DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY
SIREN 514 570 571
- Siège :
- LES ARCHES, Route DE NYONS, 26110 MIRABEL-AUX-BARONNIES
DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY (Société civile d'exploitation agricole) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 514 570 571, dont le siège est situé à Mirabel-aux-Baronnies (26110). Son activité principale relève du code NAF 01.21Z (culture de la vigne). Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 270 000 €. Elle est dirigée par Gerard Fernand Jacques CONSTANT (gérant) et Denise Louise CONSTANT (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteurSuivre les concurrents (26)
- Activité principale (NAF 2025)
- 01.21Y
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 514 570 571 00018
- RCS
- RCS Romans 514 570 571
- N° TVA intracommunautaire
- FR 84 514 570 571Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 270 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 270 000 €
- 10 000 €
- Date d'immatriculation
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Objet social
Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens viticoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toute autre.. modalité.
Activités déclarées
- Principale01.21ZCommerciale
Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens viticoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toute autre.. modalité.
- 01.21ZAgricole
Culture de la vigne
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 5 entreprises liées dont 2 en commun
- DOMAINE LES COUCOURDETTES Via Gerard Fernand Jacques CONSTANT, Denise Louise CONSTANT
- LA MIRANDE Via Gerard Fernand Jacques CONSTANT, Denise Louise CONSTANT
- LA QUERE Via Gerard Fernand Jacques CONSTANT
- MIRASOLAIRE Via Gerard Fernand Jacques CONSTANT
- TERRA RHONA Via Gerard Fernand Jacques CONSTANT
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social01.21Z1 ou 2 salariés514 570 571 00018
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Annonces BODACC2 annonces
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 10 000 € → 270 000 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY
- Forme juridique
- Société Civile d'Exploitation Agricole
- Capital
- 270 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20200252, annonce 666 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréation
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Début d'activité
- Dénomination
- DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY
- Forme juridique
- Société Civile d'Exploitation Agricole
- Capital
- 10 000 €
- Administration
- Gérant : CONSTANT Gérard Fernand Jacques nom d'usage : CONSTANT Gérard.
- Siège
- les Arches Route de Nyons, 26110 Mirabel-aux-Baronnies
- Établissement
- Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens viticoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toute autre.. modalité.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC A n° 20090204, annonce 333 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).