Registrius

DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY

SIREN 514 570 571

Siège :
LES ARCHES, Route DE NYONS, 26110 MIRABEL-AUX-BARONNIES
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY (Société civile d'exploitation agricole) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 514 570 571, dont le siège est situé à Mirabel-aux-Baronnies (26110). Son activité principale relève du code NAF 01.21Z (culture de la vigne). Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 270 000 €. Elle est dirigée par Gerard Fernand Jacques CONSTANT (gérant) et Denise Louise CONSTANT (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

Suivez les évolutions de cette entreprise

Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.

Surveiller cette entrepriseGratuit · alerte par email

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteurSuivre les concurrents (26)
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
514 570 571 00018
RCS
RCS Romans 514 570 571
N° TVA intracommunautaire
FR 84 514 570 571
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
270 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 270 000 €
  2. 10 000 €
Date d'immatriculation
Durée de la société
99 ans, jusqu'au
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens viticoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toute autre.. modalité.

Activités déclarées

  • Principale01.21ZCommerciale

    Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens viticoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toute autre.. modalité.

  • 01.21ZAgricole

    Culture de la vigne

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 5 entreprises liées dont 2 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· MIRABEL-AUX-BARONNIESdepuis 2009
    LES ARCHES514 570 571 0001801.21Z1 ou 2 salariés

Carte

Actif Fermé Siège
MIRABEL-AUX-BARONNIES : 1 établissement, actif (siège)MIRABEL-AUX-BARONNIES

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Augmentation du capital
    • Capital · 10 000 € → 270 000 €
    Modification
    Modification du capital.
    Dénomination
    DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Capital
    270 000 €
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC B n° 20200252, annonce 666 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Début d'activité
    Dénomination
    DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Capital
    10 000 €
    Administration
    Gérant : CONSTANT Gérard Fernand Jacques nom d'usage : CONSTANT Gérard.
    Siège
    les Arches Route de Nyons, 26110 Mirabel-aux-Baronnies
    Établissement
    Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens viticoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toute autre.. modalité.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC A n° 20090204, annonce 333 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).