GEODE GEOMETRES-EXPERTS
SIREN 348 176 637
Siège : RESIDENCE ECHO, 156 rue AMIRAL GERARD DAILLE, 73000 CHAMBERY
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Date de création
- 29 septembre 1988
- Activité principale (NAF)
- 71.12AActivité des géomètresStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.12Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 348 176 637 00091
- RCS
- RCS Chambéry 348 176 637
- N° TVA intracommunautaire
- FR 70 348 176 637Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 100 000 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 13 juin 2024100 000 €
- 25 décembre 20163 060 €
- 30 décembre 20103 048,98 €
- Date d'immatriculation
- 28 mars 1991
- Début d'activité
- 1 juillet 1988
- Clôture de l'exercice
- 28 février (premier exercice clos le 28 février 2025)
- Durée de la société
- 87 ans, jusqu'au 27 mars 2078
Activité
Objet social
L'exercice de la profession de géomètres- experts. Toute activité de maîtrise d'œuvre de VRD et la maîtrise d'œuvre en général.
Activité déclarée
- Principale71.12AIndépendante
Activité des géomètres
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 28 février 2026
Les 8 ratios expliqués →En 2026, GEODE GEOMETRES-EXPERTS a réalisé 2,7 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 109 k €. Sa marge nette (4,1 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (15,9 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (64 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 4,09 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
4,1 %
Médiane du secteur : 6,4 % · la moitié des entreprises entre 2,2 % et 16,1 %
Solidité
Autonomie financière16 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
15,9 %
Médiane du secteur : 51,4 % · la moitié des entreprises entre 30,1 % et 69,5 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 64 jours en moyenne.
64 jours
Médiane du secteur : 88 jours · la moitié des entreprises entre 62 jours et 119 jours
Comptes annuels2 exercices déposés de 2025 à 2026
Chiffres clés
- Capitaux propres219 k €+98,9 %
2024 2025 2026 - Dettes financières231 k €+15,2 %
2024 2025 2026 - Trésorerie-642 €-100,4 %
2024 2025 2026
| Exercice | 202628/02/2026 | 202528/02/2025 | 2024d'après 2025 |
|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||
| Chiffre d'affaires | 2,7 M €-2,6 % | confidentiel | confidentiel |
| Valeur ajoutée | 1,9 M € | confidentiel | confidentiel |
| Excédent brut d'exploitation | 183 k €+186,8 % | confidentiel | confidentiel |
| Charges de personnel | 1,7 M € | confidentiel | confidentiel |
| Résultat d'exploitation | 152 k €+238,4 % | confidentiel | confidentiel |
| Résultat financier | -772 € | confidentiel | confidentiel |
| Résultat exceptionnel | -8 924 € | confidentiel | confidentiel |
| Résultat net | 109 k €+8 453,9 % | confidentiel | confidentiel |
| Bilan | |||
| Capital social | 100 k € | 3 060 € | 3 060 € |
| Capitaux propres | 219 k €+98,9 % | 110 k €-70,8 % | 378 k € |
| Total du bilan | 1,4 M €+10,0 % | 1,3 M €+12,4 % | 1,1 M € |
| Dettes | 1,2 M € | 1,1 M € | 741 k € |
| dont dettes financières | 231 k € | 200 k € | 340 k € |
| Trésorerie | -642 € | 159 k € | 176 k € |
| Ratios | |||
| Marge d'EBE | 6,9 % | confidentiel | confidentiel |
| Marge d'exploitation | 5,7 % | confidentiel | confidentiel |
| Marge nette | 4,1 % | confidentiel | confidentiel |
| Rentabilité des capitaux propres | 49,7 % | confidentiel | confidentiel |
| Autonomie financière | 15,9 % | 8,8 % | 33,8 % |
| Endettement financier | 105,2 % | 181,6 % | 90,0 % |
| Délai clients | 64 j | confidentiel | confidentiel |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 2
- Cessée
- Cessée
Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées dont 4 en commun
- LA TRAVERSE Via Stephane Pierre-Marie JOLY, Aurelie BRUNAUD
- SCI ALIZES Via Stephane Pierre-Marie JOLY, Aurelie BRUNAUD
- SIROCCO Via Stephane Pierre-Marie JOLY, Aurelie BRUNAUD
- LA LOMBARDE · cessée Via Stephane Pierre-Marie JOLY, Aurelie BRUNAUD
- OAK Via Stephane Pierre-Marie JOLY
- SPFPL CLEA Via Aurelie BRUNAUD
- STEPHANE JOLY Via Stephane Pierre-Marie JOLY
- ATLAS ESPACE DIMENSION · cessée Via la société
- GIE DIAG 73 · cessée Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs5 sur 9
- SiègeSiège social71.12A10 à 19 salariés1 décembre 2024348 176 637 00091
- Établissement71.12A3 à 5 salariés1 octobre 1998348 176 637 00067
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.2B (NAF1993) → 71.12A
- 25 décembre 1998Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.2B (NAF1993)
- 25 décembre 1998Devient employeur
- Établissement71.12A—27 novembre 2025348 176 637 00109
- Établissement71.12A1 ou 2 salariés28 juin 2019348 176 637 00083
Chronologie
Carte
Tous les 9 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 28
- Montant cumulé HT
- 3,5 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2026
Principaux acheteurs
- SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE 6 marchés
- DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES 4 marchés
- SOCIETE DES TROIS VALLEES - STV OU S3V 3 marchés
- COMMUNE DE TIGNES 3 marchés
- COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE 2 marchés
- 51,2 k €
ADAPTATION PISTE ECLISPE JOP 2030 - MOE
Acheteur : COMMUNE DE COURCHEVEL
12 juin 2026 · 18 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 73120 · CPV 71222000-0
- 51,2 k €
ADAPTATION PISTE ECLISPE JOP 2030 - MOE
Acheteur : COMMUNE DE COURCHEVEL
12 juin 2026 · 18 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 73120 · CPV 71222000-0
- 111 k €
MOE AMÉNAGEMENT DU FRONT DE NEIGE LAVACHET
Acheteur : COMMUNE DE TIGNES
18 mai 2026 · 32 mois · Appel d'offres ouvert · 73321 · CPV 71300000-1
En groupement avec ETUDES REALISATIONS INSTALLAT. A CABLES, STEBAT
- 150 k €
DOCUMENTS TOPOGRAPHIQUES LOT1
Acheteur : COMMUNE DE TIGNES
12 décembre 2024 · 1 mois · Appel d'offres ouvert · 73321 · CPV 71351810-4
- 50,0 k €
DOCUMENTS FONCIERS LOT2
Acheteur : COMMUNE DE TIGNES
12 décembre 2024 · 1 mois · Appel d'offres ouvert · 73321 · CPV 71351810-4
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 28)Masquer
- 72,0 k €
Levés topométriques de suivi de l'église de Ciers des Avenières Veyrins-Thuellin pour la période 2024-2026
Acheteur : COMMUNE DE LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
21 octobre 2024 · 27 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 38630 · CPV 71351810-4
- 43,7 k €
Marché AMO audit et assistance au renouvellement concession domaine ski alpin
Acheteur : COMMUNE DE VILLARD DE LANS
24 juin 2022 · 40 mois · Procédure adaptée · 38250 · CPV 72221000-0
En groupement avec HERVE SAULNIER, NOVATIVE CONSULTING
- 8 700 €
Maîtrise d'oeuvre - Tranchées secteur ex G2 Forêt
Acheteur : SOCIETE DES TROIS VALLEES - STV OU S3V
22 avril 2022 · 6 mois · Procédure adaptée · 73120 · CPV 71330000-0
- 52,5 k €
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude globale sur la situation et l'avenir du site plan d'eau base de loisirs et son environnement proche
20 décembre 2021 · 10 mois · Procédure adaptée · 74152 · CPV 79311000-7
En groupement avec NOVATIVE CONSULTING, CAP - CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES
- 52,5 k €
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude globale sur la situation et l'avenir du site plan d'eau base de loisirs et son environnement proche
20 décembre 2021 · 10 mois · Procédure adaptée · 74152 · CPV 79311000-7
En groupement avec CAP - CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES, EPODE
- 8 540 €
Prestations d'études - station Praz de lys Sommand
Acheteur : COMMUNE DE TANINGES
18 novembre 2021 · 24 mois · Procédure adaptée · 74440 · CPV 71241000-9
- 1 €
Prestations d'études - station Praz de lys Sommand
Acheteur : COMMUNE DE TANINGES
18 novembre 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 74440 · CPV 71241000-9
- 44,4 k €
ETUDE STRATEGIQUE ET DE PROGRAMMATION POUR LA CONSOLIDATION DE LA STATION DE LA PIERRE SAINT MARTIN HIVER ET ETE
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
20 avril 2021 · 10 mois · Procédure adaptée · Département DEP · CPV 71241000-9
En groupement avec NOVATIVE CONSULTING, HERVE SAULNIER
- 44,4 k €
ETUDE STRATEGIQUE ET DE PROGRAMMATION POUR LA CONSOLIDATION DE LA STATION DE LA PIERRE SAINT MARTIN HIVER ET ETE
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
20 avril 2021 · 10 mois · Procédure adaptée · Département DEP · CPV 71241000-9
En groupement avec EPODE, NOVATIVE CONSULTING
- 44,4 k €
ETUDE STRATEGIQUE ET DE PROGRAMMATION POUR LA CONSOLIDATION DE LA STATION DE LA PIERRE SAINT MARTIN HIVER ET ETE
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
20 avril 2021 · 10 mois · Procédure adaptée · Département DEP · CPV 71241000-9
En groupement avec EPODE, HERVE SAULNIER
- 44,4 k €
ETUDE STRATEGIQUE ET DE PROGRAMMATION POUR LA CONSOLIDATION DE LA STATION DE LA PIERRE SAINT MARTIN HIVER ET ETE
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
20 avril 2021 · 10 mois · Procédure adaptée · Département DEP · CPV 71241000-9
En groupement avec NOVATIVE CONSULTING, HERVE SAULNIER
- 484 k €maximum
LOT 2 PRESTATIONS D'AMO POUR LE DOMAINE SKIABLE DE SUPERBAGNERES ET DE BOURG D'OUEIL
Acheteur : SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
4 juin 2020 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 31000 · CPV 71000000-8
En groupement avec CAP - CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES, HERVE SAULNIER
- 277 k €
PRESTATION AMO POUR LE REMPLACEMENT DE LA TELECABINE DE SUPERBAGNERES
Acheteur : SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
18 décembre 2019 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 31000 · CPV 71000000-8
En groupement avec HERVE SAULNIER, CAP - CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES
- 277 k €
PRESTATION AMO POUR LE REMPLACEMENT DE LA TELECABINE DE SUPERBAGNERES
Acheteur : SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
18 décembre 2019 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 31000 · CPV 71000000-8
En groupement avec HERVE SAULNIER, PATRIARCHE
- 249 k €
PRESTATION AMO POUR LE REMPLACEMENT DE LA TELECABINE DE SUPERBAGNERES
Acheteur : SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
18 décembre 2019 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 31000 · CPV 71000000-8
En groupement avec CAP - CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES, HERVE SAULNIER
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 27 novembre 2025Formalité au RNE
Transfert d’un établissement
- 3 décembre 2024Observation du greffeRCS · n° 23552
Date de début d'activité à l'origine : 01/01/1991
- 1 décembre 2024Transfert du siègeCHAMBERY, 44 rue CHARLES MONTREUIL→CHAMBERY, 156 rue AMIRAL GERARD DAILLE
- 1 mars 2024Changement de dénominationSOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEODE - GEOMETRES EXPERTS→GEODE GEOMETRES-EXPERTS
- 1 mars 2024Changement de forme juridiqueSCP de géomètres experts→Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Voir les 6 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 19 novembre 2010Changement de dénominationSCP BOISSENOT-DYEN-FLEURANTIN ET GAIMARD→SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEODE - GEOMETRES EXPERTS
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.2B (NAFRev1)→71.12A
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.2B (NAFRev1)
- 28 mars 1991Observation du greffeRCS · n° 3
Historique des observations depuis le 28/03/1991 : Nom Commercial : GEODE - Transfert du siège de BOURG SAINT MAURICE (73700) Le Centenaire à CHAMBERY (73000) Immeuble l'Axiome, 274 avenue du Grand Verger à compter du 01/01/1991. - Branche d'activité de "ingénierie, maîtrise d'oeuvre, bureau d'études" de fonds civil donnée en location à la SARL EPODE à compter du 01/11/2005 jusqu'au 31/10/2006, renouvelable d'année en année par tacite reconduction.
- 1 janvier 1990Changement de dénominationSCP FLEURANTIN GAIMARD BOISENOT→SCP BOISSENOT-DYEN-FLEURANTIN ET GAIMARD
- 10 octobre 1988Observation du greffeRCS · n° 2
--- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DE : LE CENTENAIRE 73700 BOURG SAINT MAURICE A IMMEUBLE L'AXIOME 274 AVENUE DU GRAND VERGER 73000 CHAMBERY A COMPTER DU 01.01.91
Annonces BODACC9 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'activité, transfert du siège socialTribunal de Commerce de Chambéry
- Début d'activité
- 1 décembre 2024
- Dénomination
- GEODE GEOMETRES-EXPERTS
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Activité
- L'exercice de la profession de géomètres- experts. Toute activité de maîtrise d'œuvre de Vrd et la maîtrise d'œuvre en général.
- Siège
- Résidence Écho, 156 Rue Amiral Gérard Daille, 73000 Chambéry
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Référence
- BODACC B n° 20240235, annonce 2031 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capitalTribunal de Commerce de Chambéry
- Dénomination
- GEODE GEOMETRES-EXPERTS
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital
- 100 000 €
- Activité
- L'exercice de la profession de géomètres- experts. Toute activité de maîtrise d'œuvre de VRD et la maîtrise d'œuvre en général.
- Siège
- L'Axiome, 44 Rue Charles Montreuil, 73000 Chambéry
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Référence
- BODACC B n° 20240113, annonce 3875 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridiqueTribunal de Commerce de Chambéry
- Dénomination
- GEODE GEOMETRES-EXPERTS
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : BRUNAUD Aurélie ; Gérant : JOLY Stéphane Pierre-Marie
- Activité
- L'exercice de la profession de géomètres- experts. Toute activité de maîtrise d'œuvre de VRD et la maîtrise d'œuvre en général.
- Siège
- L'Axiome, 44 Rue Charles Montreuil, 73000 Chambéry
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Référence
- BODACC B n° 20240046, annonce 2062 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Chambéry
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEODE - GEOMETRES EXPERTS
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Administration
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNAUD Aurélie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOLY Stéphane Pierre-Marie
- Siège
- L'Axiome, 44 Rue Charles Montreuil, 73000 Chambéry
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Référence
- BODACC B n° 20230049, annonce 1362 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEODE - GEOMETRES EXPERTS
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Administration
- Gérant : GAIMARD Frédéric Robert Henri ; Gérant : JOLY Stéphane Pierre-Marie modification le 07 Septembre 2015 ; Associé indéfiniment responsable : GAIMARD Frédéric Robert Henri ; Associé indéfiniment responsable : JOLY Stéphane Pierre-Marie modification le 07 Septembre 2015 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : BRUNAUD Aurélie modification le 11 Avril 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Référence
- BODACC B n° 20170074, annonce 2237 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital.TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEODE - GEOMETRES EXPERTS
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Capital
- 3 060 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Référence
- BODACC B n° 20160251, annonce 1074 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEODE - GEOMETRES EXPERTS
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Administration
- Gérant : BOISSENOT Michel Jean André Gérant : GAIMARD Frédéric Robert Henri Gérant : JOLY Stéphane Pierre-Marie Associé indéfiniment responsable : BOISSENOT Michel Jean André Associé indéfiniment responsable : GAIMARD Frédéric Robert Henri Associé indéfiniment responsable : JOLY Stéphane Pierre-Marie Gérant associé indéfiniment responsable : BRUNAUD Aurélie en fonction le 05 Juillet 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Référence
- BODACC B n° 20110135, annonce 2563 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dénomination sociale Changement de co-gérantTRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Date d'effet
- 30 novembre 2010
- Début d'activité
- 1 janvier 1991
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEODE - GEOMETRES EXPERTS
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Capital
- 3 048,98 €
- Administration
- Gérant : BOISSENOT Michel Jean André Gérant : FLEURANTIN Jean-Philippe René Henri Gérant : GAIMARD Frédéric Robert Henri Gérant : JOLY Stéphane Pierre-Marie Associé indéfiniment responsable : BOISSENOT Michel Jean André Associé indéfiniment responsable : FLEURANTIN Jean-Philippe René Henri Associé indéfiniment responsable : GAIMARD Frédéric Robert Henri Associé indéfiniment responsable : JOLY Stéphane Pierre-Marie
- Activité
- Exercice en commun par ses membres de la profession de géomètre expert et éventuellement des autres professions représentées en son sein.
- Siège
- l'Axiome, 44 rue Charles Montreuil, 73000 Chambéry
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Référence
- BODACC B n° 20100253, annonce 1291 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà EPODE · 200 000 € · Immatriculée le 22 novembre 2005 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Nature
- Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
- Immatriculation
- 22 novembre 2005
- Début d'activité
- 1 novembre 2005
- Descriptif
- Achat d'un fonds par le locataire-gérant PM (Nous mettons une date alors qu'il n'y a pas de Journal pour pouvoir envoyer le Bodacc).
- Publicité légale
- Pas de publicité (achat fonds civil), le 31 décembre 2009
- Oppositions
- Pas d'opposition (achat fonds civil)
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE BOISSENOT-DYEN- J.PH.FLEURANTIN-GAIMARD
- Siège social et établissement principal
- 44 rue Charles Montreuil, 73000 Chambéry Ingénierie maîtrise d'oeuvre bureau d'études Origine : Etablissement précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 200.000,00 EUR
- Acquéreur
- EPODE
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Référence
- BODACC A n° 20100035, annonce 644 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).