Registrius

CUMA DU MOIGNANS

SIREN 779 378 769

Siège : MAIRIE, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Date de création
1 janvier 1900
Activité principale (NAF)
01.61ZActivités de soutien aux culturesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.61Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
779 378 769 00029
N° TVA intracommunautaire
FR 13 779 378 769
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
30 octobre 2002
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
107 ans, jusqu'au 29 octobre 2109
Particularités
Économie sociale et solidaire

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.61ZCommerciale

    UTILISATION EN COMMUN DE MATERIEL AGRICOLE

Labels et certificats1

  • Économie sociale et solidaire

    Entreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENE

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants4

Voir les 1 autres

Réseau4 dirigeants · 5 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • DU PRUNIER
    Dirigée par Cyril Pierre Marcel CHABERT (Gérant), Jean-Pierre LANET (Gérant et associé indéfiniment responsable), Jeremy LANET (Gérant)
  • LA FERME DES CABRETONS
    Dirigée par Gaetan BASTION (Gérant), Justine BROYER (Gérant)
  • EARL DE MAISON NEUVE
    Dirigée par Thomas DUBOST (Gérant), Clement DUBOST (Gérant)

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSdepuis 2007
    MAIRIE779 378 769 0002901.61Z1 changement ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.4A (NAFRev1) → 01.61Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1900192019401960198020002020
SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS 2 étab. · 1 actif
00011 Adresse non diffusée
SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS · actif du 1 janvier 1900 au 25 juin 2007
00029 Adresse non diffusée
SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS · actif du 26 juin 2007 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS : 2 établissements, 1 actif (siège)2SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.4A (NAFRev1)→01.61Z
  2. 1 janvier 2008
    Entrée dans l'économie sociale et solidaire
  3. 13 juillet 2007
    Observation du greffeRCS

    MONTANT DU CA MINIMUM : LES 3/4 DU MONTANT LE + ELEVE CONSTATE

  4. 26 juin 2007
    Transfert du siège
    SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS→SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
  5. 25 décembre 1994
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.4A (NAF1993)

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).