ERNEST TRAITEUR
SIREN 695 520 270
Dernier siège : 52 rue MEYNADIER, 06400 CANNES
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration
- Date de création
- 1 janvier 1955
- Date de cessation
- 15 avril 2025
- Activité principale (NAF)
- 56.21ZServices des traiteursStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 695 520 270 00015
- RCS
- RCS Cannes 695 520 270
- Capital social
- 38 113 €
- Date d'immatriculation
- 25 avril 1949
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 24 avril 2048
Activité
Activité déclarée
- Principale56.21ZLibérale non réglementée
Services des traiteurs
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 15/04/2025.
Source : SIRENE · 15 avril 2025
Gouvernance
Dirigeants4
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 1 autres
- Personne physiqueDirecteur général délégué · AdministrateurNom de naissance : LE ROCH · Naissance : mai 1949
Réseau4 dirigeants · 7 entreprises liées dont 3 en commun
- JUMET Via Isabelle ERNEST, Marie ERNEST, Antoine ERNEST
- SCI LE QUAI Via Isabelle ERNEST, Marie ERNEST, Antoine ERNEST
- P.E.M.C. · cessée Via Isabelle ERNEST, Marie ERNEST, Antoine ERNEST
- ANNICK LE ROCH Via Annick Andree Nicole DELODDERE
- SCI DU THERINET Via Annick Andree Nicole DELODDERE
- SCI LES PETITS BOUTS Via Annick Andree Nicole DELODDERE
- DELODDERE MICHEL · cessée Via Annick Andree Nicole DELODDERE
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 6
- SiègeSiège social Fermé56.21Z1 ou 2 salariés1 janvier 1900fermé le 15 avril 2025695 520 270 00015
- 20 février 2024N'emploie plus de salariés
- 25 décembre 1996Devient employeur
- 1 janvier 1955Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 56.21Z
- PATISSERIE ERNEST Fermé10.71D—1 janvier 1900fermé le 16 avril 2025695 520 270 00023
- 30 septembre 2010Changement d'enseigne : non renseigné → PATISSERIE ERNEST
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 15.8D (NAF1993) → 10.71D
- 25 décembre 1992Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 15.8D (NAF1993)
- FABRIQUE DE PRODUITS ERNEST Fermé10.13A—1 janvier 1986fermé le 16 avril 2025695 520 270 00031
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 15.1E (NAF1993) → 10.13A
- 25 décembre 1992Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 15.1E (NAF1993)
- Établissement Fermé47.29Z—1 janvier 2000fermé le 20 avril 2010695 520 270 00049
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 52.2P (NAF1993) → 47.29Z
- 25 décembre 2000Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 52.2P (NAF1993)
- Établissement Fermé52.10B—30 septembre 2010fermé le 16 avril 2025695 520 270 00056
- 1 mars 2022Réouverture de l'établissement
- 1 mars 2022Changement d'activité principale (NAF) : 56.21Z → 52.10B
- 1 janvier 2012Fermeture de l'établissement
Chronologie
Carte
Tous les 6 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 15 avril 2025Cessation de l'activité
- 17 janvier 2025Observation du greffeRCS · n° 802
Ordonnance du président du Tribunal de Commerce de Cannes rendue le 17/01/2025 nommant M. Lemalle Thierry juge commissaire en remplacement du juge commissaire précedemment désigné.
- 22 février 2024Observation du greffeRCS · n° 2449
Jugement du tribunal de commerce de Cannes prononce en date du 20 février 2024, la liquidation judiciaire sous le numéro 2024J00047, date de cessation des paiements le 15 janvier 2024, désigne liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet, les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au Bodacc
- 20 février 2024Observation du greffeRCS · n° 2454
Jugement du tribunal de commerce de Cannes prononce en date du 20/02/2024, la liquidation judiciaire sous le numéro 2024J00047, date de cessation des paiements le 15/01/2024, désigne liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet, les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au Bodacc
Annonces BODACC18 annonces
Procédure collective
- Liquidation judiciaireClôturéeOuverte le 10 mai 2016 · d'abord en redressement judiciaire · de plan de redressement le 5 décembre 2017 · close le 15 avril 2025Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actifJugement du 15 avril 2025
- Date du jugement
- 15 avril 2025
- Jugement
- Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20250081, annonce 3890 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuel
- Commentaire
- Radiation d'office
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 38 113 €
- Activité
- Fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale,vins salon de thé glacier organisation de réceptions
- Siège
- 52 Rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC B n° 20250078, annonce 118 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà UTP-FOOD · 70 000 €
- Nature
- Mise en activité d'une société suite à achat
- Début d'activité
- 19 novembre 2024
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 18/10/2024 enregistré au SDE de Grasse le 31/10/2024 sous le numéro Dossier 2024 00017195 Ref 0604P62 2024 A 03158 Adresse de l'ancien propriétaire: 52 Rue Meynadier 06400 Cannes
- Publicité légale
- La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 8 novembre 2024
- Oppositions
- Election de domicile : Me Didier Cardon 15 Impasse de L Horloge 06110 Le Cannet pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Établissement principal
- 56 Bis Rue Meynadier, 06400 Cannes mise en bouche, vente à emporter, traiteur, alimentation générale, comprenant vente de fruits, épicerie, biscuits, produits laitiers, beurres et oeufs, fromages, salon de thé, boissons non alcoolisées; charcuterie, rôtisserie ; pâtisserie, chocolaterie, glacier Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 70000.00 euros
- Acquéreur
- UTP-FOOD
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20240237, annonce 31 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture de liquidation judiciaireJugement du 20 février 2024
- Date du jugement
- 20 février 2024
- Jugement
- Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2024, désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20240042, annonce 2181 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · CANNES AUDIT PEIRIN, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · LENOIR Laurence, commissaire aux comptes suppléant
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ERNEST Antoine ; Directeur général délégué, Administrateur : ERNEST Isabelle ; Directeur général délégué, Administrateur : LE ROCH Annick Andrée Nicole ; Directeur général délégué, Administrateur : ERNEST Marie
- Activité
- Fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale,vins salon de thé glacier organisation de réceptions
- Siège
- 52 Rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC B n° 20230142, annonce 77 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement modifiant le plan de redressementJugement du 23 mai 2023
- Date du jugement
- 23 mai 2023
- Jugement
- Jugement modifiant le plan de redressement.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230106, annonce 1792 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président du conseil d'administration : ERNEST Antoine succède à ERNEST MICHEL
- Remplacement · Directeur général : ERNEST Antoine succède à ERNEST MICHEL
- Entrée · ERNEST Isabelle, directeur général délégué
- Entrée · LE ROCH Annick Andrée Nicole, directeur général délégué
- et 2 autres changements
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ERNEST Antoine ; Directeur général délégué, Administrateur : ERNEST Isabelle ; Directeur général délégué, Administrateur : LE ROCH Annick Andrée Nicole ; Directeur général délégué, Administrateur : ERNEST Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CANNES AUDIT PEIRIN ; Commissaire aux comptes suppléant : LENOIR Laurence
- Activité
- Fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale,vins salon de thé glacier organisation de réceptions
- Siège
- 52 Rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC B n° 20230046, annonce 343 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement modifiant le plan de redressementJugement du 1 décembre 2020
- Date du jugement
- 1 décembre 2020
- Jugement
- Jugement modifiant le plan de redressement.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC A n° 20200241, annonce 1671 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesJugement du 27 février 2019
- Date du jugement
- 27 février 2019
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC A n° 20190048, annonce 1599 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement de plan de redressementJugement du 5 décembre 2017
- Date du jugement
- 5 décembre 2017
- Jugement
- Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC A n° 20170242, annonce 1207 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : LENOIR Laurence succède à LA PARISIENNE D ' AUDIT D ' EXPERTISE ET DE CONSEIL
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : CANNES AUDIT PEIRIN succède à OURY Bertrand
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ERNEST MICHEL ; Administrateur : ERNEST Isabelle en fonction le 24 Avril 2012 ; Administrateur : ERNEST Antoine en fonction le 24 Avril 2012 ; Administrateur : LE ROCH Annick Andrée Nicole en fonction le 24 Avril 2012 ; Administrateur : ERNEST Marie en fonction le 24 Avril 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : LENOIR Laurence en fonction le 23 Octobre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : CANNES AUDIT PEIRIN en fonction le 23 Octobre 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20170206, annonce 44 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.
- Entrée · ERNEST MICHEL, président du conseil d'administration, directeur général
- Sortie · ERNEST MICHEL, président directeur général
- Sortie · ERNEST NEE BERIO ELDA NELLY, administrateur
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ERNEST MICHEL Commissaire aux comptes suppléant : LA PARISIENNE D ' AUDIT D ' EXPERTISE ET DE CONSEIL en fonction le 29 Avril 2011 Commissaire aux comptes titulaire : OURY Bertrand en fonction le 29 Avril 2011 Administrateur : ERNEST Isabelle en fonction le 24 Avril 2012 Administrateur : ERNEST Antoine en fonction le 24 Avril 2012 Administrateur : LE ROCH Annick Andrée Nicole en fonction le 24 Avril 2012 Administrateur : ERNEST Marie en fonction le 24 Avril 2012
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20160131, annonce 186 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireJugement du 10 mai 2016
- Date du jugement
- 10 mai 2016
- Jugement
- Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 4 mai 2016 désignant administrateur Me Faivre-Duboz Marie Claire 6 Boulevard Dubouchage 06000 Nice avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Me Cardon Didier 15 Rue de l'Horloge 06117 Le Cannet. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC A n° 20160101, annonce 1541 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · ERNEST Isabelle, administrateur
- Entrée · ERNEST Antoine, administrateur
- Entrée · LE ROCH Annick Andrée Nicole, administrateur
- Entrée · ERNEST Marie, administrateur
- Sortie · ERNEST Colette, administrateur
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général et administrateur : ERNEST MICHEL Administrateur : ERNEST NEE BERIO ELDA NELLY Commissaire aux comptes suppléant : LA PARISIENNE D ' AUDIT D ' EXPERTISE ET DE CONSEIL en fonction le 29 Avril 2011 Commissaire aux comptes titulaire : OURY Bertrand en fonction le 29 Avril 2011 Administrateur : ERNEST Isabelle en fonction le 24 Avril 2012 Administrateur : ERNEST Antoine en fonction le 24 Avril 2012 Administrateur : LE ROCH Annick Andrée Nicole en fonction le 24 Avril 2012 Administrateur : ERNEST Marie en fonction le 24 Avril 2012
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20120087, annonce 28 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Sortie · ERNEST Colette, directeur général délégué
- Sortie · SOCIETE FIDUCIAIRE D'ANALYSE ET DE GESTION, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · PETROSINO Veronique, commissaire aux comptes suppléant
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général et administrateur : ERNEST MICHEL Administrateur : ERNEST NEE BERIO ELDA NELLY Administrateur : ERNEST Colette modification le 27 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : LA PARISIENNE D ' AUDIT D ' EXPERTISE ET DE CONSEIL en fonction le 29 Avril 2011 Commissaire aux comptes titulaire : OURY Bertrand en fonction le 29 Avril 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20110215, annonce 86 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · LA PARISIENNE D ' AUDIT D ' EXPERTISE ET DE CONSEIL, commissaire aux comptes suppléant
- Entrée · OURY Bertrand, commissaire aux comptes titulaire
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général et administrateur : ERNEST MICHEL Administrateur : ERNEST NEE BERIO ELDA NELLY Directeur général délégué et administrateur : ERNEST Colette modification le 20 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE D'ANALYSE ET DE GESTION en fonction le 04 Avril 2005 Commissaire aux comptes suppléant : PETROSINO Veronique en fonction le 04 Avril 2005 Commissaire aux comptes suppléant : LA PARISIENNE D ' AUDIT D ' EXPERTISE ET DE CONSEIL en fonction le 29 Avril 2011 Commissaire aux comptes titulaire : OURY Bertrand en fonction le 29 Avril 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20110090, annonce 111 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede MICHEL ERNEST ORGANISATION · 46 320 €
- Début d'activité
- 30 septembre 2010
- Descriptif
- Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat.
- Publicité légale
- La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 10 décembre 2010
- Oppositions
- Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Siège
- 52 rue Meynadier, 06400 Cannes
- Etablissemennt complémentaire
- 13 rue Jean Méro, 06400 Cannes organisation de réceptions. Origine : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 46320 Euros
- Précédent propriétaire
- MICHEL ERNEST ORGANISATION
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC A n° 20100253, annonce 39 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activité. Modification de représentant
- Activité · fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolater…
7 dirigeants publiés- Début d'activité
- 1 janvier 1949
- Dénomination
- ERNEST TRAITEUR
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général et administrateur : ERNEST MICHEL. Administrateur : ERNEST NEE BERIO ELDA NELLY. Directeur général délégué et administrateur : ERNEST Colette modification le 20 Mai 2003. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE D'ANALYSE ET DE GESTION en fonction le 04 Avril 2005. Commissaire aux comptes suppléant : PETROSINO Veronique en fonction le 04 Avril 2005.
- Activité
- fabrication de tous produits charcutiers, toutes spécialités régionales conserves alimentaires, pâtisserie chocolaterie rôtisserie traiteur alimentation générale, vins salon de thé glacier organisation de réceptions.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20090104, annonce 38 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).