Registrius

CUMA DU VAL DE WAROLY(CUMA)

SIREN 404 437 840

Siège : M. PIQUEREZ MAIRIE, 35 rue PRINCIPALE, 25120 LES BRESEUX

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  • Économie sociale et solidaireEntreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENECliquer pour voir le détail

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Date de création
20 février 1996
Activité principale (NAF)
77.31ZLocation et location-bail de machines et équipements agricolesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
77.31Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
404 437 840 00014
N° TVA intracommunautaire
FR 90 404 437 840
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
9 avril 1996
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 8 avril 2046
Particularités
Économie sociale et solidaire

Activité

Activité déclarée

  • Principale77.31ZCommerciale

    Achat et utilisation de matériel agricole pour l'usage et les besoins des sociétaires de la Cuma

Labels et certificats1

  • Économie sociale et solidaire

    Entreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENE

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants9

Voir les 6 autres

Réseau8 dirigeants · 11 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· LES BRESEUXdepuis 1996
    M. PIQUEREZ MAIRIE404 437 840 0001477.31Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 71.3A (NAFRev1) → 77.31Z
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 71.3A (NAFRev1)

Carte

Actif Fermé Siège
LES BRESEUX : 1 établissement, actif (siège)LES BRESEUX

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    71.3A (NAFRev1)→77.31Z
  3. 1 janvier 2008
    Entrée dans l'économie sociale et solidaire
  4. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→71.3A (NAFRev1)
  5. 20 février 1996
    Reprise d'activité
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 20 février 1996
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
  2. 20 février 1996
    Transfert du siège
    non renseigné→LES BRESEUX, 35 rue PRINCIPALE

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).