GROUPE ST2J
SIREN 531 935 088
Siège : BAT 25 - ZAC VAL DE REUIL, 11 voie DU TESTELET, 27100 VAL-DE-REUIL
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SARL
- Date de création
- 20 avril 2011
- Activité principale (NAF)
- 47.78CAutres commerces de détail spécialisés diversStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 47.78H
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 531 935 088 00082
- RCS
- RCS Evreux 531 935 088
- N° TVA intracommunautaire
- FR 76 531 935 088Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 45 000 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 26 avril 201545 000 €
- 6 février 201360 000 €
- 15 mai 20113 000 €
- Date d'immatriculation
- 29 janvier 2013
- Début d'activité
- 2 mai 2011
- Clôture de l'exercice
- 31 mars
- Durée de la société
- 97 ans
Activité
Objet social
Vente de cigarettes électroniques et accessoires ; bureaux
Activité déclarée
- Principale47.78CCommerciale
Vente de cigarette électronique et accessoires
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
4 exercices de comptes non déposés
Clôture au 31/03/2023, dépôt attendu avant le 31/10/2023. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/03/2022.
Source : comptes annuels · 31 octobre 2023
Santé financièreexercice clos le 31 mars 2022
Les 8 ratios expliqués →En 2022, GROUPE ST2J a réalisé 2,1 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 65,8 k €. Sa marge nette (3,1 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (39,5 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (4 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 3,11 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
3,1 %
Médiane du secteur : 2,4 % · la moitié des entreprises entre -2,3 % et 8,4 %
Solidité
Autonomie financière40 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
39,5 %
Médiane du secteur : 40,0 % · la moitié des entreprises entre 15,1 % et 62,9 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 4 jours en moyenne.
4 jours
Médiane du secteur : 17 jours · la moitié des entreprises entre 4 jours et 55 jours
Comptes annuels7 exercices déposés de 2016 à 2022
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires2,1 M €+1,6 %
2018 2019 2020 2021 2022 - Excédent brut d'exploitation115 k €-15,6 %
2018 2019 2020 2021 2022 - Résultat net65,8 k €-23,5 %
2018 2019 2020 2021 2022 - Capitaux propres352 k €+23,0 %
2018 2019 2020 2021 2022 - Dettes financières188 k €-42,2 %
2018 2019 2020 2021 2022 - Trésorerie161 k €-28,4 %
2018 2019 2020 2021 2022
| Exercice | 202231/03/2022 | 202131/03/2021 | 202031/03/2020 | 201931/03/2019 | 201831/03/2018 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 2,1 M €+1,6 % | 2,1 M €-15,9 % | 2,5 M €-2,1 % | 2,5 M €+5,0 % | 2,4 M €+24,0 % |
| Valeur ajoutée | 883 k € | 856 k € | 969 k € | 1,0 M € | 1,1 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 115 k €-15,6 % | 136 k € | -52,4 k €-213,0 % | 46,4 k €-78,5 % | 215 k €-11,9 % |
| Charges de personnel | 757 k € | 719 k € | 1,0 M € | 965 k € | 840 k € |
| Résultat d'exploitation | 95,1 k €-17,9 % | 116 k € | -59,1 k €-187,6 % | 67,5 k €-72,2 % | 243 k €-3,0 % |
| Résultat financier | -3 531 € | -5 479 € | -6 472 € | -3 543 € | -200 k € |
| Résultat exceptionnel | -2 050 € | 4 371 € | 9 183 € | -1 883 € | 162 k € |
| Résultat net | 65,8 k €-23,5 % | 86,0 k € | -49,1 k €-203,2 % | 47,6 k €-45,4 % | 87,2 k €-64,5 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 45,0 k € | 45,0 k € | 45,0 k € | 45,0 k € | 45,0 k € |
| Capitaux propres | 352 k €+23,0 % | 286 k €+42,9 % | 200 k €-19,7 % | 249 k €+23,6 % | 202 k €+76,1 % |
| Total du bilan | 890 k €-1,7 % | 905 k €-10,0 % | 1,0 M €-6,2 % | 1,1 M €+26,6 % | 847 k €+0,6 % |
| Dettes | 538 k € | 619 k € | 805 k € | 823 k € | 645 k € |
| dont dettes financières | 188 k € | 325 k € | 457 k € | 432 k € | 257 k € |
| Trésorerie | 161 k € | 225 k € | 235 k € | 197 k € | 281 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 5,4 % | 6,5 % | -2,1 % | 1,8 % | 8,9 % |
| Marge d'exploitation | 4,5 % | 5,6 % | -2,4 % | 2,7 % | 10,1 % |
| Marge nette | 3,1 % | 4,1 % | -2,0 % | 1,9 % | 3,6 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 18,7 % | 30,0 % | -24,5 % | 19,1 % | 43,2 % |
| Autonomie financière | 39,5 % | 31,6 % | 19,9 % | 23,3 % | 23,8 % |
| Endettement financier | 53,3 % | 113,6 % | 228,1 % | 173,1 % | 127,1 % |
| Délai clients | 4 j | 6 j | — | 2 j | 4 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 7 entreprises liées dont 3 en commun
- JHL À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jean-Pierre Vincent Gaetan LEVESQUE, Jonathan Daniel Lucien HEUZE
- LBH À surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jean-Pierre Vincent Gaetan LEVESQUE, Jonathan Daniel Lucien HEUZE
- EYLEA · cessée Via Jean-Pierre Vincent Gaetan LEVESQUE, Jonathan Daniel Lucien HEUZE
- CAPHELO Via Jean-Pierre Vincent Gaetan LEVESQUE
- FINANCE INVEST NORMANDY Via Jonathan Daniel Lucien HEUZE
- JH CORP AND CO Via Jonathan Daniel Lucien HEUZE
- ZOT Via Jonathan Daniel Lucien HEUZE
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs21 sur 26
- SiègeSiège social47.78C10 à 19 salariés1 juin 2015531 935 088 00082
- SHOP CLOP47.78C1 ou 2 salariés1 novembre 2020531 935 088 00132
Chronologie
10 établissements sur 26 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.
Carte
Tous les 26 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 3 mai 2018Observation du greffeRCS · n° 2336
Radiation du RCS le 03/05/2018 avec effet au 31/03/2018
- 18 juin 2015Observation du greffeRCS · n° 26812
Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. a compter du 01-06-2015 l'ancien siege devient secondaire
- 1 juin 2015Transfert du siègeLE VIEIL-EVREUX, 380 rue CLEMENT ADER→VAL-DE-REUIL, 11 voie DU TESTELET
- 27 décembre 2012Changement de dénominationSHOP CLOP→GROUPE ST2J
- 27 décembre 2012Transfert du siègeROUEN, 34 place DES CARMES→LE VIEIL-EVREUX, 380 rue CLEMENT ADER
Annonces BODACC12 annonces
- Ventes et cessionsAchat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)de ALCECNALA · 33 000 € · Tribunal de Commerce de Coutances
- Début d'activité
- 26 mai 2025
- Descriptif
- Cession sous acte authentique en date du 26/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Rue Saulnerie 14500 Vire Normandie
- Publicité légale
- La Gazette de la Manche, le 4 juin 2025
- Oppositions
- Election de domicile : SCP THOUROUDE VIMOND-ORY 9 Rue Clément Desmaisons 50400 Granville pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Bâtiment 25-Zac Val de Reuil, 11 11 Rue du Testelet Bat 25 Zac V, 27100 Val-de-Reuil
- Établissement secondaire
- 6b Rue Couraye, 50400 Granville vente de cigarettes électroniques et accessoires. Origine : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 33000.00 euros
- Précédent propriétaire
- ALCECNALA
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
- Référence
- BODACC A n° 20250134, annonce 2083 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)de ALCECNALA · 49 000 € · Tribunal de Commerce de Caen
- Début d'activité
- 26 mai 2025
- Descriptif
- Cession sous acte authentique en date du 26/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Rue Saulnerie 14500 Vire Normandie
- Publicité légale
- Le Pays d'Auge, le 3 juin 2025
- Oppositions
- Election de domicile : L'ALLIANCE NOTARIALE 1211 Route de Caen 14500 Vire Normandie pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Bâtiment 25-Zac Val de Reuil, 11 11 Rue du Testelet Bat 25 Zac V, 27100 Val-de-Reuil
- Établissement secondaire
- 2 Rue Georges Clémenceau, 14310 Villers-Bocage vente de cigarettes électroniques Origine : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 49000.00 euros
- Précédent propriétaire
- ALCECNALA
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC A n° 20250129, annonce 390 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)de ALCECNALA · 70 000 € · Tribunal de Commerce de Caen
- Début d'activité
- 26 mai 2025
- Descriptif
- Cession sous acte authentique en date du 26/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Rue Saulnerie 14500 Vire Normandie
- Publicité légale
- Le Pays d'Auge, le 3 juin 2025
- Oppositions
- Election de domicile : L'ALLIANCE NOTARIALE 1211 Route de Caen 14500 Vire Normandie pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Bâtiment 25-Zac Val de Reuil, 11 11 Rue du Testelet Bat 25 Zac V, 27100 Val-de-Reuil
- Établissement principal
- 31 Rue Saulnerie, 14500 Vire Normandie vente de cigarettes électroniques Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 70000.00 euros
- Précédent propriétaire
- ALCECNALA
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC A n° 20250129, annonce 389 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)de ALCECNALA · 8 000 € · Tribunal de Commerce d'Alençon
- Début d'activité
- 26 mai 2025
- Descriptif
- Cession sous acte authentique en date du 26/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Rue Saulnerie 14500 Vire Normandie
- Publicité légale
- Le Perche, le 4 juin 2025
- Oppositions
- Election de domicile : Office notarial de Junon 8 Rue de Vire 61800 Tinchebray-Bocage pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Bâtiment 25-Zac Val de Reuil, 11 Rue du Testelet, 27100 Val-de-Reuil
- Établissement principal
- 8 Rue de Domfront, 61100 Flers vente de cigarettes électroniques et accessoires. Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 8000.00 euros
- Précédent propriétaire
- ALCECNALA
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon
- Référence
- BODACC A n° 20250128, annonce 1382 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsRectificatifAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de SSSC · 40 000 € · Immatriculée le 3 mai 2023 · Tribunal de Commerce de Valenciennes
- Immatriculation
- 3 mai 2023
- Début d'activité
- 5 juin 2023
- Date d'effet
- 5 juin 2023
- Descriptif
- Par acte SSP du 05/06/2023, enregistré au SIE de VALENCIENNES, le 31/07/2023, dossier n° 2023 00034205, Référence 5924P03 2023 A 00751. Les oppositions seront reçues dans les dix de la publication prévue à l'Art. L 141-12 du Code de Commerce. Rectificatif : Lire : les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication et adresse du vendeur SSSC 91 avenue Jean-Baptiste Clément 92100 Boulogne Billancourt.
- Publicité légale
- LA GAZETTE NORD/PAS DE CALAIS, le 25 août 2023
- Oppositions
- Au siège du fonds vendu 125 rue Jean Jaurès 59880 Saint-Saulve pour la validité.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Nom commercial
- SHOPCLOP
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Bat 25 Zac Val de Reuil, 11 rue du Testelet, 27100 Val de Reuil
- Etablissement secondaire
- Enseigne SHOPCLOP 125 rue Jean Jaures, 59880 St Saulve Boutique d'achat et vente d'articles pour fumeurs, vente d'articles pour cigarettes électroniques ; a titre secondaire, vente de cadeaux et articles textiles. Origine : Achat au prix stipulé de 40000,00 euros.
- Précédent propriétaire
- SSSC
- Rectifie l'annonce
- n° A20230168492 du 1 septembre 2023
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
- Référence
- BODACC A n° 20230194, annonce 957 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsRectifiée depuisAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de SSSC · 40 000 € · Immatriculée le 3 mai 2023 · Tribunal de Commerce de Valenciennes
- Immatriculation
- 3 mai 2023
- Début d'activité
- 5 juin 2023
- Date d'effet
- 5 juin 2023
- Descriptif
- Par acte SSP du 05/06/2023, enregistré au SIE de VALENCIENNES, le 31/07/2023, dossier n° 2023 00034205, Référence 5924P03 2023 A 00751. Les oppositions seront reçues dans les dix de la publication prévue à l'Art. L 141-12 du Code de Commerce
- Publicité légale
- LA GAZETTE NORD/PAS DE CALAIS, le 25 août 2023
- Oppositions
- Au siège du fonds vendu 125 rue Jean Jaurès 59880 Saint-Saulve pour la validité.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Nom commercial
- SHOPCLOP
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Bat 25 Zac Val de Reuil, 11 rue du Testelet, 27100 Val de Reuil
- Etablissement secondaire
- Enseigne SHOPCLOP 125 rue Jean Jaures, 59880 St Saulve Boutique d'achat et vente d'articles pour fumeurs, vente d'articles pour cigarettes électroniques ; a titre secondaire, vente de cadeaux et articles textiles. Origine : Achat au prix stipulé de 40000,00 euros.
- Précédent propriétaire
- SSSC
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
- Référence
- BODACC A n° 20230168, annonce 492 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)de TandM Shop · 90 000 € · Tribunal de Commerce de Rouen
- Début d'activité
- 2 novembre 2022
- Descriptif
- Rectificatif à la publication : Ouest-france.fr en date du 10/11/2022 Cession sous acte authentique en date du 02/11/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue Théodore Chennevière 76500 Elbeuf
- Publicité légale
- ouest-france.fr, le 9 novembre 2022
- Oppositions
- Election de domicile : Me MENTEC, notaire 1 Rue Léon Gambetta 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- 11 Rue du Testelet-Bat 25-Zac Val de Reuil, 27100 Val-de-Reuil
- Établissement principal
- 2 Rue Théodore Chennevière, 76500 Elbeuf commercialisation de cigarettes électroniques et tous accessoires s'y rapportant Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 90000.00 euros
- Précédent propriétaire
- TandM Shop
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Référence
- BODACC A n° 20220221, annonce 2235 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · BELLIERE Stéphanie Mie-Claude Michèle, gérant
Tribunal de Commerce d'Evreux- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : HEUZE Jonathan Daniel Lucien ; Gérant : LEVESQUE Jean-Pierre
- Activité
- Vente de cigarette électronique et accessoires
- Siège
- Bat 25 Zac Val de Reuil, 11 Rue du Testelet, 27100 Val-de-Reuil
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
- Référence
- BODACC B n° 20220120, annonce 528 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsReprise de l'activité après suspension. Modification de l'adresse du siège
- Siège · Parc d'Activités le Long Buisson, 380 rue Clément Ader, 27930 Le Vieil-Évreux → Bâtiment 25 Zac Val de Reuil, 11 rue du Testelet, 27100 Val-de-Reuil
- Activité · vente de cigarette électronique et accessoires.
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX- Début d'activité
- 2 mai 2011
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- vente de cigarette électronique et accessoires.
- Siège
- Bâtiment 25 Zac Val de Reuil, 11 rue du Testelet, 27100 Val-de-Reuil
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Référence
- BODACC B n° 20150121, annonce 378 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de représentant
- Capital · 60 000 € → 45 000 €
- Sortie · ADAM Thierry, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 45 000 €
- Dirigeants publiés
- Gérant : BELLIERE Stéphanie Mie-Claude Michèle modification le 29 Janvier 2013 Gérant : HEUZE Jonathan Daniel Lucien modification le 29 Janvier 2013 Gérant : LEVESQUE Jean-Pierre en fonction le 29 Janvier 2013
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Référence
- BODACC B n° 20150081, annonce 480 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant. Modification de la forme juridique. Mo…
- Dénomination · SHOP CLOP → GROUPE ST2J
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée
- Capital · 3 000 € → 60 000 €
- Siège · 34 place des Carmes, 76000 Rouen → Parc d'Activités le Long Buisson, 380 rue Clément Ader, 27930 Le Vieil-Évreux
- et 2 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX- Modification
- Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant. Modification de la forme juridique. Modification du capital.
- Dénomination
- GROUPE ST2J
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 60 000 €
- Dirigeants publiés
- Gérant : BELLIERE Stéphanie Mie-Claude Michèle modification le 29 Janvier 2013 Gérant : HEUZE Jonathan Daniel Lucien modification le 29 Janvier 2013 Gérant : ADAM Thierry en fonction le 29 Janvier 2013 Gérant : LEVESQUE Jean-Pierre en fonction le 29 Janvier 2013
- Siège
- Parc d'Activités le Long Buisson, 380 rue Clément Ader, 27930 Le Vieil-Évreux
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Référence
- BODACC B n° 20130026, annonce 554 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 3 mai 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 3 mai 2011
- Début d'activité
- 2 mai 2011
- Dénomination
- SHOP CLOP
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 3 000 €
- Administration
- Gérant(e) : HEUZE Jonathan, Daniel, Lucien Gérant(e) : BELLIERE Stéphanie, Mie-Claude, Michèle
- Siège
- 34 place des Carmes, 76000 Rouen
- Etablissement principal
- 34 place des Carmes, 76000 Rouen Vente de cigarettes électroniques et accessoires. Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Référence
- BODACC A n° 20110095, annonce 798 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).