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EARL ELEVAGE DU BANNEY

SIREN 502 160 617

Siège : 11 rue DE GRAMMONT, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
1 janvier 2008
Activité principale (NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidésStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.43Y
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
502 160 617 00010
RCS
RCS Vesoul 502 160 617
N° TVA intracommunautaire
FR 83 502 160 617
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
88 100 €
Date d'immatriculation
30 janvier 2008
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 29 janvier 2107
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.43ZCommerciale

    ELEVAGE D'EQUIDES

  • 01.43ZAgricole

    Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 2

  • SiègeSiège social· LUXEUIL-LES-BAINSdepuis 2008
    11 rue DE GRAMMONT502 160 617 0001001.43Z6 à 9 salariés
  • Établissement· LUXEUIL-LES-BAINSdepuis 2023
    Chemin DE LA FONTAINE LECLERC502 160 617 0002835.11Z

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
LUXEUIL-LES-BAINS 2 étab. · 2 actifs
00010 11 rue DE GRAMMONT
11 rue DE GRAMMONT, LUXEUIL-LES-BAINS · actif du 1 janvier 2008 à aujourd'hui
00028 Chemin DE LA FONTAINE LECLERC
Chemin DE LA FONTAINE LECLERC, LUXEUIL-LES-BAINS · actif du 10 novembre 2023 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
LUXEUIL-LES-BAINS : 2 établissements, 2 actifs (siège)2LUXEUIL-LES-BAINS

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Changement de dirigeants
    • Entrée · DELFORGE Frédéric Jacques, gérant
    • Entrée · DELFORGE Paul, Henri, Gustave, gérant
    • Sortie · DELFORGUE (Frédéric, Jacques), gérant
    Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
    Modification
    Modification survenue sur l'administration.
    Dénomination
    EARL ELEVAGE DU BANNEY
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Dirigeants publiés
    Gérant : DELFORGE Frédéric Jacques ; Gérant : DELFORGE Paul, Henri, Gustave
    Activité
    ELEVAGE D'EQUIDES
    Siège
    11 Rue de Grammont, 70300 Luxeuil-les-Bains
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
    Référence
    BODACC B n° 20220168, annonce 924 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Début d'activité
    1 janvier 2008
    Dénomination
    E.A.R.L. ELEVAGE DU BANNEY
    Forme juridique
    E.A.R.L.
    Capital
    88 100 €
    Administration
    gérant : DELFORGUE (Frédéric, Jacques).
    Siège
    11 rue de Grammont, 70300 Luxeuil-les-Bains
    Établissement
    11 rue de Grammont, 70300 Luxeuil-les-Bains élevage d'équidés
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
    Référence
    BODACC A n° 20080037, annonce 2736 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).