Registrius

CUSSENOT SCI

SIREN 410 705 198

Siège : MR CUSSENOT GERARD, 3 chemin DE LA TUILERIE, 88130 ESSEGNEY

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
26 décembre 1996
Activité principale (NAF)
68.20ALocation de logementsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
410 705 198 00019
RCS
RCS 410 705 198
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 72 410 705 198
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
85 371,45 €
Date d'immatriculation
3 février 1997
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 2 février 2096

Activité

Objet social

Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d’échange, d'apport ou autrement et en général toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Activité déclarée

  • 68.20AGestion de biens

    Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d’échange, d'apport ou autrement et en général toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Santé et vigilance

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance et réseau

Dirigeants4

Voir les 1 autres

Réseau4 dirigeants · 3 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Implantations

Établissements1 actif sur 1

Établissement actif

  • SiègeSiège social· ESSEGNEYdepuis 1996
    MR CUSSENOT GERARD410 705 198 0001968.20A2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2A (NAF1993) → 68.20A
    2. 26 décembre 1996Réouverture de l'établissement

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2A (NAF1993)→68.20A
  3. 26 décembre 1996
    Reprise d'activité
  4. 26 décembre 1996
    Changement de dénomination
    non renseigné→CUSSENOT SCI
  5. 26 décembre 1996
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→SCI
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 26 décembre 1996
    Transfert du siège
    non renseigné→ESSEGNEY, 3 chemin DE LA TUILERIE

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).