FONTES DE PARIS
SIREN 333 483 170
Siège : ZONE INDUSTRIELLE, Lieu-dit LA MARQUE, 10330 CHAVANGES
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 3 septembre 1985
- Activité principale (NAF)
- 27.40ZFabrication d'appareils d'éclairage électriqueStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 27.40Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 333 483 170 00028
- RCS
- RCS Troyes 333 483 170
- N° TVA intracommunautaire
- FR 58 333 483 170Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 160 000 €
- Date d'immatriculation
- 24 septembre 1985
- Clôture de l'exercice
- 31 mars
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 23 septembre 2084
Activité
Objet social
La création, l'étude, la fabrication, l'achat, la distribution, l'Importation, l'exportation d'articles d'éclairage urbain, de mobilier urbain, d'articles d'assainissement, de ferronnerie sous toutes ses formes. Achats, fabrication et ventes, usinage de toutes pièces, finies ou non, en bronze et aluminium, et en général, en tous autres matériaux.
Activité déclarée
- Principale27.40ZCommerciale
Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 mars 2026
Les 8 ratios expliqués →Son autonomie financière (73,0 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Solidité
Autonomie financière73 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
73,0 %
Médiane du secteur : 47,2 % · la moitié des entreprises entre 31,9 % et 63,7 %
Comptes annuels7 exercices déposés de 2016 à 2026
Chiffres clés
- Capitaux propres4,0 M €-2,5 %
2018 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 ’25 2026 - Dettes financières203 k €-63,0 %
2018 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 ’25 2026 - Trésorerie512 k €-54,3 %
2018 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 ’25 2026 - Pointillés : aucun exercice clos en 2021, 2022, 2023 ni en 2025 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202631/03/2026 · 15 mois | 202431/12/2024 | 202031/12/2020 | 201931/12/2019 | 201831/12/2018 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | confidentiel | 8,5 M €+12,8 % | 4,3 M €-28,8 % | confidentiel | 4,6 M €+30,1 % |
| dont à l'export | confidentiel | 337 k € | 428 k € | confidentiel | 371 k € |
| Valeur ajoutée | confidentiel | 2,8 M € | 763 k € | confidentiel | 1,3 M € |
| Excédent brut d'exploitation | confidentiel | 1,1 M €+137,0 % | -159 k €-120,6 % | confidentiel | 254 k € |
| Charges de personnel | confidentiel | 1,7 M € | 894 k € | confidentiel | 1,0 M € |
| Résultat d'exploitation | confidentiel | 814 k €+256,5 % | 168 k €-63,0 % | confidentiel | 117 k € |
| Résultat financier | confidentiel | -16,6 k € | 5 825 € | confidentiel | 847 € |
| Résultat exceptionnel | confidentiel | -152 k € | 1 742 € | confidentiel | -1 650 € |
| Résultat net | confidentiel | 487 k €+138,2 % | 133 k €-62,8 % | confidentiel | 116 k € |
| Effectif moyen | — | — | 21 | 25 | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 160 k € | 160 k € | 160 k € | 160 k € | 160 k € |
| Capitaux propres | 4,0 M €-2,5 % | 4,1 M €+12,7 % | 3,2 M €+7,7 % | 2,9 M €+13,9 % | 2,6 M €+4,7 % |
| Total du bilan | 5,5 M €-12,5 % | 6,3 M €-1,7 % | 5,5 M €+25,1 % | 4,4 M €-0,4 % | 4,4 M €-1,6 % |
| Dettes | 1,5 M € | 2,2 M € | 2,4 M € | 1,5 M € | 1,9 M € |
| dont dettes financières | 203 k € | 549 k € | 1,6 M € | 582 k € | 771 k € |
| Trésorerie | 512 k € | 1,1 M € | 1,4 M € | 179 k € | -40,7 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | confidentiel | 12,4 % | -3,7 % | confidentiel | 5,5 % |
| Marge d'exploitation | confidentiel | 9,6 % | 3,9 % | confidentiel | 2,5 % |
| Marge nette | confidentiel | 5,7 % | 3,1 % | confidentiel | 2,5 % |
| Rentabilité des capitaux propres | confidentiel | 11,8 % | 4,2 % | confidentiel | 4,5 % |
| Autonomie financière | 73,0 % | 65,6 % | 57,1 % | 66,4 % | 58,1 % |
| Endettement financier | 5,0 % | 13,3 % | 50,8 % | 19,9 % | 30,0 % |
| Délai clients | confidentiel | 65 j | 77 j | confidentiel | 115 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne morale
- Personne physique
- Personne moraleB.F. AUDIT PARTENAIRESÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireDepuis le 16 décembre 2024SIREN 492 402 128
Anciens dirigeants 1
Chronologie
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- ATEL CONSTRUC INDUS BUSSIEROIS & BRAGARDÀ surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 439 895 582 · 52500 CHAMPSEVRAINE
Réseau2 dirigeants · 6 entreprises liées
- ALLIANCE LED Via MAZZARINO
- ATEL CONSTRUC INDUS BUSSIEROIS & BRAGARD À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- LIGHT SCIENTISTS EXPLOITATION À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia MAZZARINO
- LS MANCO Via MAZZARINO
- SCI JB JC POPINCOURT Via Jean-Charles PHILIPPON
- STOP LED Via MAZZARINO
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- MAZZARINO Dirigée par Vincent ROVERATO (Président)
Établissements
Établissements actifs2 sur 2
- SiègeSiège social333 483 170 0002827.40Z20 à 49 salariés1 septembre 1987ZONE INDUSTRIELLE, Lieu-dit LA MARQUE, 10330 CHAVANGESSiègeSiège social· CHAVANGESdepuis 1987ZONE INDUSTRIELLE333 483 170 0002827.40Z20 à 49 salariés5 changements ▾ ▴
- 28 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 25.99B → 27.40Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 28.7Q (NAFRev1) → 25.99B
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : 28.7P (NAF1993) → 28.7Q (NAFRev1)
- 25 décembre 1997Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 28.7P (NAF1993)
- 25 décembre 1996Devient employeur
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAF1993) → 27.40Z
- 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.1J (NAF1993)
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 19
- Montant cumulé HT
- 12,5 M €
- Notifiés
- de 2022 à 2026
Principaux acheteurs
- COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE 10 marchés
- SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE 4 marchés
- COMMUNE DE NARBONNE 2 marchés
- COMMUNE D'AMIENS 2 marchés
- SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 1 marché
- 1 938 €
Le présent marché subséquent concerne : Equipements d’éclairage public
Acheteur : COMMUNE D'AMIENS
12 juin 2026 · 1 mois · Procédure adaptée · 4 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 6 860 €
Le présent marché subséquent concerne : Equipements d’éclairage public
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
27 janvier 2026 · 3 mois · Procédure adaptée · 4 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 2 030 €
Le présent marché subséquent concerne : Equipements d’éclairage public
Acheteur : COMMUNE D'AMIENS
4 août 2025 · 1 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 27,5 k €
L’objet du lot dont est issu le marché subséquent s’intitule : Equipements d’éclairage public (autre que les supports) : Les luminaires, les bornes lumineuses, les encastrés de sol et les matériels et équipements dédiés à la télégestion et à la détection.
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
18 juillet 2025 · 2 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 18,0 k €
Le présent marché subséquent concerne : Equipements d’éclairage public
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
30 janvier 2025 · 3 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
Voir les 14 autresMasquer
- 14,3 k €
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE, LIVRAISON DE MATERIEL D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE PAR LA LUMIERE - MS 38 LOT 2 BOVELLES
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
17 octobre 2024 · 2 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 23,5 k €
Le présent marché subséquent concerne : Equipements d’éclairage public
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
11 octobre 2024 · 1 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 33,8 k €
INX ACCORD-CADRE DE FOURNITURE, LIVRAISON DE MATERIEL D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE PAR LA LUMIERE\nL’objet du lot dont est issu le marché subséquent s’intitule : Equipements d’éclairage public (autre que les supports) : Les luminaires, les bornes lumineuses, les encastrés de sol et les matériels et équipements dédiés à la télégestion et à la détection.
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
2 septembre 2024 · 3 mois · Procédure adaptée · 7 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 54,3 k €
L’objet du lot dont est issu le marché subséquent s’intitule : Equipements d’éclairage public (autre que les supports) : Les luminaires, les bornes lumineuses, les encastrés de sol et les matériels et équipements dédiés à la télégestion et à la détection.
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
29 août 2024 · 5 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 21,5 k €
Le présent marché subséquent concerne : Equipements d’éclairage public
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
19 juillet 2024 · 2 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 14,4 k €
Le présent marché subséquent concerne : Equipements d’éclairage public
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
15 mai 2024 · 3 mois · Procédure adaptée · 7 offres · Département 80 · CPV 31527200-8
- 9 331 €
L’objet du lot dont est issu le marché subséquent s’intitule : Equipements d’éclairage public (autre que les supports) : Les luminaires, les bornes lumineuses, les encastrés de sol et les matériels et équipements dédiés à la télégestion et à la détection.
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
24 avril 2024 · 3 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 80 · CPV 34993000-4
- 160 k €maximum
LOT 3 - LANTERNES DE STYLE
Acheteur : COMMUNE DE NARBONNE
29 août 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 11100 · CPV 31527210-1
- 120 k €maximum
LOT 1 - CANDELABRES ET CONSOLES DE STYLES
Acheteur : COMMUNE DE NARBONNE
11 août 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 11100 · CPV 31520000-7
- 2,6 M €
2023 FOURNITURE MATERIELS EP - 2023FEP08
Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE
1 janvier 2023 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 8 offres · Département 027 · CPV 34928500-3
- 1,8 M €maximum
2023 FOURNITURE MATERIELS EP - 2023FEP08
Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE
1 janvier 2023 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · Département 027 · CPV 34928500-3
- 1,8 M €
2023 FOURNITURE MATERIELS EP - 2023FEP08
Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE
1 janvier 2023 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 8 offres · Département 027 · CPV 34928500-3
- 875 k €maximum
2023 FOURNITURE MATERIELS EP - 2023FEP08
Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE
1 janvier 2023 · 12 mois · Appel d'offres ouvert · Département 027 · CPV 34928500-3
- 5,0 M €maximum
La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre régissant les futurs marchés subséquents relatif à la fourniture de matériel d’éclairage public pour les travaux réalisés sous maîtrise d’ouvrage (ou maîtrise d’ouvrage déléguée) du Synd
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35
11 juillet 2022 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · Département 35 · CPV 34928500-3
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)31.5C (NAFRev1)→27.40Z
- 25 décembre 2004Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)28.7Q (NAFRev1)→31.5C (NAFRev1)
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)28.7P (NAF1993)→28.7Q (NAFRev1)
- 25 décembre 1997Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→28.7P (NAF1993)
Voir les 1 changements plus anciens
- 1 janvier 1992Changement de dénominationSOC NOUVELLE DES FONTES DE PARIS→FONTES DE PARIS
Annonces BODACC10 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Troyes
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : Mazzarino ; Directeur général : PHILIPPON Jean-Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES
- Activité
- La création, l'étude, la fabrication, l'achat, la distribution, l'Importation, l'exportation d'articles d'éclairage urbain, de mobilier urbain, d'articles d'assainissement, de ferronnerie sous toutes ses formes. Achats, fabrication et ventes, usinage de toutes pièces, finies ou non, en bronze et aluminium, et en général, en tous autres métaux.
- Siège
- Z I., lieu-dit "la Marque", 10330 Chavanges
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Référence
- BODACC B n° 20260191, annonce 696 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Troyes
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : Mazzarino ; Directeur général : CONTENOT Michel Robert José ; Directeur général : PHILIPPON Jean-Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES
- Activité
- La création, l'étude, la fabrication, l'achat, la distribution, l'Importation, l'exportation d'articles d'éclairage urbain, de mobilier urbain, d'articles d'assainissement, de ferronnerie sous toutes ses formes. Achats, fabrication et ventes, usinage de toutes pièces, finies ou non, en bronze et aluminium, et en général, en tous autres métaux.
- Siège
- Z I., lieu-dit "la Marque", 10330 Chavanges
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Référence
- BODACC B n° 20250230, annonce 727 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Troyes
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : Mazzarino ; Directeur général : CONTENOT Michel Robert José ; Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES
- Activité
- La création, l'étude, la fabrication, l'achat, la distribution, l'Importation, l'exportation d'articles d'éclairage urbain, de mobilier urbain, d'articles d'assainissement, de ferronnerie sous toutes ses formes. Achats, fabrication et ventes, usinage de toutes pièces, finies ou non, en bronze et aluminium, et en général, en tous autres métaux.
- Siège
- Z I., lieu-dit "la Marque", 10330 Chavanges
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Référence
- BODACC B n° 20250004, annonce 179 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Troyes
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : SZATAPSKI Reynald ; Directeur général : CONTENOT Michel Robert José ; Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES
- Activité
- La création, l'étude, la fabrication, l'achat, la distribution, l'Importation, l'exportation d'articles d'éclairage urbain, de mobilier urbain, d'articles d'assainissement, de ferronnerie sous toutes ses formes. Achats, fabrication et ventes, usinage de toutes pièces, finies ou non, en bronze et aluminium, et en général, en tous autres métaux.
- Siège
- Z I., lieu-dit "la Marque", 10330 Chavanges
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Référence
- BODACC B n° 20240248, annonce 277 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Troyes
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : SZATAPSKI Reynald ; Directeur général : CONTENOT Michel Robert José
- Activité
- La création, l'étude, la fabrication, l'achat, la distribution, l'Importation, l'exportation d'articles d'éclairage urbain, de mobilier urbain, d'articles d'assainissement, de ferronnerie sous toutes ses formes. Achats, fabrication et ventes, usinage de toutes pièces, finies ou non, en bronze et aluminium, et en général, en tous autres métaux.
- Siège
- Z I., lieu-dit "la Marque", 10330 Chavanges
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Référence
- BODACC B n° 20230153, annonce 110 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : SZATAPSKI Reynald ; Directeur général : CONTENOT Michel, Robert, José ; Commissaire aux comptes titulaire : SIMONNY Daniel ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUTEC EUROPE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Référence
- BODACC B n° 20190046, annonce 172 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : SZATAPSKI Reynald ; Directeur général : SZATAPSKI Murièle ; Commissaire aux comptes titulaire : SIMONNY Daniel ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUTEC EUROPE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Référence
- BODACC B n° 20180130, annonce 156 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Directeur général : SZATAPSKI Murièle Président : SZATAPSKI Casimir Commissaire aux comptes titulaire : SIMONNY Daniel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUTEC EUROPE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Référence
- BODACC B n° 20160012, annonce 200 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : SZATAPSKI Murièle Directeur général : SZATAPSKI Casimir Commissaire aux comptes titulaire : SIMONNY Daniel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUTEC EUROPE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Référence
- BODACC B n° 20150201, annonce 131 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Dénomination
- FONTES DE PARIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : BECLIE Muryel né(e) SZATAPSKI Commissaire aux comptes titulaire : SIMONNY Daniel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUTEC EUROPE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Référence
- BODACC B n° 20110209, annonce 144 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).