COFAM
SIREN 334 171 550
Siège : 94 rue BERGSON, 42000 SAINT-ETIENNE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration
- Date de création
- 21 octobre 1985
- Activité principale (NAF)
- 64.20ZActivités des sociétés holdingStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 64.21Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Grande entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 334 171 550 00059
- RCS
- RCS Saint Etienne 334 171 550
- N° TVA intracommunautaire
- FR 68 334 171 550Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 12 256 625 €
- Inscription au RCS
- Le 13 décembre 1985
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 11 ans, jusqu'au 31 décembre 2035
Activité
Objet social
prises de participation financières dans toutes sociétés gestion des ces participations et de tous placements ainsi que l'activité de marchand de biens
Activité déclarée
- Principale64.20ZCommerciale
prises de participation financières dans toutes sociétés gestion des ces participations et de tous placements ainsi que l'activité de marchand de biens
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, COFAM a réalisé un bénéfice de 16,4 M €. Son autonomie financière (99,9 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Solidité
Autonomie financière100 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
99,9 %
Médiane du secteur : 77,7 % · la moitié des entreprises entre 43,5 % et 95,5 %
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Excédent brut d'exploitation-19,0 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net16,4 M €-36,4 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres30,8 M €-23,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières10,8 k €-57,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie-8 393 €-113,2 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Valeur ajoutée | -12,3 k € | -10,9 k € | -11,2 k € | -11,2 k € | -11,3 k € |
| Excédent brut d'exploitation | -19,0 k € | -20,9 k € | -18,6 k € | -23,1 k € | -21,1 k € |
| Résultat d'exploitation | -19,0 k € | -20,9 k € | -18,6 k € | -23,1 k € | -21,1 k € |
| Résultat financier | 16,5 M € | 26,0 M € | 25,6 M € | 26,4 M € | 25,3 M € |
| Résultat exceptionnel | — | 0 € | -1 € | 19,2 k € | — |
| Résultat net | 16,4 M €-36,4 % | 25,7 M €+1,3 % | 25,4 M €-3,3 % | 26,3 M €+4,1 % | 25,2 M €+4,4 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 12,3 M € | 12,3 M € | 12,3 M € | 12,3 M € | 12,3 M € |
| Capitaux propres | 30,8 M €-23,8 % | 40,4 M €-0,7 % | 40,7 M €-1,5 % | 41,3 M €+3,2 % | 40,1 M €+3,2 % |
| Total du bilan | 30,8 M €-23,8 % | 40,5 M €-0,9 % | 40,8 M €-1,3 % | 41,4 M €+3,2 % | 40,1 M €+3,1 % |
| Dettes | 23,1 k € | 40,7 k € | 124 k € | 33,9 k € | 12,4 k € |
| dont dettes financières | 10,8 k € | 25,6 k € | 114 k € | 22,4 k € | 1 977 € |
| Trésorerie | -8 393 € | 63,7 k € | 30,2 k € | 62,9 k € | 65,0 k € |
| Ratios | |||||
| Rentabilité des capitaux propres | 53,1 % | 63,6 % | 62,4 % | 63,6 % | 63,0 % |
| Autonomie financière | 99,9 % | 99,9 % | 99,7 % | 99,9 % | 100,0 % |
| Endettement financier | 0,0 % | 0,1 % | 0,3 % | 0,1 % | 0,0 % |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants6
- Personne physiquePrésident du conseil d'administrationDepuis le 3 juillet 2022Naissance : mai 1973
- Personne physique
- Personne morale
Voir les 3 autres
- Personne physique
- Personne moraleRONZE DUBANCHET AUDITÀ surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 80 %Cliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes suppléantDepuis le 3 juillet 2022SIREN 751 099 813
- Personne morale
Anciens dirigeants 8
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physiquePrésident du conseil d'administrationJusqu'au 3 juillet 2022Naissance : mars 1957
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physique
Réseau4 dirigeants · 14 entreprises liées dont 4 en commun
- LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL Via Gaelle Denise Marie REGNARD, Gilles TORRILLON, Christophe Marie CHAVOT
- ONLIZ À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Gaelle Denise Marie REGNARD, Gilles TORRILLON, Christophe Marie CHAVOT
- CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR Via Gaelle Denise Marie REGNARD, Christophe Marie CHAVOT
- SOC INDUST REGION CREDIT AUTOMO MATERIEL Via Gilles TORRILLON, Christophe Marie CHAVOT
- CA I-CASH Via CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
- CALIGO PARIS Via Gilles TORRILLON
- CAP'VACANCES PATRIMOINE Via CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
- CASIHA Via CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
- COBALT Via CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
- CREDIT AGRICOLE BUSINESS DIGITAL Via CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
- CREDIT AGRICOLE SA Via Gaelle Denise Marie REGNARD
- CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES Via CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
- CREDIT AGRICOLE TITRES À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
- CREDIT AGRICOLE TRANSITIONS REGION Via CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR Dirigée par Corinne Francine Janine BERNARD (Administrateur), Fabrice CHAMBOST (Administrateur), Sylvie Renee Jeanne MOULIN (Administrateur), Henri Alexandre Edouard ECHEGUT (Administrateur), Jean-Claude Bernard MASSEBEUF (Administrateur), Anne-Gaelle Laure MAZEL (Vice-président) et 10 autres
Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.
Établissements
Établissement actif1 sur 4
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 21 mai 2021Transfert du siègeSAINT-ETIENNE, 29 rue LEON BLUM→SAINT-ETIENNE, 94 rue BERGSON
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAFRev1)→64.20Z
- 1 mars 2005Transfert du siègenon renseigné→SAINT-ETIENNE, 29 rue LEON BLUM
- 25 décembre 1986Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAF1993)
- 13 décembre 1985Observation du greffeRCS · n° 2
Historique des observations depuis le 13/12/1985 : PETITES AFFICHES DU 6.11.1985. Mention du 29/06/2005 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01.03.2005 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 2 BLD DES ETATS UNIS
Annonces BODACC14 annonces
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de St-Etienne
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire FOREZ CONSEIL Sté par actions simplifiée
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20260031, annonce 1136 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de St-Etienne
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE - HAUTE-LOIRE SIGLE : C.R.C.A.M. LOIRE HAUTE-LOIRE S.A. coopérative à capital variable : PINAULT Eric Guy Denis nom d'usage : PINAULT n'est plus représentant permanent; LECOCQ Frédéric-Charles Antoine Hippolyte nom d'usage : LECOCQ devient représentant permanent
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20240096, annonce 1080 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · CHAVOT Christophe Marie, administrateur
- Sortie · PEYRET André Marc, administrateur
- Sortie · PICHON Joselyne Juliane Marie Félicie, administrateur
- Sortie · FOREST Jean Michel, administrateur
Tribunal de Commerce de St-Etienne- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Dirigeants publiés
- PEYRET André Marc nom d'usage : PEYRET n'est plus Administrateur. PICHON Joselyne Juliane Marie Félicie nom d'usage : DUPLAIN n'est plus administrateur. CHAVOT Christophe Marie nom d'usage : CHAVOT devient administrateur. FOREST Jean Michel nom d'usage : FOREST n'est plus Administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20230131, annonce 1764 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président du conseil d'administration : REGNARD Gaëlle Denise Marie succède à OUVRIER BUFFET Gérard Joseph
- Sortie · OUVRIER BUFFET Gérard Joseph, directeur général
Tribunal de Commerce de St-Etienne- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Dirigeants publiés
- REGNARD Gaëlle Denise Marie nom d'usage : REGNARD devient président du conseil d'administration. OUVRIER BUFFET Gérard Joseph nom d'usage : OUVRIER BUFFET n'est plus président du conseil d'administration. OUVRIER BUFFET Gérard Joseph nom d'usage : OUVRIER BUFFET n'est plus directeur général
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20220128, annonce 777 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : ECOMEX succède à SA CABINET ROYET
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : RONZE DUBANCHET AUDIT succède à TRIOLLIER Daniel
Tribunal de Commerce de St-Etienne- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Dirigeants publiés
- SA CABINET ROYET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. TRIOLLIER Daniel nom d'usage : TRIOLLIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée ECOMEX devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée RONZE DUBANCHET AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20220128, annonce 776 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège
- Siège · 29 rue Léon Blum, 42000 Saint-Etienne → 94 Rue Bergson, 42000 Saint-Étienne
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE- Modification
- Nouveau siège.
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Siège
- 94 Rue Bergson, 42000 Saint-Étienne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20210148, annonce 1395 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE - HAUTE-LOIRE SIGLE : C.R.C.A.M. LOIRE HAUTE-LOIRE S.A. coopérative à capital variable : BERNARD Thierry Jacques Marie Joseph nom d'usage : BERNARD n'est plus représentant permanent; PINAULT Eric Guy Denis nom d'usage : PINAULT devient représentant permanent
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20200247, annonce 1748 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Administrateur : PICHON Joselyne Juliane Marie Félicie succède à SOULIER Jean-Pierre Jules Yves
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Dirigeants publiés
- SOULIER Jean-Pierre Jules Yves nom d'usage : SOULIER n'est plus Administrateur. PICHON Joselyne Juliane Marie Félicie nom d'usage : DUPLAIN devient administrateur
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20190014, annonce 1820 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Représentant de C. R. C. A. M. LOIRE HAUTE-LOIRE (caisse regionale de credit agricole mutuel loire - haute-loire sigle) : BERNARD Thierry Jacques Marie Joseph remplace BERTRAND Franck Christian
- Entrée · OUVRIER BUFFET Gérard Joseph, président du conseil d'administration, directeur général
- Entrée · TORRILLON Gilles, directeur général
- Sortie · OUVRIER BUFFET Gérard Joseph, président directeur général
- Sortie · TORRILLON Gilles, directeur général (non administrateur)
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration Directeur général : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Directeur général : TORRILLON Gilles Administrateur : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE - HAUTE-LOIRE SIGLE : C. R. C. A. M. LOIRE HAUTE-LOIRE représenté par BERNARD Thierry Jacques Marie Joseph modification le 20 Juin 2014 Administrateur : PEYRET André Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : SOULIER Jean-Pierre Jules Yves en fonction le 13 Octobre 2011 Administrateur : FOREST Jean Michel en fonction le 13 Octobre 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20140123, annonce 488 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · TORRILLON Gilles, directeur général (non administrateur)
- Entrée · C. R. C. A. M. LOIRE HAUTE-LOIRE (BERTRAND Franck Christian), caisse regionale de credit agricole mutuel loire - haute-loire sigle
- Entrée · FOREST Jean Michel, administrateur
- Sortie · TORRILLON Gilles, directeur général non administrateur
- et 2 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Directeur général (non administrateur) : TORRILLON Gilles Administrateur : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE - HAUTE-LOIRE SIGLE : C. R. C. A. M. LOIRE HAUTE-LOIRE représenté par BERTRAND Franck Christian Administrateur : PEYRET André Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : SOULIER Jean-Pierre Jules Yves en fonction le 13 Octobre 2011 Administrateur : FOREST Jean Michel en fonction le 13 Octobre 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20110205, annonce 498 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de représentant permanent d'un administrateur
- Remplacement · Administrateur : CRCAM LOIRE HAUTE-LOIRE (M BERTRAND Franck Christian) succède à CRCAM LOIRE HAUTE-LOIRE
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE- Date d'effet
- 30 juillet 2009
- Début d'activité
- 21 octobre 1985
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 12 256 625 €
- Dirigeants publiés
- Président directeur général : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Directeur général non administrateur : TORRILLON Gilles Administrateur : CRCAM LOIRE HAUTE-LOIRE, représenté par M BERTRAND Franck Christian Administrateur : SOULIER Jean Administrateur : EYMARON Marcel Marius Administrateur : PEYRET André Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel
- Activité
- prises de participation financières dans toutes sociétés gestion des ces participations et de tous placements ainsi que l'activité de marchand de biens
- Siège
- 29 rue Léon Blum, 42000 Saint-Etienne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20090197, annonce 889 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement dans le conseil d'administration8 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Date d'effet
- 28 mars 2008
- Début d'activité
- 21 octobre 1985
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 12 256 625 €
- Dirigeants publiés
- Président directeur général : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph. Directeur général non administrateur : TORRILLON Gilles. Administrateur : CRCAM LOIRE HAUTE-LOIRE. Administrateur : SOULIER Jean. Administrateur : EYMARON Marcel Marius. Administrateur : PEYRET André Marc. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET. Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel.
- Activité
- Prises de participation financières dans toutes sociétés gestion des ces participations et de tous placements ainsi que l'activité de marchand de biens
- Siège
- 29 rue Léon Blum, 42000 Saint-Etienne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20080158, annonce 882 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationschangement d'administrateurTRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Date d'effet
- 27 juin 2008
- Début d'activité
- 21 octobre 1985
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 12 256 625 €
- Administration
- Président directeur général : OUVRIER BUFFET Gérard JosephVice-président : CHATAIN Philippe Stéphane Gilbert. Directeur général non administrateur : TORRILLON Gilles. Administrateur : CRCAM LOIRE HAUTE-LOIRE. Administrateur : SOULIER Jean. Administrateur : EYMARON Marcel Marius. Administrateur : PEYRET André Marc. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET. Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel.
- Activité
- Prises de participation financières dans toutes sociétés gestion des ces participations et de tous placements ainsi que l'activité de marchand de biens
- Siège
- 29 rue Léon Blum, 42000 Saint-Etienne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20080156, annonce 139 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation de capital
- Capital · 12 256 625 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE- Date d'effet
- 11 janvier 2008
- Début d'activité
- 21 octobre 1985
- Dénomination
- COFAM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 12 256 625 €
- Administration
- Président directeur général : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph. Vice-président : CHATAIN Philippe Stéphane Gilbert. Directeur général non administrateur : TORRILLON Gilles. Administrateur : CHAUT Claude. Administrateur : CRCAM LOIRE HAUTE-LOIRE. Administrateur : SOULIER Jean. Administrateur : EYMARON Marcel Marius. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET. Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel.
- Activité
- Prises de participation financières dans toutes sociétés gestion des ces participations et de tous placements ainsi que l'activité de marchand de biens
- Siège
- 29 rue Léon Blum, 42000 Saint-Etienne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20080046, annonce 2924 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).