Registrius

DATA9

SIREN 894 458 645

Siège : 20 chemin LOUIS CHIRPAZ, 69130 ECULLY

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
24 février 2021
Activité principale (NAF)
58.29CÉdition de logiciels applicatifsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
58.29Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
894 458 645 00054
RCS
RCS Lyon 894 458 645
N° TVA intracommunautaire
FR 54 894 458 645
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
45 000 €
Date d'immatriculation
12 novembre 2021
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2022)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 11 novembre 2120

Activité

Objet social

Conception, édition, développement et commercialisation logiciels informatiques, achat vente de matériels informatiques, prestations de services et conseils en systèmes et logiciels informatiques.

Activité déclarée

  • Principale58.29CIndépendante

    Edition de logiciels applicatifs

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
202420252026
HOLDING AXIDOC Directeur général ?–2024
HOLDING AXIDOC · Directeur général · début inconnu → 21 janvier 2024
C.S.HOLDING Président ?–2024
C.S.HOLDING · Président · début inconnu → 21 janvier 2024
Frederic Daniel MOZIAN Président 2024–…
Frederic Daniel MOZIAN · Président · 21 janvier 2024 → aujourd'hui
  • Personne morale
    Directeur général
    Jusqu'au 21 janvier 2024
  • Personne morale
    Président
    Jusqu'au 21 janvier 2024

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

  • SILVERTOOL CRM
    Membre
    SIREN 793 750 654 · 67207 NIEDERHAUSBERGEN
    Active

Réseau1 dirigeant · 7 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Implantations

Établissements1 actif sur 5

Voir les 5 établissements →

Établissement actif

  • SiègeSiège social· ECULLYdepuis 2026
    20 chemin LOUIS CHIRPAZ894 458 645 0005458.29C
Voir les 5 établissements (4 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20222023202420252026
LE CANNET 1 étab.
00013 7 rue DE CANNES
7 rue DE CANNES, LE CANNET · actif du 24 février 2021 au 17 novembre 2022
CHENOVE 1 étab.
00021 60 avenue DU 14 JUILLET
60 avenue DU 14 JUILLET, CHENOVE · actif du 1 mars 2021 au 30 décembre 2021
VALBONNE 2 étab.
00039 1047 allee PIERRE ZILLER
1047 allee PIERRE ZILLER, VALBONNE · actif du 15 novembre 2021 au 31 août 2023
00047 230 route DES DOLINES
230 route DES DOLINES, VALBONNE · actif du 1 septembre 2023 au 31 décembre 2025
ECULLY 1 étab. · 1 actif
00054 20 chemin LOUIS CHIRPAZ
20 chemin LOUIS CHIRPAZ, ECULLY · actif du 1 janvier 2026 à aujourd'hui

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2026
    Transfert du siège
    VALBONNE, 230 route DES DOLINES→ECULLY, 20 chemin LOUIS CHIRPAZ
  2. 1 septembre 2023
    Transfert du siège
    VALBONNE, 1047 allee PIERRE ZILLER→VALBONNE, 230 route DES DOLINES
  3. 24 novembre 2022
    Observation du greffeRCS · n° 16027

    Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse par suite du transfert du siège social précédemment situé 7 Rue de Cannes 06110 LE CANNET au 1047 Route des Dolines, Allée Pierre Ziller Business Pole 2 Entrée A2 Sophia Antipolis 06560 VALBONNE à compter du 18/11/2022 (Actes déposés auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse le 23/11/2022 sous le numéro A2022/004692)

  4. 18 novembre 2022
    Transfert du siège
    LE CANNET, 7 rue DE CANNES→VALBONNE, 1047 allee PIERRE ZILLER
  5. 30 septembre 2022
    Observation du greffeRCS · n° 13425

    Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 01/07/2022

Voir les 3 changements plus anciens
  1. 3 février 2022
    Observation du greffeRCS · n° 2452

    Radiation d'office sur réquisition de Monsieur le Greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse par suite du transfert de l'établissement au 1047 Route des Dolines, Allée Pierre Ziller Business Pole 2 Entrée A2 Sophia Antipolis 06560 VALBONNE à compter du 31/12/2021

  2. 5 janvier 2022
    Observation du greffeRCS · n° 181

    Radiation du RCS de Dijon le 31/12/2021

  3. 1 mars 2021
    Changement d'activité principale (NAF)
    00.00Z→58.29C

Annonces BODACC4 annonces

  • Immatriculations
    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Descriptif
    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité.
    Dénomination
    DATA9
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Siège
    20 Chemin Louis Chirpaz, 69130 Écully
    Établissement
    Edition de logiciels applicatifs
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC A n° 20260065, annonce 1168 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration. Nouveau siège
    Tribunal de Commerce de Grasse
    Dénomination
    DATA9
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    Sté par actions simplifiée C.S.HOLDING n'est plus président. Sté par actions simplifiée HOLDING AXIDOC n'est plus directeur général. MOZIAN Frédéric Daniel nom d'usage : MOZIAN devient président
    Siège
    d'Entreprise Bât b - Sophia Antipolis, 230 Route Des Dolines, Village, 06560 Valbonne
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
    Référence
    BODACC B n° 20240014, annonce 142 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Nouveau siège. Nouveau siège
    Tribunal de Commerce de Grasse
    Dénomination
    DATA9
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Siège
    Sophia Antipolis, Business Pole 2 Entrée A2, 06560 Valbonne
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
    Référence
    BODACC B n° 20220233, annonce 95 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).