Registrius

CLAUDE COURBIS

SIREN 407 849 660

Siège : LES VERNAYAUX, 26600 MERCUROL-VEAUNES

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
31 décembre 1980
Activité principale (NAF)
01.24ZCulture de fruits à pépins et à noyauStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.24Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
407 849 660 00029
RCS
RCS Romans 407 849 660
N° TVA intracommunautaire
FR 13 407 849 660
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
31 décembre 1980
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.24ZAgricole

    Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 3

  • SiègeSiège social· MERCUROL-VEAUNESdepuis 1980
    LES VERNAYAUX407 849 660 0002901.24Z1 changement ▾
    1. 31 décembre 2010Changement d'activité principale (NAF) : 01.11Z → 01.24Z
  • Établissement· MERCUROL-VEAUNESdepuis 2008
    LES VERNAYAUX407 849 660 0003747.81Z
Voir les 3 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
CHANOS-CURSON 1 étab.
00011 Adresse non diffusée
CHANOS-CURSON · 31 décembre 1980 → 1 janvier 2008
MERCUROL-VEAUNES 2 étab. · 2 actifs
00029 LES VERNAYAUX
LES VERNAYAUX, MERCUROL-VEAUNES · actif du 31 décembre 1980 à aujourd'hui
00037 LES VERNAYAUX
LES VERNAYAUX, MERCUROL-VEAUNES · actif du 15 juin 2008 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 2 actifs, dont le siège MERCUROL-VEAUNES : 2 CHANOS-CURSON : 13MERCUROL-VEAUNES +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 31 décembre 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.11Z→01.24Z

Annonces BODACC2 annonces

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 31 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Cessation d'activité
    31 décembre 2010
    Nom
    Claude, Maurice COURBIS
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC B n° 20110144, annonce 833 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Début d'activité
    15 juin 2008
    Nom
    Claude Maurice COURBIS
    Établissement
    Les Vernayaux, 26600 Veaunes Arboriculteur et en seconde activité en ambulant négoce de fruits et légumes
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC A n° 20080148, annonce 439 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).