Registrius

ETS BASILLE

SIREN 318 308 426

Siège : 1067 route DE PONT-EN-ROYANS, 38160 SAINT-ROMANS

ComparerVigilanceMentions légales Active

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 janvier 1980
Activité principale (NAF)
43.22AStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.22G
Effectif salarié
3 à 5 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
318 308 426 00028
RCS
RCS 318 308 426
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 60 318 308 426
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
7 622,45 €
Date d'immatriculation
14 mars 1980
Inscription au RM
Le 1 décembre 1980
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 13 mars 2030
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

L'étude, la préparation ou l'exécution de tous travaux se rapportant à l'installation d'appareils sanitaires, à la plomberie, zinguerie, à l'installation de chauffage sous toutes ses formes, d'appareils de ventilation et de climatisation

Activité déclarée

  • Principale43.22AIndépendante

    Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

    Depuis le 7 mai 2004

Dirigeants2

Établissements1 actif sur 2

Voir les 2 établissements →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19801990200020102020
IZERON 1 étab.
00010 Lieu-dit CHAGNEUX
SAINT-ROMANS 1 étab. · 1 actif
00028 1067 route DE PONT-EN-ROYANS

Établissement actif

  • SiègeETABLISSEMENTS BASILLE VINCENT
    Actif
    1067 route DE PONT-EN-ROYANS
    38160 SAINT-ROMANS
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    318 308 426 00028
    NAF
    43.22A
    Effectif
    3 à 5 salariés
    Créé le
    7 mai 2004
    Historique · 5 changements
    1. 1 janvier 2008Changement d'enseigne : ETABLISSEMENT BASILLE VINCENT → ETABLISSEMENTS BASILLE VINCENT
    2. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.3E (NAFRev1) → 43.22A
    3. 1 mars 2007Changement d'enseigne : non renseigné → ETABLISSEMENT BASILLE VINCENT
    4. 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.3E (NAFRev1)
    5. 25 décembre 2004Devient employeur
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Historique

  1. 16 mai 2024
    Observation du greffeRCS

    Dépôt au greffe le 03.03.1980 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 23.02.1980

  2. 1 janvier 2008
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.3E (NAFRev1)→43.22A
  4. 13 mars 2007
    Observation du greffeRCS · n° F07/003009

    Changement de dénomination sociale à compter du 01.03.2007 ancienne dénomination : ETABLISSEMENTS CHARBONNEL

  5. 1 mars 2007
    Changement de dénomination
    ETABLISSEMENTS CHARBONNEL→ETS BASILLE
Voir les 4 changements plus anciens
  1. 24 juin 2004
    Observation du greffeRCS · n° F04/006787

    Transfert du siège social et du principal établissement de Lieudit Chagneux 38160 IZERON à Les Plans 38160 SAINT ROMANS à compter du 07.05.2004

  2. 7 mai 2004
    Transfert du siège
    IZERON, Lieu-dit CHAGNEUX→SAINT-ROMANS, 1067 route DE PONT-EN-ROYANS
  3. 1 janvier 2002
    Observation du greffeRCS

    1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001

  4. 25 décembre 1991
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.3E (NAF1993)

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    5 qualifications en cours de validité

    • QualiPAC Chauffage - Pose de chauffe-eau thermodynamique (43)Attestation

      Chauffe-Eau Thermodynamique

      Valide jusqu'au 8 juillet 2027

    • QualiPAC Chauffage - Pose de pompe à chaleur (PAC aérothermique ou géothermique et chauffe-eau thermodynamique) (41)Attestation

      Pompe à chaleur : chauffage

      Valide jusqu'au 8 juillet 2027

    • Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois hydraulique (chaudière bois et poêle) (22)Attestation

      Chaudière bois

      Valide jusqu'au 30 août 2027

    • Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert) (23)Attestation

      Poêle ou insert bois

      Valide jusqu'au 30 août 2027

    Voir les 1 autres
    • Qualisol - Pose de chauffe-eau solaire individuel (eau chaude solaire) (11)Attestation

      Chauffage et/ou eau chaude solaire

      Valide jusqu'au 6 juillet 2027

    Vérifier la validité à une date

Sources : ADEME (open data).

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Données du Registre national des entreprises (INPI) mises à jour le 12 septembre 2025.