Registrius

EARL DU CHALET

SIREN 518 511 373

Siège : 16 rue DE LA COMBE, 25250 SOURANS

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
1 novembre 2009
Activité principale (NAF)
01.50ZCulture et élevage associésStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.50Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
518 511 373 00012
RCS
RCS Besançon 518 511 373
N° TVA intracommunautaire
FR 33 518 511 373
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
7 500 €
Date d'immatriculation
7 décembre 2009
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 6 décembre 2108
Particularités
Entreprise agricole · Économie sociale et solidaire

Activité

Objet social

Culture et élevages associés

Activités déclarées

  • Principale01.50ZCommerciale

    Culture et élevages associés

  • 01.50ZAgricole

    Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Nom de naissance : COLLETTE · Naissance : février 1970
  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Naissance : mars 1970

Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· SOURANSdepuis 2009
    16 rue DE LA COMBE518 511 373 0001201.50Z

Carte

Actif Fermé Siège
SOURANS : 1 établissement, actif (siège)SOURANS

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 26 juillet 2021
    Observation du greffeRCS

    Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

  2. 22 juillet 2021
    Observation du greffeRCS · n° 7496

    Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 7 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    7 décembre 2009
    Début d'activité
    1 novembre 2009
    Dénomination
    EARL DU CHALET
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Capital
    7 500 €
    Administration
    Gérant associé : RATHIER Frédéric Gérant associé : RATHIER Sophie Isabelle Georgette né(e) COLLETTE
    Siège
    14 rue de la Combe, 25250 Sourans
    Etablissement principal
    14 rue de la Combe, 25250 Sourans Culture et élevages associés Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20090252, annonce 405 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).