ETUDE BERNARD
SIREN 399 788 314
Dernier siège : 22-24, 22 rue DU PDT WILSON, 92300 LEVALLOIS-PERRET
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 23 janvier 1995
- Date de cessation
- 26 décembre 2023
- Activité principale (NAF)
- 68.31ZAgences immobilièresStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 399 788 314 00058
- RCS
- RCS Nanterre 399 788 314
- Capital social
- 130 000 €
- Date d'immatriculation
- 2 février 1995
- Début d'activité
- 1 juillet 1994
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans
- Particularités
- Associé unique
- Radiation
- 22 janvier 2024
Activité
Objet social
Transactions sur immeubles et fonds de commerce, syndic de copropriété de tous immeubles et ensembles immobiliers.
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 26/12/2023.
Source : SIRENE · 26 décembre 2023
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2017
Les 8 ratios expliqués →Son autonomie financière est de 16,3 %.
Solidité
Autonomie financière16 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
16,3 %
Comptes annuels1 exercice déposé
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Capitaux propres346 k €+9,1 %
- Dettes financières71,2 k €+12,2 %
2016 2017 - Trésorerie1,5 M €+23,6 %
2016 2017
| Exercice | 201731/12/2017 | 2016d'après 2017 |
|---|---|---|
| Bilan | ||
| Capital social | 130 k € | 130 k € |
| Capitaux propres | 346 k €+9,1 % | 317 k € |
| Total du bilan | 2,1 M €+16,6 % | 1,8 M € |
| Dettes | 1,8 M € | 1,5 M € |
| dont dettes financières | 71,2 k € | 63,5 k € |
| Trésorerie | 1,5 M € | 1,2 M € |
| Ratios | ||
| Autonomie financière | 16,3 % | 17,5 % |
| Endettement financier | 20,6 % | 20,0 % |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne moraleFINANCIERE JCD Redressement judiciaire : plan en cours d'exécutionVigilance majeureRedressement judiciaire : plan en cours d'exécution3 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentSIREN 830 016 150
- Personne physique
- Personne physique
Anciens dirigeants 3
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées
- ADB REAL ESTATE À surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE JCD
- ARTCOP Redressement judiciaire : plan en cours d'exécutionVigilance majeureRedressement judiciaire : plan en cours d'exécution7 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE JCD
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- FINANCIERE JCD Redressement judiciaire : plan en cours d'exécutionVigilance majeureRedressement judiciaire : plan en cours d'exécution3 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Jean-Claude Joseph DARMOUNI (Président)
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 5
- SiègeARTCOP Fermé399 788 314 0005868.31Z—15 janvier 2019fermé le 26 décembre 202322-24, 22 rue DU PDT WILSON, 92300 LEVALLOIS-PERRETSiègeARTCOP Fermé· LEVALLOIS-PERRET2019 – 202322-24399 788 314 0005868.31Z3 changements ▾ ▴
- 1 novembre 2022N'emploie plus de salariés
- 10 octobre 2022Changement de nom commercial : non renseigné → ARTCOP
- 10 octobre 2022Devient employeur
- Établissement Fermé399 788 314 0001770.3A—23 janvier 1995fermé le 13 mai 200327 rue DES DAMES, 75017 PARIS 17Établissement Fermé· PARIS 171995 – 200327 rue DES DAMES399 788 314 0001770.3A2 changements ▾ ▴
- 31 décembre 2002Devient employeur
- 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.3A (NAF1993)
- Établissement Fermé399 788 314 0002568.31Z—13 mai 2003fermé le 20 juin 200817 avenue GOURGAUD, 75017 PARIS 17Établissement Fermé· PARIS 172003 – 200817 avenue GOURGAUD399 788 314 0002568.31Z3 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.3A (NAFRev1) → 68.31Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.3A (NAFRev1)
- 25 décembre 2003Devient employeur
- Établissement Fermé399 788 314 0003368.31Z—20 juin 2008fermé le 15 janvier 201933 boulevard BERTHIER, 75017 PARIS 17Établissement Fermé· PARIS 172008 – 201933 boulevard BERTHIER399 788 314 0003368.31Z3 changements ▾ ▴
- 1 juin 2015Réouverture de l'établissement
- 1 juillet 2014Fermeture de l'établissement
- 31 janvier 2010Devient employeur
- CMB Fermé399 788 314 0004168.31Z—1 juillet 2014fermé le 10 octobre 2022101 rue DE PRONY, 75017 PARIS 17CMB Fermé· PARIS 172014 – 2022101 rue DE PRONY399 788 314 0004168.31Z1 changement ▾ ▴
- 13 décembre 2014Changement de nom commercial : non renseigné → CMB
Chronologie
Carte
Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 22 janvier 2024Observation du greffeRCS · n° 6587
Radiation - Apport du patrimoine de la société à ARTCOP , Nanterre : 810873380 dans le cadre d'une fusion avec effet au 26/12/2023.
- 26 décembre 2023Cessation de l'activité
- 22 novembre 2022Observation du greffeRCS · n° 1995B0187644
RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Nanterre SOUS LE NUMERO 2019B01043
- 10 octobre 2022Changement d'activité principale (NAF)68.32A→68.31Z
- 10 octobre 2022Transfert du siègePARIS 17, 101 rue DE PRONY→LEVALLOIS-PERRET, 22 rue DU PDT WILSON
Voir les 9 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 31 décembre 2019Changement d'activité principale (NAF)68.31Z→68.32A
- 1 juillet 2014Transfert du siègePARIS 17, 33 boulevard BERTHIER→PARIS 17, 101 rue DE PRONY
- 9 juin 2014Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 20 juin 2008Transfert du siègePARIS 17, 17 avenue GOURGAUD→PARIS 17, 33 boulevard BERTHIER
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)70.3A (NAFRev1)→68.31Z
- 25 décembre 2004Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SARL
- 1 janvier 2002Observation du greffeRCS · n° 52576
CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
- 1 janvier 2002Observation du greffeRCS · n° 116540
CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
- 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.3A (NAF1993)
Annonces BODACC13 annonces
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelTribunal de Commerce de Nanterre
- Commentaire
- Radiation
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 130 000 €
- Activité
- Transactions sur immeubles et fonds de commerce, syndic de copropriété de tous immeubles et ensembles immobiliers.
- Siège
- 22-24 Rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20240016, annonce 2531 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Nanterre
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION ARTCOP Société par actions simplifiée Au capital de : 88 000,00 EUR Siège social 22-24 Rue du Président Wilson 92300 Levallois-Perret N° RCS 810 873 380 RCS Nanterre, est société absorbante ETUDE BERNARD Société par actions simplifiée Au capital de : 130 000,00 EUR Siège social 22-24 Rue du Président Wilson 92300 Levallois-Perret N° RCS 399 788 314 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 4 915 502 € Passif : 4 439 582 € Rapport d’échange des droits sociaux : JCD étant propriétaire de la totalité des 1 350 actions de la société ETUDE BERNARD, société absorbée par sa sœur, il ne sera procédé en aucune augmentation de capital en application du régime des fusions simplifiées. Dans les comptes de la société JCD, actionnaire à 100% de la Société Absorbée et Absorbante, il convient d’ajouter la valeur brute comptable historique des titres de la Société Absorbée à celle de la Société Absorbante, afin de former la “nouvelle” valeur brute des titres de la Société Absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : Pas de montant prévu de la prime de fusion. Date du projet commun de fusion : 30 octobre 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : -Société ARTCOP : 15 novembre 2023, au RCS de Nanterre -Société ETUDE BERNARD : 15 novembre 2023, au RCS de Nanterre
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 130 000 €
- Siège
- 22-24 Rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC A n° 20230223, annonce 1818 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Nanterre
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : FINANCIERE JCD
- Activité
- Transactions sur immeubles et fonds de commerce, syndic de copropriété de tous immeubles et ensembles immobiliers.
- Siège
- 22-24 Rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20230019, annonce 1116 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, transfert du siège socialTribunal de Commerce de Nanterre
- Début d'activité
- 15 janvier 2019
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : Lévy Jacob ; Commissaire aux comptes suppléant : Baeckeroot Guy ; Président : FINANCIERE JCD
- Siège
- 22-24 Rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20220226, annonce 2846 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 130 000 €
- Administration
- modification du Président ARTCOP
- Siège
- 101 rue de Prony, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20180105, annonce 1547 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 130 000 €
- Administration
- Président partant : Darmouni, Benjamin ; nomination du Président : ARTIMMO COPROPRIETE
- Siège
- 101 rue de Prony, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20170248, annonce 2042 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'activité de l'établissement principalTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Nom commercial
- CMB
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 130 000 €
- Activité
- Transactions sur immeubles et fonds de commerce, syndic de copropriété de tous immeubles et ensembles immobiliers.
- Siège
- 101 rue de Prony, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20160152, annonce 599 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le nom commercialTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Nom commercial
- CMB
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 130 000 €
- Siège
- 101 rue de Prony, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20150014, annonce 2893 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 130 000 €
- Administration
- Président partant : Beguin, Gilles René Théophane, nomination du Président : Darmouni, Benjamin, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDIT & CO EFCA, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Baeckeroot, Guy
- Siège
- 101 rue de Prony, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20140152, annonce 1356 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 130 000 €
- Administration
- nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Lévy, Jacob, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT & CO EFCA
- Siège
- 33 boulevard Berthier, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20140146, annonce 1459 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la forme juridique et l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 130 000 €
- Administration
- modification du Président Beguin, Gilles René Théophane
- Siège
- 33 boulevard Berthier, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20140128, annonce 699 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà GERLOGE · 114 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Nature
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Descriptif
- S'agissant d'une cession partielle de fonds de commerce, les parties sont convenues de ne pas séquestrer le prix de cession, et de faire publier la présente annonce pour l'information des tiers.
- Publicité légale
- Le Parisien Libéré, le 10 avril 2014
- Oppositions
- - pour la validité.
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Etablissement principal
- 33 boulevard Berthier, 75017 Paris cession partielle d'activité à savoir le droit de représentation de 83 mandats de gérance dont la liste est annexée à l'acte Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 114000,00 euros.
- Acquéreur
- GERLOGE
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC A n° 20140076, annonce 441 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'adresse du siègeTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- ETUDE BERNARD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 130 000 €
- Siège
- 33 boulevard Berthier, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20080237, annonce 2569 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).