ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommesIndex 2025 : 94/100Cliquer pour voir le détail
Bilan carbone · émissions de gaz à effet de serreBilan 2023 · 16 733 tCO₂e · périmètre opérationnelCliquer pour voir le détail
En 2025, CYPATH a réalisé 74,8 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 3,4 M €. Sa marge nette (4,5 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (64,1 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (59 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 4,53 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
4,5 %
Sous la médiane
Médiane du secteur : 13,9 % · la moitié des entreprises entre 4,5 % et 23,0 %
Solidité
Autonomie financière64 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
64,1 %
Sous la médiane
Médiane du secteur : 70,1 % · la moitié des entreprises entre 50,2 % et 86,3 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 59 jours en moyenne.
59 jours
Parmi les 25 % les plus élevés
Médiane du secteur : 13 jours · la moitié des entreprises entre 4 jours et 39 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
53,6 M € 202158,7 M € 202264,0 M € 202370,8 M € 202474,8 M € 202520212022202320242025
Excédent brut d'exploitation
9,8 M €
8,0 M € 20215,0 M € 20226,4 M € 20237,1 M € 20249,8 M € 202520212022202320242025
Résultat net
3,4 M €
3,9 M € 20212,3 M € 20222,7 M € 20233,4 M € 20243,4 M € 202520212022202320242025
Capitaux propres
32,0 M €
26,2 M € 202126,0 M € 202227,0 M € 202330,1 M € 202432,0 M € 202520212022202320242025
Dettes financières
5,6 M €
7,6 M € 20217,3 M € 20226,4 M € 20237,5 M € 20245,6 M € 202520212022202320242025
Trésorerie
6,9 M €
5,5 M € 20213,8 M € 20223,3 M € 20233,5 M € 20246,9 M € 202520212022202320242025
Exercice
202531/12/2025
202431/12/2024
202331/12/2023
202231/12/2022
202131/12/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires
74,8 M €
70,8 M €
64,0 M €
58,7 M €+9,6 %
53,6 M €+28,6 %
Valeur ajoutée
50,7 M €
46,5 M €
42,0 M €
39,0 M €
35,7 M €
Excédent brut d'exploitation
9,8 M €
7,1 M €
6,4 M €
5,0 M €-38,2 %
8,0 M €+66,3 %
Charges de personnel
38,8 M €
37,5 M €
34,0 M €
32,3 M €
26,8 M €
Résultat d'exploitation
4,7 M €
4,2 M €
3,6 M €
2,5 M €-56,9 %
5,7 M €+124,9 %
Résultat financier
-90,0 k €
-70,6 k €
-136 k €
-24,1 k €
24,6 k €
Résultat exceptionnel
-4 983 €
115 k €
-48,5 k €
4 325 €
-157 k €
Résultat net
3,4 M €
3,4 M €
2,7 M €
2,3 M €-40,8 %
3,9 M €+118,9 %
Effectif moyen
—
—
366
367
351
Bilan
Capital social
1,1 M €
1,1 M €
1,1 M €
1,1 M €
1,1 M €
Capitaux propres
32,0 M €
30,1 M €
27,0 M €
26,0 M €-1,0 %
26,2 M €+18,4 %
Total du bilan
49,9 M €
44,8 M €
40,1 M €
39,6 M €-5,2 %
41,8 M €+19,0 %
Dettes
17,8 M €
14,6 M €
13,0 M €
13,7 M €
15,6 M €
dont dettes financières
5,6 M €
7,5 M €
6,4 M €
7,3 M €
7,6 M €
Trésorerie
6,9 M €
3,5 M €
3,3 M €
3,8 M €
5,5 M €
Ratios
Marge d'EBE
13,1 %
10,1 %
10,0 %
8,4 %
15,0 %
Marge d'exploitation
6,2 %
5,9 %
5,7 %
4,2 %
10,7 %
Marge nette
4,5 %
4,8 %
4,3 %
4,0 %
7,3 %
Rentabilité des capitaux propres
10,6 %
11,3 %
10,2 %
9,0 %
15,0 %
Autonomie financière
64,1 %
67,2 %
67,4 %
65,5 %
62,7 %
Endettement financier
17,6 %
25,0 %
23,5 %
28,0 %
29,1 %
Délai clients
59 j
64 j
68 j
68 j
82 j
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées dont 6 en commun
Jean-Francois Edouard HENNINGER : Directeur généralPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : PrésidentMarie-Helene Claude BIZOLLON : Directeur généralTibor Arnaud PONNELLE : Directeur généralDimitri Christian Jean SALAMIERE : Directeur généralVincent Philippe BLAND : Directeur généralSophie Pauline PARFAIT : Directeur généralMarie-Sophie SOUBEYRAND : Directeur généralJean-Francois Edouard HENNINGER : Associé indéfiniment responsable de ALLIANCE PATHOLOGIEPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Gérant et associé indéfiniment responsable de ALLIANCE PATHOLOGIEMarie-Helene Claude BIZOLLON : Associé indéfiniment responsable de ALLIANCE PATHOLOGIEDimitri Christian Jean SALAMIERE : Associé indéfiniment responsable de ALLIANCE PATHOLOGIEVincent Philippe BLAND : Gérant et associé indéfiniment responsable de ALLIANCE PATHOLOGIESophie Pauline PARFAIT : Associé indéfiniment responsable de ALLIANCE PATHOLOGIEMarie-Sophie SOUBEYRAND : Gérant et associé indéfiniment responsable de ALLIANCE PATHOLOGIEPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Gérant de PATHOLOGIAMarie-Helene Claude BIZOLLON : Gérant de PATHOLOGIATibor Arnaud PONNELLE : Gérant de PATHOLOGIADimitri Christian Jean SALAMIERE : Gérant de PATHOLOGIAVincent Philippe BLAND : Gérant de PATHOLOGIASophie Pauline PARFAIT : Gérant de PATHOLOGIAMarie-Sophie SOUBEYRAND : Gérant de PATHOLOGIAPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Gérant et associé indéfiniment responsable de SCI CABINET DE PATHOLOGIETibor Arnaud PONNELLE : Associé indéfiniment responsable de SCI CABINET DE PATHOLOGIEDimitri Christian Jean SALAMIERE : Associé indéfiniment responsable de SCI CABINET DE PATHOLOGIEVincent Philippe BLAND : Associé indéfiniment responsable de SCI CABINET DE PATHOLOGIESophie Pauline PARFAIT : Associé indéfiniment responsable de SCI CABINET DE PATHOLOGIEMarie-Sophie SOUBEYRAND : Gérant et associé indéfiniment responsable de SCI CABINET DE PATHOLOGIEPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Membre de GIE DES PRATICIENS DU MEDIPOLE LYON-VILLEURBANNEMarie-Sophie SOUBEYRAND : Membre de GIE DES PRATICIENS DU MEDIPOLE LYON-VILLEURBANNEPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Membre de GIE PRATICIEN INFIRMER PROTESTANTE LYONMarie-Sophie SOUBEYRAND : Membre de GIE PRATICIEN INFIRMER PROTESTANTE LYONDimitri Christian Jean SALAMIERE : Gérant de ACT PATHOLOGIEVincent Philippe BLAND : Gérant de ACT PATHOLOGIEPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Président de CYPATH-RBPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Directeur général de E-PATHCYPATH : Membre de GIE DES PRATICIENSCYPATH : Membre de GIE POLYCLINIQUE ET MATERNITE LYON-NORD RILLEUXMarie-Helene Claude BIZOLLON : Autre fonction de NANT CRUYPhilippe Claude Rene CHALABREYSSE : Entrepreneur individuel de PHILIPPE CHALABREYSSECYPATH : Associé indéfiniment responsable de SCI CHARCOT-FOCHMarie-Helene Claude BIZOLLON : Gérant et associé indéfiniment responsable de SCI PER ARDUA VIRTUSJean-Francois Edouard HENNINGERDirecteur généralPhilippe Claude Rene CHALABREYSSEPrésident+2Marie-Helene Claude BIZOLLONDirecteur généralTibor Arnaud PONNELLEDirecteur généralDimitri Christian Jean SALAMIEREDirecteur généralVincent Philippe BLANDDirecteur généralSophie Pauline PARFAITDirecteur généralMarie-Sophie SOUBEYRANDDirecteur généralCYPATH-RBSIREN 893 262 865E-PATHSIREN 842 786 824!PHILIPPE CHALABREYSSESIREN 418 693 099NANT CRUYSIREN 922 624 374SCI PER ARDUA VIRTUSSIREN 508 432 317
Via Jean-Francois Edouard HENNINGER, Philippe Claude Rene CHALABREYSSE, Marie-Helene Claude BIZOLLON, Dimitri Christian Jean SALAMIERE, Vincent Philippe BLAND, Sophie Pauline PARFAIT, Marie-Sophie SOUBEYRAND
Via Philippe Claude Rene CHALABREYSSE, Marie-Helene Claude BIZOLLON, Tibor Arnaud PONNELLE, Dimitri Christian Jean SALAMIERE, Vincent Philippe BLAND, Sophie Pauline PARFAIT, Marie-Sophie SOUBEYRAND
Via Philippe Claude Rene CHALABREYSSE, Tibor Arnaud PONNELLE, Dimitri Christian Jean SALAMIERE, Vincent Philippe BLAND, Sophie Pauline PARFAIT, Marie-Sophie SOUBEYRAND
1 juillet 2024 · 42 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 68051 · CPV 85111800-8
E23_0313_PRESTATION DE SOUS TRAITANCE D’EXAMENS DE BIOLOGIE POUR LE CH DE VIENNE ET LE CH DE SAINTE FOY LES LYON - Prestation de sous traitance d’examens d’anathomo pathologie pour le CH de Vienne
30 mai 2024 · 23 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 69 · CPV 85145000-7
E23_0313_PRESTATION DE SOUS TRAITANCE D’EXAMENS DE BIOLOGIE POUR LE CH DE VIENNE ET LE CH DE SAINTE FOY LES LYON - Prestation de sous traitance d’examens d’anathomopathologie pour le CH de Sainte Foy lès Lyon (CHSF)
30 mai 2024 · 23 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 69 · CPV 85145000-7
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
11 août 2025
Formalité au RNE
Modification du capital social
11 août 2025
Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24 juin 2025
Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24 juin 2025
Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
1 octobre 2024
Formalité au RNE
Transfert d’un établissement
Voir les 16 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
18 juillet 2024
Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
18 juillet 2024
Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
4 juillet 2024
Formalité au RNE
Transfert d’un établissement
6 juillet 2022
Observation du greffeRCS · n° F22/057541
Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : société civile professionnelle de médecins - BESANCON PATHOLOGIE 16 Rue Professeur Paul Milleret 25000 BESANCON, 382 146 173 RCS GTC Besançon, société apporteuse avec date d'effet au 29/12/2021
21 janvier 2020
Observation du greffeRCS · n° F20/004779
Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : société civile professionnelle - SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS Ph. HOEFFLER, B.AYMARD, N.HAMANT, L.KLEIN, M.BAUDIN,JM.CASSE, MEDECINS ANATOMO-CYTO-PATHOLOGISTES 21 Rempart Saint Thiebault 57000 METZ, 326 534 690 RCS TI Metz, société apporteuse avec date d'effet au 25/06/2019
25 octobre 2018
Observation du greffeRCS · n° F18/053263
Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société d'exercice libéral par actions simplifiée - ACT PATHOLOGIE 1 Avenue Marcelin Berthelot 38100 GRENOBLE, 790 099 691 RCS GTC Grenoble, société apporteuse - S.E.L.A.R.L. DE PATHOLOGISTES 3 Rue Eugène Chavant 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES, 484 245 501 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 21/06/2018 Effet fiscal de la fusion : 01/01/2018
13 septembre 2017
Observation du greffeRCS · n° F17/040461
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CABINET DE PATHOLOGIE REPUBLIQUE 42 Place de la République 69002 LYON, 505 011 452 RCS GTC Lyon, société apporteuse - AUXERREPATH 13 Rue Du Saulce 89000 AUXERRE, 388 721 128 RCS GTC Auxerre, société apporteuse avec date d'effet au 29/06/2017
1 décembre 2015
Observation du greffeRCS · n° F15/049239
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SCP D'ANATOMIE ET CYTHOLOGIE PATHOLOGIQUES DES DOCTEURS MH BIZOLLON JPH JACQUOT C PASQUIOU 13 Rue Général Leclerc 71100 CHALON-SUR-SAONE, 387 885 163 RCS GTC Chalon sur Saône, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2015 - Effet fiscal au 01/01/2015
23 juillet 2014
Observation du greffeRCS · n° F14/027415
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CENTRE D'ANATOMIE PATHOLOGIE ET DE CYTOLOGIE SCP DES DOCTEURS MACHAYEKHI SERAIN SUIGNARD ET TERDJMAN, 322 813 502 RCS GTC Romans, société apporteuse - SCP LAURENCE DUSSERRE - PATRICK ROIGNOT - DOMINIQUE MICHIELS MARZAIS - FABIENNE MORVELAT - TONY PETRELLA - FRANCOISE DROUOT ET TIBOR PONNELLE - MEDECINS ANATOMO CYTHO PATHOLOGISTES CENTRE DE PATHOLOGIE, 778 204 354 RCS GTC Dijon, société apporteuse avec date d'effet au 31/05/2014
7 juillet 2014
Observation du greffeRCS · n° F14/025387
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CABINET MEDICAL DE PATHOLOGIE 201 Route de Genas 69100 VILLEURBANNE, 398 319 764 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 30/05/2014 - Effet rétroactif au 01/01/2014
7 mars 2013
Observation du greffeRCS · n° F13/009836
Fusion : société ayant participé à l'opération : - CENTRE DE PATHOLOGIE ACP, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, 16 Rue François Dauphin 69002 LYON, 393 183 108 RCS GTC Lyon, société apporteuse en date du 31/12/2012.
1 janvier 2008
Changement de dénomination
SELARL CY PATH→CYPATH
1 janvier 2008
Changement de forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée→Société d'exercice libéral par action simplifiée
1 janvier 2008
Changement d'activité principale (NAF)
85.1C (NAF1993)→86.22C
1 janvier 2008
Transfert du siège
LYON, 35 rue MARC BLOCH→VILLEURBANNE, 201 route DE GENAS
25 décembre 2001
Changement d'activité principale (NAF)
non renseigné→85.1C (NAF1993)
Annonces BODACC54 annonces
Modifications
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SELARL DAMIEN MOLLY Société d'exercice libéral à respon RCS 8…
Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Modification
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SELARL DAMIEN MOLLY Société d'exercice libéral à respon RCS 849871991, 3 Rue De la Robotique 42000 SAINT-ETIENNE. SEL DU DOCTEUR MARIANNE MABRUT Société d'exercice libéral à RL RCS 529338964, 3 Rue De la Robotique 42000 SAINT-ETIENNE. BARNOUD Société d'exercice libéral à respon RCS 812412757, 3 Rue De la Robotique 42100 SAINT-ETIENNE. GENTIL PERRET ANNE Société d'exercice libéral à respon RCS 837979517, 3 Rue De la Robotique 42000 SAINT-ETIENNE. SEL DU DOCTEUR MALOSSE-BILLARD Société d'exercice libéral à RL RCS 529328205, 3 Rue De la Robotique 42000 SAINT-ETIENNE. Modification de l'administration.
Dénomination
CYPATH
Forme juridique
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Capital
1 145 478 €
Administration
MOLLY Damien Joel Marie nom d'usage : MOLLY devient directeur général
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
DEPRET Olivier nom d'usage : DEPRET n'est plus directeur général. PIGEONNAT Sophie Pauline nom d'usage : PARFAIT n'est plus directeur général. DALLAH Shadi nom d'usage : DALLAH devient directeur général. RINGENBACH Frédéric David nom d'usage : RINGENBACH devient directeur général
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Descriptif
AVIS AU BODAC du traité de fusion SOCIETE ABSORBANTE CYPATH SELAS au capital de 1.145.337 euros Siège : 201 Route de Genas - 69100 VILLEURBANNE RCS LYON : 437?754 427 SOCIETE ABSORBEE GENTIL PERRET ANNE SELARL au capital de 8.000 euros Siège : 3 rue de la Robotique - 42000 SAINT-ETIENNE RCS SAINT-ETIENNE : 837 979?517 ACTIF APPORTE : 531.688 euros PASSIF PRIS EN CHARGE : 31.071euros ACTIF NET APPORTE : 440.617 euros EFFET RETROACTIF FISCAL DE LA FUSION : 1er janvier 2026 REMUNERATION DE L'ACTIF NET APPORTE : A) Concernant la Société Absorbante En application des dispositions de l'article L. 236-11 du Code de commerce, la Société Absorbante ayant vocation à détenir plus de 90% des parts ayant le droit de vote de la Société Absorbée à la Date de Réalisation, la présente opération de fusion n'entraîne pas d'émission de nouveaux titres ni d'attribution de titres pour la fraction détenue par la Société Absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu à l'augmentation du capital de la Société Absorbante et il n'y a pas de rapport d'échange à déterminer pour la fraction détenue par cette dernière au sein de la Société Absorbée. B) Concernant l'Associée personne physique de la Société absorbée création de 46 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d'augmentation de son capital social, attribuées à l'Associée personne physique de la société absorbée à raison de 46,8416 actions A de la société Absorbante pour 1 part de la société absorbée PRIME DE FUSION : néant TRAITE DE FUSION : en date du 25 juin 2026 déposé au Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon le 26 juin 2026 et le 29 juin 2026 au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne
Oppositions
Art. L.236-15 du code de commerce
Dénomination
CYPATH
Forme juridique
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Capital
1 145 337 €
Siège
201 Route De Genas, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Descriptif
AVIS AU BODAC du traité de fusion SOCIETE ABSORBANTE CYPATH SELAS au capital de 1.145.337 euros Siège : 201 Route de Genas - 69100 VILLEURBANNE RCS LYON : 437?754 427 SOCIETE ABSORBEE SEL DU DOCTEUR MARIANNE MABRUT SELARL au capital de 10.000 euros Siège : 3 rue de la Robotique - 42000 SAINT-ETIENNE RCS SAINT-ETIENNE : 529 338?964 ACTIF APPORTE : 440.994 euros PASSIF PRIS EN CHARGE : 38.662 euros ACTIF NET APPORTE : 402.332 euros EFFET RETROACTIF FISCAL DE LA FUSION : 1er janvier 2026 REMUNERATION DE L'ACTIF NET APPORTE : A) Concernant la Société Absorbante En application des dispositions de l'article L. 236-11 du Code de commerce, la Société Absorbante ayant vocation à détenir plus de 90% des parts ayant le droit de vote de la Société Absorbée à la Date de Réalisation, la présente opération de fusion n'entraîne pas d'émission de nouveaux titres ni d'attribution de titres pour la fraction détenue par la Société Absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu à l'augmentation du capital de la Société Absorbante et il n'y a pas de rapport d'échange à déterminer pour la fraction détenue par cette dernière au sein de la Société Absorbée. B) Concernant l'Associée personne physique de la Société absorbée création de 39 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d'augmentation de son capital social, attribuées à l'Associée personne physique de la société absorbée à raison de 39,9053 actions A de la société Absorbante pour 1 part de la société absorbée PRIME DE FUSION : néant TRAITE DE FUSION : en date du 25 juin 2026 déposé au Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon le 26 juin 2026 et le 29 juin 2026 au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne
Oppositions
Art. L.236-15 du code de commerce
Dénomination
CYPATH
Forme juridique
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Capital
1 145 337 €
Siège
201 Route De Genas, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Descriptif
AVIS AU BODAC du traité de fusion SOCIETE ABSORBANTE CYPATH SELAS au capital de 1.145.337 euros Siège : 201 Route de Genas - 69100 VILLEURBANNE RCS LYON : 437?754 427 SOCIETE ABSORBEE SELARL DAMIEN MOLLY SELARL au capital de 5 000 euros Siège : 3 rue de la Robotique - 42000 SAINT-ETIENNE RCS SAINT-ETIENNE : 849 871 991 ACTIF APPORTE : 684.114 euros PASSIF PRIS EN CHARGE : 168.187 euros ACTIF NET APPORTE : 485.927 euros EFFET RETROACTIF FISCAL DE LA FUSION : 1er janvier 2026 REMUNERATION DE L'ACTIF NET APPORTE : A) Concernant la Société Absorbante En application des dispositions de l'article L. 236-11 du Code de commerce, la Société Absorbante ayant vocation à détenir plus de 90% des parts ayant le droit de vote de la Société Absorbée à la Date de Réalisation, la présente opération de fusion n'entraîne pas d'émission de nouveaux titres ni d'attribution de titres pour la fraction détenue par la Société Absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu à l'augmentation du capital de la Société Absorbante et il n'y a pas de rapport d'échange à déterminer pour la fraction détenue par cette dernière au sein de la Société Absorbée. B) Concernant l'Associée personne physique de la Société absorbée création de 8 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d'augmentation de son capital social, attribuées à l'Associée personne physique de la société absorbée à raison de 8,3441 actions A de la société Absorbante pour 1 part de la société absorbée PRIME DE FUSION : néant TRAITE DE FUSION : en date du 26 juin 2026 déposé au Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon le 26 juin 2026 et le 29 juin 2026 au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne
Oppositions
Art. L.236-15 du code de commerce
Dénomination
CYPATH
Forme juridique
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Capital
1 145 337 €
Siège
201 Route De Genas, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Descriptif
AVIS AU BODAC du traité de fusion SOCIETE ABSORBANTE CYPATH SELAS au capital de 1.145.337 euros Siège : 201 Route de Genas - 69100 VILLEURBANNE RCS LYON : 437?754 427 SOCIETE ABSORBEE BARNOUD SELARL au capital de 4.000 euros Siège : 3 rue de la Robotique - 42000 SAINT-ETIENNE RCS SAINT-ETIENNE : 812?412 757 ACTIF APPORTE : 629.670 euros PASSIF PRIS EN CHARGE : 33.995 euros ACTIF NET APPORTE : 595.675 euros EFFET RETROACTIF FISCAL DE LA FUSION : 1er janvier 2026 REMUNERATION DE L'ACTIF NET APPORTE : A) Concernant la Société Absorbante En application des dispositions de l'article L. 236-11 du Code de commerce, la Société Absorbante ayant vocation à détenir plus de 90% des parts ayant le droit de vote de la Société Absorbée à la Date de Réalisation, la présente opération de fusion n'entraîne pas d'émission de nouveaux titres ni d'attribution de titres pour la fraction détenue par la Société Absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu à l'augmentation du capital de la Société Absorbante et il n'y a pas de rapport d'échange à déterminer pour la fraction détenue par cette dernière au sein de la Société Absorbée. B) Concernant l'Associée personne physique de la Société absorbée création de 11 actions nouvelles de 1 euros de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d'augmentation de son capital social, attribuées à l'Associée personne physique de la société absorbée à raison de 11,5852 actions A de la société Absorbante pour 1 part de la société absorbée PRIME DE FUSION : néant TRAITE DE FUSION : en date du 26 juin 2026 déposé au Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon le 26 juin 2026 et le 29 juin 2026 au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne.
Oppositions
Art. L.236-15 du code de commerce
Dénomination
CYPATH
Forme juridique
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Capital
1 145 337 €
Siège
201 Route De Genas, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Descriptif
SOCIETE ABSORBANTE CYPATH SELAS au capital de 1.145.337 euros Siège : 201 Route de Genas - 69100 VILLEURBANNE RCS LYON : 437?754 427 SOCIETE ABSORBEE SEL DU DOCTEUR MALOSSE-BILLARD SELARL au capital de 10.000 euros Siège : 3 rue de la Robotique - 42000 SAINT-ETIENNE RCS SAINT-ETIENNE : 529 328 205 ACTIF APPORTE : 410.067 euros PASSIF PRIS EN CHARGE : 14.837 euros ACTIF NET APPORTE : 348.680 euros EFFET RETROACTIF FISCAL DE LA FUSION : 1er janvier 2026 REMUNERATION DE L'ACTIF NET APPORTE : A) Concernant la Société Absorbante En application des dispositions de l'article L. 236-11 du Code de commerce, la Société Absorbante ayant vocation à détenir plus de 90% des parts ayant le droit de vote de la Société Absorbée à la Date de Réalisation, la présente opération de fusion n'entraîne pas d'émission de nouveaux titres ni d'attribution de titres pour la fraction détenue par la Société Absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu à l'augmentation du capital de la Société Absorbante et il n'y a pas de rapport d'échange à déterminer pour la fraction détenue par cette dernière au sein de la Société Absorbée. B) Concernant l'Associée personne physique de la Société absorbée création de 37 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d'augmentation de son capital social, attribuées à l'Associée personne physique de la société absorbée à raison de 37,5674 actions A de la société Absorbante pour 1 part de la société absorbée PRIME DE FUSION : néant TRAITE DE FUSION : en date du 26 juin 2026 déposé au Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon le 26 juin 2026 et le 29 juin 2026 au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne
Oppositions
Art. L.236-15 du code de commerce
Dénomination
CYPATH
Forme juridique
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Capital
1 145 337 €
Siège
201 Route De Genas, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
JACQUOT Jean-Philippe nom d'usage : JACQUOT n'est plus directeur général. HAMANT Nicolas Pierre Marie nom d'usage : HAMANT n'est plus directeur général. DEROO Olivier nom d'usage : DEROO n'est plus directeur général. VIGOUROUX Charlène nom d'usage : VIGOUROUX n'est plus directeur général. ASSOUS Dorothée Paule nom d'usage : COTE devient directeur général. CAMPOLI Philippe nom d'usage : CAMPOLI devient directeur général. JEANTET Marion nom d'usage : JEANTET-LAURENT devient directeur général. DUBOUIS Ludovic Jean-Marie Gaëtan nom d'usage : DUBOUIS devient directeur général. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire INELYS AUDIT Sté par actions simplifiée
Greffe
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CENTRE DE PATHOLOGIE Société d'exercice libéral à RL RCS 4448…
Tribunal de Commerce de Lyon
Modification
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CENTRE DE PATHOLOGIE Société d'exercice libéral à RL RCS 444876999, Patio de Cluny 97233 SCHOELCHER.
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Tribunal de Commerce de Lyon
Descriptif
AVIS AU BODAC du traité de fusion SOCIETE ABSORBANTE CYPATH SELAS au capital de 1 090 587 euros Siège : 201 Route de Genas – 69100 VILLEURBANNE RCS LYON : 328 611 231 SOCIETE ABSORBEE CENTRE DE PATHOLOGIE SELARL au capital de 100 000 euros Siège : Patio de Cluny – 97233 SCHOELCHER RCS FORT DE FRANCE : 444 876 999 ACTIF APPORTE : 2 070 796 € PASSIF PRIS EN CHARGE : 895 796 € ACTIF NET APPORTE : 1 075 000 € EFFET RETROACTIF COMPTABLE ET FISCAL DE LA FUSION : 1er janvier 2024 REMUNERATION DE L’ACTIF NET APPORTE : création de 48 989 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d’augmentation de son capital social, attribuées aux associés de la société absorbée à raison de 0.489727 actions A et 9.308286 actions B de la société absorbante pour 1 part de la société absorbée. PRIME DE FUSION : 1 026 011 € TRAITE DE FUSION : en date du 6 juin 2024 déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon le 7 juin 2024 et le 7 juin 2024 au Greffe du Tribunal de Commerce de Fort de France.
MACHAYEKHI Djamchide Jean Pierre nom d'usage : MACHAYEKHI n'est plus directeur général. TERDJMAN Pierre Jean Bruno nom d'usage : TERDJMAN n'est plus directeur général
JEFFREDO Yannick François Marie nom d'usage : JEFFREDO n'est plus directeur général. KLEIN Laurence nom d'usage : KLEIN n'est plus directeur général. ANDRES Liliane Marie nom d'usage : LUDWIG n'est plus directeur général. THOMAS Anne-Lise Evelyne nom d'usage : THOMAS n'est plus directeur général. LE HEMON Anne Marie Henriette nom d'usage : LE HEMON-LEPAUL devient directeur général
MARZAIS Dominique nom d'usage : MICHIELS n'est plus directeur général. LE MARC' HADOUR François Yves Marie nom d'usage : LE MARC' HADOUR n'est plus directeur général. BRETAGNE Charles-Henri Pierre-Jean nom d'usage : BRETAGNE devient directeur général
Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : BESANCON PATHOLOGIE Scp de médecins RCS 382146173, 16 Rue Professeur Paul Milleret 250…
Tribunal de Commerce de Lyon
Modification
Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : BESANCON PATHOLOGIE Scp de médecins RCS 382146173, 16 Rue Professeur Paul Milleret 25000 BESANCON. Modification du capital. Modification de l'administration.
Dénomination
CYPATH
Forme juridique
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Capital
1 125 027 €
Administration
DEPRET Olivier nom d'usage : DEPRET devient directeur général. COLPART Prudence Marie nom d'usage : COLPART devient directeur général
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Tribunal de Commerce de Lyon
Descriptif
AVIS AU BODAC du traité de fusion SOCIETE ABSORBANTE CYPATH SELAS au capital de 992.879 euros Siège : 201 Route de Genas 69100 Villeurbanne RCS Lyon : 437 754 427 SOCIETE ABSORBEE BESANCON PATHOLOGIE SCP au capital de 1.830.000 euros Siège : 16 Rue du Professeur Paul Milleret - 25000 BESANCON RCS Besançon : 382 146 173 ACTIF APPORTE : 3.815.410 euros PASSIF PRIS EN CHARGE : 1.546.841 euros ACTIF NET APPORTE : 2.268.569 euros EFFET RETROACTIF FISCAL DE LA FUSION : 1er juillet 2021 REMUNERATION DE L'ACTIF NET APPORTE : création de 132.148 actions nouvelles d'un euro de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d'augmentation de son capital social, attribuées aux associés de la société absorbée à raison de 0,0542229 actions A de la société absorbante pour 1 part de la société absorbée, et 1,030235103 actions B de la société absorbante pour 1 part de la société absorbée PRIME DE FUSION : 2.135.436,03 euros TRAITE DE FUSION : en date du 18 novembre 2021 déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon le 18 novembre 2021 et le 19 novembre 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon.