Registrius

CUMA DU FEUILLOY

SIREN 393 077 490

Siège : MAIRIE, 21230 CLOMOT

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  • Économie sociale et solidaireEntreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENECliquer pour voir le détail

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Date de création
23 novembre 1993
Activité principale (NAF)
77.31ZLocation et location-bail de machines et équipements agricolesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
77.31Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
393 077 490 00018
N° TVA intracommunautaire
FR 87 393 077 490
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
44 235 €
Date d'immatriculation
30 novembre 1993
Début d'activité
30 novembre 1993
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 29 novembre 2043
Particularités
Économie sociale et solidaire

Activité

Activité déclarée

  • Principale77.31ZCommerciale

    Mise à la disposition des adhérents de matériel agricole

Labels et certificats1

  • Économie sociale et solidaire

    Entreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENE

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants7

Voir les 4 autres
Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20252026
Augustin Paul Henri DEDIOT Administrateur ?–2025
Augustin Paul Henri DEDIOT · Administrateur · début inconnu → 27 octobre 2025
Bernard Pierre Jean THEVENOT Autre fonction ?–…
Bernard Pierre Jean THEVENOT · Autre fonction · début inconnu → aujourd'hui
DE LA CHAUME FERRIERE Administrateur ?–…
DE LA CHAUME FERRIERE · Administrateur · début inconnu → aujourd'hui
GAEC BELORGEY PARFAIT Administrateur 2025–…
GAEC BELORGEY PARFAIT · Administrateur · 27 octobre 2025 → aujourd'hui
EARL DE FONTAINE DOUCE Administrateur 2025–…
EARL DE FONTAINE DOUCE · Administrateur · 27 octobre 2025 → aujourd'hui
Vincent Louis Marcel BIZOUARD Administrateur 2025–…
Vincent Louis Marcel BIZOUARD · Administrateur · 27 octobre 2025 → aujourd'hui
Gilles Roland BOEUF Administrateur 2025–…
Gilles Roland BOEUF · Administrateur · 27 octobre 2025 → aujourd'hui
GAEC THEVENOT Administrateur 2025–…
GAEC THEVENOT · Administrateur · 27 octobre 2025 → aujourd'hui

Réseau7 dirigeants · 4 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • DE LA CHAUME FERRIERE
    Dirigée par Bruno Michel Marcel MILLOT (Gérant), Claude Louis-Francois MILLOT (Gérant)
  • GAEC BELORGEY PARFAIT
    Dirigée par Romain Jean Maurice BELORGEY (Gérant), Thomas Guillaume Francois BELORGEY (Gérant), Elisabeth Marie-Pascale BELORGEY (Gérant)
  • EARL DE FONTAINE DOUCE
    Dirigée par Julien Bruno Christophe DUFOUR (Gérant)
  • GAEC THEVENOT
    Dirigée par Jean-Francois Pierre Michel THEVENOT (Gérant), Bernard Pierre Jean THEVENOT (Gérant)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· CLOMOTdepuis 1993
    MAIRIE393 077 490 0001877.31Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 71.3A (NAF1993) → 77.31Z
    2. 25 décembre 1993Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 71.3A (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
CLOMOT : 1 établissement, actif (siège)CLOMOT

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    71.3A (NAF1993)→77.31Z
  3. 1 janvier 2008
    Entrée dans l'économie sociale et solidaire
  4. 25 décembre 1993
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→71.3A (NAF1993)

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).