Registrius

COMMUNE DE HEDE-BAZOUGES

SIREN 213 501 307

Siège : 7 place DE LA MAIRIE, 35630 HEDE-BAZOUGES

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Code 7210
Date de création
10 juillet 1979
Activité principale (NAF)
84.11ZAdministration publique généraleStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
84.11Y
Effectif salarié
20 à 49 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
213 501 307 00010
N° TVA intracommunautaire
FR 32 213 501 307
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES

Santé et vigilance

Points de vigilance

Détail des 3 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 3 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance et réseau

Implantations et marchés

Établissements8 actifs sur 14

Voir les 14 établissements →

Établissements actifs

  • SiègeMAIRIE· HEDE-BAZOUGESdepuis 1983
    7 place DE LA MAIRIE213 501 307 0001084.11Z20 à 49 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 75.1A (NAF1993) → 84.11Z
    2. 25 décembre 1996Devient employeur
    3. 25 décembre 1988Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 75.1A (NAF1993)
  • ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES COURTILLETS· HEDE-BAZOUGESdepuis 1983
    2 rue ALFRED ANNE DU PORTAL213 501 307 0004485.20Z10 à 19 salariés2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 80.1Z (NAF1993) → 85.20Z
    2. 25 décembre 1983Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 80.1Z (NAF1993)
  • SERVICE DES EAUX· HEDE-BAZOUGESdepuis 1996
    MAIRIE213 501 307 0006936.00Z1 changement ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 41.0Z (NAF1993) → 36.00Z
  • PAVILLON DES PERSONNES AGEES· HEDE-BAZOUGESdepuis 1996
    MAIRIE213 501 307 0007787.30A1 changement ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 85.3D (NAF1993) → 87.30A
  • SERVICE ASSAINISSEMENT· HEDE-BAZOUGESdepuis 1996
    MAIRIE213 501 307 0008537.00Z1 changement ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 90.0A (NAF1993) → 37.00Z
Voir les 14 établissements (3 autres actifs, 6 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
HEDE-BAZOUGES 10 étab. · 8 actifs
00010 7 place DE LA MAIRIE
MAIRIE, 7 place DE LA MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 1 mars 1983 à aujourd'hui
00044 2 rue ALFRED ANNE DU PORTAL
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES COURTILLETS, 2 rue ALFRED ANNE DU PORTAL, HEDE-BAZOUGES · actif du 21 décembre 1983 à aujourd'hui
00069 7 place DE LA MAIRIE
SERVICE DES EAUX, 7 place DE LA MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 25 décembre 1996 à aujourd'hui
00077 7 place DE LA MAIRIE
PAVILLON DES PERSONNES AGEES, 7 place DE LA MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 25 décembre 1996 à aujourd'hui
00085 7 place MAIRIE
SERVICE ASSAINISSEMENT, 7 place MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 25 décembre 1996 à aujourd'hui
00093 7 place DE LA MAIRIE
LOTISSEMENT COMMUNAL, 7 place DE LA MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 25 décembre 1996 au 30 décembre 2008
00051 BOURG DE ST SYMPHORIEN
LOCAL COMMERCIAL CAFE TABAC, BOURG DE ST SYMPHORIEN, HEDE-BAZOUGES · actif du 1 février 1997 au 31 décembre 2007
00127 7 place DE LA MAIRIE
LOTISSEMENT LA POMMERAIE, 7 place DE LA MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 25 décembre 2001 à aujourd'hui
00135 7 place DE LA MAIRIE
LOTISSEMENT BAZOUGES SUR HEDE, 7 place DE LA MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 1 janvier 2007 à aujourd'hui
00168 7 place DE LA MAIRIE
NOUVELLE GENDARMERIE, 7 place DE LA MAIRIE, HEDE-BAZOUGES · actif du 21 novembre 2014 à aujourd'hui

Seuls les 10 premiers établissements sont affichés.

Marchés publics40

Marchés passés
40
Montant cumulé HT
6,2 M €
Notifiés
de 2020 à 2026

Principaux titulaires

  • INX Il s'agit ici d'un marché de fourniture de biens destinés au futur pôle socioculturel "La Grange" à Hédé-Bazouges.\nAu sein de ce pôle socioculturel, plusieurs espaces sont à pourvoir en mobilier :\n- La salle "Le champ libre" : salle polyvalente\n- La salle "Jean Boucher" : salle dédié aux arts\n- La tisanerie\n- La médiathèque "Libault Esthier"

    122 k €

    23 février 2026 · 5 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 35 · CPV 39000000-2

    Titulaire : IDM

  • MOBILIER POLE SOCIOCULTUREL

    122 k €

    22 décembre 2025 · 5 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 35630 · CPV 39000000-2

    Titulaire : IDM

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 01 : Démolition - VRD – Terrassement - Gros-oeuvre – Espaces verts

    617 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45110000-1

    Titulaire : CF CONSTRUCTIONS

  • LOT 1 DEMOLITION - VRD - TERRASSEMENT - GROS OEUVRES - ESPACES VERTS

    617 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : CF CONSTRUCTIONS

  • LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS

    274 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : ENTREPRISE MARTIN

Voir les 35 autres

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 05 : Menuiseries extérieures - Occultations

    274 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45421000-4

    Titulaire : ENTREPRISE MARTIN

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 06 : Doublages – Cloisons - Plafonds

    256 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45421141-4

    Titulaire : SARL DAVID BETHUEL

  • LOT 6 DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS

    256 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : SARL DAVID BETHUEL

  • LOT 2 CHARPENTE BOIS - MOB - BARDAGE - ISOLATION PAILLE

    232 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : SOCIETE CONSTRUCTION OSSATURE BOIS

  • LOT 10 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE

    230 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : SOPEC

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 10 : Chauffage – Ventilation – Plomberie -Sanitaire

    230 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45232460-4

    Titulaire : SOPEC

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 02 : Charpente bois - MOB – Bardage – Isolation paille

    204 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45262650-2

    Titulaire : SOCIETE CONSTRUCTION CHARPENTE BOIS ET METAL

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 04 : Couvertures

    136 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45261210-9

    Titulaire : GAUTIER COUVERTURE COMBOURG

  • LOT 4 COUVERTURES

    131 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : GAUTIER COUVERTURE COMBOURG

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 11 : Electricité – Courant Fort – Courants Faible - SSI

    115 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45310000-3

    Titulaire : BERNARD ELECTRICITE

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 07 : Menuiseries intérieures – Mobilier

    112 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45421000-4

    Titulaire : MENUISERIES PEPION

  • LOT 8 REVETEMENTS DE SOLS ET FAIENCE

    111 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : COREFI

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 08 : Revêtements de sols et faïence

    111 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45430000-0

    Titulaire : COREFI

  • LOT 11 ELECTRICITE - COURANT FORT - COURANT FAIBLE - SSI

    101 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : BERNARD ELECTRICITE

  • LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIERS

    98,5 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : MENUISERIES PEPION

  • LOT 3 ENDUITS INTERIEURS

    49,9 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 35630 · CPV 45212300-9

    Titulaire : LB ECO HABITAT

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 03 : Enduits intérieurs

    49,9 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45430000-0

    Titulaire : LB ECO HABITAT

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 12 : Sondes géothermiques verticales

    37,4 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45251141-1

    Titulaire : AQUASSYS DOL FORAGE

  • La présente consultation vise à allotir le marché de travaux lié à l'extension et à la réhabilitation d'une grange en pôle socioculturel sur la commune de Hédé-Bazouges en Ille-et-Vilaine (35). Le futur ensemble situé en centre bourg en secteur ABF et constitué de deux bâtiments reliés par un couloir vitré, sera composés de plusieurs pièces : médiathèque, salle d'expositions/arts plastiques, salle polyvalente/conférence, tisanerie, sanitaires, local de stockage. Une étude de faisabilité a permis aux élus de se positionner et de retenir ensuite le cabinet d'architecture Atelier 56S en tant que Maître d'œuvre. - Lot 09 : Peinture – Nettoyage de chantier

    28,0 k €

    23 décembre 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 35 offres · Département 35 · CPV 45442100-8

    Titulaire : SOCIETE MODERNE APPLICATION PEINTURE

  • MOE REHABILITATION POLE SOCICULTUREL

    195 k €

    4 octobre 2023 · 26 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 71311300-4

    Titulaire : ATELIER 56 S, CAIRN INGENIERIE

  • SALLE DES SPORTS LOT 2B COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUE

    441 k €

    19 avril 2022 · 4 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45261100-5

    Titulaire : SAS FERATTE

  • SALLE DES SPORTS LOT 1 DEMOLITION VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    118 k €

    19 avril 2022 · 4 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45111100-9

    Titulaire : VIGNON CONSTRUCTIONS

  • SALLE DES SPORTS LOT 5 REVTEMENTS DE SOLS - FAIENCE - PEINTURE

    55,6 k €

    19 avril 2022 · 4 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45430000-0

    Titulaire : CADEC

  • SALLE DES SPORTS LOT 4B CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS

    47,2 k €

    19 avril 2022 · 4 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45421152-4

    Titulaire : SARL BREL LOUIS

  • SALLE DES SPORTS LOT 7 ELECTICITE COURANTS FAIBLES

    39,4 k €

    19 avril 2022 · 1 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45310000-3

    Titulaire : CEME-GUERIN

  • La commune est propriétaire de bâtiments et d’équipements pour lesquels des questions d’usages, d’entretien, de mise aux normes, de rénovation ou d’affectation se posent. - La procédure comprend 2 phases : - - fourniture d'un dossier de candidature (objet

    24,9 k €

    7 mars 2022 · 22 mois · Appel d'offres ouvert · Département 35 · CPV 71241000-9

    Titulaire : GWENAEL MASSOT

  • SALLE DES SPORTS LOT 6 EQUIPEMENTS SANITAIRES - CHAUFFAGE - VENTILATION

    40,1 k €

    24 septembre 2021 · 4 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45232460-4

    Titulaire : CEME-GUERIN

  • TRAVAUX HALTE INTERMODALE TERRASSEMENT LOT 1 -complément marché

    92,3 k €

    23 novembre 2020 · 2 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45000000-7

    Titulaire : EUROVIA BRETAGNE

  • TRAVAUX HALTE INTERMODALE TERRASSEMENT LOT 1

    43,7 k €maximum

    23 novembre 2020 · 2 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45000000-7

    Titulaire : EUROVIA BRETAGNE

  • TRAVAUX HALTE INTERMODALE TERRASSEMENT LOT 1

    43,7 k €maximum

    23 novembre 2020 · 2 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45000000-7

    Titulaire : EUROVIA BRETAGNE

  • TRAVAUX HALTE INTERMODALE TERRASSEMENT LOT 1

    43,7 k €maximum

    23 novembre 2020 · 2 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45000000-7

    Titulaire : EUROVIA BRETAGNE

  • TRAVAUX HALTE INTERMODALE TERRASSEMENT LOT 1

    43,7 k €maximum

    23 novembre 2020 · 2 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45000000-7

    Titulaire : EUROVIA BRETAGNE

  • TRAVAUX HALTE INTERMODALE TERRASSEMENT LOT 1

    43,7 k €maximum

    23 novembre 2020 · 2 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 45000000-7

    Titulaire : EUROVIA BRETAGNE

  • MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE LA SALLE DE SPORT

    86,4 k €

    3 septembre 2020 · 12 mois · Procédure adaptée · 35630 · CPV 71311300-4

    Titulaire : ECIE, CABINET BAGOT ET ASSOCIES, GWENAEL MASSOT ARCHITECTE

  • AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG HEDE

    348 k €

    4 février 2020 · 6 mois · Appel d'offres ouvert · 35630 · CPV 45233141-9

    Titulaire : LEMEE T P

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    COMMUNE DE HEDE→COMMUNE DE HEDE-BAZOUGES
  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    75.1A (NAFRev1)→84.11Z
  3. 25 décembre 2006
    Changement de dénomination
    COMMUNE D HEDE→COMMUNE DE HEDE
  4. 25 décembre 1988
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→75.1A (NAF1993)
  5. 10 juillet 1979
    Reprise d'activité
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 10 juillet 1979
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Code 7210
  2. 10 juillet 1979
    Transfert du siège
    non renseigné→HEDE-BAZOUGES, 7 place DE LA MAIRIE

Source : historique SIRENE de l'INSEE.

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).