Registrius

CITINEA

SIREN 954 500 088

Siège : 26 rue DE LA VILLETTE, 69003 LYON

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 janvier 1954
Activité principale (NAF)
41.20BConstruction d'autres bâtimentsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
41.00H
Effectif salarié
250 à 499 salariés
Catégorie
Grande entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
954 500 088 00180
RCS
RCS Lyon 954 500 088
N° TVA intracommunautaire
FR 39 954 500 088
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
400 000 €
Date d'immatriculation
19 mars 1954
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 18 mars 2053
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Se reporter aux statuts

Activités déclarées

  • Principale41.20BArtisanale réglementée

    Bâtiment et travaux publics ; réalisation de tous travaux de construction, réparations et entretien soit pour le service des particuliers, soit pour le service de toutes collectivités.

  • 41.20BArtisanale réglementée

    Les études, la conception, la construction ou la réalisation de tous travaux neufs ou de réhabilitation y compris le désamiantage, la maintenance, la gestion, la réalisation de prestations, et la passation de tout contrat concernant tout ouvrage de bâtiment, de génie civil ou de travaux publics

Labels et certificats3

  • Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes

    Index 2025 : 81/100

    Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2018 à 2025
    1007530
    seuil légal81
    2018201920202021202320242025
  • Bilan carbone · émissions de gaz à effet de serre

    Bilan 2024 · 207 929 tCO₂e · périmètre opérationnel · bilan consolidé déclaré par VINCI Construction Division Bâtiment France

    • 2024 · 207 929 tCO₂e

      Scope 1 : 22 673 tCO₂e · scope 2 : 3 006 tCO₂e · scope 3 : 182 250 tCO₂e

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    4 qualifications en cours de validité

    • Maçonnerie et ouvrage en béton armé (2113D112)Attestation

      Isolation des murs par l'extérieur

      Valide jusqu'au 28 novembre 2027

    • Maçonnerie et ouvrage en béton armé (2113D115)Attestation

      Isolation des planchers bas

      Valide jusqu'au 28 novembre 2027

    • Parois en bardages complexes (3813D112)Attestation

      Isolation des murs par l'extérieur

      Valide jusqu'au 28 novembre 2027

    • Travaux de rénovation globale (CERTIRENOV)Attestation

      Projet complet de rénovation

      Valide jusqu'au 4 décembre 2027

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    Baisse du chiffre d'affaires de 30 %

    181,9 M€ sur l'exercice 2024, 127,19 M€ sur 2025.

    Source : comptes annuels · 31 décembre 2025

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

En 2025, CITINEA a réalisé 127,2 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 5,4 M €. Sa marge nette (4,2 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (4,9 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (75 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge nette

4,2 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 3,0 % · la moitié des entreprises entre 0,6 % et 7,1 %

Solidité

Autonomie financière

4,9 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 34,0 % · la moitié des entreprises entre 14,7 % et 55,2 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

75 jours

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 74 jours · la moitié des entreprises entre 34 jours et 119 jours

Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025

Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    127,2 M €-30,1 %
    20212022202320242025
  • Excédent brut d'exploitation
    7,0 M €+20,1 %
    20212022202320242025
  • Résultat net
    5,4 M €-6,1 %
    20212022202320242025
  • Capitaux propres
    5,8 M €-5,6 %
    20212022202320242025
  • Dettes financières
    231 k €-81,4 %
    20212022202320242025
  • Trésorerie
    63,5 M €+8,0 %
    20212022202320242025
Exercice202531/12/2025202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires127,2 M €-30,1 %181,9 M €-20,5 %228,9 M €+7,6 %212,8 M €+30,8 %162,7 M €+4,5 %
Valeur ajoutée33,0 M €33,9 M €39,1 M €16,1 M €31,2 M €
Excédent brut d'exploitation7,0 M €+20,1 %5,8 M €-44,3 %10,4 M €-14,9 M €-757,5 %2,3 M €-78,8 %
Charges de personnel24,9 M €26,6 M €27,0 M €28,8 M €27,4 M €
Résultat d'exploitation9,6 M €+53,7 %6,3 M €-18,1 %7,7 M €+229,0 %2,3 M €-67,0 %7,1 M €+552,3 %
Résultat financier1,4 M €2,1 M €1,7 M €64,1 k €5 355 €
Résultat exceptionnel0 €-500 k €-135 k €2,9 M €-178 k €
Résultat net5,4 M €-6,1 %5,7 M €+1,0 %5,7 M €+22,6 %4,6 M €+16,4 %4,0 M €
Effectif moyen——377——
Bilan
Capital social400 k €400 k €400 k €400 k €400 k €
Capitaux propres5,8 M €-5,6 %6,2 M €+0,9 %6,1 M €+20,5 %5,1 M €+14,6 %4,4 M €+130,9 %
Total du bilan118,9 M €+1,0 %117,6 M €-12,6 %134,6 M €-2,1 %137,5 M €-19,5 %170,9 M €+27,4 %
Dettes103,6 M €99,3 M €116,6 M €123,7 M €156,0 M €
dont dettes financières231 k €1,2 M €1,2 M €2,0 M €3,6 M €
Trésorerie63,5 M €58,8 M €54,0 M €16,1 M €1,5 M €
Ratios
Marge d'EBE5,5 %3,2 %4,6 %-7,0 %1,4 %
Marge d'exploitation7,6 %3,4 %3,3 %1,1 %4,3 %
Marge nette4,2 %3,2 %2,5 %2,2 %2,4 %
Rentabilité des capitaux propres92,5 %92,9 %92,8 %91,2 %89,8 %
Autonomie financière4,9 %5,3 %4,5 %3,7 %2,6 %
Endettement financier4,0 %20,1 %20,1 %40,0 %80,9 %
Délai clients75 j57 j62 j43 j103 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 6

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2014201620182020202220242026
François Marie Maurice GUILLON Président ?–2014
François Marie Maurice GUILLON · Président · début inconnu → 26 février 2014
André-François Albert TESTE DU BAILLER Président 2014–2018
André-François Albert TESTE DU BAILLER · Président · 26 février 2014 → 19 juillet 2018
CAMPENON BERNARD MANAGEMENT Président 2018–2022
CAMPENON BERNARD MANAGEMENT · Président · 19 juillet 2018 → 28 juillet 2022
Carole Pierrette CORDIER Président 2026–…
Carole Pierrette CORDIER · Président · 9 juin 2026 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

  • STADE DE LYON CONSTRUCTION
    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
    SIREN 753 878 537 · 69100 VILLEURBANNE
    Active

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 11

  • SiègeSiège social· LYONdepuis 2026
    26 rue DE LA VILLETTE954 500 088 0018041.20B1 changement ▾
    1. 1 septembre 2026Devient employeur
  • Établissement· VILLEURBANNEdepuis 2016
    61-63954 500 088 0016441.20B250 à 499 salariés3 changements ▾
    1. 26 novembre 2025Changement d'activité principale (NAF) : 43.99C → 41.20B
    2. 31 décembre 2020Changement d'activité principale (NAF) : 41.20B → 43.99C
    3. 1 septembre 2016Devient employeur
Voir les 11 établissements (9 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1900192019401960198020002020
GIVORS 1 étab.
00016 13 place JEAN BERRY
13 place JEAN BERRY, GIVORS · actif du 1 janvier 1900 au 29 juin 2016
ROANNE 1 étab.
00123 37 rue ALBERT THOMAS
37 rue ALBERT THOMAS, ROANNE · actif du 1 janvier 1993 au 30 octobre 2018
GRESY-SUR-AIX 1 étab.
00107 Lieu-dit Z I LES CHAUVETS
Lieu-dit Z I LES CHAUVETS, GRESY-SUR-AIX · actif du 1 juillet 1993 au 30 décembre 1997
LYON 3 étab. · 1 actif
00115 12 route DE VIENNE
LAMY, 12 route DE VIENNE, LYON · actif du 1 mars 1996 au 29 avril 1997
00131 133 rue BATAILLE
133 rue BATAILLE, LYON · actif du 1 février 2013 au 30 octobre 2015
00180 26 rue DE LA VILLETTE
26 rue DE LA VILLETTE, LYON · actif du 6 février 2026 à aujourd'hui
SAINT-ETIENNE 1 étab.
00149 Rue LISSAGARAY
Rue LISSAGARAY, SAINT-ETIENNE · actif du 12 octobre 2015 au 17 janvier 2017
BRON 1 étab.
00156 1 rue JACQUES MONOD
1 rue JACQUES MONOD, BRON · actif du 12 octobre 2015 au 17 janvier 2017
VILLEURBANNE 1 étab. · 1 actif
00164 61 avenue PAUL KRUGER
61 avenue PAUL KRUGER, VILLEURBANNE · actif du 1 février 2016 à aujourd'hui
ANNECY 1 étab.
00172 2 route DE LA SALLE
2 route DE LA SALLE, ANNECY · actif du 30 décembre 2016 au 1 mai 2021

10 établissements sur 11 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.

Carte

Actif Fermé Siège
VOREPPE : 1 établissement, ferméROANNE : 1 établissement, fermé2 établissements, 0 actif ANNECY : 1 GRESY-SUR-AIX : 127 établissements, 2 actifs, dont le siège BRON : 1 GIVORS : 1 LYON : 1 LYON : 1 LYON : 1 SAINT-ETIENNE : 1 VILLEURBANNE : 17ROANNEANNECY +1

Tous les 11 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
55
Montant cumulé HT
243,6 M €
Notifiés
de 2018 à 2026

Principaux acheteurs

  • Travaux de reprise des fondations, du fronton et réfection de la toiture de la Chapelle de Beaunant

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT GENIS LAVAL

    270 k €

    25 février 2026 · 8 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 69230 · CPV 45262210-6

  • LOT 1 REPRISE STRUCTURELLE CHARPENTE EMA

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE

    484 k €

    11 janvier 2026 · 5 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 38380 · CPV 44142000-7

  • Travaux de réhabilitation et résidentialisation de la résidence MONOD à Villeurbanne

    Acheteur : EST METROPOLE HABITAT

    14,7 M €

    28 novembre 2025 · 48 mois · Procédure avec négociation · 5 offres · Département 69 · CPV 45211000-9

  • Marché de travaux pour la réhabilitation et la résidentialisation de la résidence LA TOUR DU MAS (102 logements à Vaulx-en-Velin) - Phase Candidature

    Acheteur : SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    1 €

    14 août 2025 · 6 mois · Procédure avec négociation · 8 offres · 69120 · CPV 45453100-8

    En groupement avec GCC, LEON GROSSE

  • travaux Parking Meige-Ecrins-Lautaret

    Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES

    66,1 k €

    14 avril 2025 · 2 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 38860 · CPV 45453100-8

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 55)
  • Marchés de travaux de VRD / GC relatif à la construction d'une nouvelle unité de production et de distribution de chaleur.

    Acheteur : DALKIA

    13,2 M €

    4 avril 2025 · 36 mois · Procédure avec négociation · 4 offres · 69120 · CPV 45251200-3

  • DTE-DTE 2023-10 MARCHE GLOBAL SECTORIEL POUR LA REALISATION DU BATIMENT NEUF COUPLE MERE ENFANT - SITE DE L'HOPITAL NORD

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

    50,0 M €

    11 février 2025 · 73 mois · Dialogue compétitif · 3 offres · Département 42 · CPV 45215100-8

  • Diagnostic structure du CIS Anncey

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    33,2 k €

    4 octobre 2024 · 2 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 74000 · CPV 71312000-8

    En groupement avec PEXIN

  • Lot 4 - Traitement des façades

    Acheteur : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

    1,5 M €

    19 juin 2024 · 11 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 69 · CPV 45443000-4

  • Lot 5 - Menuiseries extérieures - Métallerie

    Acheteur : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

    442 k €

    19 juin 2024 · 11 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 69 · CPV 45421150-0

  • Travaux pour l'ajout du type L à la salle annexe de l'Arena Saint-Etienne Métropole

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

    162 k €

    14 juin 2024 · 3 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 42400 · CPV 45343000-3

  • Accord-cadre à marchés subséquents de conception/réalisation/GC-VRD pour constr ou rénov de chaufferies/sous-stations de transfert des DSP de RCU exploités par DALKIA et ses filiales en ARA/Bourgogne

    Acheteur : DALKIA

    1,5 M €

    17 novembre 2023 · 60 mois · Procédure avec négociation · Région 84 · CPV 45200000-9

    En groupement avec ENTREPRISE GENERALE TOURNIER, MD CONSTRUCTION

  • Travaux de réparation post séisme de la halle des sports des Alexis

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

    81,6 k €

    20 juin 2022 · 2 mois · Procédure adaptée · 26200 · CPV 45212222-8

  • TRAVAUX REPARATION POST SEISME DE LA HALLE DES SPORTS DES ALEXIS LOT N°1 : DEMOLUTION GROS OEUVRE

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

    81,6 k €

    20 juin 2022 · 4 mois · Procédure adaptée · 26200 · CPV 45260000-7

  • Travaux de réparation post séisme de la halle des sports des Alexis LOT 2 Platrerie - peinture

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

    27,2 k €

    20 juin 2022 · 2 mois · Procédure adaptée · 26200 · CPV 45212222-8

  • Marché de travaux relatif à la conception et réalisation d'un local technique, d'un local cendres et divers travaux de GC-VRD à la chaufferie du RCU exploités par VAULX-EN-VELIN VILLEURBANNE ENERGIES

    Acheteur : DALKIA

    769 k €

    2 juin 2022 · 12 mois · Procédure avec négociation · 69120 · CPV 45200000-9

  • Accord-cadre à marchés subséquents conception/réalisation/rénovation d'ouvrages visant à abriter des équipements de prod. d'énergie pr les RCU exploités par DALKIA et ses filiales sur ARA et Bourgogne

    Acheteur : DALKIA

    6,0 M €maximum

    28 mars 2022 · 36 mois · Procédure avec négociation · Région 84 · CPV 45200000-9

    En groupement avec LEGENDRE GENIE CIVIL, DUMEZ AUVERGNE

  • Marché de travaux relatif à la conception et réalisation d'un bâtiment destiné à abriter les équipements de production d'énergie pour le réseau de chaleur urbain exploités par SCEVIA

    Acheteur : DALKIA

    1,8 M €

    14 février 2022 · 12 mois · Procédure avec négociation · 42400 · CPV 45200000-9

  • Groupe scolaire Nérard - Construction lot 09 Menuiserie intérieure agencement signalétique

    Acheteur : COMMUNE DE LYON

    402 k €

    10 janvier 2022 · 17 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 45421150-0

  • Groupe scolaire Nérard - Construction lot 09 Menuiserie intérieure agencement signalétique

    Acheteur : COMMUNE DE LYON

    402 k €

    10 janvier 2022 · 17 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 45421150-0

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 2 mars 2026
    Transfert du siège
    VILLEURBANNE, 61 avenue PAUL KRUGER→LYON, 26 rue DE LA VILLETTE
  2. 26 novembre 2025
    Changement d'activité principale (NAF)
    43.99C→41.20B
  3. 26 novembre 2025
    N'est plus société à mission
  4. 31 décembre 2020
    Changement d'activité principale (NAF)
    41.20B→43.99C
  5. 15 mai 2017
    Observation du greffeRCS · n° F17/023061

    Fusion : société ayant participé à l'opération : - CITINEA Ouvrages Résidentiels, sas, siège social : 61 et 63 Avenue Paul Kruger 69100 VILLEURBANNE, 315 919 332 RCS Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 30/04/2017

Voir les 16 changements plus anciens
  1. 30 avril 2017
    Changement de dénomination
    CITINEA OUVRAGES FONCTIONNELS→CITINEA
  2. 23 février 2017
    Observation du greffeRCS · n° F17/010452

    Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Rue Jacques Monod Europarc du Chêne Bâtiment 6 69500 BRON à compter du 18/01/2017

  3. 1 septembre 2016
    Transfert du siège
    GIVORS, 13 place JEAN BERRY→VILLEURBANNE, 61 avenue PAUL KRUGER
  4. 25 janvier 2016
    Observation du greffeRCS · n° F16/005513

    Fermeture d'un établissement secondaire sis 133 Rue Bataille 69008 LYON à compter du 31/10/2015

  5. 27 novembre 2015
    Observation du greffeRCS · n° F15/048779

    Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CAMPENON BERNARD BATIMENT RHONE ALPES Bât B6 Europarc du Chêne 1 Rue Jacques Monod 69500 BRON, 493 454 045 RCS GTC Lyon, société apporteuse - GTM BATIMENT ET GENIE CIVIL LYON Bât.B6 Europarc du Chêne 1 Rue Jacques Monod 69500 BRON, 501 401 707 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/10/2015

  6. 30 octobre 2015
    Changement de dénomination
    ENTREPRISE LAMY→CITINEA OUVRAGES FONCTIONNELS
  7. 19 novembre 2013
    Observation du greffeRCS · n° F13/041997

    Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SATEC-CASSOU BORDAS SAS 13 Place Jean Berry 69700 GIVORS, 962 501 854 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/10/2013

  8. 12 mars 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    43.99C→41.20B
  9. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.2B (NAFRev1)→43.99C
  10. 25 décembre 2007
    Changement de dénomination
    ENTREPRISE LAMY SA→ENTREPRISE LAMY
  11. 15 juin 2007
    Changement de forme juridique
    Société en nom collectif→SAS
  12. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.2B (NAFRev1)
  13. 8 février 1983
    Observation du greffeRCS

    DM 1582 du 8/2/1983 - Mise en harmonie des statuts avec la Loi 81.1162 du 30/12/1981. DM du 21/02/90 - Transfert du siège social du 20 bd E. Deruelle 69003 LYONau 3 ruedes Cuirassiers Porte sud 69003 LYON à compter du27/10/89 DM du 26/06/90 : - Suppression de l'établissement secondaire sis 21 Route de Chevenes 74000 ANNECY à compter du 31/12/87 DM du 19/11/91 - Transfert du siège social de LYON 3ème - Porte Sud, 3 rue des Cuirassiers à GIVORS 69700 - 13, place Jules Berry à compter du 01/01/91

  14. 1 novembre 1980
    Reprise d'activité
  15. 1 novembre 1980
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Société en nom collectif
  16. 1 novembre 1980
    Transfert du siège
    non renseigné→GIVORS, 13 place JEAN BERRY

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  • Modifications
    Nouveau siège. Modification de l'activité
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    CITINEA
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Activité
    Bâtiment et travaux publics ; réalisation de tous travaux de construction, réparations et entretien soit pour le service des particuliers, soit pour le service de toutes collectivités. Les études, la conception, la construction ou la réalisation de tous travaux neufs ou de réhabilitation y compris le désamiantage, la maintenance, la gestion, la réalisation de prestations, et la passation de tout contrat concernant tout ouvrage de bâtiment, de génie civil ou de travaux publics.
    Siège
    26 Rue De la Villette, 69003 Lyon
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20260089, annonce 4258 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'activité
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    CITINEA
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Activité
    Les études, la conception, la construction ou la réalisation de tous travaux neufs ou de réhabilitation y compris le désamiantage, la maintenance, la gestion, la réalisation de prestations, et la passation de tout contrat concernant tout ouvrage de bâtiment, de génie civil ou de travaux publics, quel qu'il soit, pour le compte de tout propriétaire ou tout maître d'ouvrage public ou privé ; L'activité d'administration ad hoc prévu à l'article 75 de la loi n2018-1021 du 23 novembre 2018 (loi ELAN.
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20250005, annonce 1458 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de Lyon
    Dénomination
    CITINEA
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    Sté par actions simplifiée CAMPENON BERNARD MANAGEMENT n'est plus président. MARTIN Carole Pierrette nom d'usage : MARTIN devient président
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20220145, annonce 1507 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).