DUBUS INDUSTRIE
SIREN 542 047 337
Siège : ZI, 68 avenue DU GENERAL PATTON, 45330 LE MALESHERBOIS
- Index de l'égalité professionnelle femmes-hommesIndex 2025 : Non calculableCliquer pour voir le détail
- Qualiopi · organisme de formation certifiéDéclaration d'activité n° 24450308045 · Spécialités : Technologies de commandes des transformations industriellesActions de formationCliquer pour voir le détail
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 janvier 1954
- Activité principale (NAF)
- 28.41ZFabrication de machines-outils pour le travail des métauxStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 28.41Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 542 047 337 00028
- RCS
- RCS Orléans 542 047 337
- N° TVA intracommunautaire
- FR 73 542 047 337Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 921 040 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 21 juillet 2023921 040 €
- 3 mars 20217 035 680 €
- 16 novembre 20161 004 000 €
- 27 février 20153 134 000 €
- Date d'immatriculation
- 1 décembre 1998
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 41 ans, jusqu'au 1 janvier 2039
Activité
Objet social
Toutes activités industrielles et commerciales, liées directement ou indirectement à la fabrication de machine-outils et à tous travaux mécaniques
Activité déclarée
- Principale28.41ZCommerciale
Toutes activités industrielles et commerciales, liées directement ou indirectement à la fabrication de machines-outils et a tous travaux mécaniques
Labels et certificats2
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : Non calculable
- 2025 Non calculable
- 2024 Non calculable
- 2023 Non calculable
- 2022 Non calculable
- 2021 Non calculable
- 2020 Non calculable
- 2019 Non calculable
Qualiopi · organisme de formation certifié
Déclaration d'activité n° 24450308045 · Spécialités : Technologies de commandes des transformations industrielles
Vérifier la validité à une date- Actions de formation
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−1,72 M€ au 31/12/2025 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels · 31 décembre 2025
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, DUBUS INDUSTRIE a réalisé 12,0 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 33,9 k €. Sa marge nette (0,3 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (-16,4 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (164 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 0,28 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
0,3 %
Médiane du secteur : 2,3 % · la moitié des entreprises entre -2,9 % et 5,7 %
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-16,4 %
Médiane du secteur : 46,2 % · la moitié des entreprises entre 33,3 % et 59,4 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 164 jours en moyenne.
164 jours
Médiane du secteur : 77 jours · la moitié des entreprises entre 62 jours et 112 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires12,0 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation-733 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net33,9 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres-1,7 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières177 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie74,1 k €
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 12,0 M € | 10,7 M € | 18,3 M €+61,5 % | 11,3 M €+5,5 % | 10,7 M €-0,4 % |
| dont à l'export | — | 804 k € | 3,1 M € | 1,8 M € | 769 k € |
| Valeur ajoutée | 4,7 M € | 3,3 M € | 3,3 M € | 3,1 M € | 3,5 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -733 k € | -1,8 M € | -1,9 M € | -2,2 M € | -1,2 M € |
| Charges de personnel | 5,3 M € | 5,0 M € | 5,0 M € | 5,1 M € | 4,6 M € |
| Résultat d'exploitation | -674 k € | -1,8 M € | -1,6 M € | -2,5 M € | -1,2 M € |
| Résultat financier | 765 k € | -15,4 k € | -20,9 k € | -41,2 k € | -4 125 € |
| Résultat exceptionnel | — | 447 k € | -87,5 k € | -54,0 k € | -1,5 M € |
| Résultat net | 33,9 k € | -1,4 M € | -1,7 M € | -2,6 M € | -2,7 M € |
| Effectif moyen | 72 | 71 | — | 77 | 70 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 921 k € | 921 k € | 921 k € | 7,0 M € | 7,0 M € |
| Capitaux propres | -1,7 M € | -1,7 M € | -339 k € | -651 k €-133,9 % | 1,9 M €-58,0 % |
| Total du bilan | 10,4 M € | 11,6 M € | 12,8 M €-12,6 % | 14,7 M €+16,9 % | 12,5 M €+15,9 % |
| Dettes | 11,8 M € | 12,8 M € | 12,6 M € | 14,4 M € | 10,2 M € |
| dont dettes financières | 177 k € | 6,9 M € | 4,7 M € | 3,3 M € | 1,4 M € |
| Trésorerie | 74,1 k € | 903 k € | 34,0 k € | 67,2 k € | 669 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -6,1 % | -16,4 % | -10,2 % | -19,1 % | -11,0 % |
| Marge d'exploitation | -5,6 % | -17,2 % | -8,9 % | -21,7 % | -11,2 % |
| Marge nette | 0,3 % | -13,2 % | -9,5 % | -22,6 % | -24,8 % |
| Rentabilité des capitaux propres | — | — | — | — | -138,2 % |
| Autonomie financière | -16,4 % | -15,1 % | -2,7 % | -4,4 % | 15,3 % |
| Endettement financier | — | — | — | — | 73,2 % |
| Délai clients | 164 j | 197 j | 148 j | 59 j | 119 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne moraleCA2Liquidation judiciaire en coursVigilance majeureLiquidation judiciaire en coursCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes suppléantDepuis le 21 juillet 2023SIREN 812 909 307
- Personne moraleAFR AUDITÀ surveillerÀ surveiller10 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 797 586 385
Anciens dirigeants 4
Chronologie
- Personne morale
- Personne physique
- Personne morale
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau1 dirigeant · 3 entreprises liées dont 1 en commun
- EOS FRANCE Via Franck Gerard OLIVERA, la société
- DUBUS GROUP À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Franck Gerard OLIVERA
- REALISATIONS INDUSTRIELLES ET MECANIQUES - R.I.M. Via Franck Gerard OLIVERA
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- SiègeSiège social28.41Z50 à 99 salariés1 janvier 1900542 047 337 00028
- 31 décembre 2008Changement d'activité principale (NAF) : 28.49Z → 28.41Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 29.4B (NAFRev1) → 28.49Z
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 29.4B (NAFRev1)
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 25 septembre 2023Changement de dénominationBDM FRANCE→DUBUS INDUSTRIE
- 23 septembre 2013Changement de dénominationDUBUS INDUSTRIES→BDM FRANCE
- 23 mai 2011Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 31 décembre 2008Changement d'activité principale (NAF)28.49Z→28.41Z
- 28 mai 2008Changement de forme juridiqueSA à directoire→SA à conseil d'administration
Voir les 4 changements plus anciens
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)29.4B (NAFRev1)→28.49Z
- 31 janvier 2007Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SA à directoire
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→29.4B (NAFRev1)
- 1 janvier 1999Changement de dénominationETABLISSEMENTS DUBUS→DUBUS INDUSTRIES
Annonces BODACC18 annonces
- Modificationsmodification survenue sur la dénomination et l'administration
- Dénomination · B.D.M. France → DUBUS INDUSTRIE
- Remplacement · Président : Olivera Franck Gérard succède à DUARUZ MACHINES
Tribunal de Commerce d'Orléans- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 921 040 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : DUARUZ MACHINES ; nomination du Président : Olivera, Franck Gérard
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 LE MALESHERBOIS
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Référence
- BODACC B n° 20230201, annonce 919 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (diminution) et l'administration
- Capital · 7 035 680 € → 921 040 €
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : AFR Audit succède à BDO Paris Audit & Advisory
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : CA2 succède à DYNA AUDIT
Tribunal de Commerce d'Orléans- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 921 040 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire partant : BDO Paris Audit & Advisory ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AFR Audit ; Commissaire aux comptes suppléant partant : DYNA AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : CA2
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 LE MALESHERBOIS
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Référence
- BODACC B n° 20230139, annonce 701 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 1 004 000 € → 7 035 680 €
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 7 035 680 €
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 LE MALESHERBOIS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20210043, annonce 1346 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Pistoulet Pierre, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 004 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Directeur général : Pistoulet, Pierre
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 LE MALESHERBOIS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20190233, annonce 2163 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT succède à DYNA2
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 004 000 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes suppléant partant : DYNA2, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 LE MALESHERBOIS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20170136, annonce 1391 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 3 134 000 € → 1 004 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- modification survenue sur le capital (diminution)
- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 004 000 €
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 LE MALESHERBOIS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20160223, annonce 1411 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 3 134 000 €
- Administration
- modification du Directeur général Lequellec, Eric
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 LE MALESHERBOIS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20160195, annonce 487 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)
- Capital · 3 134 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 3 134 000 €
- Siège
- Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton, 45330 Malesherbes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20150041, annonce 371 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · LEQUELLEC Eric, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : DUARUZ MACHINES (SAS) Directeur général : LEQUELLEC Eric Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE-LEGER ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DYNA2 (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20140002, annonce 1850 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · BIGOT Jacques, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : DUARUZ MACHINES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE-LEGER ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DYNA2 (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20140002, annonce 1849 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination
- Dénomination · DUBUS INDUSTRIES → B.D.M. France
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Dénomination
- B.D.M. France
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20130205, annonce 1382 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : DUARUZ MACHINES succède à PERENNEC Thierry
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : DUARUZ MACHINES (SAS) Directeur général : BIGOT Jacques Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE-LEGER ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DYNA2 (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20130107, annonce 317 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · BIGOT Jacques, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : PERENNEC Thierry Directeur général : BIGOT Jacques Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE-LEGER ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DYNA2 (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20120104, annonce 459 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la forme juridique, l'administration
- Forme juridique · Société anonyme → Société par actions simplifiée
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE-LEGER ET ASSOCIES SCP DE CAC succède à DELOITE & ASSOCIES
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : DYNA2 SA succède à B.E.A.S
- Sortie · BOUILLARD Jean-Michel, directeur général
- et 2 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : PERENNEC Thierry Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE-LEGER ET ASSOCIES SCP DE CAC (SCP) Commissaire aux comptes suppléant : DYNA2 SA (SA)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20110149, annonce 1866 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : BOUILLARD Jean-Michel succède à PERENNEC Thierry
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du Conseil d'Administration : PERENNEC Thierry Directeur général : BOUILLARD Jean-Michel Administrateur : BLEIN Jean-Luc Administrateur : GREGOIRE Thibault Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20110064, annonce 1618 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président du conseil d'administration : PERENNEC Thierry succède à COURTOIS Jean-Marie
- Remplacement · Directeur général : PERENNEC Thierry succède à COURTOIS Jean-Marie
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES succède à DELOITE &
- Entrée · GREGOIRE Thibault, administrateur
- et 4 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration et Directeur général : PERENNEC Thierry Administrateur : GREGOIRE Thibault Administrateur : BLEIN Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Référence
- BODACC B n° 20110008, annonce 1371 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société anonyme à directoire et conseil d'orientation et surveillance → Société anonyme
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & succède à DELOITTE TOUCHE TOHMATSU
- Entrée · COURTOIS Jean-Marie, président du conseil d'administration, directeur général
- Entrée · PINON Philippe Gérard Michel, administrateur
- et 7 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration et Directeur général : COURTOIS Jean-MarieAdministrateur : PINON Philippe Gérard Michel. Administrateur : ALLIANCE ENTREPRENDRE (SAS) représenté par THOMAS Lionnel Robert. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. (SARL).
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
- Référence
- BODACC B n° 20080154, annonce 1014 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée9 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- DUBUS INDUSTRIES
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et conseil d'orientation et surveillance
- Dirigeants publiés
- Membre et président du conseil de surveillance : MERAUD Hubert Marie Aimé. Membre et président du directoire : COURTOIS Jean-Marie. Membre du Conseil de Surveillance : ALLIANCE ENTREPRENDRE (SAS) représenté par THOMAS Lionnel Robert. Membre du Conseil de Surveillance : DUBUS MANAGEMENT (SAS) représenté par CHANCLUD Pascal. Membre du Directoire : GARDE Christophe Michel Vincent. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU (SA). Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. (SARL).
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
- Référence
- BODACC B n° 20080043, annonce 5507 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).