Registrius

EARL LE PLAN

SIREN 331 903 419

Siège :
LES COTTES, 26110 VINSOBRES
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

EARL LE PLAN (Exploitation agricole à responsabilité limitée) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 331 903 419, dont le siège est situé à Vinsobres (26110). Son activité principale relève du code NAF 01.21Z (culture de la vigne). Son capital social est de 43 569,93 €. Elle est dirigée par Jacques Henri Elie SAUVAN (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteurSuivre les concurrents (26)
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
331 903 419 00017
RCS
RCS 331 903 419
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 31 331 903 419
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
43 569,93 €
Date d'immatriculation
Durée de la société
13 ans, jusqu'au
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

EXCERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES

Activités déclarées

  • Principale01.21ZCommerciale

    EXCERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES

  • 01.21ZAgricole

    Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 7 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· VINSOBRESdepuis 1985
    LES COTTES331 903 419 0001701.21Z2 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.21Z
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
VINSOBRES : 1 établissement, actif (siège)VINSOBRES

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du , la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

  2. Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.21Z
  3. Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 285 800.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 43 569.93 EUR

  4. Observation du greffeRCS · n° F99/000288

    SUIVANT ACTE NOTARIE EN DATE DU 17/12/98 MR SAUVAN JACQUES RESTANT L'UNIQUE ASSOCIE APRES LE RETRAIT DE MME SAUVAN TRANSFORMATION DU GAEC DES COTTES EN EARL LE PLAN EFFET A COMPTER DU 01/0t/98

  5. Changement de dénomination
    GAEC DES COTTES→EARL LE PLAN
Voir les 1 changements plus anciens
  1. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).