HERVE BRUNEL
SIREN 320 790 272
Siège : QUARTIER LES BASTETS, Chemin DE LA PRAIRIE, 26740 MARSANNE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 1 février 1981
- Activité principale (NAF)
- 01.28ZCulture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiquesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 01.28Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 320 790 272 00035
- RCS
- RCS Romans 320 790 272
- N° TVA intracommunautaire
- FR 72 320 790 272Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- 1 février 1981
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Activité déclarée
- Principale01.28ZAgricole
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physiqueEntrepreneur individuel
Réseau1 dirigeant · 6 entreprises liées
- HERVE BRUNEL Via Herve Marie Louis Marie-Louis BRUNEL
- HERVE BRUNEL Via Herve Marie Louis Marie-Louis BRUNEL
- HERVE BRUNEL Via Herve Marie Louis Marie-Louis BRUNEL
- HERVE BRUNEL Via Herve Marie Louis Marie-Louis BRUNEL
- HERVE BRUNEL · cessée Via Herve Marie Louis Marie-Louis BRUNEL
- HERVE BRUNEL · cessée Via Herve Marie Louis Marie-Louis BRUNEL
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 3
- SiègeSiège social01.28Z—1 novembre 2012320 790 272 00035
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 novembre 2012Reprise d'activité
- 1 novembre 2012Changement de nom commercialETS BRUNEL→non renseigné
- 1 novembre 2012Changement d'activité principale (NAF)33.12Z→01.28Z
- 1 novembre 2012Transfert du siègeLA LAUPIE, Quartier ROUSSAS→MARSANNE, Chemin DE LA PRAIRIE
- 13 octobre 2008Cessation de l'activité
Voir les 2 changements plus anciens
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)29.3C (NAF1993)→33.12Z
- 25 décembre 1989Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→29.3C (NAF1993)
Annonces BODACC3 annonces
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà VASSILIEFF SAS · 75 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Nature
- Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
- Début d'activité
- 13 octobre 2008
- Publicité légale
- DROME INFO HEBDO, le 17 octobre 2008
- Oppositions
- Me OLLIER, avocat, 28 Rue Paul-Henri Spaak 26000 VALENCE
- Nom
- Hervé BRUNEL
- Etablissement complémentaire
- quartier Roussas, 26740 La Laupie Vente et réparation de machines agricoles et vente de matériel agricole Origine : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 75000 EUR
- Acquéreur
- VASSILIEFF SAS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC A n° 20090024, annonce 162 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelCessation le 13 octobre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
- Cessation d'activité
- 13 octobre 2008
- Nom
- Hervé BRUNEL
- Activité
- réparation matériel agricole et mécanique autos, vente véhicules neufs et d'occasion, matériel agricole et autos réparation, poids lourds, carrosserie, tôlerie
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
- Référence
- BODACC B n° 20080228, annonce 729 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà SAS VASSILIEF · 75 000 € · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
- Nature
- Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
- Début d'activité
- 13 octobre 2008
- Publicité légale
- Drôme Hebdo, le 17 octobre 2008
- Oppositions
- pour la validité, au siège du fonds cédé ; et pour la correspondance auprès de la SCP HENRI PERROT JACQUES OLLIER ET FREDERIC GAY, 28, rue Paul-Henri Spaak, BP 115, 26904 Valence
- Nom
- Hervé BRUNEL
- Etablissement principal
- Quartier Roussas, 26740 Sauzet vente et réparation de machines agricoles, vente de matériel agricole Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 75 000 euros
- Acquéreur
- SAS VASSILIEF
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
- Référence
- BODACC A n° 20080206, annonce 161 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).