Registrius

DU BAS DE LA TOUR

SIREN 380 101 543

Siège :
5 GRANDE RUE, 10170 LES GRANDES-CHAPELLES
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

DU BAS DE LA TOUR (Société civile d'exploitation agricole) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 380 101 543, dont le siège est situé à Les Grandes-Chapelles (10170). Son activité principale relève du code NAF 01.11Z (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses). Son capital social est de 17 784 €. Elle est dirigée par Victoire Christine Pascale COUSIN (gérant et associé indéfiniment responsable) et Etienne Robert Raymond COUSIN (associé indéfiniment responsable), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

Suivez les évolutions de cette entreprise

Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.

Surveiller cette entrepriseGratuit · alerte par email

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (10)
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
380 101 543 00045
RCS
RCS Troyes 380 101 543
N° TVA intracommunautaire
FR 92 380 101 543
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
17 784 €
Inscription au RCS
Le
Inscription au RAA
Le
Durée de la société
131 ans
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

Exploitation agricole (culture de céréales, légumineuses)

Activité déclarée

  • Principale01.11ZAgricole

    Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 8 entreprises liées dont 1 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 4

  • SiègeSiège social· LES GRANDES-CHAPELLESdepuis 2023
    5 GRANDE RUE380 101 543 0004501.11Z
Voir les 4 établissements (3 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
CHAPELLE-VALLON 1 étab.
00011 Adresse non diffusée
CHAPELLE-VALLON · actif du 1 novembre 1990 au 6 juillet 2000
LES GRANDES-CHAPELLES 2 étab. · 1 actif
00029 11 rue DU FOYER
11 rue DU FOYER, LES GRANDES-CHAPELLES · actif du 7 juillet 2000 au 5 octobre 2006
00045 5 GRANDE RUE
5 GRANDE RUE, LES GRANDES-CHAPELLES · actif du 17 avril 2023 à aujourd'hui
FONTENAY-DE-BOSSERY 1 étab.
00037 15 rue DU MAROIS
15 rue DU MAROIS, FONTENAY-DE-BOSSERY · actif du 6 octobre 2006 au 16 avril 2023

Carte

Actif Fermé Siège
4 établissements, 1 actif, dont le siège LES GRANDES-CHAPELLES : 2 CHAPELLE-VALLON : 1 FONTENAY-DE-BOSSERY : 14LES GRANDES-CHAPELLES +2

Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Formalité au RNE

    Complément d’une formalité

  2. Transfert du siège
    FONTENAY-DE-BOSSERY, 15 rue DU MAROIS→LES GRANDES-CHAPELLES, 5 GRANDE RUE
  3. Formalité au RNE

    Transfert du siège de l’entreprise

  4. Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  5. Formalité au RNE

    Ouverture d’un nouvel établissement

Voir les 9 changements plus anciens
  1. Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

  2. Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  3. Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

    LES GRANDES-CHAPELLES, 5 GRANDE RUESIRET 380 101 543 00045

  4. Observation du greffeRCS

    La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du : Ancien montant : 117 000.00 FRF nouveau montant : 17 836.54 Eur

  5. Changement de dénomination
    EARL DU BAS DE LA TOUR→DU BAS DE LA TOUR
  6. Changement de forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée→Société civile d'exploitation agricole
  7. Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAFRev1)→01.11Z
  8. Transfert du siège
    LES GRANDES-CHAPELLES, 11 rue DU FOYER→FONTENAY-DE-BOSSERY, 15 rue DU MAROIS
  9. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social
    • Siège · 15 Rue du Marois, 10400 Fontenay-de-Bossery → 5 Grande Rue, 10170 Les Grandes-Chapelles
    • Remplacement · Gérant : COUSIN Victoire, Christine, Pascale succède à CHATELAIN Edouard, Jacques
    • Sortie · CHATELAIN Edouard, Jacques, associé indéfiniment responsable
    • Sortie · COUSIN Etienne, Robert, Raymond, associé indéfiniment responsable
    Dénomination
    DU BAS DE LA TOUR
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUSIN Victoire, Christine, Pascale
    Activité
    Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
    Siège
    5 Grande Rue, 10170 Les Grandes-Chapelles
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Référence
    BODACC B n° 20240033, annonce 135 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital
    • Dénomination · DU BAS DE LA TOUR
    • Forme juridique · Société civile d'exploitation agricole
    • Capital · 17 784 €
    4 dirigeants publiés
    Dénomination
    DU BAS DE LA TOUR
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    17 784 €
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATELAIN Edouard, Jacques ; Associé indéfiniment responsable : COUSIN Etienne, Robert, Raymond ; Associé indéfiniment responsable : COUSIN Victoire, Christine, Pascale
    Siège
    15 Rue du Marois, 10400 Fontenay-de-Bossery
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Référence
    BODACC B n° 20220041, annonce 219 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).