Registrius

FRANCO NOVELLI

SIREN 379 479 975

Siège : 1 rue GEORGES LAVIER, 21000 DIJON

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
8 octobre 1990
Activité principale (NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtimentStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.91Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
379 479 975 00045
RCS
RCS Dijon 379 479 975
N° TVA intracommunautaire
FR 19 379 479 975
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ENTREPRISE NOVELLI FRANCO - SALA MICHEL - S.C.I.M.
Date d'immatriculation
18 octobre 1990
Inscription au RCS
Le 27 mars 1998

Activité

Activités déclarées

  • Principale43.99CCommerciale

    Marchand de biens

  • 43.99CArtisanale réglementée

    MACONNERIE - CARRELAGE - TRAVAUX PUBLICS - RAVALEMENT PAR SABLAGE OU PAR VAPEUR - RENOVATION DE TOUS BATIMENTS - MARCHAND DE BIENS

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne physique
    Entrepreneur individuel
    Naissance : juillet 1961

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 4

  • SiègeSiège social· DIJONdepuis 2010
    1 rue GEORGES LAVIER379 479 975 0004543.99C1 ou 2 salariés
Voir les 4 établissements (3 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
DIJON 3 étab. · 1 actif
00011 24 rue DE CRONSTADT
ENTREPRISE NOVELLI FRANCO-SALA MICHEL, 24 rue DE CRONSTADT, DIJON · actif du 8 octobre 1990 au 31 mars 1997
00029 85 boulevard MARECHAL JOFFRE
ENTREPRISE NOVELLI F.- SALA M.- S.C.I.M., 85 boulevard MARECHAL JOFFRE, DIJON · actif du 1 avril 1997 au 23 juin 2004
00045 1 rue GEORGES LAVIER
1 rue GEORGES LAVIER, DIJON · actif du 11 janvier 2010 à aujourd'hui
VAROIS-ET-CHAIGNOT 1 étab.
00037 14 route DE GRAY
14 route DE GRAY, VAROIS-ET-CHAIGNOT · actif du 24 juin 2004 au 10 janvier 2010

Carte

Actif Fermé Siège
4 établissements, 1 actif, dont le siège DIJON : 3 VAROIS-ET-CHAIGNOT : 14DIJON +1

Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
9
Montant cumulé HT
2,8 M €
Notifiés
de 2018 à 2026
  • Ecole nationale des greffes - travaux de mise aux normes du bâtiment C et individualisation des studios - Démolition - Gros-oeuvre

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

    645 k €

    14 avril 2026 · 34 mois · Procédure adaptée · 47 offres · Département 21 · CPV 45111000-8

  • MISE EN CONFORMITE DU DESENFUMAGE BATIMENT F INTERNAT AU LYCEE GUSTAVE EIFFEL A DIJON (21) - Gros oeuvre

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    49,8 k €

    23 décembre 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 24 offres · Département 21 · CPV 45223220-4

  • TF037723_Cour d'appel de Dijon : sécurité incendie du tribunal civil climatisation et ascenseur combles lot1 : installation de chantier et gros oeuvre

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

    132 k €

    24 juillet 2024 · 25 mois · Procédure adaptée · 1 offre · Département 21 · CPV 45000000-7

  • TF037723 Cour d'Appel de Dijon: sécurisation des combles lot1 installation de chantier et gros œuvre

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

    196 k €

    23 juillet 2024 · 26 mois · Procédure adaptée · 1 offre · Département 21 · CPV 45000000-7

  • Démolition / Dépose - Travaux de réaménagement et embellissement des locaux Habellis à DIJON (21)

    Acheteur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS

    58,1 k €

    26 février 2024 · 7 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 21000 · CPV 45110000-1

Voir les 4 autres
  • Travaux de transformation de l'ancien logement de concierge en bureaux à la cité judiciaire de Dijon

    Acheteur : COUR D APPEL DE DIJON

    17,1 k €

    19 avril 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 21 · CPV 45262522-6

  • TRAVAUX DE REHABILITATION-EXTENSION ET MISE AUX NORMES DE - L'UEHC DIJON - DEMOLITION GROS OEUVRE VRD ESPACES VERTS

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

    266 k €

    16 août 2021 · 15 mois · Procédure adaptée · 21 · CPV 45000000-7

  • Réfection de la façade du bâtiment B de l'ENG

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

    204 k €

    7 mai 2020 · 25 mois · Procédure adaptée · 21 · CPV 45443000-4

  • TVX-ENTRETIEN-CL-Lot 1 - Ma�onnerie - VRD

    Acheteur : DIJON METROPOLE

    1,2 M €

    28 décembre 2018 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 21 · CPV 45000000-7

    En groupement avec S.N.C.T.P, CUROT CONSTRUCTION FACILITY SERVICES

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 13 janvier 2012
    Observation du greffeRCS · n° 475

    Déclaration d'insaisissabilité de la résidence principale de Mr Franco NOVELLI, conformément aux articles L526-1 et L526-4 du Code de Commerce, l'insaisissabilité prenant effet à compter de la date de dépôt de l'acte à la conservation des hypothèques le 05/05/2011 Adresse : 1B rue Georges Lavier 21000 Dijon Acte de Me Didier NOURISSAT,Notaire à Dijon en date du 01/04/2011

  2. 11 janvier 2010
    Transfert du siège
    VAROIS-ET-CHAIGNOT, 14 route DE GRAY→DIJON, 1 rue GEORGES LAVIER
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.2V (NAFRev1)→43.99C
  4. 24 juin 2004
    Transfert du siège
    non renseigné→VAROIS-ET-CHAIGNOT, 14 route DE GRAY
  5. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.2V (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Transfert de l'établissement principal
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Nom
    Franco NOVELLI
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Référence
    BODACC B n° 20100020, annonce 431 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).