Registrius

DOMINIQUE BONTOUX

SIREN 337 988 919

Siège : PELIN, 26170 MONTGUERS

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 juin 1986
Activité principale (NAF)
01.28ZCulture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.28Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
337 988 919 00029
RCS
RCS Romans 337 988 919
N° TVA intracommunautaire
FR 64 337 988 919
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 juin 1986
Inscription au RCS
Le 8 avril 2008
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.28ZCommerciale

    EXPLOITANT AGRICOLE - ACHAT ET REVENTE DE BOIS - PRESTATIONS DE SERVICES ET CONSEILS EN ENERGIES - ACTIVITE PERMANENTE.

  • 01.28ZAgricole

    Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de la vigne

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

  • CLOS D'AGUZON À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Dominique Marc BONTOUX
  • DOMINIQUE BONTOUX À surveillerÀ surveiller10 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Dominique Marc BONTOUX

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 3

  • SiègeSiège social· MONTGUERSdepuis 1986
    PELIN337 988 919 0002901.28Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAFRev1) → 01.28Z
    2. 1 janvier 2005Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAFRev1)
  • Établissement· MONTGUERSdepuis 2008
    PELIN337 988 919 0003747.78B
Voir les 3 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1900192019401960198020002020
MONTGUERS 3 étab. · 2 actifs
00011 LA GRANGE DES MEUNIERS
LA GRANGE DES MEUNIERS, MONTGUERS · actif du 1 janvier 1900 au 30 décembre 1996
00029 PELIN
PELIN, MONTGUERS · actif du 1 juin 1986 à aujourd'hui
00037 PELIN
PELIN, MONTGUERS · actif du 1 janvier 2008 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
MONTGUERS : 3 établissements, 2 actifs (siège)3MONTGUERS

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAFRev1)→01.28Z
  3. 1 janvier 2005
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAFRev1)

Annonces BODACC1 annonce

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à DOMINIQUE BONTOUX · 64 026 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Nature
    Mise en activité d'une société suite à achat
    Début d'activité
    1 août 2013
    Descriptif
    Mise en activité de la société.
    Publicité légale
    L'Echo et le Valentinois, le 23 novembre 2013
    Oppositions
    Au siège du fonds pour la validité et pour la correspondance à Pelin 26170 Montguers.
    Nom
    Dominique BONTOUX
    Etablissement principal
    Pelin, 26170 Montguers Achat et revente de bois, sciage de bois, conseils sur la valorisation de la biomasse, conseils en énergie. Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 64026 EUR
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC A n° 20130231, annonce 371 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).