GROUPE CHEVAL
SIREN 514 473 917
- Siège :
- 300 route DE BAYANNE, 26300 ALIXAN
GROUPE CHEVAL (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 514 473 917, dont le siège est situé à Alixan (26300). Son activité principale relève du code NAF 64.30Z (fonds de placement et entités financières similaires). Elle emploie 50 à 99 salariés. Son capital social est de 90 398 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 8 079 834 € et un bénéfice net de 5 356 628 €. Elle est dirigée par HORSA (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 64.30ZFonds de placement et entités financières similairesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (26)
- Activité principale (NAF 2025)
- 64.31Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 514 473 917 00029
- RCS
- RCS Romans 514 473 917
- N° TVA intracommunautaire
- FR 55 514 473 917Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 90 398 €
Évolution du capital (10 montants publiés)Masquer l'évolution
- 90 398 €
- 89 985 €
- 89 925 €
- 89 808 €
- 89 437 €
- 93 837 €
- 89 063 €
- 87 500 €
- 100 000 €
- 10 000 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le )
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange et tous autres procédés d'acquisition en vue de la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilière ou mobilières. Prise et gestion de participations dans toutes sociétés; Toutes prestations de services dans les domaines comptables et informatiques.
Activité déclarée
- Principale64.30ZCommerciale
Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange et tous autres procédés d'acquisition en vue de la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilière ou mobilières. Prise et gestion de participations dans toutes sociétés; Toutes prestations de services dans les domaines comptables et informatiques.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : Non calculable
- 2025 Non calculable
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2026, GROUPE CHEVAL a réalisé 8,1 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 5,4 M €. Sa marge nette (66,3 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (20,2 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (183 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 66,30 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
66,3 %
Médiane du secteur : 52,7 % · la moitié des entreprises entre 4,2 % et 127,3 %
Solidité
Autonomie financière20 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
20,2 %
Médiane du secteur : 64,5 % · la moitié des entreprises entre 32,5 % et 93,5 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 183 jours en moyenne.
183 jours
Médiane du secteur : 78 jours · la moitié des entreprises entre 37 jours et 214 jours
Comptes annuels9 exercices déposés de 2019 à 2026
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires8,1 M €+60,8 %
2022 2023 2024 2025 2026 - Excédent brut d'exploitation410 k €
2022 2023 2024 2025 2026 - Résultat net5,4 M €+905,9 %
2022 2023 2024 2025 2026 - Capitaux propres15,5 M €+34,6 %
2022 2023 2024 2025 2026 - Dettes financières57,1 M €-12,6 %
2022 2023 2024 2025 2026 - Trésorerie3,4 M €-43,5 %
2022 2023 2024 2025 2026
| Exercice | 2026 | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 8,1 M €+60,8 % | 5,0 M €+22,1 % | 4,1 M €+20,4 % | 3,4 M €+11,6 % | 3,1 M €+47,2 % |
| Valeur ajoutée | 5,1 M € | 1,3 M € | 1,2 M € | 1,0 M € | 1,4 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 410 k € | -3,0 M € | -2,3 M € | -2,0 M € | -1,3 M € |
| Charges de personnel | 4,6 M € | 4,2 M € | 3,4 M € | 2,9 M € | 2,5 M € |
| Résultat d'exploitation | 189 k €+1 751,8 % | 10,2 k €-84,2 % | 64,8 k €+23,9 % | 52,3 k €+61,7 % | 32,3 k €+99,5 % |
| Résultat financier | 5,3 M € | 4 261 € | 1,0 M € | 1,8 M € | 2,3 M € |
| Résultat exceptionnel | 71,3 k € | -93,8 k € | -169 k € | -11,1 k € | -16,5 k € |
| Résultat net | 5,4 M €+905,9 % | 533 k €-58,4 % | 1,3 M €-42,6 % | 2,2 M €-2,6 % | 2,3 M €-51,4 % |
| Effectif moyen | 61 | — | — | — | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 90,4 k € | 90,0 k € | 89,9 k € | 89,9 k € | 89,8 k € |
| Capitaux propres | 15,5 M €+34,6 % | 11,5 M €+9,3 % | 10,5 M €-3,3 % | 10,9 M €-1,9 % | 11,1 M €-16,7 % |
| Total du bilan | 76,6 M €-4,0 % | 79,8 M €+5,9 % | 75,3 M €+18,9 % | 63,3 M €+12,5 % | 56,3 M €+19,0 % |
| Dettes | 61,1 M € | 68,2 M € | 64,8 M € | 52,4 M € | 45,2 M € |
| dont dettes financières | 57,1 M € | 65,3 M € | 62,2 M € | 49,4 M € | 40,0 M € |
| Trésorerie | 3,4 M € | 6,0 M € | 8,7 M € | 9,5 M € | 15,3 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 5,1 % | -59,1 % | -56,8 % | -57,9 % | -41,3 % |
| Marge d'exploitation | 2,3 % | 0,2 % | 1,6 % | 1,5 % | 1,1 % |
| Marge nette | 66,3 % | 10,6 % | 31,1 % | 65,3 % | 74,8 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 34,6 % | 4,6 % | 12,2 % | 20,5 % | 20,7 % |
| Autonomie financière | 20,2 % | 14,4 % | 14,0 % | 17,2 % | 19,7 % |
| Endettement financier | 368,6 % | 567,9 % | 591,4 % | 454,3 % | 360,1 % |
| Délai clients | 183 j | 7 j | 19 j | 3 j | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires74,0 k €+17,5 %
2018 2019 - Excédent brut d'exploitation92,9 k €+15,2 %
2018 2019 - Capitaux propres13,8 k €-12,8 %
2018 2019 - Dettes financières26,5 k €-1,7 %
2018 2019 - Trésorerie8 466 €-21,7 %
2018 2019
| Exercice | 2019consolidés | 2018d'après 2019consolidés |
|---|---|---|
| Activité et résultats | ||
| Chiffre d'affaires | 74,0 k €+17,5 % | 63,0 k € |
| Valeur ajoutée | 74,0 k € | 63,0 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 92,9 k €+15,2 % | 80,6 k € |
| Charges de personnel | -18,8 k € | -17,6 k € |
| Résultat d'exploitation | 2 931 €+89,5 % | 1 547 € |
| Résultat financier | -141 € | -186 € |
| Résultat exceptionnel | 30 € | 687 € |
| Bilan | ||
| Capital social | 88 € | 100 € |
| Capitaux propres | 13,8 k €-12,8 % | 15,8 k € |
| Total du bilan | 62,8 k €+3,0 % | 61,0 k € |
| Dettes | 46,6 k € | 42,5 k € |
| dont dettes financières | 26,5 k € | 27,0 k € |
| Trésorerie | 8 466 € | 10,8 k € |
| Ratios | ||
| Marge d'EBE | 125,4 % | 128,0 % |
| Marge d'exploitation | 4,0 % | 2,5 % |
| Autonomie financière | 21,9 % | 25,9 % |
| Endettement financier | 192,7 % | 170,9 % |
| Délai clients | 90 j | 84 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne morale
- Personne morale
Anciens dirigeants 8
Chronologie
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 3
- ROC RUGBYSociété dissoute : liquidation judiciaire clôturéeVigilance majeureSociété dissoute : liquidation judiciaire clôturéeCliquer pour voir les points de vigilanceActiveAdministrateurSIREN 812 307 049 · 26000 VALENCE
- Cessée
- Cessée
Réseau1 dirigeant · 11 entreprises liées
- ARION Via HORSA
- BLANC À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia HORSA
- CHEVAL ACADEMIE À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia HORSA
- CHEVAL AMENAGEMENTS Via HORSA
- CHEVAL BETON À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia HORSA
- CHEVAL ENERGIES Via HORSA
- CHEVAL ENROBES Via HORSA
- CHEVAL GRANULATS Via HORSA
- ROC RUGBY Société dissoute : liquidation judiciaire clôturéeVigilance majeureSociété dissoute : liquidation judiciaire clôturéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- LES BATISSEURS LA SOLUTION GLOBALE DU BTP · cessée Via la société
- SECO · cessée Via la société
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- HORSA Dirigée par Jean-Pierre Marc CHEVAL (Président), Nicolas Jean-René MEFFRE (Directeur général délégué)
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- Changement d'activité principale (NAF) : 66.30Z → 64.30Z
- Changement d'activité principale (NAF) : 70.10Z → 66.30Z
- Changement d'activité principale (NAF) : 64.20Z → 70.10Z
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Formalité au RNE
Modification du capital social
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
Voir les 7 changements plus anciens
- Changement d'activité principale (NAF)66.30Z→64.30Z
- Changement d'activité principale (NAF)70.10Z→66.30Z
- Changement d'activité principale (NAF)64.20Z→70.10Z
- Changement de dénominationPJP DEVELOPPEMENT→GROUPE CHEVAL
- Changement d'activité principale (NAF)70.10Z→64.20Z
- Transfert du siègeCHATUZANGE-LE-GOUBET, Quartier LES PIAS→ALIXAN, 300 route DE BAYANNE
- Changement de forme juridiqueSARL→SAS
Annonces BODACC18 annonces
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 89 985 € → 90 398 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 90 398 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Référence
- BODACC B n° 20250166, annonce 886 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 89 925 € → 89 985 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 89 985 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Référence
- BODACC B n° 20240227, annonce 771 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · VEYRET Philippe, commissaire aux comptes suppléant
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VEYRET Philippe nom d'usage : VEYRET n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Référence
- BODACC B n° 20240227, annonce 770 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 89 808 € → 89 925 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 89 925 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Référence
- BODACC B n° 20230075, annonce 689 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 89 437 € → 89 808 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 89 808 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Référence
- BODACC B n° 20220051, annonce 931 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 93 837 € → 89 437 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 89 437 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20210161, annonce 495 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 89 063 € → 93 837 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 93 837 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20210132, annonce 490 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration. Modification de l'activité
- Activité · Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange… → Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange…
- Sortie · MEFFRE Nicolas Jean-René, directeur général délégué
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- MEFFRE Nicolas Jean-René nom d'usage : MEFFRE n'est plus directeur général délégué
- Activité
- Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange et tous autres procédés d'acquisition en vue de la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilière ou mobilières. Prise et gestion de participations dans toutes sociétés; prestations de services dans les domaines comptables et informatiques.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20200229, annonce 278 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration. Modification de l'activité
- Activité · Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange… → Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange…
- Remplacement · Président : HORSA succède à CHEVAL Jean-Pierre Marc
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- CHEVAL Jean-Pierre Marc nom d'usage : CHEVAL n'est plus président. Sté par actions simplifiée HORSA devient président
- Activité
- Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange et tous autres procédés d'acquisition en vue de la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilière ou mobilières. Prise et gestion de participations dans toutes sociétés; prestations de services.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20200221, annonce 1048 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 87 500 € → 89 063 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 89 063 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20190217, annonce 184 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · MEFFRE Nicolas Jean-René, directeur général délégué
- Sortie · CHEVAL Patrice Jean, directeur général
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- MEFFRE Nicolas Jean-René nom d'usage : MEFFRE devient directeur général délégué. CHEVAL Patrice Jean nom d'usage : CHEVAL n'est plus directeur général
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20190104, annonce 607 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 100 000 € → 87 500 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 87 500 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20190077, annonce 472 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · MAUREL Frédéric, commissaire aux comptes suppléant
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- MAUREL Frédéric nom d'usage : MAUREL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20170250, annonce 702 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activité
- Activité · Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange…
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Activité
- Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange et tous autres procédés d'acquisition en vue de la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilière ou mobilières. Prise et gestion de participations dans toutes sociétés; direction, contrôle, coordination et animation de ses filiales; prestations de services.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20160221, annonce 374 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la dénomination. Nouveau siège
- Dénomination · PJP DEVELOPPEMENT → GROUPE CHEVAL
- Siège · quartier Les Pias, 26300 Chatuzange-le-Goubet → 300 route de Bayanne, 26300 Alixan
- Dénomination
- GROUPE CHEVAL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Siège
- 300 route de Bayanne, 26300 Alixan
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20140035, annonce 535 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · MAZARS & SEFCO, commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · MAUREL Frédéric, commissaire aux comptes suppléant
- Dénomination
- PJP DEVELOPPEMENT
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- Sté par actions simplifiée MAZARS & SEFCO devient commissaire aux comptes titulaire. MAUREL Frédéric nom d'usage : MAUREL devient commissaire aux comptes suppléant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20120132, annonce 965 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration
- Forme juridique · Société à Responsabilité Limitée → Société par Actions Simplifiée
- Capital · 10 000 € → 100 000 €
- Entrée · CHEVAL Jean-Pierre Marc, président
- Entrée · CHEVAL Patrice Jean, directeur général
- et 4 autres changements
- Dénomination
- PJP DEVELOPPEMENT
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 100 000 €
- Dirigeants publiés
- CHEVAL Jean-Pierre Marc nom d'usage : CHEVAL n'est plus gérant. CHEVAL Jean-Pierre Marc nom d'usage : CHEVAL devient président. CHEVAL Patrice Jean nom d'usage : CHEVAL n'est plus gérant. CHEVAL Patrice Jean nom d'usage : CHEVAL devient directeur général. SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET devient commissaire aux comptes titulaire. VEYRET Philippe nom d'usage : VEYRET devient commissaire aux comptes suppléant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20110156, annonce 601 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréation
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Début d'activité
- Dénomination
- PJP DEVELOPPEMENT
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Capital
- 10 000 €
- Administration
- Gérant : CHEVAL Jean-Pierre Marc nom d'usage : CHEVAL Jean-Pierre. Gérant : CHEVAL Patrice Jean nom d'usage : CHEVAL Patrice.
- Siège
- quartier Les Pias, 26300 Chatuzange-le-Goubet
- Établissement
- Prise de participation au moyen de la soucription de titres, actions de sociétés, parts sociales, l'achat, l'échange et tous autres procédés d'acquisition en vue de la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilière ou mobilières
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC A n° 20090204, annonce 321 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).