RUBINI Benoit ; Gérant : FROMAGET Jean, Michel ; Gérant : KISSEL Andre ; Gérant : JAAFAR Saad ; Gérant : GAUCHER Hubert ; Gérant : GASPARINI Geraldine né(e) GOBERTIER ; Gérant : GANNE Pierre, Alexandre ; Gérant : BRUOT Olivier ; Gérant : ELOY Laure né(e) RIVAIL ; Gérant : DIDOT Andreea né(e) MOISEI ; Gérant : TONNELET Romain ; Gérant : BENHAMMOU Anne-Sophie né(e) FORMERY ; Gérant : GAVANIER Mélanie né(e) GIRARD ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20190128, annonce 709 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital, lâadministrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- SELARL
- Capital
- 1 868 094 €
- Administration
- gérants : TABARY Denis ; RUBINI Benoît ; FROMAGET Jean-Michel ; KISSEL André ; JAAFAR Saad ; GAUCHER Hubert ; GASPARINI né(e) GOBERTIER Géraldine ; GANNE Pierre, Alexandre ; BRUOT Olivier ; ELOY né(e) RIVAIL Laure ; DIDO né(e) MOISEI Andréa ; TONNELET Romain ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (AFJ) ; commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20170207, annonce 1797 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Date d'effet
- 22 mai 2017
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Administration
- gérant : TABARY (Denis), RUBINI (Benoit), FROMAGET (Jean, Michel), KISSEL (Andre), JAAFAR (Saad), GAUCHER (Hubert), GASPARINI (Géraldine) né(e) GOBERTIER, GANNE (Pierre, Alexandre), BRUOT (Olivier), ELOY (Laure) né(e) RIVAIL, DIDOT (Andreea) né(e) MOISEI ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (AFJh) ; commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACAh)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20170135, annonce 598 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital et sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Date d'effet
- 4 janvier 2016
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- SELARL
- Capital
- 2 244 462 €
- Administration
- gérants : TABARY (Denis), RUBINI (Benoit), FROMAGET (Jean-Michel), KISSEL (André), JAAFAR (Saad), GAUCHER (Hubert), GASPARINI (Géraldine) née GOBERTIER, GANNE (Pierre, Alexandre), BRUOT (Olivier), ELOY (Laure) née RIVAIL, DIDOT (Andreea) née MOISEI ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20160068, annonce 947 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité civil
- Administration
- gérants : TABARY (Denis), RUBINI (Benoît), FROMAGET (Jean, Michel), KISEEL (André), JAAFAR (Saad), GAUCHER (Hubert), GASPARINI (Géraldine) née GOBERTIER, GANNE (Pierre, Alexandre), BRUOT (Olivier), ELOY (Laure) née RIVAIL ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20150079, annonce 841 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capitalTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital
- 2 209 308 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20140104, annonce 993 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- S.A.R.L. d'exercice libéral
- Administration
- co-gérants : TABARY (Denis), RUBINI (Benoît), FROMAGET (Jean, Michel), KISSEL (André), MULLER (Michel), JAAFAR (Saad), GAUCHER (Hubert), GASPARINI née GOBERTIER (Géraldine), GANNE (Pierre, Alexandre) et BRUOT (Olivier), commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST (SAS), commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20120075, annonce 706 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capitalTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB SELARL
- Forme juridique
- S.E.L.A.R.L.
- Capital
- 2 492 028 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20120017, annonce 2140 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB S.E.L.A.R.L.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée d'exercice libéral
- Administration
- cogérants : TABARY (Denis), RUBINI (Benoît), FROMAGET (Jean, Michel), KISSEL (André), MULLER (Michel), JAAFAR (Saad), GAUCHER (Hubert), GASPARINI, née GOBERTIER (Géraldine) et GANNE (Pierre, Alexandre), commissaire aux comptes titulaire : SFE AUDIT, commissaire aux comptes suppléant : KPMG
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20110037, annonce 1321 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- CIMCB S.E.L.A.R.L.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée d'exercice libéral
- Administration
- cogérants : TABARY (Denis), RUBINI (Benoît), FROMAGET (Jean, Michel), KISSEL (André), MULLER (Michel), JAAFAR (Saad), GAUCHER (Hubert), GASPARINI, née GOBERTIER (Géraldine), GANNE (Pierre, Alexandre) et BRUOT (Olivier), commissaire aux comptes titulaire : SFE AUDIT, commissaire aux comptes suppléant : KPMG
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20110037, annonce 1319 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).