DEC COTE DE NACRE
SIREN 453 699 027
Siège : 82 boulevard DUNOIS, 14000 CAEN
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 2 mai 2004
- Activité principale (NAF)
- 69.20ZActivités comptablesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 69.20Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 453 699 027 00026
- RCS
- RCS Caen 453 699 027
- N° TVA intracommunautaire
- FR 77 453 699 027Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- GROUPE DEC
- Capital social
- 280 800 €
Évolution du capital (7 montants publiés)Masquer l'évolution
- 9 juin 2020280 800 €
- 28 janvier 2015280 000 €
- 21 mai 2014260 000 €
- 8 novembre 2012240 000 €
- 22 octobre 2009360 000 €
- 23 juillet 2009210 000 €
- 11 septembre 2008200 000 €
- Date d'immatriculation
- 27 mai 2004
- Clôture de l'exercice
- 31 août
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 26 mai 2103
Activité
Objet social
EXPERTISE COMPTABLE ET COMMISSARIAT AUX COMPTES
Activité déclarée
- Principale69.20ZLibérale non réglementée
Activités comptables
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 août 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, DEC COTE DE NACRE a réalisé 2,7 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 99,4 k €. Sa marge nette (3,7 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (26,8 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (15 jours) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 3,72 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
3,7 %
Médiane du secteur : 9,7 % · la moitié des entreprises entre 3,9 % et 22,8 %
Solidité
Autonomie financière27 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
26,8 %
Médiane du secteur : 48,9 % · la moitié des entreprises entre 32,6 % et 66,5 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 15 jours en moyenne.
15 jours
Médiane du secteur : 91 jours · la moitié des entreprises entre 55 jours et 138 jours
Comptes annuels9 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires2,7 M €+12,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation109 k €+29,5 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net99,4 k €+35,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres536 k €+5,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières0 €-100,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie961 k €-1,7 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/08/2025 | 202431/08/2024 | 202331/08/2023 | 202231/08/2022 | 202131/08/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 2,7 M €+12,0 % | 2,4 M €+0,7 % | 2,4 M €+149,3 % | 950 k €-3,4 % | 984 k €+43,6 % |
| Valeur ajoutée | 1,4 M € | 1,2 M € | 1,3 M € | 453 k € | 460 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 109 k €+29,5 % | 83,9 k €-22,9 % | 109 k €+116,5 % | 50,3 k €+56,0 % | 32,2 k €+134,2 % |
| Charges de personnel | 1,3 M € | 1,1 M € | 1,2 M € | 397 k € | 419 k € |
| Résultat d'exploitation | 112 k €+63,9 % | 68,6 k €-29,5 % | 97,3 k €+130,4 % | 42,2 k €+2 044,6 % | 1 968 € |
| Résultat financier | 21,0 k € | 20,6 k € | -1 203 € | -1 576 € | -820 € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | 4 867 € | -37,0 k € | 27,0 k € | -206 € |
| Résultat net | 99,4 k €+35,3 % | 73,5 k €+44,8 % | 50,8 k €+1,1 % | 50,2 k €+64 306,4 % | 78 €-82,5 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 281 k € | 281 k € | 281 k € | 281 k € | 281 k € |
| Capitaux propres | 536 k €+5,8 % | 506 k €-5,0 % | 533 k €-2,3 % | 545 k €+10,2 % | 495 k €+0,0 % |
| Total du bilan | 2,0 M €+1,9 % | 2,0 M €-9,0 % | 2,2 M €+59,3 % | 1,4 M €+2,1 % | 1,3 M €+2,0 % |
| Dettes | 1,5 M € | 1,5 M € | 1,6 M € | 809 k € | 828 k € |
| dont dettes financières | 0 € | 111 k € | 184 € | 88,4 k € | 83,1 k € |
| Trésorerie | 961 k € | 978 k € | 633 k € | 195 k € | 181 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 4,1 % | 3,5 % | 4,6 % | 5,3 % | 3,3 % |
| Marge d'exploitation | 4,2 % | 2,9 % | 4,1 % | 4,4 % | 0,2 % |
| Marge nette | 3,7 % | 3,1 % | 2,1 % | 5,3 % | 0,0 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 18,6 % | 14,5 % | 9,5 % | 9,2 % | 0,0 % |
| Autonomie financière | 26,8 % | 25,8 % | 24,7 % | 40,2 % | 37,3 % |
| Endettement financier | 0,0 % | 21,9 % | 0,0 % | 16,2 % | 16,8 % |
| Délai clients | 15 j | 29 j | 94 j | 176 j | 155 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants7
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 4 autres
- Personne physiqueDirecteur généralNom de naissance : MAHIEU · Naissance : octobre 1971
- Personne physique
- Personne morale
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 1
- Cessée
Réseau7 dirigeants · 14 entreprises liées dont 6 en commun
- EMERGENCE 3 Via Sylvain Yves Maurice Daniel FREMAUX, Veronique Juliette Lucienne BRIERE, DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL, HBL
- PYRAMIDE PAIE ET ORGANISATION Via Arnaud Adrien Bernard QUILAN, Sylvain Yves Maurice Daniel FREMAUX, Veronique Juliette Lucienne BRIERE, Helene Audrey BREE
- ASTERIA Via Veronique Juliette Lucienne BRIERE, DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL, HBL
- VELA 14 Via Helene Audrey BREE, DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL, HBL
- CABINET LAUNAY ET ASSOCIES EXPERTISE-COMPTABLE · cessée Via Helene Audrey BREE, DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL, HBL
- DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL PORTE Via Arnaud Adrien Bernard QUILAN, Sylvain Yves Maurice Daniel FREMAUX
- ANDROMEDE À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Herve Jacques Charles DOISY
- AQUARII Via Sylvain Yves Maurice Daniel FREMAUX
- ARCANIS INVEST À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia Sylvain Yves Maurice Daniel FREMAUX
- CROIX DE CESSANGE Via Herve Jacques Charles DOISY
- DEC CORPORATE FINANCE Via DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL
- DEC VB À surveillerÀ surveiller5 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Veronique Juliette Lucienne BRIERE
- EXPERTISE SPA BIEN ETRE Via DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL
- GUITRANCOURT INVEST Via Sylvain Yves Maurice Daniel FREMAUX
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL Dirigée par SF INVEST (Président), SM2G (Directeur général), LAP INVEST (Directeur général), FC INVEST (Directeur général), DY INVEST (Directeur général), QA INVEST (Directeur général) et 2 autres
- HBL Dirigée par Helene Audrey BREE (Gérant)
- SF INVEST À surveillerÀ surveiller7 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Sylvain Yves Maurice Daniel FREMAUX (Gérant)
- SM2G À surveillerÀ surveiller5 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Sophie Florence Estelle GUÉRAIN (Gérant)
- LAP INVEST À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Guillaume Xavier Philippe DOISY (Gérant)
- FC INVEST À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Francois Georges Jacques CHARLES (Gérant)
- DY INVEST À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Doran Julien Michel YAYGIR (Gérant)
- QA INVEST À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Arnaud Adrien Bernard QUILAN (Gérant)
Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- 30 octobre 2020Changement de nom commercial : non renseigné → GROUPE DEC
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1C (NAFRev1) → 69.20Z
- 22 janvier 2007Devient employeur
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 20 avril 2023Observation du greffeRCS · n° 6826
Opération de fusion à compter du 01/09/2022. Société(s) ayant participé à l'opération : Cabinet Launay et Associés Expertise-Comptable, Société par actions simplifiée, 82 Boulevard Dunois 14000 Caen (RCS Caen 399 305 085)
- 17 décembre 2020Changement de dénominationCONSEILS ET AUDIT CAENNAIS→DEC COTE DE NACRE
- 24 avril 2019Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1C (NAFRev1)→69.20Z
- 26 octobre 2007Changement de forme juridiqueSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée→SARL
Voir les 6 changements plus anciens
- 28 juillet 2006Changement de forme juridiqueSARL→Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- 28 juillet 2006Transfert du siègeCAEN, 80 boulevard DUNOIS→CAEN, 82 boulevard DUNOIS
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1C (NAFRev1)
- 2 mai 2004Reprise d'activité
- 2 mai 2004Changement de forme juridiqueNon renseignée→SARL
- 2 mai 2004Transfert du siègenon renseigné→CAEN, 80 boulevard DUNOIS
Annonces BODACC14 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · HBL, directeur général
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- DEC COTE DE NACRE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C. Directeur général : FREMAUX Sylvain ; Directeur général : BRIERE Véronique ; Directeur général : QUILAN Arnaud ; Directeur général : BREE Hélène, Audrey ; Directeur général : HBL
- Activité
- Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Siège
- 82 Boulevard Dunois, 14000 Caen
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20230086, annonce 392 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à CAEN du 20 février 2023, La société CABINET LAUNAY et ASSOCIES EXPERTISE COMPTABLE, société par actions simplifiée au capital de 25.000 €uros, dont le siège social est 82 Boulevard Dunois 14000 CAEN, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 399 305 085 RCS CAEN, et la société DEC COTE DE NACRE, société par actions simplifiée au capital de 280 800 €uros, dont le siège social est 82 Boulevard Dunois 14000 CAEN, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 453 699 027 RCS CAEN, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société CABINET LAUNAY et ASSOCIES EXPERTISE COMPTABLE par la société DEC COTE DE NACRE. La société CABINET LAUNAY et ASSOCIES EXPERTISE COMPTABLE ferait apport à la société DEC COTE DE NACRE de la totalité de son actif, soit 854.763 €uros, à charge de la totalité de son passif, soit 818.064 €uros. La valeur nette des apports s'élèverait à 36.699 €uros. 90 % au moins des droits de vote des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C, Société par actions simplifiée au capital de 328 536 euros, dont le siège social est situé 7, rue Andrei Sakharov 76130 MONT SAINT AIGNAN, immatriculée sous le numéro 378 735 823 RCS ROUEN, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital ni aucun échange de titres, compte tenu du fait qu’il n’existe pas d’associés minoritaires dans la société absorbée. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er septembre 2022, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société CABINET LAUNAY et ASSOCIES EXPERTISE COMPTABLE depuis le 1er septembre 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société DEC COTE DE NACRE. La société CABINET LAUNAY et ASSOCIES EXPERTISE COMPTABLE sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 1er avril 2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de CAEN au nom des deux sociétés le 24/02/2023 Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Pour avis
- Oppositions
- Art. L.236-14 du code de commerce
- Dénomination
- DEC COTE DE NACRE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 280 800 €
- Siège
- 82 Boulevard Dunois, 14000 Caen
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC A n° 20230041, annonce 215 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le sigle
- Entrée · BREE Hélène, Audrey, directeur général
- Dénomination
- DEC COTE DE NACRE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C. Directeur général : FREMAUX Sylvain ; Directeur général : BRIERE Véronique ; Directeur général : QUILAN Arnaud ; Directeur général : BREE Hélène, Audrey
- Activité
- Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Siège
- 82 Boulevard Dunois, 14000 Caen
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20220248, annonce 887 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · DOISY Hervé, directeur général
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- DEC COTE DE NACRE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C. Directeur général : FREMAUX Sylvain ; Directeur général : BRIERE Véronique ; Directeur général : QUILAN Arnaud
- Activité
- Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Siège
- 82 Boulevard Dunois, 14000 Caen
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20220058, annonce 484 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination
- Dénomination · Conseils et Audit Caennais → DEC COTE DE NACRE
- Dénomination
- DEC COTE DE NACRE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Siège
- 82 Boulevard Dunois, 14000 Caen
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20210018, annonce 363 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capital
- Capital · 280 000 € → 280 800 €
- Remplacement · Président : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C succède à LAPORTE Hervé
- Entrée · FREMAUX Sylvain, directeur général
- Entrée · BRIERE Véronique, directeur général
- et 3 autres changements
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 280 800 €
- Dirigeants publiés
- Président : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C. Directeur général : FREMAUX Sylvain ; Directeur général : BRIERE Véronique ; Directeur général : QUILAN Arnaud ; Directeur général : DOISY Hervé
- Activité
- Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Siège
- 82 Boulevard Dunois, 14000 Caen
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20200110, annonce 506 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · LAPORTE Hervé, président
- Entrée · LAPORTE Matthieu, directeur général
- Sortie · LAPORTE Hervé, gérant(e)
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : LAPORTE Hervé ; Directeur général : LAPORTE Matthieu
- Activité
- Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Siège
- 82 Boulevard Dunois, 14000 Caen
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20190102, annonce 416 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 260 000 € → 280 000 €
- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 280 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20150019, annonce 296 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 240 000 € → 260 000 €
- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 260 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20140097, annonce 239 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 360 000 € → 240 000 €
- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 240 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20120216, annonce 553 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · DELAGNEAU Gilles, Marie, James, gérant(e)
- Sortie · DINEUR François, gérant(e)
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant(e) : LAPORTE Hervé
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20120162, annonce 875 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capital
- Capital · 210 000 € → 360 000 €
3 dirigeants publiés- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 360 000 €
- Dirigeants publiés
- Gérant(e) : LAPORTE Hervé Gérant(e) : DELAGNEAU Gilles, Marie, James Gérant(e) : DINEUR François
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20090204, annonce 409 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité, le capital
- Capital · 200 000 € → 210 000 €
- Activité · Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 210 000 €
- Activité
- Exercice de la profession d'expert comptable.et commissariat aux comptes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20090139, annonce 160 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital
- Capital · 200 000 €
- Dénomination
- Conseils et Audit Caennais
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 200 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20080163, annonce 196 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).