GROUPE ATAO
SIREN 790 031 520
- Siège :
- 25 avenue DES IBIS, 44500 LA BAULE-ESCOUBLAC
GROUPE ATAO (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 790 031 520, dont le siège est situé à La Baule-Escoublac (44500). Son activité principale relève du code NAF 41.10B (promotion immobilière de bureaux). Elle emploie 6 à 9 salariés. Son capital social est de 500 250 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 866 974 € et un bénéfice net de 8 983 €. Elle est dirigée par EQUITY (directeur général) et GX CAPITAL (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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2 points de vigilance relevés. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 41.10BPromotion immobilière de bureauxStatistiques du secteurSuivre les concurrents (44)
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.12Y
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 790 031 520 00030
- RCS
- RCS Saint-Nazaire 790 031 520
- N° TVA intracommunautaire
- FR 64 790 031 520Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 500 250 €
Évolution du capital (6 montants publiés)Masquer l'évolution
- 500 250 €
- 338 785,05 €
- 344 548,29 €
- 200 000 €
- 12 840 €
- 10 000 €
- Inscription au RCS
- Le
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le )
- Durée de la société
- 99 ans
Activité
Objet social
Promotion immobilière et toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en toutes opérations de marchand de biens, de lotissements, d'expertise immobilière et de conseil en immobilier, investissements, financements, techniques de construction ou autres, publicité, marketing, études de marché et conseils en matière de biens agricoles fonciers et forestiers. Transaction sur immeubles et fonds de commerce. Sous-location de bureaux, salles de réunion, coworking.
Activité déclarée
- Principale41.10BIndépendante
Promotion immobilière et toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en toutes opérations de marchand de biens, de lotissements, d'expertise immobilière et de conseil en immobilier, investissements, financements, techniques de construction ou autres, publicité, marketing, études de marché et conseils en matière de biens agricoles fonciers et forestiers. Transaction sur immeubles et fonds de commerce. Sous-location de bureaux, salles de réunion, coworking.
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →2 points d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
2 exercices de comptes non déposés
Clôture au , dépôt attendu avant le . Derniers comptes publiés : exercice clos le .
Source : comptes annuels ·
- À surveiller
Baisse du chiffre d'affaires de 39 %
1,41 M€ sur l'exercice 2022, 867 k€ sur 2023.
Source : comptes annuels ·
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2023, GROUPE ATAO a réalisé 867 k € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 8 983 €. Sa marge nette (1,0 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (42,2 %) est au-dessus de la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (514 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 1,04 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
1,0 %
Médiane du secteur : 4,6 % · la moitié des entreprises entre -3,4 % et 17,0 %
Solidité
Autonomie financière42 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
42,2 %
Médiane du secteur : 22,3 % · la moitié des entreprises entre 1,7 % et 56,4 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 514 jours en moyenne.
514 jours
Médiane du secteur : 77 jours · la moitié des entreprises entre 27 jours et 210 jours
Comptes annuels7 exercices déposés de 2016 à 2023
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires867 k €-38,7 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Excédent brut d'exploitation24,1 k €
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Résultat net8 983 €
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Capitaux propres1,2 M €-2,6 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Dettes financières1,3 M €+61,2 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Trésorerie71,3 k €-71,2 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Pointillés : aucun exercice clos en 2021 dans les comptes publiés.
| Exercice | 2023 | 2022 · 19 mois | 2020 | 2019 | 2018 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 867 k €-38,7 % | 1,4 M €+59,9 % | 885 k €-19,0 % | 1,1 M €+3,2 % | 1,1 M €+36,5 % |
| Valeur ajoutée | 567 k € | 684 k € | 293 k € | 517 k € | 519 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 24,1 k € | -98,7 k €-6 922,3 % | 1 447 €-98,8 % | 123 k €-12,6 % | 140 k €+61,7 % |
| Charges de personnel | 542 k € | 784 k € | 284 k € | 388 k € | 371 k € |
| Résultat d'exploitation | -11,7 k € | -280 k €-19 311,3 % | 1 456 €-98,8 % | 117 k €-13,9 % | 136 k €+82,3 % |
| Résultat financier | 19,0 k € | 168 k € | 27,5 k € | 86,8 k € | -14,0 k € |
| Résultat exceptionnel | -314 € | -75 € | -950 € | -554 € | 2 579 € |
| Résultat net | 8 983 € | -66,6 k €-1 914,2 % | 3 669 €-97,8 % | 165 k €+147,5 % | 66,8 k €+6,3 % |
| Effectif moyen | 7 | 7 | 5 | 5 | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 500 k € | 345 k € | 200 k € | 200 k € | 200 k € |
| Capitaux propres | 1,2 M €-2,6 % | 1,2 M €+121,3 % | 540 k €-21,3 % | 686 k €+31,8 % | 521 k €+14,7 % |
| Total du bilan | 2,8 M €+9,8 % | 2,5 M €+3,4 % | 2,4 M €-1,7 % | 2,5 M €+177,4 % | 890 k €-20,1 % |
| Dettes | 1,6 M € | 1,3 M € | 1,9 M € | 1,8 M € | 370 k € |
| dont dettes financières | 1,3 M € | 788 k € | 751 k € | 281 k € | 91,4 k € |
| Trésorerie | 71,3 k € | 247 k € | 454 k € | 22,5 k € | 65,3 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 2,8 % | -7,0 % | 0,2 % | 11,2 % | 13,3 % |
| Marge d'exploitation | -1,4 % | -19,8 % | 0,2 % | 10,7 % | 12,9 % |
| Marge nette | 1,0 % | -4,7 % | 0,4 % | 15,1 % | 6,3 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 0,8 % | -5,6 % | 0,7 % | 24,1 % | 12,8 % |
| Autonomie financière | 42,2 % | 47,6 % | 22,2 % | 27,8 % | 58,5 % |
| Endettement financier | 109,3 % | 66,0 % | 139,2 % | 41,0 % | 17,6 % |
| Délai clients | 514 j | 468 j | 422 j | 495 j | 219 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne moraleEQUITYÀ surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirecteur généralDepuis leSIREN 841 353 733
- Personne moraleGX CAPITALÀ surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis leSIREN 752 903 070
- Personne moraleSIGNAT'SÀ surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 520 219 304
Anciens dirigeants 4
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises9 entreprises actives sur 11
- ATAO AMENAGEMENTÀ surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 910 585 587 · 44500 LA BAULE-ESCOUBLAC
- ATAO CAPITAL DEVELOPPEMENTÀ surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 912 664 075 · 44500 LA BAULE-ESCOUBLAC
- Active
Voir les 8 autresMasquer
- GOLLANDIERES INVESTActiveGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 878 263 169 · 75116 PARIS
- Active
- QUAI DES INDESÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 977 549 765 · 44500 LA BAULE-ESCOUBLAC
- Active
- Active
- Active
- OPERATION VILLA CAVALIERECesséeAssocié indéfiniment et solidairement responsableSIREN 827 559 923 · 44500 LA BAULE-ESCOUBLAC
- Cessée
Réseau2 dirigeants · 14 entreprises liées dont 1 en commun
- SCCV LE HAMEAU · cessée Via GX CAPITAL, la société
- ATAO AMENAGEMENT À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- ATAO CAPITAL DEVELOPPEMENT À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- EDEN LA BAULE Via la société
- GOLLANDIERES INVEST Via la société
- GX SAIL Via GX CAPITAL
- LES JARDINS DE LA MARINE Via GX CAPITAL
- LES TERRASSES DU PORT Via GX CAPITAL
- LEYTON ISA À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 32 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia GX CAPITAL
- PEN MEN PORNIC Via la société
- QUAI DES INDES À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- RESIDENCE PASTEUR Via la société
- SCI VILLEFRANCHE GENERAL DE GAULLE Via la société
- TIP PROMOTION Via la société
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- EQUITY À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Jean-Baptiste ZENNADI (Gérant et associé indéfiniment responsable)
- GX CAPITAL À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Louis Adolphe Yvon Marie ROMIEUX (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 3
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Changement d'activité principale (NAF)41.10A→41.10B
- Transfert du siègeLA BAULE-ESCOUBLAC, 7 bis allée DES PETRELS→LA BAULE-ESCOUBLAC, 25 avenue DES IBIS
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
LA BAULE-ESCOUBLAC, 7 bis allée DES PETRELSSIRET 790 031 520 00022
- Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
Voir les 6 changements plus anciens
- Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
LA BAULE-ESCOUBLAC, 7 bis allée DES PETRELSSIRET 790 031 520 00022
- Formalité au RNE
Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Changement de dénominationATAO PROMOTION→GROUPE ATAO
- Transfert du siègeLA BAULE-ESCOUBLAC, 16 avenue MARCEL RIGAUD→LA BAULE-ESCOUBLAC, 7 bis allée DES PETRELS
Annonces BODACC14 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : GX CAPITAL succède à Romieux Louis Adolphe Yvon Marie
Tribunal de Commerce de St-Nazaire- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- GROUPE ATAO
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 250 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : Romieux, Louis Adolphe Yvon Marie ; nomination du Président : GX CAPITAL
- Siège
- 25-27 avenue des Ibis, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Référence
- BODACC B n° 20250218, annonce 2092 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège
- Siège · 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac → 25-27 avenue des Ibis, 44500 La Baule Escoublac
Tribunal de Commerce de St-Nazaire- Modification
- modification survenue sur l'adresse du siège
- Dénomination
- GROUPE ATAO
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 250 €
- Siège
- 25-27 avenue des Ibis, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Référence
- BODACC B n° 20250085, annonce 651 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · EQUITY, directeur général
Tribunal de Commerce de St-Nazaire- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- GROUPE ATAO
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 250 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Directeur général : EQUITY
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Référence
- BODACC B n° 20230252, annonce 1566 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 338 785,05 € → 500 250 €
Tribunal de Commerce de St-Nazaire- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- GROUPE ATAO
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 250 €
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Référence
- BODACC B n° 20230152, annonce 817 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 344 548,29 € → 338 785,05 €
Tribunal de Commerce de St-Nazaire- Modification
- modification survenue sur le capital (diminution)
- Dénomination
- GROUPE ATAO
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 338 785,05 €
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Référence
- BODACC B n° 20230106, annonce 765 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 200 000 € → 344 548,29 €
Tribunal de Commerce de St-Nazaire- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- GROUPE ATAO
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 344 548,29 €
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Référence
- BODACC B n° 20220158, annonce 986 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la dénomination et l'activité de l'établissement principal
- Dénomination · ATAO PROMOTION → GROUPE ATAO
- Activité · Promotion immobilière et toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en toutes opéra… → Promotion immobilière et toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en toutes opéra…
Tribunal de Commerce de St-Nazaire- Dénomination
- GROUPE ATAO
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 200 000 €
- Activité
- Promotion immobilière et toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en toutes opérations de marchand de biens, de lotissements, d'expertise immobilière et de conseil en immobilier, investissements, financements, techniques de construction ou autres, publicité, marketing, études de marché et conseils en matière de biens agricoles fonciers et forestiers. Transaction sur immeubles et fonds de commerce. Sous-location de bureaux, salles de réunion, Coworking.
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Référence
- BODACC B n° 20220013, annonce 1466 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'activité de l'établissement principal
- Activité · Promotion immobilière et toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en toutes opéra…
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE- Dénomination
- ATAO PROMOTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 200 000 €
- Activité
- Promotion immobilière et toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en toutes opérations de marchand de biens, de lotissements, d'expertise immobilière et de conseil en immobilier, investissements, financements, techniques de construction ou autres, publicité, marketing, études de marché et conseils en matière de biens agricoles, fonciers et forestiers. Transaction sur immeubles et fonds de commerce.
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
- Référence
- BODACC B n° 20200215, annonce 259 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Prouvost Grégory, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ATAO PROMOTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 200 000 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes suppléant partant : Prouvost, Grégory
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
- Référence
- BODACC B n° 20190128, annonce 598 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
- Capital · 12 840 € → 200 000 €
- Sortie · Romieux Louis Adolphe Yvon Marie, président
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE- Dénomination
- ATAO PROMOTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 200 000 €
- Dirigeants publiés
- Président du comité de direction partant : Romieux, Louis Adolphe Yvon Marie
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
- Référence
- BODACC B n° 20180046, annonce 703 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
- Siège · 16 avenue Marcel Rigaud, 44500 La Baule-Escoublac → 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE- Dénomination
- ATAO PROMOTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 12 840 €
- Administration
- modification du Commissaire aux comptes titulaire SIGNATURS
- Siège
- 7 bis avenue des Pétrels, 44500 La Baule Escoublac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
- Référence
- BODACC B n° 20170152, annonce 561 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 10 000 € → 12 840 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- ATAO PROMOTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 12 840 €
- Siège
- 16 avenue Marcel Rigaud, 44500 La Baule-Escoublac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Référence
- BODACC B n° 20150175, annonce 490 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : Prouvost Grégory succède à Duranthon Philippe
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ATAO PROMOTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 10 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du comité de direction partant : PHILIA PROMOTION IMMOBILIERE, Commissaire aux comptes suppléant partant : Duranthon, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Prouvost, Grégory
- Siège
- 16 avenue Marcel Rigaud, 44500 La Baule-Escoublac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Référence
- BODACC B n° 20150096, annonce 754 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- Début d'activité
- Dénomination
- ATAO PROMOTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 10 000 €
- Administration
- Président du comité de direction : Romieux, Louis Adolphe Yvon Marie, Président de la société : Romieux, Louis Adolphe Yvon Marie, Commissaire aux comptes titulaire : SIGNATURE, Commissaire aux comptes suppléant : Duranthon, Philippe, Membre du comité de direction : PHILIA PROMOTION IMMOBILIERE.
- Siège
- 16 avenue Marcel Rigaud, 44500 La Baule-Escoublac
- Etablissement principal
- 16 avenue Marcel Rigaud, 44500 La Baule-Escoublac L'exploitation d'un fonds de commerce de promotion immobilière, et de toutes activités connexes immobilières et commerciales, consistant notamment en : toutes opérations de marchand de biens, de lotissements, d'expertise immobilière et de conseil en immobilier, investissements, financements, techniques de construction ou autres, publicité, marketing, études de marché et conseils en matière de biens agricoles, fonciers et forestiers. Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Référence
- BODACC A n° 20130002, annonce 567 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).