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COMMUNE DE CLANS

SIREN 210 600 425

Siège : HOTEL DE VILLE, 7 avenue DE L'HOTEL-DE-VILLE, 06420 CLANS

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Date de création
1 mars 1983
Activité principale (NAF)
84.11ZAdministration publique généraleStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
84.11Y
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
210 600 425 00016
N° TVA intracommunautaire
FR 32 210 600 425
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES

Finances

Points de vigilance

Détail des 3 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 3 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Établissements

Établissements actifs4 sur 8

  • SiègeMAIRIE· CLANSdepuis 1983
    HOTEL DE VILLE210 600 425 0001684.11Z6 à 9 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 75.1A (NAF1993) → 84.11Z
    2. 25 décembre 1996Devient employeur
    3. 25 décembre 1989Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 75.1A (NAF1993)
  • LOCATION FOUR· CLANSdepuis 2001
    HOTEL DE VILLE210 600 425 0006568.20B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
  • GITES COMMUNAUX· CLANSdepuis 2001
    HOTEL DE VILLE210 600 425 0007355.20Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 55.2E (NAF1993) → 55.20Z
    2. 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 55.2E (NAF1993)
  • EXPLOITATION FORESTIERE· CLANSdepuis 2001
    HOTEL DE VILLE210 600 425 0008102.10Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 02.0A (NAF1993) → 02.10Z
    2. 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0A (NAF1993)
Voir les 8 établissements (4 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
CLANS 8 étab. · 4 actifs
00016 7 avenue DE L'HOTEL-DE-VILLE
MAIRIE, 7 avenue DE L'HOTEL-DE-VILLE, CLANS · actif du 1 mars 1983 à aujourd'hui
00024 Place DE L'HOTEL DE VILLE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE, Place DE L'HOTEL DE VILLE, CLANS · actif du 21 décembre 1983 au 31 décembre 2009
00032 Adresse non diffusée
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE, CLANS · actif du 13 mai 1987 au 24 décembre 2009
00040 HOTEL DE VILLE
SCE DES TRANSPORTS, HOTEL DE VILLE, CLANS · actif du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2005
00057 Adresse non diffusée
SCE EAU ET ASSAINISSEMENT DE CLANS, CLANS · actif du 1 janvier 1997 au 30 décembre 2012
00065 Adresse non diffusée
LOCATION FOUR, CLANS · actif du 22 janvier 2001 à aujourd'hui
00073 Adresse non diffusée
GITES COMMUNAUX, CLANS · actif du 22 janvier 2001 à aujourd'hui
00081 Adresse non diffusée
EXPLOITATION FORESTIERE, CLANS · actif du 22 janvier 2001 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
CLANS : 8 établissements, 4 actifs (siège)8CLANS

Tous les 8 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés passés
6
Montant cumulé HT
3,3 M €
Notifiés
de 2023 à 2025

Principaux titulaires

  • Restauration Collégiale Lot 2

    96,5 k €

    8 juillet 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 06420 · CPV 45261100-5

    Titulaire : SELE

  • Restauration Collégiale Lot 1

    285 k €

    17 juin 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 06420 · CPV 45262120-8

    Titulaire : SELE

  • Reconstruction de le route de la forêt Bon Villars

    1,3 M €

    13 novembre 2023 · 8 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 06420 · CPV 45112500-0

    Titulaire : VALTINEE

  • Reconstruction de le route de la forêt Bon Villars

    1,3 M €

    13 novembre 2023 · 8 mois · Procédure adaptée · 06420 · CPV 45112500-0

    Titulaire : VALTINEE

  • Travaux de confortement d'un passage busé

    99,8 k €

    20 mars 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 06420 · CPV 45112500-0

    Titulaire : VALTINEE

Voir les 1 autres
  • Travaux de confortement d'un passage busé

    99,8 k €

    20 mars 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 06420 · CPV 45112500-0

    Titulaire : VALTINEE

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    75.1A (NAF1993)→84.11Z
  2. 25 décembre 1989
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→75.1A (NAF1993)
  3. 1 mars 1983
    Reprise d'activité
  4. 1 mars 1983
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Commune et commune nouvelle
  5. 1 mars 1983
    Transfert du siège
    non renseigné→CLANS, 7 avenue DE L'HOTEL-DE-VILLE

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).