Registrius

CNT

SIREN 793 378 274

Siège : 20 rue SAINT-DIDIER, 75016 PARIS

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
27 mai 2013
Activité principale (NAF)
68.31ZAgences immobilièresStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.31Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
793 378 274 00021
RCS
RCS Paris 793 378 274
N° TVA intracommunautaire
FR 50 793 378 274
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
PARISEARCH
Capital social
5 000 €
Date d'immatriculation
3 juin 2013
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2014)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 2 juin 2112

Activité

Objet social

Transactions sur les opérations d'achat, de vente, d'échange, de sous-location ou de locations de maisons, d'appartements, de fonds de commerce et de terrains. Conseil en décoration d'intérieures, mise en relation avec entreprises tout corps d'état.

Activité déclarée

  • Principale68.31ZCommerciale

    Transactions sur les opérations d'achat, de vente, d'échange, de sous-location ou de locations de maisons, d'appartements, de fonds de commerce et de terrains. Conseil en décoration d'intérieures, mise en relation avec entreprises tout corps d'état.

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    Comptes 2025 non déposés

    Clôture au 31/12/2025, dépôt attendu avant le 31/07/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2024 (partiellement confidentiel).

    Source : comptes annuels · 31 juillet 2026

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2024

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (60,2 %) est au-dessus de la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

60,2 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 35,0 % · la moitié des entreprises entre 7,4 % et 67,1 %

Comptes annuels9 exercices déposés de 2016 à 2024

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Capitaux propres
    533 k €+5,5 %
    20202021202220232024
  • Dettes financières
    261 k €-13,4 %
    20202021202220232024
  • Trésorerie
    208 k €-27,8 %
    20202021202220232024
Exercice202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021202031/12/2020
Activité et résultats
Chiffre d'affairesconfidentiel1,3 M €-1,0 %1,3 M €-6,9 %1,4 M €+11,7 %1,3 M €-10,9 %
Valeur ajoutéeconfidentiel870 k €827 k €553 k €577 k €
Excédent brut d'exploitationconfidentiel46,9 k €-35,9 %73,2 k €+135,4 %31,1 k €-68,0 %97,1 k €-3,4 %
Charges de personnelconfidentiel765 k €706 k €480 k €458 k €
Résultat d'exploitationconfidentiel23,7 k €-59,8 %59,0 k €+406,2 %11,7 k €-84,3 %74,4 k €-1,9 %
Résultat financierconfidentiel930 €-1 197 €-314 €150 €
Résultat exceptionnelconfidentiel-4 369 €-2 188 €-1 799 €823 €
Résultat netconfidentiel19,2 k €-58,9 %46,8 k €+504,3 %7 739 €-87,3 %60,8 k €+10,9 %
Bilan
Capital social5 000 €5 000 €5 000 €5 000 €5 000 €
Capitaux propres533 k €+5,5 %505 k €+4,0 %485 k €+10,7 %439 k €+1,8 %431 k €+16,4 %
Total du bilan885 k €-3,7 %918 k €-11,5 %1,0 M €-25,7 %1,4 M €+21,9 %1,1 M €+53,7 %
Dettes352 k €414 k €552 k €958 k €715 k €
dont dettes financières261 k €302 k €350 k €361 k €404 k €
Trésorerie208 k €288 k €429 k €533 k €676 k €
Ratios
Marge d'EBEconfidentiel3,6 %5,6 %2,2 %7,7 %
Marge d'exploitationconfidentiel1,8 %4,5 %0,8 %5,9 %
Marge netteconfidentiel1,5 %3,6 %0,5 %4,8 %
Rentabilité des capitaux propresconfidentiel3,8 %9,6 %1,8 %14,1 %
Autonomie financière60,2 %55,0 %46,8 %31,4 %37,6 %
Endettement financier49,1 %59,8 %72,1 %82,4 %93,8 %
Délai clientsconfidentiel0 j20 j49 j1 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 30 octobre 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires634 €141 €493 €620 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles233 632 €162 334 €71 297 €83 761 €
Immobilisations financières
Autres participations1 100 €0 €1 100 €1 100 €
Autres immobilisations financières15 218 €0 €15 218 €14 163 €
Total actif immobilisé250 584 €162 475 €88 109 €99 644 €
Créances
Clients et comptes rattachés0 €0 €0 €1 680 €
Autres créances583 649 €0 €583 649 €515 785 €
Disponibilités et divers
Disponibilités208 314 €0 €208 314 €288 473 €
Charges constatées d'avance4 574 €0 €4 574 €12 662 €
Total actif circulant796 536 €0 €796 536 €818 600 €
Total général1 047 120 €162 475 €884 645 €918 244 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel5 000 €5 000 €
Réserve légale500 €500 €
Report à nouveau499 201 €479 969 €
Résultat de l'exercice27 934 €19 231 €
Total capitaux propres532 635 €504 701 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit129 448 €197 685 €
dont emprunts participatifs131 943 €—
Emprunts et dettes financières divers131 943 €104 000 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours0 €1 680 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés16 274 €24 309 €
Dettes fiscales et sociales67 211 €80 834 €
Autres dettes7 135 €5 034 €
Total dettes352 010 €413 543 €
Total général884 645 €918 244 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 4 novembre 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires634 €14 €620 €0 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles219 381 €135 620 €83 761 €26 412 €
Immobilisations financières
Autres participations1 100 €0 €1 100 €1 100 €
Autres immobilisations financières14 163 €0 €14 163 €14 163 €
Total actif immobilisé235 278 €135 634 €99 644 €41 675 €
Créances
Clients et comptes rattachés1 680 €0 €1 680 €71 950 €
Autres créances515 785 €0 €515 785 €476 378 €
Disponibilités et divers
Disponibilités288 473 €0 €288 473 €429 070 €
Charges constatées d'avance12 662 €0 €12 662 €18 729 €
Total actif circulant818 600 €0 €818 600 €996 127 €
Total général1 053 878 €135 634 €918 244 €1 037 802 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel5 000 €5 000 €
Réserve légale500 €500 €
Report à nouveau479 969 €433 201 €
Résultat de l'exercice19 231 €46 769 €
Total capitaux propres504 701 €485 469 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit197 685 €220 781 €
dont emprunts participatifs104 000 €—
Emprunts et dettes financières divers104 000 €129 000 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 680 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés24 309 €34 158 €
Dettes fiscales et sociales80 834 €137 944 €
Autres dettes5 034 €30 449 €
Total dettes413 543 €552 333 €
Total général918 244 €1 037 802 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 303 233 €1 316 379 €
Chiffre d'affaires net1 303 233 €1 316 379 €
Autres produits4 €8 €
Total produits d'exploitation1 303 237 €1 316 387 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements-30 €-969 €
Autres achats et charges externes432 830 €490 088 €
Impôts, taxes et versements assimilés58 598 €48 296 €
Salaires et traitements604 604 €562 022 €
Charges sociales160 342 €143 778 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations23 102 €12 971 €
Autres charges91 €1 204 €
Total charges d'exploitation1 279 538 €1 257 390 €
Résultat d'exploitation23 699 €58 997 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée1 721 €0 €
Perte supportée ou bénéfice transféré0 €1 219 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés2 606 €169 €
Total produits financiers2 606 €169 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 674 €1 366 €
Différences négatives de change2 €0 €
Total charges financières1 676 €1 366 €
Résultat financier930 €-1 197 €
Résultat courant avant impôts26 350 €56 581 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion4 369 €2 188 €
Total charges exceptionnelles4 369 €2 188 €
Résultat exceptionnel-4 369 €-2 188 €
Impôts sur les bénéfices2 750 €7 624 €
Total des produits1 307 564 €1 316 556 €
Total des charges1 288 333 €1 269 787 €
Bénéfice ou perte19 231 €46 769 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier4 640 €4 658 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 8 décembre 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles138 945 €112 532 €26 412 €32 156 €
Immobilisations financières
Autres participations1 100 €0 €1 100 €1 100 €
Autres immobilisations financières14 163 €0 €14 163 €13 366 €
Total actif immobilisé154 208 €112 532 €41 675 €46 622 €
Créances
Clients et comptes rattachés71 950 €0 €71 950 €189 900 €
Autres créances476 378 €0 €476 378 €616 836 €
Disponibilités et divers
Disponibilités429 070 €0 €429 070 €532 831 €
Charges constatées d'avance18 729 €0 €18 729 €10 208 €
Total actif circulant996 127 €0 €996 127 €1 349 775 €
Total général1 150 334 €112 532 €1 037 802 €1 396 397 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel5 000 €5 000 €
Réserve légale500 €500 €
Report à nouveau433 201 €425 462 €
Résultat de l'exercice46 769 €7 739 €
Total capitaux propres485 469 €438 701 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit220 781 €280 242 €
dont emprunts participatifs129 000 €—
Emprunts et dettes financières divers129 000 €81 114 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés34 158 €401 896 €
Dettes fiscales et sociales137 944 €189 338 €
Autres dettes30 449 €3 457 €
Produits constatés d'avance0 €1 650 €
Total dettes552 333 €957 696 €
Total général1 037 802 €1 396 397 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 316 379 €1 413 424 €
Chiffre d'affaires net1 316 379 €1 413 424 €
Autres produits8 €101 €
Total produits d'exploitation1 316 387 €1 413 525 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements-969 €0 €
Autres achats et charges externes490 088 €860 861 €
Impôts, taxes et versements assimilés48 296 €41 489 €
Salaires et traitements562 022 €369 945 €
Charges sociales143 778 €110 048 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations12 971 €19 523 €
Autres charges1 204 €4 €
Total charges d'exploitation1 257 390 €1 401 870 €
Résultat d'exploitation58 997 €11 655 €
Opérations en commun
Perte supportée ou bénéfice transféré1 219 €3 677 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés169 €204 €
Total produits financiers169 €204 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 366 €518 €
Total charges financières1 366 €518 €
Résultat financier-1 197 €-314 €
Résultat courant avant impôts56 581 €7 664 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion2 188 €1 799 €
Total charges exceptionnelles2 188 €1 799 €
Résultat exceptionnel-2 188 €-1 799 €
Impôts sur les bénéfices7 624 €-1 874 €
Total des produits1 316 556 €1 413 729 €
Total des charges1 269 787 €1 405 990 €
Bénéfice ou perte46 769 €7 739 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier4 658 €4 590 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 9 août 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles131 717 €99 561 €32 156 €35 215 €
Immobilisations financières
Autres participations1 100 €—1 100 €1 100 €
Autres immobilisations financières13 366 €—13 366 €13 138 €
Total actif immobilisé146 183 €99 561 €46 622 €49 453 €
Créances
Clients et comptes rattachés189 900 €—189 900 €2 016 €
Autres créances616 836 €—616 836 €415 417 €
Disponibilités et divers
Disponibilités532 831 €—532 831 €675 680 €
Charges constatées d'avance10 208 €—10 208 €3 196 €
Total actif circulant1 349 775 €—1 349 775 €1 096 309 €
Total général1 495 958 €99 561 €1 396 397 €1 145 762 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel5 000 €5 000 €
Réserve légale500 €—
Report à nouveau425 462 €365 205 €
Résultat de l'exercice7 739 €60 757 €
Total capitaux propres438 701 €430 962 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit280 242 €300 853 €
Emprunts et dettes financières divers81 114 €103 195 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés401 896 €194 825 €
Dettes fiscales et sociales189 338 €115 703 €
Autres dettes3 457 €224 €
Produits constatés d'avance1 650 €—
Total dettes957 696 €714 801 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an736 915 €409 851 €
Total général1 396 397 €1 145 762 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 413 424 €1 265 315 €
Chiffre d'affaires net1 413 424 €1 265 315 €
Autres produits101 €8 €
Total produits d'exploitation1 413 525 €1 265 323 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises—4 509 €
Autres achats et charges externes860 861 €683 639 €
Impôts, taxes et versements assimilés41 489 €21 982 €
Salaires et traitements369 945 €367 862 €
Charges sociales110 048 €90 256 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations19 523 €22 461 €
Autres charges4 €167 €
Total charges d'exploitation1 401 870 €1 190 876 €
Résultat d'exploitation11 655 €74 447 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée—1 430 €
Perte supportée ou bénéfice transféré3 677 €2 064 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés204 €150 €
Total produits financiers204 €150 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées518 €—
Total charges financières518 €—
Résultat financier-314 €150 €
Résultat courant avant impôts7 664 €73 963 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital—2 500 €
Total produits exceptionnels—2 500 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion1 799 €1 677 €
Total charges exceptionnelles1 799 €1 677 €
Résultat exceptionnel-1 799 €823 €
Impôts sur les bénéfices-1 874 €14 029 €
Total des produits1 413 729 €1 269 404 €
Total des charges1 405 990 €1 208 647 €
Bénéfice ou perte7 739 €60 757 €
Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 18 novembre 2021
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles115 253 €80 038 €35 215 €53 200 €
Immobilisations financières
Autres participations1 100 €—1 100 €1 100 €
Autres immobilisations financières13 138 €—13 138 €12 560 €
Total actif immobilisé129 492 €80 038 €49 453 €66 860 €
Créances
Clients et comptes rattachés2 016 €—2 016 €101 065 €
Autres créances415 417 €—415 417 €337 324 €
Disponibilités et divers
Disponibilités675 680 €—675 680 €224 369 €
Charges constatées d'avance3 196 €—3 196 €15 959 €
Total actif circulant1 096 309 €—1 096 309 €678 718 €
Total général1 225 800 €80 038 €1 145 762 €745 579 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel5 000 €5 000 €
Report à nouveau365 205 €310 402 €
Résultat de l'exercice60 757 €54 803 €
Total capitaux propres430 962 €370 205 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit300 853 €1 398 €
Emprunts et dettes financières divers103 195 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés194 825 €210 655 €
Dettes fiscales et sociales115 703 €163 320 €
Autres dettes224 €—
Total dettes714 801 €375 374 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an409 851 €375 374 €
Total général1 145 762 €745 579 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 265 315 €1 419 687 €
Chiffre d'affaires net1 265 315 €1 419 687 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges—558 €
Autres produits8 €5 €
Total produits d'exploitation1 265 323 €1 420 250 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises4 509 €—
Autres achats et charges externes683 639 €745 615 €
Impôts, taxes et versements assimilés21 982 €38 979 €
Salaires et traitements367 862 €378 110 €
Charges sociales90 256 €156 536 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations22 461 €24 441 €
Autres charges167 €655 €
Total charges d'exploitation1 190 876 €1 344 336 €
Résultat d'exploitation74 447 €75 914 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée1 430 €—
Perte supportée ou bénéfice transféré2 064 €—
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés150 €204 €
Total produits financiers150 €204 €
Charges financières
Différences négatives de change—18 €
Total charges financières—18 €
Résultat financier150 €186 €
Résultat courant avant impôts73 963 €76 101 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital2 500 €—
Total produits exceptionnels2 500 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion1 677 €3 539 €
Sur opérations en capital—4 980 €
Total charges exceptionnelles1 677 €8 519 €
Résultat exceptionnel823 €-8 519 €
Impôts sur les bénéfices14 029 €12 779 €
Total des produits1 269 404 €1 420 454 €
Total des charges1 208 647 €1 365 652 €
Bénéfice ou perte60 757 €54 803 €

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Président
    Depuis le 15 janvier 2026
    Nom de naissance : COHEN · Naissance : juin 1966
  • Personne physique
    Directeur général
    Depuis le 15 janvier 2026
    Nom de naissance : Sellam · Naissance : septembre 1973
Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
nov.2026marsmaijuil.sept.nov.
Nathalie Paule TOUIL TARTOUR 2 mandats · en cours
Gérant ?–2026
Nathalie Paule TOUIL TARTOUR · Gérant · début inconnu → 24 septembre 2026
Directeur général 2026–…
Nathalie Paule TOUIL TARTOUR · Directeur général · 15 janvier 2026 → aujourd'hui
Catherine Camille NAHMAN 2 mandats · en cours
Gérant ?–2026
Catherine Camille NAHMAN · Gérant · début inconnu → 24 septembre 2026
Président 2026–…
Catherine Camille NAHMAN · Président · 15 janvier 2026 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

  • SCI KANT
    Autre fonction
    SIREN 833 783 509 · 75016 PARIS
    Active

Réseau2 dirigeants · 10 entreprises liées dont 1 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègePARISEARCH· PARISdepuis 2013
    20 rue SAINT-DIDIER793 378 274 0002168.31Z1 ou 2 salariés1 changement ▾
    1. 1 août 2015Devient employeur
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2014201620182020202220242026
PARIS 2 étab. · 1 actif
00013 15 avenue MOZART
PARISEARCH, 15 avenue MOZART, PARIS · actif du 27 mai 2013 au 25 décembre 2013
00021 20 rue SAINT-DIDIER
PARISEARCH, 20 rue SAINT-DIDIER, PARIS · actif du 26 décembre 2013 à aujourd'hui

Historique et annonces légales

Historique

  1. 15 janvier 2026
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  2. 1 janvier 2014
    Transfert du siège
    PARIS, 15 avenue MOZART→PARIS, 20 rue SAINT-DIDIER

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Tribunal des Activités Economiques de Paris
    Dénomination
    CNT
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    5 000 €
    Administration
    modification du Président Cohen, nom d'usage : Nahman, Catherine ; modification du Directeur général Sellam, nom d'usage : Touil Tartour, Nathalie Paule
    Siège
    20 rue Saint-Didier, 75116 Paris
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
    Référence
    BODACC B n° 20260066, annonce 3102 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Paris
    Dénomination
    CNT
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Capital
    5 000 €
    Administration
    nomination du Gérant : Sellam, nom d'usage : Touil Tartour, Nathalie, Paule
    Siège
    20 rue Saint-Didier, 75116 Paris
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Référence
    BODACC B n° 20210236, annonce 3002 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
    Dénomination
    CNT
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Capital
    5 000 €
    Administration
    Gérant partant : Sellam, nom d'usage : Touil Tartour, Nathalie, Paule
    Siège
    20 rue Saint-Didier, 75116 Paris
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
    Référence
    BODACC B n° 20180179, annonce 4881 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).