Registrius

EMMANUEL BRUSSEY

SIREN 450 322 102

Siège : Route DE RAUCOURT, 70180 FRANCOURT

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure

Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.

Surveiller cette entrepriseGratuit · alerte par email

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 octobre 2003
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
450 322 102 00010
N° TVA intracommunautaire
FR 79 450 322 102
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 octobre 2003
Inscription au RCS
Le 16 décembre 2003
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.11ZCommerciale

    EN COMPLEMENT DE L'ACTIVITE AGRICOLE, PRESTATIONS DE SERVICES, MOISSON, ELAGAGE ET DIVERS...

  • 01.11ZAgricole

    Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 3 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs3 sur 3

  • SiègeSiège social· FRANCOURTdepuis 2003
    Route DE RAUCOURT450 322 102 0001001.11Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAFRev1) → 01.11Z
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAFRev1)
  • Établissement· FRANCOURTdepuis 2003
    450 322 102 0002801.61Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.4A (NAFRev1) → 01.61Z
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.4A (NAFRev1)
  • BRUSSEY EMMANUEL· FRANCOURTdepuis 2026
    LES COTES450 322 102 0003602.10Z

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
FRANCOURT 3 étab. · 3 actifs
00010 Route DE RAUCOURT
Route DE RAUCOURT, FRANCOURT · actif du 1 octobre 2003 à aujourd'hui
00028 Adresse non diffusée
FRANCOURT · actif du 1 octobre 2003 à aujourd'hui
00036 LES COTES
BRUSSEY EMMANUEL, LES COTES, FRANCOURT · actif du 1 janvier 2026 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
FRANCOURT : 3 établissements, 3 actifs (siège)3FRANCOURT

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
2
Montant cumulé HT
7 431 €
Notifiés
de 2020 à 2024

Principaux acheteurs

  • Prestation de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône

    Acheteur : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

    3 950 €

    17 décembre 2024 · 12 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 70120 · CPV 90620000-9

  • Marché 2020-032 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020-2021 - Lot n°12 : Circuit GCC4R-7

    Acheteur : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

    3 481 €maximum

    16 novembre 2020 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 70 · CPV 90620000-9

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAFRev1)→01.11Z
  2. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAFRev1)

Documents

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).