Registrius

DAGAND

SIREN 310 360 482

Siège : Chemin DU BERNOUD, 74150 RUMILLY

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 janvier 1964
Activité principale (NAF)
43.22ATravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locauxStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.22G
Effectif salarié
20 à 49 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
310 360 482 00023
RCS
RCS Annecy 310 360 482
N° TVA intracommunautaire
FR 89 310 360 482
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
DAGAND
Capital social
100 000 €
Date d'immatriculation
5 juillet 1977
Inscription au RM
Le 17 juillet 1978
Début d'activité
1 janvier 1977
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 4 juillet 2076
Particularités
Associé unique
Site web déclaré
dagand.fr

Activité

Objet social

Installation de chauffage et sanitaire, tôlerie, zinguerie, plomberie, régulation, climatisation, vitrerie, entretien dépannage, vente de tous appareils électro-ménagers.

Activité déclarée

  • Principale43.22ACommerciale

    Installation de chauffage et sanitaire, tôlerie, zinguerie, plomberie, régulation, climatisation, vitrerie, entretien dépannage, vente de tous appareils électro-ménagers.

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    5 qualifications en cours de validité

    • QualiPAC Chauffage - Pose de chauffe-eau thermodynamique (43)Attestation

      Chauffe-Eau Thermodynamique

      Valide jusqu'au 12 janvier 2027

    • QualiPAC Chauffage - Pose de pompe à chaleur (PAC aérothermique ou géothermique et chauffe-eau thermodynamique) (41)Attestation

      Pompe à chaleur : chauffage

      Valide jusqu'au 12 janvier 2027

    • Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois hydraulique (chaudire bois et pole) (22)Attestation

      Chaudière bois

      Valide jusqu'au 24 novembre 2026

    • Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois indpendant (pole et insert) (23)Attestation

      Poêle ou insert bois

      Valide jusqu'au 24 novembre 2026

    Voir les 1 autres
    • Qualisol Combi - Pose de systme solaire combin (eau chaude et chauffage solaire) (12)Attestation

      Chauffage et/ou eau chaude solaire

      Valide jusqu'au 10 octobre 2027

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (39,8 %) est sous la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

39,8 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 51,4 % · la moitié des entreprises entre 34,9 % et 66,4 %

Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Capitaux propres
    446 k €+6,8 %
    20212022202320242025
  • Dettes financières
    90,8 k €-36,4 %
    20212022202320242025
  • Trésorerie
    360 k €-0,5 %
    20212022202320242025
Exercice202531/12/2025202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021
Activité et résultats
Effectif moyen20——19—
Bilan
Capital social100 k €100 k €100 k €100 k €100 k €
Capitaux propres446 k €+6,8 %417 k €-26,1 %565 k €-19,9 %704 k €-2,6 %723 k €+2,9 %
Total du bilan1,1 M €-5,3 %1,2 M €+1,3 %1,2 M €-11,9 %1,3 M €+4,5 %1,3 M €-1,4 %
Dettes673 k €764 k €601 k €619 k €543 k €
dont dettes financières90,8 k €143 k €61,2 k €110 k €124 k €
Trésorerie360 k €362 k €527 k €720 k €828 k €
Ratios
Autonomie financière39,8 %35,3 %48,4 %53,2 %57,1 %
Endettement financier20,4 %34,2 %10,8 %15,6 %17,1 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 28 mai 2026Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires625 €625 €0 €0 €
Fonds commercial1 524 €0 €1 524 €1 524 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage47 956 €41 839 €6 116 €2 348 €
Autres immobilisations corporelles263 601 €213 958 €49 643 €45 230 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières188 €0 €188 €188 €
Total actif immobilisé313 894 €256 422 €57 471 €49 290 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements65 280 €0 €65 280 €60 426 €
En-cours de production de biens4 270 €0 €4 270 €10 040 €
Créances
Clients et comptes rattachés612 344 €1 168 €611 176 €671 012 €
Autres créances16 582 €0 €16 582 €24 642 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement150 000 €0 €150 000 €150 000 €
Disponibilités210 949 €0 €210 949 €213 324 €
Charges constatées d'avance3 509 €0 €3 509 €2 717 €
Total actif circulant1 062 934 €1 168 €1 061 766 €1 132 161 €
Total général1 376 828 €257 590 €1 119 237 €1 181 450 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves307 291 €239 383 €
Résultat de l'exercice28 560 €67 909 €
Total capitaux propres445 851 €417 291 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 010 €1 426 €
dont concours bancaires courants1 010 €1 426 €
Emprunts et dettes financières divers89 802 €141 404 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours9 910 €5 363 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés285 429 €312 006 €
Dettes fiscales et sociales286 576 €292 595 €
Autres dettes659 €11 364 €
Total dettes673 386 €764 159 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an662 536 €757 856 €
Total général1 119 237 €1 181 450 €
Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 16 mai 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 356 €4 356 €0 €0 €
Fonds commercial1 524 €0 €1 524 €1 524 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage44 514 €42 167 €2 348 €3 885 €
Autres immobilisations corporelles246 252 €201 022 €45 230 €56 577 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières188 €0 €188 €188 €
Total actif immobilisé296 835 €247 545 €49 290 €62 174 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements60 426 €0 €60 426 €58 569 €
En-cours de production de biens10 040 €0 €10 040 €10 920 €
Créances
Clients et comptes rattachés671 012 €0 €671 012 €463 655 €
Autres créances24 642 €0 €24 642 €38 897 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement150 000 €0 €150 000 €150 000 €
Disponibilités213 324 €0 €213 324 €378 609 €
Charges constatées d'avance2 717 €0 €2 717 €3 077 €
Total actif circulant1 132 161 €0 €1 132 161 €1 103 727 €
Total général1 428 996 €247 545 €1 181 450 €1 165 901 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves239 383 €371 395 €
Résultat de l'exercice67 909 €83 124 €
Total capitaux propres417 291 €564 519 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 426 €1 252 €
dont concours bancaires courants1 426 €1 252 €
Emprunts et dettes financières divers141 404 €59 960 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours5 363 €7 000 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés312 006 €269 680 €
Dettes fiscales et sociales292 595 €263 331 €
Autres dettes11 364 €160 €
Total dettes764 159 €601 383 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an757 856 €593 443 €
Total général1 181 450 €1 165 901 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 3 juin 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 356 €4 356 €0 €0 €
Fonds commercial1 524 €0 €1 524 €1 524 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage45 209 €41 325 €3 885 €6 769 €
Autres immobilisations corporelles260 351 €203 774 €56 577 €26 047 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières188 €0 €188 €188 €
Total actif immobilisé311 628 €249 454 €62 174 €34 528 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements58 569 €0 €58 569 €98 460 €
En-cours de production de biens10 920 €0 €10 920 €59 024 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes0 €0 €0 €3 406 €
Clients et comptes rattachés463 655 €0 €463 655 €395 857 €
Autres créances38 897 €0 €38 897 €7 568 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement150 000 €0 €150 000 €150 000 €
Disponibilités378 609 €0 €378 609 €571 079 €
Charges constatées d'avance3 077 €0 €3 077 €3 277 €
Total actif circulant1 103 727 €0 €1 103 727 €1 288 671 €
Total général1 415 355 €249 454 €1 165 901 €1 323 199 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves371 395 €433 881 €
Résultat de l'exercice83 124 €160 618 €
Total capitaux propres564 519 €704 499 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 252 €1 088 €
dont concours bancaires courants1 252 €1 088 €
Emprunts et dettes financières divers59 960 €108 999 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours7 000 €18 696 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés269 680 €245 438 €
Dettes fiscales et sociales263 331 €244 398 €
Autres dettes160 €80 €
Total dettes601 383 €618 700 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an593 443 €599 064 €
Total général1 165 901 €1 323 199 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 23 juin 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 356 €4 356 €——
Fonds commercial1 524 €—1 524 €1 524 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage45 209 €38 440 €6 769 €8 662 €
Autres immobilisations corporelles218 931 €192 884 €26 047 €41 523 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières188 €—188 €188 €
Total actif immobilisé270 208 €235 680 €34 528 €51 896 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements98 460 €—98 460 €19 006 €
En-cours de production de biens59 024 €—59 024 €9 280 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes3 406 €—3 406 €—
Clients et comptes rattachés397 038 €1 181 €395 857 €347 305 €
Autres créances7 568 €—7 568 €4 731 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement150 000 €—150 000 €150 000 €
Disponibilités571 079 €—571 079 €679 542 €
Charges constatées d'avance3 277 €—3 277 €4 130 €
Total actif circulant1 289 852 €1 181 €1 288 671 €1 213 994 €
Total général1 560 060 €236 861 €1 323 199 €1 265 890 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves433 881 €433 025 €
Résultat de l'exercice160 618 €180 136 €
Total capitaux propres704 499 €723 161 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 088 €1 103 €
dont concours bancaires courants1 088 €1 103 €
Emprunts et dettes financières divers108 999 €122 881 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours18 696 €17 238 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés245 438 €126 129 €
Dettes fiscales et sociales244 398 €267 648 €
Autres dettes80 €7 729 €
Total dettes618 700 €542 729 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an599 064 €524 551 €
Total général1 323 199 €1 265 890 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 15 juillet 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 356 €4 356 €——
Fonds commercial1 524 €—1 524 €1 524 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage48 160 €39 498 €8 662 €7 403 €
Autres immobilisations corporelles219 828 €178 306 €41 523 €46 384 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières188 €—188 €188 €
Total actif immobilisé274 056 €222 160 €51 896 €55 498 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements19 006 €—19 006 €17 793 €
En-cours de production de biens9 280 €—9 280 €15 359 €
Créances
Clients et comptes rattachés355 585 €8 280 €347 305 €369 648 €
Autres créances4 731 €—4 731 €31 581 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement150 000 €—150 000 €150 000 €
Disponibilités679 542 €—679 542 €641 690 €
Charges constatées d'avance4 130 €—4 130 €2 853 €
Total actif circulant1 222 274 €8 280 €1 213 994 €1 228 923 €
Total général1 496 330 €230 440 €1 265 890 €1 284 422 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves433 025 €492 910 €
Résultat de l'exercice180 136 €100 139 €
Total capitaux propres723 161 €703 049 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 103 €1 182 €
dont concours bancaires courants1 103 €-1 182 €
Emprunts et dettes financières divers122 881 €71 605 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours17 238 €186 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés126 129 €201 842 €
Dettes fiscales et sociales267 648 €299 183 €
Autres dettes7 729 €7 376 €
Total dettes542 729 €581 373 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an524 551 €581 187 €
Total général1 265 890 €1 284 422 €

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 7

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20222023202420252026
Franck Michel DAGAND 4 mandats · en cours
Administrateur ?–2022
Franck Michel DAGAND · Administrateur · début inconnu → 1 décembre 2022
Directeur général ?–2022
Franck Michel DAGAND · Directeur général · début inconnu → 1 décembre 2022
Président du conseil d'administration ?–2022
Franck Michel DAGAND · Président du conseil d'administration · début inconnu → 1 décembre 2022
Président 2022–…
Franck Michel DAGAND · Président · 1 décembre 2022 → aujourd'hui
Denise JAUNIN Administrateur ?–2022
Denise JAUNIN · Administrateur · début inconnu → 1 décembre 2022
Samuel Melvin Michel François DAGAND 2 mandats · en cours
Administrateur ?–2022
Samuel Melvin Michel François DAGAND · Administrateur · début inconnu → 1 décembre 2022
Directeur général 2025–…
Samuel Melvin Michel François DAGAND · Directeur général · 1 septembre 2025 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

Réseau2 dirigeants · 6 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeDAGAND· RUMILLYdepuis 1984
    Chemin DU BERNOUD310 360 482 0002343.22A20 à 49 salariés5 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'enseigne : non renseigné → DAGAND
    2. 1 janvier 2008Changement de nom commercial : non renseigné → DAGAND
    3. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.3E (NAF1993) → 43.22A
    4. 25 décembre 1999Devient employeur
    5. 25 décembre 1984Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.3E (NAF1993)

Marchés publics

Marchés remportés
8
Montant cumulé HT
931 k €
Notifiés
de 2019 à 2025
  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE LOT 13 : CHAUFFAGE/VENTILLATION/SANITAIRE

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT FELIX

    114 k €

    17 juillet 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 74540 · CPV 45211300-2

  • Restructuration et extension du groupe scolaire

    Acheteur : COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

    273 k €

    1 août 2023 · 15 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 74150 · CPV 45210000-2

  • ENTRELACS (SAINT GERMAIN LA CHAMBOTTE) Route de la Chambotte - Construction de 8 logements locatifs - March�s de travaux/ Lot n� 09 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC

    Acheteur : OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

    150 k €

    16 décembre 2022 · 16 mois · Procédure adaptée · 73000 · CPV 45330000-9

  • L'ESSENCIEL à SALES - Construction de 11 logements locatifs aidés

    Acheteur : SA MONT-BLANC SOCIETE ANONYME D'HLM

    148 k €

    13 septembre 2022 · 14 mois · Procédure adaptée · 74150 · CPV 45210000-2

  • L'ESSENCIEL à SALES - Construction de 11 logements locatifs aidés

    Acheteur : SA MONT-BLANC SOCIETE ANONYME D'HLM

    21,0 k €

    13 septembre 2022 · 14 mois · Procédure adaptée · 74150 · CPV 45210000-2

Voir les 3 autres
  • TRAVAUX DE RENOVATION DU GYMNASE DU CLERGEON A RUMILLY.

    Acheteur : COMMUNE DE RUMILLY

    170 k €

    3 décembre 2019 · 8 mois · Procédure adaptée · 74150 · CPV 45262690-4

  • LOT 08 - AMENAGEMENT LOCAUX BROISE - VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

    28,0 k €

    22 juillet 2019 · 2 mois · Procédure adaptée · 74152 · CPV 45000000-7

  • LOT 08 - AMENAGEMENT LOCAUX BROISE - VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

    28,0 k €

    22 juillet 2019 · 2 mois · Procédure adaptée · 74152 · CPV 45000000-7

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 septembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  2. 27 octobre 2022
    Observation du greffeRCS · n° F22/023454

    Ajout du nom de domaine : www.dagand.fr à compter du 15/07/2022

  3. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

  4. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    ENTREPRISE MICHEL DAGAND→DAGAND
  5. 1 janvier 2008
    Changement de forme juridique
    SA à conseil d'administration→SAS
Voir les 6 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.3E (NAF1993)→43.22A
  2. 1 janvier 1994
    Changement de dénomination
    ENTREPRISE MICHEL DAGLAND→ENTREPRISE MICHEL DAGAND
  3. 22 mai 1984
    Reprise d'activité
  4. 22 mai 1984
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→SA à conseil d'administration
  5. 22 mai 1984
    Transfert du siège
    non renseigné→RUMILLY, Chemin DU BERNOUD
  6. 25 décembre 1978
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.3E (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce d'Annecy
    Dénomination
    DAGAND
    Nom commercial
    DAGAND
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    DAGAND Franck nom d'usage : DAGAND n'est plus président du conseil d'administration. DAGAND Franck nom d'usage : DAGAND devient président. DAGAND Franck nom d'usage : DAGAND n'est plus directeur général. DAGAND Michel nom d'usage : DAGAND n'est plus administrateur. JAUNIN Denise nom d'usage : DAGAND n'est plus administrateur
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
    Référence
    BODACC B n° 20220233, annonce 3423 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Dénomination
    ENTREPRISE MICHEL DAGAND
    Forme juridique
    Société Anonyme
    Administration
    SA CABINET MAZARS METZ n'est plus commissaire aux comptes titulaire
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Référence
    BODACC B n° 20190152, annonce 2736 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Dénomination
    ENTREPRISE MICHEL DAGAND
    Forme juridique
    Société Anonyme
    Administration
    BIETRIX Olivier nom d'usage : BIETRIX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Référence
    BODACC B n° 20190009, annonce 1310 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).