Registrius

EARL LE BROUTEYRON

SIREN 445 407 075

Siège : 252 route DES LONES, 84420 PIOLENC

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
3 février 2003
Activité principale (NAF)
01.30ZReproduction de plantesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.30Y
Effectif salarié
3 à 5 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
445 407 075 00016
RCS
RCS Avignon 445 407 075
N° TVA intracommunautaire
FR 65 445 407 075
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 000 000 €
Date d'immatriculation
5 mars 2003
Clôture de l'exercice
31 octobre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 4 mars 2102
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.30ZCommerciale

    Activités agricoles et gestion de biens agricoles pépinières viticoles

  • 01.30ZAgricole

    Reproduction de plantes,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 7 entreprises liées dont 2 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· PIOLENCdepuis 2003
    252 route DES LONES445 407 075 0001601.30Z3 à 5 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1D (NAFRev1) → 01.30Z
    2. 1 janvier 2008Devient employeur
    3. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1D (NAFRev1)

Carte

Actif Fermé Siège
PIOLENC : 1 établissement, actif (siège)PIOLENC

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1D (NAFRev1)→01.30Z
  3. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1D (NAFRev1)
  4. 11 décembre 2003
    Observation du greffeRCS · n° 3799

    NOUVEAU CO GERANT : FAURE JEAN PAUL JOURNAL : TPBM DU 10 DECEMBRE 2003 Date d'effet : 31/10/2003

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur le capital
    • Capital · 1 000 000 €
    Dénomination
    LE BROUTEYRON
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Capital
    1 000 000 €
    Activité
    Activités agricoles et gestion de biens agricoles pépinières viticoles
    Siège
    252 Route des Lônes, 84420 Piolenc
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
    Référence
    BODACC B n° 20220112, annonce 1888 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Changement de dirigeants
    • Entrée · FAURE MARIE-NOËLLE, gérant
    • Entrée · FAURE JEAN-MICHEL, gérant
    • Sortie · FAURE Nicole, gérant(e)
    Modification
    Modification survenue sur l'administration
    Dénomination
    LE BROUTEYRON
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Dirigeants publiés
    Gérant : FAURE MARIE-NOËLLE Gérant : FAURE JEAN-MICHEL
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
    Référence
    BODACC B n° 20160095, annonce 2801 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Liste des dirigeants publiée
    1 dirigeant publié
    Modification
    Modification survenue sur l'administration
    Dénomination
    LE BROUTEYRON
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Dirigeants publiés
    Gérant(e) : FAURE Nicole né(e) ANDRE
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
    Référence
    BODACC B n° 20130019, annonce 1527 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).