FREDERIC ANNE
SIREN 907 816 755
- Siège :
- ZONE ARTISANALE DES CHATEAUX, 3 rue DES CHARRONS, 67980 HANGENBIETEN
FREDERIC ANNE (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 907 816 755, dont le siège est situé à Hangenbieten (67980). Son activité principale relève du code NAF 77.40Z (location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright). Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 77.40ZLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyrightStatistiques du secteurSuivre les concurrents (67)
- Activité principale (NAF 2025)
- 77.40G
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 907 816 755 00017
- RCS
- RCS Strasbourg 907 816 755
- N° TVA intracommunautaire
- FR 95 907 816 755Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- Inscription au RCS
- Le
Activité
Activité déclarée
- Principale77.40ZCommerciale
Licences de marques : exploitation d'une marque par le biais d'un contrat de licence
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées
- HEOS FRANCE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Frederic Jean-Claude ANNE
- HEOS FRANCE IMMOBILIER Via Frederic Jean-Claude ANNE
- SCI FREMPI Via Frederic Jean-Claude ANNE
- HORUS INVEST · cessée Via Frederic Jean-Claude ANNE
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social907 816 755 0001777.40Z—ZONE ARTISANALE DES CHATEAUX, 3 rue DES CHARRONS, 67980 HANGENBIETENSiègeSiège social· HANGENBIETENdepuis 2021ZONE ARTISANALE DES CHATEAUX907 816 755 0001777.40Z
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Annonces BODACC1 annonce
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le
- Nature
- Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- Début d'activité
- Nom
- Frédéric ANNE
- Etablissement principal
- Zone Artisanale des Châteaux, 3 rue des Charrons, 67980 Hangenbieten Licences de marques : exploitation d'une marque par le biais d'un contrat de licence Origine : Création
- Greffe
- Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg
- Référence
- BODACC A n° 20210244, annonce 857 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).