Registrius

DAVID MELLET

SIREN 398 731 679

Siège : EN CHEZ BON TEMPS, 69620 TERNAND

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
11 novembre 1991
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
398 731 679 00013
RCS
RCS Villefranche-Tarare 398 731 679
N° TVA intracommunautaire
FR 70 398 731 679
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
11 novembre 1991

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.21ZLibérale non réglementée

    Culture de la vigne

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 3

  • SiègeSiège social· TERNANDdepuis 1991
    EN CHEZ BON TEMPS398 731 679 0001301.21Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1G (NAF1993) → 01.21Z
    2. 25 décembre 1991Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1G (NAF1993)
  • Établissement· TERNANDdepuis 2023
    175 route DE CHEZ BONTEMPS398 731 679 0004702.10Z
Voir les 3 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
TERNAND 3 étab. · 2 actifs
00013 EN CHEZ BON TEMPS
EN CHEZ BON TEMPS, TERNAND · actif du 11 novembre 1991 à aujourd'hui
00021 LA LOUET
LA LOUET, TERNAND · actif du 1 mars 2001 au 27 février 2013
00047 175 route DE CHEZ BONTEMPS
175 route DE CHEZ BONTEMPS, TERNAND · actif du 17 avril 2023 à aujourd'hui

Historique et annonces légales

Historique

  1. 28 février 2013
    Changement d'activité principale (NAF)
    96.09Z→01.21Z
  2. 28 février 2013
    Transfert du siège
    TERNAND, LA LOUET→TERNAND, EN CHEZ BON TEMPS
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    93.0N (NAF1993)→96.09Z
  4. 25 décembre 2001
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1G (NAF1993)→93.0N (NAF1993)
  5. 25 décembre 1991
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1G (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 28 février 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Cessation d'activité
    28 février 2013
    Nom
    David MELLET
    Nom commercial
    MDS
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Référence
    BODACC B n° 20130091, annonce 1522 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).