Registrius

FRANCOIS HAMET

SIREN 480 606 110

Siège : 5 rue SIMEON LUCE, 50430 BRETTEVILLE-SUR-AY

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours1 qualification en cours de validitéArchitecte sur le site faire.fr (2)Cliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
18 janvier 2005
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
480 606 110 00033
N° TVA intracommunautaire
FR 60 480 606 110
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
18 janvier 2005

Activité

Activité déclarée

  • Principale71.11ZLibérale non réglementée

    Activités d'architecture

Labels et certificats1

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· BRETTEVILLE-SUR-AYdepuis 2011
    5 rue SIMEON LUCE480 606 110 0003371.11Z
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
LA HAYE 1 étab.
00017 28 rue DU CALVAIRE
28 rue DU CALVAIRE, LA HAYE · actif du 18 janvier 2005 au 29 février 2008
CREANCES 1 étab.
00025 8 place LIBERTE
FRANCOIS HAMET ARTHITECTE, 8 place LIBERTE, CREANCES · actif du 1 mars 2008 au 30 novembre 2011
BRETTEVILLE-SUR-AY 1 étab. · 1 actif
00033 5 rue SIMEON LUCE
5 rue SIMEON LUCE, BRETTEVILLE-SUR-AY · actif du 1 décembre 2011 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 1 actif, dont le siège BRETTEVILLE-SUR-AY : 1 CREANCES : 1 LA HAYE : 13BRETTEVILLE-SUR-AY +2

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
1
Montant cumulé HT
24,0 k €
Notifiés
en 2024

Principaux acheteurs

  • Maitrise d'oeuvre pour la reconstruction de la salle polyvalente de Glatigny en modulaires

    Acheteur : COMMUNE DE LA HAYE

    24,0 k €

    2 juillet 2024 · 20 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 50250 · CPV 71300000-1

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 décembre 2011
    Transfert du siège
    CREANCES, 8 place LIBERTE→BRETTEVILLE-SUR-AY, 5 rue SIMEON LUCE
  2. 19 mai 2008
    Transfert du siège
    LA HAYE, 28 rue DU CALVAIRE→CREANCES, 8 place LIBERTE
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2A (NAFRev1)→71.11Z

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).