FURNOTEL
SIREN 388 842 148
Siège : 25-27, 25 quai DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS-MONS
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 7 octobre 1992
- Activité principale (NAF)
- 46.69CCommerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les servicesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 46.64K
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 388 842 148 00040
- RCS
- RCS Evry 388 842 148
- N° TVA intracommunautaire
- FR 91 388 842 148Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 743 620 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 16 octobre 20141 743 620 €
- 28 août 20141 173 620 €
- 19 janvier 20108 802 150 €
- Date d'immatriculation
- 24 mai 1995
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 96 ans, jusqu'au 15 octobre 2091
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
L'achat, la vente, la création, la commercialisation, la diffusion et la réparation de tous matériels mobiliers et plus généralement de tous produits destinés à l'hôtellerie, la restauration sous toutes ses formes, les cafés, bars, brasseries, collectivités, traiteurs et magasins d'alimentation en général, la recherche, l'acquisition, la détention, la gestion et le transfert de toutes participations.
Activité déclarée
- Principale46.69CCommerciale
L'achat, la vente, la création, la commercialisation, la diffusion et la réparation de tous matériels mobiliers et plus généralement de tous produits destinés à l'hôtellerie, la restauration sous toutes ses formes, les cafés, bars, brasseries, collectivités, traiteurs et magasins d'alimentation en général, la recherche, l'acquisition, la détention, la gestion et le transfert de toutes participations.
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au 31/12/2025, dépôt attendu avant le 31/07/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2024 (partiellement confidentiel (rapcac)).
Source : comptes annuels · 31 juillet 2026
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2024
Les 8 ratios expliqués →En 2024, FURNOTEL a réalisé un bénéfice de 1,2 M €. Son autonomie financière (75,2 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Solidité
Autonomie financière75 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
75,2 %
Médiane du secteur : 46,8 % · la moitié des entreprises entre 28,2 % et 64,6 %
Comptes annuels1 exercice déposé
Chiffres clés
- Résultat net1,2 M €
2023 2024 - Capitaux propres13,8 M €
2023 2024 - Dettes financières323 k €
2023 2024 - Trésorerie3,7 M €
2023 2024
| Exercice | 202431/12/2024 | 2023d'après 2024 |
|---|---|---|
| Activité et résultats | ||
| Résultat net | 1,2 M € | 0 € |
| Bilan | ||
| Capital social | 1,7 M € | 0 € |
| Capitaux propres | 13,8 M € | 0 € |
| Total du bilan | 18,4 M € | 0 € |
| Dettes | 2,5 M € | 0 € |
| dont dettes financières | 323 k € | 0 € |
| Trésorerie | 3,7 M € | 0 € |
| Ratios | ||
| Rentabilité des capitaux propres | 8,5 % | confidentiel |
| Autonomie financière | 75,2 % | — |
| Endettement financier | 2,3 % | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne moraleFINANCIERE FURNOTELÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 13 juin 2025SIREN 880 064 076
- Personne physique
- Personne morale
Réseau1 dirigeant · 6 entreprises liées
- COPADIC À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE FURNOTEL
- GROUPE FURNOTEL À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE FURNOTEL
- ISOTECH À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE FURNOTEL
- PARIBAR Via FINANCIERE FURNOTEL
- SOCIETE FRANCO HELVETICA À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE FURNOTEL
- FINANCIERE FURNOSEM · cessée Via FINANCIERE FURNOTEL
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- FINANCIERE FURNOTEL À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Sebastien Charles Marie DE PELLEPORT BURETE (Directeur général), Christine Raymonde Germaine COTTARD (Président)
Établissements
Établissement actif1 sur 4
- SiègeFURNOTEL VITRINES ET COMPTOIRS - ISOTECH - SOTAL46.69C10 à 19 salariés1 août 2012388 842 148 00040
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 25 octobre 2018Observation du greffeRCS
Apport partiel d'actifs à la société ISOTECH SASU sises 25/27 Quai de l'industrie 91200 ATHIS MONS RCS EVRY 834 234 262 le 01/10/2018 avec effet réroactif juridique, fiscal et comptable au 1er janvier 2018 à zéro heure.
- 8 octobre 2014Observation du greffeRCS
Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ISOTECH Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Siège social 273 rue Champs du Garet - Zi Nord - 69400 Arnas Rcs Villefranche-Tarare B 385 082 086
- 1 août 2012Transfert du siègeMORANGIS, 80 avenue CHARLES DE GAULLE→ATHIS-MONS, 25 quai DE L'INDUSTRIE
- 2 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)46.49Z→46.69C
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)51.4S (NAFRev1)→46.49Z
Voir les 4 changements plus anciens
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→51.4S (NAFRev1)
- 25 décembre 2002Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 1 janvier 1998Changement de dénominationPIERRE HENRY SA→FURNOTEL
- 24 mai 1995Observation du greffeRCS
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Annonces BODACC17 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : DECLERCQ Philippe succède à LEGOUX & ASSOCIES
Tribunal de Commerce d'Evry- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : FINANCIERE FURNOTEL ; Commissaire aux comptes titulaire : PREJEAN AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : DECLERCQ Philippe
- Activité
- L'achat, la vente, la création, la commercialisation, la diffusion et la réparation de tous matériels mobiliers et plus généralement de tous produits destinés à l'hôtellerie, la restauration sous toutes ses formes, les cafés, bars, brasseries, collectivités, traiteurs et magasins d'alimentation en général, la recherche, l'acquisition, la détention, la gestion et le transfert de toutes participations.
- Siège
- 25-27 Quai De l'Industrie, 91200 Athis-Mons
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- Référence
- BODACC B n° 20230145, annonce 2231 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : FINANCIERE FURNOTEL succède à GROUPE FURNOTEL
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : FINANCIERE FURNOTEL ; Commissaire aux comptes titulaire : PREJEAN AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : LEGOUX & ASSOCIES
- Siège
- 25-27 Quai De l'Industrie, 91200 Athis-Mons
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20200073, annonce 1425 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Descriptif
- Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission Art L236-22 du code de commerce Société bénéficiaire de l'apport : ISOTECH Forme : SAS à associé unique Adresse du siège : 25/27 QuaiI de l'Industrie 91200 ATHIS MONS Capital : 1 000 Euros Numéro unique d'identification : 834 234 262 Lieu d'immatriculation : EVRY Société apporteuse : FURNOTEL Forme : SAS à associé unique Adresse du siège : 25/27 QUAI de l'Industrie 91200 ATHIS MONS Capital : 1 743 620 Euros Numéro unique d'identification : 388 842 148 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif, sur la base des comptes arrêtés au 31/12/2017, afférents à la branche complète et autonome d'activité "Vitrines", de la société FURNOTEL dont la transmission à la société ISOTECH est prévue : Actif : 4 248 675 euros Passif : 3 264 351 euros Actif net : 984 324 euros Effet rétroactif : 1er janvier 2018 En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société FURNOTEL, 984 324 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1 euro chacune, entièrement libérées et créées par la société ISOTECH au titre d'une augmentation de son capital d'un montant de 984 324 euros pour le porter de 1 000 euros à 985 324 euros. Montant prévu de la prime d'apport : il n'y aura pas de prime d'apport. Le projet de traité d'apport partiel d'actifs a été établi en date à Athis-Mons du 29 juin 2018 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry au nom des sociétés FURNOTEL et ISOTECH le 04 juillet 2018.
- Oppositions
- Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 1 743 620 €
- Siège
- 25-27 QUAI de l'Industrie, 91200 Athis Mons
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC A n° 20180128, annonce 1149 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : LEGOUX & ASSOCIES succède à AUDITEX
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : PREJEAN AUDIT ET CONSEIL succède à ERNST & YOUNG et Autres
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Président : GROUPE FURNOTEL modification le 11 Août 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : LEGOUX & ASSOCIES en fonction le 11 Août 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : PREJEAN AUDIT ET CONSEIL en fonction le 11 Août 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20170156, annonce 1339 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Président : GROUPE FURNOTEL succède à FINANCIERE FURNOSEM
- Sortie · STELLIAN Vincent, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 24 Septembre 2013 Président : GROUPE FURNOTEL en fonction le 22 Juin 2015
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20150123, annonce 1936 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Président : FINANCIERE FURNOSEM succède à ORSET Christine Raymonde Germaine
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 24 Septembre 2013 Directeur général : STELLIAN Vincent en fonction le 20 Février 2014 Président : FINANCIERE FURNOSEM en fonction le 28 Octobre 2014
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20140213, annonce 3151 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ISOTECH Forme juridiq…
- Dénomination · FURNOTEL
- Forme juridique · Société par actions simplifiée
- Capital · 1 173 620 € → 1 743 620 €
- Activité · l'achat, la vente, la création, la commercialisation, la diffusion et la réparation de tous matériels mobiliers et pl…
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Modification
- Modification du capital. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ISOTECH Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Siège social 273 rue Champs du Garet - Zi Nord - 69400 Arnas Rcs Villefranche-Tarare B 385 082 086.
- Début d'activité
- 7 octobre 1992
- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 743 620 €
- Activité
- l'achat, la vente, la création, la commercialisation, la diffusion et la réparation de tous matériels mobiliers et plus généralement de tous produits destinés à l'hôtellerie, la restauration sous toutes ses formes, les cafés, bars, brasseries, collectivités, traiteurs et magasins d'alimentation en général, la recherche, l'acquisition, la détention, la gestion et le transfert de toutes participations.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20140199, annonce 1603 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 8 802 150 € → 1 173 620 €
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 173 620 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20140164, annonce 1298 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionTRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Descriptif
- Avis de Bodacc relatif au projet de commun de fusion nationale ISOTECH Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 480000 EUR Siège social 273 Rue Champ du Garet ZI Nord 69400 ARNAS N° RCS 385082086 RCS VILLEFRANCHE-TARARE, est société absorbée. FURNOTEL Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 8802150 EUR Siège social 25-27 Quai De l'Industrie 91200 ATHIS MONS N° RCS 388842148 RCS EVRY, est société absorbante. L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif : 2.825.498 euros Passif : 2.180.501 euros Actif net : 644.997 euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Le rapport d'échange des droits sociaux est de 19 actions nouvelles de la société FURNOTEL pour 2 actions de la société ISOTECH. Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : La différence entre l'actif net apporté, soit 644.997 euros et le montant de l'augmentation de capital de 570.000 euros, soit 74.997 euros, constituera une prime de fusion. La date du projet commun de fusion : 25 Juin 2014 Les dates et lieux du dépôt au titre de chaque société participante : Le dépôt du projet de fusion a été déposé le 9 Juillet 2014 au Greffe du Tribunal de Commerce d'EVRY au nom de la société FURNOTEL et le 9 Juillet 2014 au Greffe du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE au nom de la société ISOTECH.
- Oppositions
- Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 8 802 150 €
- Siège
- 25-27 QUAI de l'Industrie, 91200 Athis Mons
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC A n° 20140136, annonce 682 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Directeur général : STELLIAN Vincent succède à RAFFARD Nicolas Christian Bernard Marie
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ORSET Christine Raymonde Germaine en fonction le 29 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 24 Septembre 2013 Directeur général : STELLIAN Vincent en fonction le 20 Février 2014
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20140042, annonce 1602 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · RAFFARD Nicolas Christian Bernard Marie, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ORSET Christine Raymonde Germaine en fonction le 29 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 24 Septembre 2013 Directeur général : RAFFARD Nicolas Christian Bernard Marie en fonction le 24 Septembre 2013
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20130190, annonce 2472 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Sortie · CABINET CONSTANTIN, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · CISANE, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ORSET Christine Raymonde Germaine en fonction le 29 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 20 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 20 Décembre 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20130036, annonce 4225 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'adresse du siège
- Siège · 25-27 quai de l'Industrie, 91200 Athis-Mons
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Siège
- 25-27 quai de l'Industrie, 91200 Athis-Mons
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20120195, annonce 1142 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · ERNST & YOUNG et Autres, co-commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · AUDITEX, co-commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 27 Octobre 2010 Président : ORSET Christine Raymonde Germaine en fonction le 29 Août 2011 Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 20 Décembre 2011 Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 20 Décembre 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20110251, annonce 3576 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Président : ORSET Christine Raymonde Germaine succède à LAUGIER YVES
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 27 Octobre 2010 Président : ORSET Christine Raymonde Germaine en fonction le 29 Août 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20110172, annonce 1733 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant3 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : LAUGIER YVES modification le 27 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 27 Octobre 2010
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20100216, annonce 1142 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital
- Capital · 8 802 150 €
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY- Dénomination
- FURNOTEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 8 802 150 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20100012, annonce 1516 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).