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EXPLOITATION DU CHARNAY

SIREN 437 660 913

Siège : LE CHARNAY, 01270 PIRAJOUX

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
1 avril 2001
Activité principale (NAF)
01.50ZCulture et élevage associésStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.50Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
437 660 913 00017
RCS
RCS Bourg-en-Bresse 437 660 913
N° TVA intracommunautaire
FR 63 437 660 913
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
123 700 €
Inscription au RCS
Le 9 mai 2001
Inscription au RAA
Le 9 mai 2001
Durée de la société
26 ans, jusqu'au 8 mai 2051
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

La société a pour objet l'exercice d'activité agricoles au sens de l'article L.311-1 du code rural et de la pêche maritime.

Activités déclarées

  • Principale01.50ZAgricole

    La société a pour objet l'exercice d'activité agricoles au sens de l'article L.311-1 du code rural et de la pêche maritime. L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime. En particulier, la Société peut notamment procéder à l'exploitation de toutes propriétés agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition consenties par les associés ou selon toutes autres modalités, et à la vente de produits provenant de cette exploitation, avant ou après leur transformation, sous réserve de respecter les usages agricoles

  • 01.50ZAgricole

    Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Depuis le 1 janvier 2025
    Naissance : avril 1970
  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Depuis le 1 janvier 2025
    Naissance : juin 1973
Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2025avr.juil.oct.2026avr.juil.oct.
Ludovic Christian ROBIN Associé indéfiniment responsable ?–2026
Ludovic Christian ROBIN · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → 17 mars 2026
Sébastien GAILLY Associé indéfiniment responsable ?–2026
Sébastien GAILLY · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → 17 mars 2026
Stephane Emmanuel DELIANCE Gérant et associé indéfiniment responsable 2025–…
Stephane Emmanuel DELIANCE · Gérant et associé indéfiniment responsable · 1 janvier 2025 → aujourd'hui
Alexandre David DELIANCE Gérant et associé indéfiniment responsable 2025–…
Alexandre David DELIANCE · Gérant et associé indéfiniment responsable · 1 janvier 2025 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

Réseau2 dirigeants · 5 entreprises liées dont 2 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· PIRAJOUXdepuis 2001
    LE CHARNAY437 660 913 0001701.50Z4 changements ▾
    1. 31 juillet 2023Changement d'activité principale (NAF) : 01.42Z → 01.50Z
    2. 31 décembre 2012Devient employeur
    3. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.3Z (NAF1993) → 01.42Z
    4. 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.3Z (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
PIRAJOUX : 1 établissement, actif (siège)PIRAJOUX

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 30 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification du capital social

  2. 30 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  3. 30 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  4. 31 décembre 2024
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  5. 31 juillet 2023
    Changement de dénomination
    GAEC DU CHARNAY→EXPLOITATION DU CHARNAY
Voir les 7 changements plus anciens
  1. 31 juillet 2023
    Changement de forme juridique
    Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)→Société civile d'exploitation agricole
  2. 31 juillet 2023
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.42Z→01.50Z
  3. 31 juillet 2023
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de la personne morale

  4. 31 juillet 2023
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  5. 31 juillet 2023
    Formalité au RNE

    Adjonction d’activité

  6. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.3Z (NAF1993)→01.42Z
  7. 25 décembre 2001
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.3Z (NAF1993)

Annonces BODACC4 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Dénomination
    EXPLOITATION DU CHARNAY
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Administration
    GAILLY Sébastien nom d'usage : GAILLY n'est plus Associé indéfiniment responsable. ROBIN Ludovic Christian nom d'usage : ROBIN n'est plus Associé indéfiniment responsable
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC B n° 20260052, annonce 180 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Dénomination
    EXPLOITATION DU CHARNAY
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Administration
    Gérant : DELIANCE Stéphane, Emmanuel ; Gérant : DELIANCE Alexandre, David
    Activité
    L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime. En particulier, la Société peut notamment procéder à l'exploitation de toutes propriétés agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition consenties par les associés ou selon toutes autres modalités, et à la vente de produits provenant de cette exploitation, avant ou après leur transformation, sous réserve de respecter les usages agricoles
    Siège
    le Charnay, 01270 Pirajoux
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC B n° 20250116, annonce 9 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Dénomination
    EXPLOITATION DU CHARNAY
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Activité
    L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime. En particulier, la Société peut notamment procéder à l'exploitation de toutes propriétés agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition consenties par les associés ou selon toutes autres modalités, et à la vente de produits provenant de cette exploitation, avant ou après leur transformation, sous réserve de respecter les usages agricoles
    Siège
    le Charnay, 01270 Pirajoux
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC B n° 20240185, annonce 25 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).