Registrius

FREDERIC ANNE

SIREN 907 816 755

Siège :
ZONE ARTISANALE DES CHATEAUX, 3 rue DES CHARRONS, 67980 HANGENBIETEN
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

FREDERIC ANNE (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 907 816 755, dont le siège est situé à Hangenbieten (67980). Son activité principale relève du code NAF 77.40Z (location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright). Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
Activité principale (NAF)
77.40ZLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyrightStatistiques du secteurSuivre les concurrents (67)
Activité principale (NAF 2025)
77.40G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
907 816 755 00017
RCS
RCS Strasbourg 907 816 755
N° TVA intracommunautaire
FR 95 907 816 755
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
Inscription au RCS
Le

Activité

Activité déclarée

  • Principale77.40ZCommerciale

    Licences de marques : exploitation d'une marque par le biais d'un contrat de licence

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· HANGENBIETENdepuis 2021
    ZONE ARTISANALE DES CHATEAUX907 816 755 0001777.40Z

Carte

Actif Fermé Siège
HANGENBIETEN : 1 établissement, actif (siège)HANGENBIETEN

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    Début d'activité
    Nom
    Frédéric ANNE
    Etablissement principal
    Zone Artisanale des Châteaux, 3 rue des Charrons, 67980 Hangenbieten Licences de marques : exploitation d'une marque par le biais d'un contrat de licence Origine : Création
    Greffe
    Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg
    Référence
    BODACC A n° 20210244, annonce 857 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).