Registrius

CLIXITY

SIREN 482 339 645

Siège : 1 avenue DE LA MOTTE, 59810 LESQUIN

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
13 avril 2005
Activité principale (NAF)
70.10ZActivités des sièges sociauxStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
70.10Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Grande entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
482 339 645 00038
RCS
RCS Lille Métropole 482 339 645
N° TVA intracommunautaire
FR 10 482 339 645
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 603 790 €
Évolution du capital (4 montants publiés)
  1. 15 janvier 20261 603 790 €
  2. 23 septembre 20116 151 410 €
  3. 17 février 20115 051 410 €
  4. 8 février 20094 551 410 €
Date d'immatriculation
20 mai 2005
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 19 mai 2104
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Distribution et/ou location par voie électronique de produits et services, prise de participations

Activité déclarée

  • Principale70.10ZCommerciale

    Distribution et/ou location par voie electronique de produits et services, prise de participations

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    Comptes 2025 non déposés

    Clôture au 31/12/2025, dépôt attendu avant le 31/07/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2024.

    Source : comptes annuels · 31 juillet 2026

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2024

Les 8 ratios expliqués →

En 2024, CLIXITY a réalisé 80,4 k € de chiffre d'affaires et une perte de 468 k €. Sa marge nette (-582,6 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (98,9 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur et le délai de paiement de ses clients (109 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge nette

-582,6 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 34,1 % · la moitié des entreprises entre 2,4 % et 105,5 %

Solidité

Autonomie financière

98,9 %

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 66,9 % · la moitié des entreprises entre 32,9 % et 91,0 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

109 jours

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 91 jours · la moitié des entreprises entre 36 jours et 219 jours

Comptes annuels5 exercices déposés de 2019 à 2024

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    80,4 k €+4,5 %
    201920202021202220232024
  • Excédent brut d'exploitation
    -8 942 €
    201920202021202220232024
  • Résultat net
    -468 k €
    201920202021202220232024
  • Capitaux propres
    1,6 M €-22,4 %
    201920202021202220232024
  • Dettes financières
    45 €-84,9 %
    201920202021202220232024
  • Trésorerie
    24 €
    201920202021202220232024
  • Pointillés : aucun exercice clos en 2022 dans les comptes publiés.
Exercice202431/12/2024202331/12/2023202131/12/2021202031/12/2020201931/12/2019
Activité et résultats
Chiffre d'affaires80,4 k €+4,5 %76,9 k €+9,0 %124 k €+12,6 %110 k €-29,6 %157 k €-75,8 %
Valeur ajoutée-8 348 €-11,5 k €8 867 €-5 571 €-10,3 k €
Excédent brut d'exploitation-8 942 €-12,0 k €-7 308 €-6 137 €-10,8 k €-189,8 %
Charges de personnel——15,6 k €——
Résultat d'exploitation-8 942 €-12,0 k €-7 304 €-6 136 €-10,8 k €-197,2 %
Résultat financier-459 k €-664 k €-69,9 k €-265 k €-2,2 M €
Résultat net-468 k €-676 k €-77,2 k €-271 k €-2,3 M €-925,0 %
Bilan
Capital social6,2 M €6,2 M €6,2 M €6,2 M €6,2 M €
Capitaux propres1,6 M €-22,4 %2,1 M €-24,4 %3,8 M €-2,0 %3,9 M €-6,5 %4,2 M €-35,1 %
Total du bilan1,6 M €-22,2 %2,1 M €-24,2 %3,8 M €-2,0 %3,9 M €-6,4 %4,2 M €-37,0 %
Dettes18,7 k €17,7 k €18,1 k €19,8 k €18,5 k €
dont dettes financières45 €299 €121 €247 €1 208 €
Trésorerie24 €-299 €-121 €-247 €-1 208 €
Ratios
Marge d'EBE-11,1 %-15,7 %-5,9 %-5,6 %-6,9 %
Marge d'exploitation-11,1 %-15,7 %-5,9 %-5,6 %-6,9 %
Marge nette-582,6 %-879,3 %-62,1 %-245,4 %-1 438,0 %
Rentabilité des capitaux propres-28,8 %-32,3 %-2,0 %-6,9 %-54,0 %
Autonomie financière98,9 %99,2 %99,5 %99,5 %99,6 %
Endettement financier0,0 %0,0 %0,0 %0,0 %0,0 %
Délai clients109 j109 j73 j149 j39 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 19 octobre 2026
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations financières
Autres participations8 988 596 €7 794 946 €1 193 650 €1 653 650 €
Total actif immobilisé8 988 596 €7 794 946 €1 193 650 €1 653 650 €
Créances
Clients et comptes rattachés24 004 €0 €24 004 €22 962 €
Autres créances424 464 €0 €424 464 €432 923 €
Disponibilités et divers
Disponibilités24 €0 €24 €0 €
Total actif circulant448 492 €0 €448 492 €455 885 €
Total général9 437 087 €7 794 946 €1 642 142 €2 109 535 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel6 151 410 €6 151 410 €
Réserve légale19 675 €19 675 €
Autres réserves8 €8 €
Report à nouveau-4 079 264 €-3 402 975 €
Résultat de l'exercice-468 352 €-676 289 €
Total capitaux propres1 623 477 €2 091 829 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit45 €299 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés14 620 €13 579 €
Dettes fiscales et sociales4 001 €3 827 €
Total dettes18 665 €17 706 €
Total général1 642 142 €2 109 535 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services80 386 €76 909 €
Chiffre d'affaires net80 386 €76 909 €
Total produits d'exploitation80 386 €76 909 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes88 734 €88 365 €
Impôts, taxes et versements assimilés594 €583 €
Total charges d'exploitation89 328 €88 949 €
Résultat d'exploitation-8 942 €-12 040 €
Produits financiers
Produits financiers de participations598 €35 751 €
Total produits financiers598 €35 751 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions460 000 €700 000 €
Intérêts et charges assimilées8 €0 €
Total charges financières460 008 €700 000 €
Résultat financier-459 410 €-664 249 €
Résultat courant avant impôts-468 352 €-676 289 €
Total des produits80 984 €112 660 €
Total des charges549 337 €788 949 €
Bénéfice ou perte-468 352 €-676 289 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 21 janvier 2025
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations financières
Autres participations8 988 596 €7 334 946 €1 653 650 €853 650 €
Total actif immobilisé8 988 596 €7 334 946 €1 653 650 €853 650 €
Créances
Clients et comptes rattachés22 962 €0 €22 962 €21 053 €
Autres créances432 923 €0 €432 923 €1 909 616 €
Total actif circulant455 885 €0 €455 885 €1 930 668 €
Total général9 444 481 €7 334 946 €2 109 535 €2 784 318 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel6 151 410 €6 151 410 €
Réserve légale19 675 €19 675 €
Autres réserves8 €8 €
Report à nouveau-3 402 975 €-2 344 435 €
Résultat de l'exercice-676 289 €-1 058 540 €
Total capitaux propres2 091 829 €2 768 119 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit299 €206 €
dont concours bancaires courants299 €206 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés13 579 €12 485 €
Dettes fiscales et sociales3 827 €3 509 €
Total dettes17 706 €16 200 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an17 706 €16 200 €
Total général2 109 535 €2 784 318 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services76 909 €70 548 €
Chiffre d'affaires net76 909 €70 548 €
Total produits d'exploitation76 909 €70 548 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes88 365 €78 526 €
Impôts, taxes et versements assimilés583 €558 €
Autres charges0 €4 €
Total charges d'exploitation88 949 €79 088 €
Résultat d'exploitation-12 040 €-8 540 €
Produits financiers
Produits financiers de participations35 751 €0 €
Total produits financiers35 751 €0 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions700 000 €1 050 000 €
Total charges financières700 000 €1 050 000 €
Résultat financier-664 249 €-1 050 000 €
Résultat courant avant impôts-676 289 €-1 058 540 €
Total des produits112 660 €70 548 €
Total des charges788 949 €1 129 088 €
Bénéfice ou perte-676 289 €-1 058 540 €
Renvois
Cotisations personnelles de l'exploitant35 751 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 7 avril 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations financières
Autres participations6 438 596 €5 584 946 €853 650 €923 595 €
Total actif immobilisé6 438 596 €5 584 946 €853 650 €923 595 €
Créances
Clients et comptes rattachés24 856 €—24 856 €45 193 €
Autres créances2 966 216 €—2 966 216 €2 951 232 €
Disponibilités et divers
Charges constatées d'avance———3 685 €
Total actif circulant2 991 071 €—2 991 071 €3 000 110 €
Total général9 429 667 €5 584 946 €3 844 721 €3 923 704 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel6 151 410 €6 151 410 €
Réserve légale19 675 €19 675 €
Autres réserves8 €8 €
Report à nouveau-2 267 186 €-1 996 050 €
Résultat de l'exercice-77 248 €-271 136 €
Total capitaux propres3 826 659 €3 903 907 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit121 €247 €
dont concours bancaires courants121 €247 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés10 680 €19 550 €
Dettes fiscales et sociales7 262 €—
Total dettes18 063 €19 797 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an18 063 €19 797 €
Total général3 844 721 €3 923 704 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services124 443 €110 475 €
Chiffre d'affaires net124 443 €110 475 €
Autres produits4 €—
Total produits d'exploitation124 447 €110 475 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes115 576 €116 045 €
Impôts, taxes et versements assimilés562 €566 €
Salaires et traitements15 613 €—
Total charges d'exploitation131 751 €116 611 €
Résultat d'exploitation-7 304 €-6 136 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions69 945 €265 000 €
Total charges financières69 945 €265 000 €
Résultat financier-69 945 €-265 000 €
Résultat courant avant impôts-77 245 €-271 136 €
Total des produits124 447 €110 475 €
Total des charges201 696 €381 611 €
Bénéfice ou perte-77 248 €-271 136 €
Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 15 septembre 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Autres immobilisations incorporelles20 500 €20 500 €——
Immobilisations financières
Autres participations6 438 596 €5 515 001 €923 595 €1 188 595 €
Total actif immobilisé6 459 096 €5 535 501 €923 595 €1 188 595 €
Créances
Clients et comptes rattachés45 193 €—45 193 €16 958 €
Autres créances2 951 232 €—2 951 232 €2 985 472 €
Disponibilités et divers
Charges constatées d'avance3 685 €—3 685 €2 498 €
Total actif circulant3 000 110 €—3 000 110 €3 004 928 €
Total général9 459 205 €5 535 501 €3 923 704 €4 193 523 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel6 151 410 €6 151 410 €
Réserve légale19 675 €19 675 €
Autres réserves8 €8 €
Report à nouveau-1 996 050 €259 770 €
Résultat de l'exercice-271 136 €-2 255 820 €
Total capitaux propres3 903 907 €4 175 043 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit247 €1 208 €
dont concours bancaires courants247 €1 208 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés19 550 €17 271 €
Total dettes19 797 €18 480 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an19 797 €18 480 €
Total général3 923 704 €4 193 523 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services110 475 €156 870 €
Chiffre d'affaires net110 475 €156 870 €
Total produits d'exploitation110 475 €156 870 €
Charges d'exploitation
Variation de stock de marchandises1 €—
Autres achats et charges externes116 045 €167 132 €
Impôts, taxes et versements assimilés566 €577 €
Total charges d'exploitation116 611 €167 709 €
Résultat d'exploitation-6 136 €-10 840 €
Produits financiers
Produits financiers de participations—5 021 €
Total produits financiers—5 021 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions265 000 €2 250 001 €
Total charges financières265 000 €2 250 001 €
Résultat financier-265 000 €-2 244 980 €
Résultat courant avant impôts-271 136 €-2 255 820 €
Total des produits110 475 €161 891 €
Total des charges381 611 €2 417 710 €
Bénéfice ou perte-271 136 €-2 255 820 €
Exercice clos le 31 décembre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 22 juillet 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Autres immobilisations incorporelles20 500 €20 500 €——
Immobilisations financières
Autres participations6 438 596 €5 250 001 €1 188 595 €3 438 536 €
Total actif immobilisé6 459 096 €5 270 501 €1 188 595 €3 438 536 €
Créances
Clients et comptes rattachés16 958 €—16 958 €363 185 €
Autres créances2 985 472 €—2 985 472 €2 850 459 €
Disponibilités et divers
Disponibilités———149 €
Charges constatées d'avance2 498 €—2 498 €4 427 €
Total actif circulant3 004 928 €—3 004 928 €3 218 220 €
Total général9 464 024 €5 270 501 €4 193 523 €6 656 756 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel6 151 410 €6 151 410 €
Réserve légale19 675 €6 004 €
Autres réserves8 €8 €
Report à nouveau259 770 €10 €
Résultat de l'exercice-2 255 820 €273 432 €
Total capitaux propres4 175 043 €6 430 863 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 208 €—
dont concours bancaires courants1 208 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés17 271 €193 488 €
Dettes fiscales et sociales—32 405 €
Total dettes18 480 €225 893 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an18 480 €225 893 €
Total général4 193 523 €6 656 756 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services156 870 €646 935 €
Chiffre d'affaires net156 870 €646 935 €
Autres produits—2 €
Total produits d'exploitation156 870 €646 937 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes167 132 €636 946 €
Impôts, taxes et versements assimilés577 €-2 540 €
Charges sociales—463 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations—900 €
Autres charges—19 €
Total charges d'exploitation167 709 €635 788 €
Résultat d'exploitation-10 840 €11 149 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée1 €—
Produits financiers
Produits financiers de participations5 021 €3 280 545 €
Total produits financiers5 021 €3 280 545 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions3 €3 000 000 €
Intérêts et charges assimilées—1 247 €
Total charges financières2 250 001 €3 001 247 €
Résultat financier-2 244 980 €279 298 €
Résultat courant avant impôts-2 255 820 €290 447 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion—1 191 €
Reprises sur provisions et transferts de charges—41 550 €
Total produits exceptionnels—42 741 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion—188 €
Total charges exceptionnelles—188 €
Résultat exceptionnel—42 553 €
Impôts sur les bénéfices—59 568 €
Total des produits161 891 €3 970 222 €
Total des charges2 417 710 €3 696 791 €
Bénéfice ou perte-2 255 820 €273 432 €

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne morale
    UNITED.B À surveiller
    Président
    SIREN 478 613 169
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Depuis le 4 octobre 2017
    SIREN 672 006 483
Anciens dirigeants 13

Départs des 5 dernières années uniquement (depuis le 16 novembre 2021) : 11 anciens dirigeants plus anciens non affichés.

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20222023202420252026
UNITED.B Président ?–…
UNITED.B · Président · début inconnu → aujourd'hui
Christophe CORFA Président 2020–2022
Christophe CORFA · Président · 6 décembre 2020 → 4 octobre 2022
Michael ROGUE Président 2022–2024
Michael ROGUE · Président · 4 octobre 2022 → 26 décembre 2024
  • Personne physique
    Président
    Du 4 octobre 2022 au 26 décembre 2024
  • Personne physique
    Président
    Du 6 décembre 2020 au 4 octobre 2022

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

  • SCI CLIXITY
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    SIREN 501 820 609 · 59290 WASQUEHAL
    Active

Réseau1 dirigeant · 3 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • UNITED.B À surveiller
    Dirigée par Olivier Albert CAMPION (Administrateur), Isabelle Christine Muriel GUYADER (Administrateur), Mathilde VIAL (Administrateur), Antoine LECOCQ (Administrateur), Agnes ROQUEFORT (Administrateur), Erwan Matthieu PUNELLE (Président du conseil d'administration) et 2 autres

Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· LESQUINdepuis 2017
    1 avenue DE LA MOTTE482 339 645 0003870.10Z
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
FRETIN 1 étab.
00012 Rue DE LA HAIE PLOUVIER
Rue DE LA HAIE PLOUVIER, FRETIN · actif du 13 avril 2005 au 4 juin 2012
WASQUEHAL 1 étab.
00020 18 avenue DU GRAND COTTIGNIES
18 avenue DU GRAND COTTIGNIES, WASQUEHAL · actif du 5 juin 2012 au 30 septembre 2017
LESQUIN 1 étab. · 1 actif
00038 1 avenue DE LA MOTTE
1 avenue DE LA MOTTE, LESQUIN · actif du 1 octobre 2017 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 1 actif, dont le siège FRETIN : 1 LESQUIN : 1 WASQUEHAL : 13FRETIN +2

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 4 octobre 2025
    Formalité au RNE

    Modification du capital social

  2. 4 octobre 2025
    Formalité au RNE

    Reconstitution des capitaux propres

  3. 11 septembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  4. 15 septembre 2023
    Formalité au RNE

    Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital

  5. 1 octobre 2017
    Changement d'activité principale (NAF)
    64.20Z→70.10Z
Voir les 6 changements plus anciens
  1. 1 octobre 2017
    Transfert du siège
    WASQUEHAL, 18 avenue DU GRAND COTTIGNIES→LESQUIN, 1 avenue DE LA MOTTE
  2. 29 août 2012
    Observation du greffeRCS · n° 1

    LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

  3. 5 juin 2012
    Transfert du siège
    FRETIN, Rue DE LA HAIE PLOUVIER→WASQUEHAL, 18 avenue DU GRAND COTTIGNIES
  4. 20 avril 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    00.00Z→64.20Z
  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    00.0Z (NAFRev1)→00.00Z
  6. 20 mai 2005
    Observation du greffeRCS · n° 17

    Date de début d'activité dans le ressort : 5/06/2012

Annonces BODACC14 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur le capital (diminution)
    Tribunal de Commerce de Lille Métropole
    Dénomination
    CLIXITY
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    1 603 790 €
    Siège
    1 avenue de la Motte, 59810 Lesquin
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
    Référence
    BODACC B n° 20260009, annonce 1506 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Lille Métropole
    Dénomination
    CLIXITY
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    6 151 410 €
    Administration
    Président partant : Rogue, Michael ; nomination du Président : United.b
    Siège
    1 avenue de la Motte, 59810 Lesquin
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
    Référence
    BODACC B n° 20240249, annonce 699 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'établissement et l'administration
    Tribunal de Commerce de Lille Métropole
    Dénomination
    CLIXITY
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    6 151 410 €
    Administration
    Président partant : Corfa, Christophe ; nomination du Président : Rogue, Michael
    Siège
    1 avenue de la Motte, 59810 Lesquin
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
    Référence
    BODACC B n° 20220192, annonce 2161 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).