COMMUNE DE CLANS
SIREN 210 600 425
Siège : HOTEL DE VILLE, 7 avenue DE L'HOTEL-DE-VILLE, 06420 CLANS
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Date de création
- 1 mars 1983
- Activité principale (NAF)
- 84.11ZAdministration publique généraleStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 84.11Y
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 210 600 425 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR 32 210 600 425Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Finances
Points de vigilance
Détail des 3 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 3 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Établissements
Établissements actifs4 sur 8
- SiègeMAIRIE84.11Z6 à 9 salariés1 mars 1983210 600 425 00016
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 75.1A (NAF1993) → 84.11Z
- 25 décembre 1996Devient employeur
- 25 décembre 1989Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 75.1A (NAF1993)
- LOCATION FOUR210 600 425 0006568.20B—22 janvier 2001HOTEL DE VILLE, 06420 CLANSLOCATION FOUR· CLANSdepuis 2001HOTEL DE VILLE210 600 425 0006568.20B2 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
- 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
- GITES COMMUNAUX210 600 425 0007355.20Z—22 janvier 2001HOTEL DE VILLE, 06420 CLANSGITES COMMUNAUX· CLANSdepuis 2001HOTEL DE VILLE210 600 425 0007355.20Z2 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 55.2E (NAF1993) → 55.20Z
- 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 55.2E (NAF1993)
- EXPLOITATION FORESTIERE210 600 425 0008102.10Z—22 janvier 2001HOTEL DE VILLE, 06420 CLANSEXPLOITATION FORESTIERE· CLANSdepuis 2001HOTEL DE VILLE210 600 425 0008102.10Z2 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 02.0A (NAF1993) → 02.10Z
- 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0A (NAF1993)
Chronologie
Carte
Tous les 8 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés passés
- 6
- Montant cumulé HT
- 3,3 M €
- Notifiés
- de 2023 à 2025
- 96,5 k €
Restauration Collégiale Lot 2
8 juillet 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 06420 · CPV 45261100-5
Titulaire : SELE
- 285 k €
Restauration Collégiale Lot 1
17 juin 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 06420 · CPV 45262120-8
Titulaire : SELE
- 1,3 M €
Reconstruction de le route de la forêt Bon Villars
13 novembre 2023 · 8 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 06420 · CPV 45112500-0
Titulaire : VALTINEE
- 1,3 M €
Reconstruction de le route de la forêt Bon Villars
13 novembre 2023 · 8 mois · Procédure adaptée · 06420 · CPV 45112500-0
Titulaire : VALTINEE
- 99,8 k €
Travaux de confortement d'un passage busé
20 mars 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 06420 · CPV 45112500-0
Titulaire : VALTINEE
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- 99,8 k €
Travaux de confortement d'un passage busé
20 mars 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 06420 · CPV 45112500-0
Titulaire : VALTINEE
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)75.1A (NAF1993)→84.11Z
- 25 décembre 1989Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→75.1A (NAF1993)
- 1 mars 1983Reprise d'activité
- 1 mars 1983Changement de forme juridiqueNon renseignée→Commune et commune nouvelle
- 1 mars 1983Transfert du siègenon renseigné→CLANS, 7 avenue DE L'HOTEL-DE-VILLE
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).