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DAMIEN DAVID

SIREN 350 906 947

Siège : 2 LA FOUQUELIERE, 44850 MOUZEIL

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 1988
Activité principale (NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoiresStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.12G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
350 906 947 00014
RCS
RCS Nantes 350 906 947
N° TVA intracommunautaire
FR 29 350 906 947
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ETF TP DAVID
Date d'immatriculation
10 janvier 2022
Inscription au RCS
Le 27 avril 2017, radiée le 13 janvier 2020
Début d'activité
1 janvier 2017

Activité

Activité déclarée

  • Principale43.12AArtisanale

    TERRASSEMENT

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne physique
    Entrepreneur individuel
    Naissance : juillet 1964

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· MOUZEILdepuis 1988
    2 LA FOUQUELIERE350 906 947 0001443.12A12 changements ▾
    1. 3 janvier 2022Réouverture de l'établissement
    2. 3 janvier 2022Changement de nom commercial : ETF TP DAVID → non renseigné
    3. 3 janvier 2022Changement d'activité principale (NAF) : 43.12B → 43.12A
    4. 31 décembre 2019Fermeture de l'établissement
    5. 1 janvier 2017Réouverture de l'établissement
    6. 1 janvier 2017Changement de nom commercial : non renseigné → ETF TP DAVID
    7. 1 janvier 2017Changement d'activité principale (NAF) : 01.61Z → 43.12B
    8. 1 janvier 2017N'emploie plus de salariés
    9. 30 juin 2010Fermeture de l'établissement
    10. 31 décembre 2008Devient employeur
    11. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.4A (NAF1993) → 01.61Z
    12. 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.4A (NAF1993)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
MOUZEIL 2 étab. · 1 actif
00022 LA FOUQUELIERE
LA FOUQUELIERE, MOUZEIL · actif du 31 décembre 1987 au 30 décembre 2016
00014 2 LA FOUQUELIERE
2 LA FOUQUELIERE, MOUZEIL · actif du 1 janvier 1988 au 29 juin 20102 LA FOUQUELIERE, MOUZEIL · actif du 1 janvier 2017 au 30 décembre 20192 LA FOUQUELIERE, MOUZEIL · actif du 3 janvier 2022 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
MOUZEIL : 2 établissements, 1 actif (siège)2MOUZEIL

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 3 janvier 2022
    Reprise d'activité
  2. 3 janvier 2022
    Changement d'activité principale (NAF)
    43.12B→43.12A
  3. 13 janvier 2020
    Observation du greffeRCS · n° 5

    RADIATION SUITE A LA CESSATION D'ACTIVITE LE : 31-12-2019 SUPPRESSION DU FONDS

  4. 31 décembre 2019
    Cessation de l'activité
  5. 1 janvier 2017
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.11Z→43.12B
Voir les 5 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2017
    Transfert du siège
    MOUZEIL, LA FOUQUELIERE→MOUZEIL, 2 LA FOUQUELIERE
  2. 30 juin 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.61Z→01.11Z
  3. 30 juin 2010
    Transfert du siège
    MOUZEIL, 2 LA FOUQUELIERE→MOUZEIL, LA FOUQUELIERE
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.4A (NAF1993)→01.61Z
  5. 25 décembre 1995
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.4A (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 31 décembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
    Cessation d'activité
    31 décembre 2019
    Nom
    Damien David
    Activité
    Débroussaillage, entretien espaces verts communaux et particuliers - travaux de terrassement
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
    Référence
    BODACC B n° 20200015, annonce 383 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 27 avril 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    27 avril 2017
    Début d'activité
    1 janvier 2017
    Nom
    Damien DAVID
    Nom commercial
    ETF TP DAVID
    Etablissement principal
    La Fouqueliere, 44850 Mouzeil Débroussaillage, entretien espaces verts communaux et particuliers - travaux de terrassement Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
    Référence
    BODACC A n° 20170089, annonce 534 · Voir sur bodacc.fr
  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 30 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
    Cessation d'activité
    30 juin 2010
    Nom
    Damien DAVID
    Activité
    travaux agricoles, travaux publics
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
    Référence
    BODACC B n° 20100127, annonce 320 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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