Registrius

GAEC ALPY

SIREN 338 746 449

Siège : COMMUNAILLES EN MONTAGNE, 24 rue DE LA MAIRIE, 39250 MIGNOVILLARD

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Date de création
1 septembre 1986
Activité principale (NAF)
01.41ZÉlevage de vaches laitièresStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.41Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
338 746 449 00010
RCS
RCS 338 746 449
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 41 338 746 449
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
162 750 €
Date d'immatriculation
1 juin 2005
Durée de la société
80 ans, jusqu'au 31 mai 2085
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

Exploitation de biens agricoles ; construction et exploitation d'installations de production d'énergie électrique

Activités déclarées

  • Principale01.41ZCommerciale

    Mise en valeur d'une exploitation agricole de 54 hectares.

  • 01.41ZAgricole

    Elevage de vaches laiti?res,Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20252026
Francoise Yvonne Sylvie ALPY Gérant ?–2025
Francoise Yvonne Sylvie ALPY · Gérant · début inconnu → 31 décembre 2025
Remy Paul Bernard ALPY Gérant 2025–…
Remy Paul Bernard ALPY · Gérant · 31 décembre 2025 → aujourd'hui
Joel Henri Paul ALPY Gérant 2025–…
Joel Henri Paul ALPY · Gérant · 31 décembre 2025 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises2 entreprises actives sur 2

Réseau2 dirigeants · 6 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· MIGNOVILLARDdepuis 1986
    COMMUNAILLES EN MONTAGNE338 746 449 0001001.41Z1 ou 2 salariés2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.2A (NAF1993) → 01.41Z
    2. 25 décembre 1986Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.2A (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
MIGNOVILLARD : 1 établissement, actif (siège)MIGNOVILLARD

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 22 juillet 2011
    Observation du greffeRCS

    Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) -

  2. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

  3. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    GAEC ALPY-DUSSOUILLEZ→GAEC ALPY
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.2A (NAFRev1)→01.41Z
  5. 1 janvier 2005
    Changement de dénomination
    EARL ALPY JOEL ET FRANCOISE→GAEC ALPY-DUSSOUILLEZ
Voir les 3 changements plus anciens
  1. 31 décembre 2004
    Changement de dénomination
    GAEC ALPY→EARL ALPY JOEL ET FRANCOISE
  2. 26 novembre 1999
    Observation du greffeRCS

    CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS SOIT 760.000 FRS = 115.861,25 EUROS

  3. 25 décembre 1986
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.2A (NAF1993)

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).