DE BAGATELLE ARCHITECTURE
SIREN 842 735 763
- Siège :
- 12 rue DE BESANCON, 25300 PONTARLIER
- RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours4 qualifications en cours de validitéARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE LOGEMENTS COLLECTIFS EN MONOPROPRIETE (4) · ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1) · ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3) · et 1 autresCliquer pour voir le détail
DE BAGATELLE ARCHITECTURE (SARL) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 842 735 763, dont le siège est situé à Pontarlier (25300). Son activité principale relève du code NAF 71.11Z (activités d'architecture). Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 6 000 €. Elle est dirigée par Theo Denis Maurice MESNIER (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SARL
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.11Y
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 842 735 763 00018
- RCS
- RCS Besançon 842 735 763
- N° TVA intracommunautaire
- FR 77 842 735 763Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 6 000 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 août (premier exercice clos le )
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
PROFESSION D'ARCHITECTE ET D'URBANISTE
Activité déclarée
- Principale71.11ZCommerciale
profession d'architecte et d'urbaniste
Labels et certificats1
RGE · Reconnu garant de l'environnement
En cours4 qualifications en cours de validité
Vérifier la validité à une date- ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE LOGEMENTS COLLECTIFS EN MONOPROPRIETE (4)Attestation
Audit énergétique Logement collectif
- ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1)Attestation
Audit énergétique Maison individuelle
- ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3)Attestation
Audit énergétique Maison individuelle
- Architecte sur le site faire.fr (2)Attestation
Architecte
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées
- FLM Via Theo Denis Maurice MESNIER
- DE BAGATELLE · cessée Via Theo Denis Maurice MESNIER
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS · n° 7082
Adoption d'un statut légal particulier : SARL D'ARCHITECTURE
Annonces BODACC1 annonce
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- Début d'activité
- Dénomination
- DE BAGATELLE ARCHITECTURE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : MESNIER Théo
- Siège
- 12 rue de Besançon, 25300 Pontarlier
- Siège et établissement principal
- 12 rue de Besançon, 25300 Pontarlier profession d'architecte et d'urbaniste Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20180199, annonce 582 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).