Registrius

DE BAGATELLE ARCHITECTURE

SIREN 842 735 763

Siège :
12 rue DE BESANCON, 25300 PONTARLIER
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours4 qualifications en cours de validitéARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE LOGEMENTS COLLECTIFS EN MONOPROPRIETE (4) · ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1) · ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3) · et 1 autresCliquer pour voir le détail

DE BAGATELLE ARCHITECTURE (SARL) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 842 735 763, dont le siège est situé à Pontarlier (25300). Son activité principale relève du code NAF 71.11Z (activités d'architecture). Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 6 000 €. Elle est dirigée par Theo Denis Maurice MESNIER (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
842 735 763 00018
RCS
RCS Besançon 842 735 763
N° TVA intracommunautaire
FR 77 842 735 763
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
6 000 €
Date d'immatriculation
Clôture de l'exercice
31 août (premier exercice clos le )
Durée de la société
99 ans, jusqu'au

Activité

Objet social

PROFESSION D'ARCHITECTE ET D'URBANISTE

Activité déclarée

  • Principale71.11ZCommerciale

    profession d'architecte et d'urbaniste

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    4 qualifications en cours de validité

    • ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE LOGEMENTS COLLECTIFS EN MONOPROPRIETE (4)Attestation

      Audit énergétique Logement collectif

    • ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1)Attestation

      Audit énergétique Maison individuelle

    • ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3)Attestation

      Audit énergétique Maison individuelle

    • Architecte sur le site faire.fr (2)Attestation

      Architecte

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

  • FLM
    Via Theo Denis Maurice MESNIER
  • DE BAGATELLE · cessée
    Via Theo Denis Maurice MESNIER

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· PONTARLIERdepuis 2018
    12 rue DE BESANCON842 735 763 0001871.11Z1 ou 2 salariés

Carte

Actif Fermé Siège
PONTARLIER : 1 établissement, actif (siège)PONTARLIER

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Observation du greffeRCS · n° 7082

    Adoption d'un statut légal particulier : SARL D'ARCHITECTURE

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    Début d'activité
    Dénomination
    DE BAGATELLE ARCHITECTURE
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Administration
    Gérant : MESNIER Théo
    Siège
    12 rue de Besançon, 25300 Pontarlier
    Siège et établissement principal
    12 rue de Besançon, 25300 Pontarlier profession d'architecte et d'urbaniste Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20180199, annonce 582 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).