DURET ELECTRICITE
SIREN 412 337 537
Siège : PAE LES GLAISINS, 18 rue DU PRE FAUCON, 74000 ANNECY
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 avril 1997
- Activité principale (NAF)
- 43.21ATravaux d'installation électrique dans tous locauxStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 43.21G
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 412 337 537 00069
- RCS
- RCS Annecy 412 337 537
- N° TVA intracommunautaire
- FR 44 412 337 537Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Capital social
- 698 750 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 14 mai 2025698 750 €
- 26 août 20181 075 000 €
- 23 février 2016475 000 €
- Inscription au RCS
- Le 9 juin 1997
- Inscription au RM
- Le 5 juin 1997
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 8 juin 2096
Activité
Objet social
Tous travaux d'électricité générale, de câblage et monté câblé, de chauffage, de ventilation et d'automatisme, l'étude, la réalisation, l'entretien, le dépannage de toutes installations électriques et de chauffage, toutes opérations se rattachant à l'activité de marchands de biens.
Activités déclarées
- Principale43.21AArtisanale réglementée
Tous travaux d'éléctricité générale, de câblage et monté cablé, de chauffage, de ventilation et d'automatisme et tous travaux de dépannage.
- 43.21ACommerciale
Marchand de biens.
- 43.21AArtisanale réglementée
TOUS TRAVAUX D'ELECTRICITE GENERALE TOUS TRAVAUX DE DEPANNAGE
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : Non calculable
- 2025 Non calculable
- 2024 Non calculable
- 2023 Non calculable
- 2022 Non calculable
- 2021 Non calculable
- 2020 Non calculable
- 2019 Non calculable
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, DURET ELECTRICITE a réalisé 15,8 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 120 k €. Sa marge nette (0,8 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (8,1 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (72 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 0,76 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
0,8 %
Médiane du secteur : 3,9 % · la moitié des entreprises entre 0,7 % et 8,5 %
Solidité
Autonomie financière8 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
8,1 %
Médiane du secteur : 49,1 % · la moitié des entreprises entre 30,0 % et 65,7 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 72 jours en moyenne.
72 jours
Médiane du secteur : 67 jours · la moitié des entreprises entre 36 jours et 104 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires15,8 M €+8,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation697 k €+1,1 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net120 k €-57,7 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres552 k €+27,7 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières662 k €-65,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie-31,7 k €
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 15,8 M €+8,3 % | 14,6 M €-7,3 % | 15,7 M €+29,8 % | 12,1 M €-2,7 % | 12,4 M €+15,4 % |
| dont à l'export | 3,8 M € | 1,9 M € | 1,2 M € | 910 k € | 584 k € |
| Valeur ajoutée | 6,1 M € | 5,6 M € | 5,7 M € | 5,1 M € | 4,8 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 697 k €+1,1 % | 689 k €-10,8 % | 773 k €+13,1 % | 684 k €+81,9 % | 376 k € |
| Charges de personnel | 5,3 M € | 4,9 M € | 4,9 M € | 4,4 M € | 4,4 M € |
| Résultat d'exploitation | 453 k €-7,6 % | 490 k €-27,6 % | 677 k €+20,6 % | 561 k €+70,3 % | 330 k € |
| Résultat financier | -182 k € | -116 k € | -48,9 k € | 50,2 k € | -47,7 k € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | 18,0 k € | 26,0 k € | 7 444 € | 354 k € |
| Résultat net | 120 k €-57,7 % | 283 k €-39,6 % | 470 k €-9,0 % | 516 k €-21,4 % | 656 k € |
| Effectif moyen | — | — | — | — | 89 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 699 k € | 699 k € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € |
| Capitaux propres | 552 k €+27,7 % | 432 k €+190,6 % | 149 k € | -321 k € | -837 k € |
| Total du bilan | 6,8 M €-27,6 % | 9,4 M €+7,3 % | 8,7 M €+18,4 % | 7,4 M €+17,0 % | 6,3 M €-9,0 % |
| Dettes | 6,2 M € | 9,0 M € | 8,6 M € | 7,7 M € | 7,2 M € |
| dont dettes financières | 662 k € | 1,9 M € | 1,9 M € | 2,8 M € | 3,5 M € |
| Trésorerie | -31,7 k € | -3 101 € | 575 k € | 330 k € | 775 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 4,4 % | 4,7 % | 4,9 % | 5,6 % | 3,0 % |
| Marge d'exploitation | 2,9 % | 3,4 % | 4,3 % | 4,6 % | 2,6 % |
| Marge nette | 0,8 % | 1,9 % | 3,0 % | 4,3 % | 5,3 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 21,7 % | 65,6 % | 315,8 % | — | — |
| Autonomie financière | 8,1 % | 4,6 % | 1,7 % | -4,3 % | -13,2 % |
| Endettement financier | 119,9 % | 447,6 % | 1 276,6 % | — | — |
| Délai clients | 72 j | 81 j | 99 j | 102 j | 84 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
Anciens dirigeants 8
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises2 entreprises actives sur 3
- Active
- THERMAT À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 420 622 276 · 74940 ANNECY
- Cessée
Réseau2 dirigeants · 4 entreprises liées dont 1 en commun
- THERMAT À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia ROB INVEST, WAJDA INVESTISSEMENT, la société
- ATELIER W Via WAJDA INVESTISSEMENT
- QUALITE ENTREPRISES Via la société
- GIE LE CHALET · cessée Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- ROB INVEST Dirigée par Robin RIBIOLLET (Gérant)
- WAJDA INVESTISSEMENT Dirigée par Jonathan Philippe WAJDA (Gérant)
Établissements
Établissements actifs4 sur 9
- SiègeDURET SOLUTIONS412 337 537 0006943.21A50 à 99 salariés30 juillet 2010PAE LES GLAISINS, 18 rue DU PRE FAUCON, 74000 ANNECYSiègeDURET SOLUTIONS· ANNECYdepuis 2010PAE LES GLAISINS412 337 537 0006943.21A50 à 99 salariés2 changements ▾ ▴
- 6 février 2015Changement de nom commercial : DURET ENERGIE - DURET SOLUTIONS → DURET SOLUTIONS
- 22 mars 2012Changement de nom commercial : non renseigné → DURET ENERGIE - DURET SOLUTIONS
- DURET ELECTRICITE43.21A—1 avril 2025412 337 537 00085
- DURET ELECTRICITE412 337 537 0007743.21A—1 mai 2016110 ZAC DE RUBELIN, 73730 CEVINSDURET ELECTRICITE· CEVINSdepuis 2016110 ZAC DE RUBELIN412 337 537 0007743.21A
- DURET ELECTRICITE43.21A—1 avril 2026412 337 537 00093
Chronologie
Carte
Tous les 9 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 6
- Montant cumulé HT
- 1,1 M €
- Notifiés
- de 2024 à 2026
Principaux acheteurs
- COMMUNE DE SALLANCHES 2 marchés
- COMMUNE DE CHAMBERY 1 marché
- COMMUNE DE COURCHEVEL 1 marché
- COMMUNE DE LA BALME DE SILLINGY 1 marché
- COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES 1 marché
- 648 k €
TXV RENO ENER EXTENSION ECOLE HAUT MACHE
Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY
10 août 2026 · 20 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 73065 · CPV 09331200-0
- 62,8 k €
TRAVAUX DE RELAMPING GYMNASE DU ROSAY
Acheteur : COMMUNE DE SALLANCHES
22 mai 2026 · 1 mois · Procédure adaptée · 74700 · CPV 31520000-7
- 45,0 k €
Electricté CFO CFA
Acheteur : COMMUNE DE LA BALME DE SILLINGY
30 avril 2026 · 5 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 74330 · CPV 45311200-2
- 27,2 k €
Réhabilitation du gymnase de la Mandallaz
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES
16 décembre 2024 · 8 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 74330 · CPV 45212222-8
- 126 k €
RENOVATION ELEC DES LOCAUX PORTES DE COURCHEVEL
Acheteur : COMMUNE DE COURCHEVEL
25 octobre 2024 · 1 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 73120 · CPV 45315300-1
Voir les 1 autresMasquer
- 189 k €
TRVX RENOUVELLEMENT ECLAIRAGE GYMN CAYENNE
Acheteur : COMMUNE DE SALLANCHES
25 juin 2024 · 1 mois · Procédure adaptée · 74700 · CPV 45311200-2
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 12 janvier 2017Observation du greffeRCS · n° F17/000536
Achat sans droit au bail d'un fonds artisanal d'électricité sous toutes ses formes, courant faible, automatisme, bâtiment, chauffage électrique, dépannage, précédemment exploité 177 route de la Fontaine 74150 MARCELLAZ-ALBANAIS et désormais exploité au siège de la société 18 rue du Pré Faucon PAE LES GLAISINS 74940 ANNECY-LE-VIEUX.
- 3 novembre 2016Observation du greffeRCS · n° 75522
- Date de début d'activité dans le ressort : 01/10/2006
- 30 juillet 2010Transfert du siègeANNECY, 529 route DES VERNES→ANNECY, 18 rue DU PRE FAUCON
- 2 mars 2009Changement de forme juridiqueEURL→SAS
- 1 janvier 2009Observation du greffeRCS
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Voir les 6 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 1 janvier 2009Observation du greffeRCS · n° 2
L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)45.3A (NAFRev1)→43.21A
- 1 janvier 2005Changement de dénominationEMMANUEL DURET→DURET ELECTRICITE
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→45.3A (NAFRev1)
- 29 mars 2004Transfert du siègenon renseigné→ANNECY, 529 route DES VERNES
- 2 avril 1997Changement de dénominationEMMANUEL DUURET→EMMANUEL DURET
Annonces BODACC16 annonces
- ModificationsModification du capitalTribunal de Commerce d'Annecy
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 698 750 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Référence
- BODACC B n° 20250092, annonce 954 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activitéTribunal de Commerce d'Annecy
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Activité
- Tous travaux d'électricité générale, de câblage et monté câblé, de chauffage, de ventilation et d'automatisme, l'étude, la réalisation, l'entretien, le dépannage de toutes installations électriques et de chauffage, toutes opérations se rattachant à l'activité de marchands de biens. Tous travaux d'éléctricité générale, de câblage et monté cablé, de chauffage, de ventilation et d'automatisme et tous travaux de dépannage.
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Référence
- BODACC B n° 20240155, annonce 2375 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de GUY COLLOMB-PATTON · 250 000 € · Tribunal de Commerce d'Annecy
- Début d'activité
- 1 janvier 2024
- Descriptif
- Modification de l'activité. Acte sous seing privé en date du 8 janvier 2024 enregistré à Annecy le 11 janvier 2024 Dossier : 2024 00001596 Référence : 7404P01 2024 A 00056. Adresse de l'ancien propriétaire : 20 Chemin de Maltondu 74290 BLUFFY. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue du Pre Faucon PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux 74940 ANNECY. Achat d'un fonds artisanal et commercial d'électricité générale basse tension, chauffage, ventilation automatisme précédemment exploité à Bluffy 20 chemin de Maltondu. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
- Publicité légale
- Eco des Pays de Savoie, le 19 janvier 2024
- Oppositions
- Au Cabinet d’Avocats PRIEUX, 88 Avenue d’Aix les Bains L’Acropole, Seynod 74600 ANNECY.
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET ELECTRICITE
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 1 075 000 €
- Siège
- Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux, 18 Rue Du Pre Faucon, 74940 Annecy
- Etablissement principal
- Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux, 18 Rue Du Pre Faucon, 74000 Annecy Tous travaux d'éléctricité générale, de câblage et monté cablé, de chauffage, de ventilation et d'automatisme et tous travaux de dépannage. Tous travaux d'éléctricité générale, de câblage et monté cablé, de chauffage, de ventilation et d'automatisme et tous travaux de dépannage. Origine : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 250000 EUR
- Précédent propriétaire
- GUY COLLOMB-PATTON
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Référence
- BODACC A n° 20240018, annonce 1168 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce d'Annecy
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- DURET Emmanuel André nom d'usage : DURET n'est plus directeur général
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Référence
- BODACC B n° 20240002, annonce 2492 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce d'Annecy
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- Société à responsabilité limitée ROB INVEST devient président. RIBIOLLET Robin nom d'usage : RIBIOLLET n'est plus président. Société à responsabilité limitée WAJDA INVESTISSEMENT devient directeur général. WAJDA Jonathan Philippe nom d'usage : WAJDA n'est plus directeur général
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Référence
- BODACC B n° 20230143, annonce 2999 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- RIBIOLLET Robin nom d'usage : RIBIOLLET devient président. Sté par actions simplifiée D.E.I. n'est plus président. RIBIOLLET Robin nom d'usage : RIBIOLLET n'est plus directeur général. WAJDA Jonathan Philippe nom d'usage : WAJDA devient directeur général
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20210186, annonce 2182 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- RIBIOLLET Robin nom d'usage : RIBIOLLET devient directeur général
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20200002, annonce 3956 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- BONAVENTURE Jean-Louis nom d'usage : BONAVENTURE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GOURCHENE Mustapha nom d'usage : GOURCHENE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée SEYN'AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20180215, annonce 1192 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capitalTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 1 075 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20180161, annonce 1044 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- DURET Emmanuel André nom d'usage : DURET devient directeur général
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20180161, annonce 1043 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capitalTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 475 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20160037, annonce 3176 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAdjonction du nom commercialTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- DURET SOLUTIONS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20150100, annonce 4282 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAdjonction du nom commercialTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Nom commercial
- "DURET ENERGIE" - "DURET SOLUTIONS"
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20120122, annonce 3722 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNouveau siègeTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Siège
- Pae les Glaisins, 18 rue Du Pre Faucon, 74940 Annecy-le-Vieux
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20100224, annonce 1545 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- DURET Emmanuel nom d'usage : DURET Emmanuel n'est plus président. Sté par actions simplifiée D.E.I. devient président.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20100094, annonce 1666 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dénomination
- DURET ELECTRICITE
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- DURET Emmanuel nom d'usage : DURET Emmanuel n'est plus gérant.. DURET Emmanuel nom d'usage : DURET Emmanuel devient président..
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Référence
- BODACC B n° 20090084, annonce 1727 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).