EARL LE PLAN
SIREN 331 903 419
- Siège :
- LES COTTES, 26110 VINSOBRES
EARL LE PLAN (Exploitation agricole à responsabilité limitée) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 331 903 419, dont le siège est situé à Vinsobres (26110). Son activité principale relève du code NAF 01.21Z (culture de la vigne). Son capital social est de 43 569,93 €. Elle est dirigée par Jacques Henri Elie SAUVAN (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteurSuivre les concurrents (26)
- Activité principale (NAF 2025)
- 01.21Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 331 903 419 00017
- RCS
- RCS 331 903 419Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
- N° TVA intracommunautaire
- FR 31 331 903 419Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 43 569,93 €
- Date d'immatriculation
- Durée de la société
- 13 ans, jusqu'au
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Objet social
EXCERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES
Activités déclarées
- Principale01.21ZCommerciale
EXCERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES
- 01.21ZAgricole
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 7 entreprises liées
- GFA SAUVAN Via Jacques Henri Elie SAUVAN
- LA GUINGUETTE Via Jacques Henri Elie SAUVAN
- LE CASTEL À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jacques Henri Elie SAUVAN
- LES RAMIERES Via Jacques Henri Elie SAUVAN
- SCI LA COLLINE Via Jacques Henri Elie SAUVAN
- SCI SAINT QUENIZE Via Jacques Henri Elie SAUVAN
- ST QUENIZE À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jacques Henri Elie SAUVAN
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social331 903 419 0001701.21Z—LES COTTES, 26110 VINSOBRESSiègeSiège social· VINSOBRESdepuis 1985LES COTTES331 903 419 0001701.21Z2 changements ▾ ▴
- Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.21Z
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
Par décret n° 2008-146 du , la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
- Changement d'activité principale (NAF)01.1A (NAF1993)→01.21Z
- Observation du greffeRCS
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 285 800.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 43 569.93 EUR
- Observation du greffeRCS · n° F99/000288
SUIVANT ACTE NOTARIE EN DATE DU 17/12/98 MR SAUVAN JACQUES RESTANT L'UNIQUE ASSOCIE APRES LE RETRAIT DE MME SAUVAN TRANSFORMATION DU GAEC DES COTTES EN EARL LE PLAN EFFET A COMPTER DU 01/0t/98
- Changement de dénominationGAEC DES COTTES→EARL LE PLAN
Voir les 1 changements plus anciens
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→01.1A (NAF1993)
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).