Registrius
ConnexionS'inscrireCréer un compte

EARL DES CHAVANAS

SIREN 378 424 360

Siège : 30 rue DE LA RESISTANCE, 21470 BRAZEY-EN-PLAINE

SurveillerRecevoir un email gratuit à chaque événement important : procédure collective, radiation, comptes, dirigeants, siège.ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
1 janvier 1990
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
378 424 360 00022
RCS
RCS Dijon 378 424 360
N° TVA intracommunautaire
FR 30 378 424 360
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
72 824,89 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 13 novembre 202672 824,89 €
  2. 15 mai 202072 809,65 €
Date d'immatriculation
4 juillet 1990
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 3 juillet 2089
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Activités déclarées

  • Principale01.11ZCommerciale

    Agriculture

  • 01.11ZAgricole

    Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de la vigne

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Être prévenu si la situation change

Recevez un email au premier signal : procédure collective, comptes non déposés, capitaux propres négatifs… Gratuit.

Surveiller

Gouvernance

Dirigeants5

Voir les 2 autres
  • Personne physique
    Gérant
    Naissance : novembre 1993
  • Personne physique
    Dirigeant
    Depuis le 14 septembre 2026
    Naissance : avril 1975

Réseau5 dirigeants · 5 entreprises liées dont 4 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· BRAZEY-EN-PLAINEdepuis 2013
    30 rue DE LA RESISTANCE378 424 360 0002201.11Z1 ou 2 salariés
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
BRAZEY-EN-PLAINE 2 étab. · 1 actif
00014 1 rue DES RETRAITES
1 rue DES RETRAITES, BRAZEY-EN-PLAINE · actif du 1 janvier 1990 au 30 décembre 2013
00022 30 rue DE LA RESISTANCE
30 rue DE LA RESISTANCE, BRAZEY-EN-PLAINE · actif du 31 décembre 2013 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
BRAZEY-EN-PLAINE : 2 établissements, 1 actif (siège)2BRAZEY-EN-PLAINE

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 31 décembre 2013
    Changement de dénomination
    GAEC DES CHAVANAS→EARL DES CHAVANAS
  2. 31 décembre 2013
    Changement de forme juridique
    Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)→Exploitation agricole à responsabilité limitée
  3. 31 décembre 2013
    Transfert du siège
    BRAZEY-EN-PLAINE, 1 rue DES RETRAITES→BRAZEY-EN-PLAINE, 30 rue DE LA RESISTANCE
  4. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.11Z
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)
  2. Date inconnue
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 591 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 90 188.84 EUR

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur le capital
    Tribunal de Commerce de Dijon
    Dénomination
    EARL DES CHAVANAS
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Capital
    72 824,89 €
    Activité
    Agriculture
    Siège
    30 Rue de la Résistance, 21470 Brazey-en-Plaine
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
    Référence
    BODACC B n° 20260218, annonce 1195 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Dénomination
    EARL DES CHAVANAS
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Administration
    Gérant, Bénéficiaire Effectif : FEVRE Frédéric ; Gérant, Bénéficiaire Effectif : FEVRE Jean-Michel ; Gérant : FEVRE Matthias, Pierre ; Gérant : FEVRE Cyprien
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Référence
    BODACC B n° 20200135, annonce 736 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 4 juillet 1990 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Nature
    Transformation d'un GAEC
    Immatriculation
    4 juillet 1990
    Début d'activité
    1 janvier 1990
    Descriptif
    Transformation d'un GAEC
    Dénomination
    EARL DES CHAVANAS
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Capital
    72 809,65 €
    Administration
    Gérant, Bénéficiaire Effectif : FEVRE Frédéric ; Gérant, Bénéficiaire Effectif : FEVRE Jean-Michel
    Siège
    30 rue de la Résistance, 21470 Brazey-en-Plaine
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Référence
    BODACC A n° 20200094, annonce 279 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).