Registrius

HERVE BRUNEL

SIREN 320 790 272

Siège : QUARTIER LES BASTETS, Chemin DE LA PRAIRIE, 26740 MARSANNE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 février 1981
Activité principale (NAF)
01.28ZCulture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.28Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
320 790 272 00035
RCS
RCS Romans 320 790 272
N° TVA intracommunautaire
FR 72 320 790 272
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 février 1981
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.28ZAgricole

    Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 6 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· MARSANNEdepuis 2012
    QUARTIER LES BASTETS320 790 272 0003501.28Z
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
MARSANNE 2 étab. · 1 actif
00019 LE VILLAGE
LE VILLAGE, MARSANNE · actif du 1 février 1981 au 31 décembre 1994
00035 Chemin DE LA PRAIRIE
Chemin DE LA PRAIRIE, MARSANNE · actif du 1 novembre 2012 à aujourd'hui
LA LAUPIE 1 étab.
00027 Quartier ROUSSAS
Quartier ROUSSAS, LA LAUPIE · actif du 1 janvier 1995 au 12 octobre 2008

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 1 actif, dont le siège MARSANNE : 2 LA LAUPIE : 13MARSANNE +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 novembre 2012
    Reprise d'activité
  2. 1 novembre 2012
    Changement de nom commercial
    ETS BRUNEL→non renseigné
  3. 1 novembre 2012
    Changement d'activité principale (NAF)
    33.12Z→01.28Z
  4. 1 novembre 2012
    Transfert du siège
    LA LAUPIE, Quartier ROUSSAS→MARSANNE, Chemin DE LA PRAIRIE
  5. 13 octobre 2008
    Cessation de l'activité
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    29.3C (NAF1993)→33.12Z
  2. 25 décembre 1989
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→29.3C (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à VASSILIEFF SAS · 75 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Nature
    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Début d'activité
    13 octobre 2008
    Publicité légale
    DROME INFO HEBDO, le 17 octobre 2008
    Oppositions
    Me OLLIER, avocat, 28 Rue Paul-Henri Spaak 26000 VALENCE
    Nom
    Hervé BRUNEL
    Etablissement complémentaire
    quartier Roussas, 26740 La Laupie Vente et réparation de machines agricoles et vente de matériel agricole Origine : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 75000 EUR
    Acquéreur
    VASSILIEFF SAS
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC A n° 20090024, annonce 162 · Voir sur bodacc.fr
  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 13 octobre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
    Cessation d'activité
    13 octobre 2008
    Nom
    Hervé BRUNEL
    Activité
    réparation matériel agricole et mécanique autos, vente véhicules neufs et d'occasion, matériel agricole et autos réparation, poids lourds, carrosserie, tôlerie
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
    Référence
    BODACC B n° 20080228, annonce 729 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à SAS VASSILIEF · 75 000 € · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
    Nature
    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Début d'activité
    13 octobre 2008
    Publicité légale
    Drôme Hebdo, le 17 octobre 2008
    Oppositions
    pour la validité, au siège du fonds cédé ; et pour la correspondance auprès de la SCP HENRI PERROT JACQUES OLLIER ET FREDERIC GAY, 28, rue Paul-Henri Spaak, BP 115, 26904 Valence
    Nom
    Hervé BRUNEL
    Etablissement principal
    Quartier Roussas, 26740 Sauzet vente et réparation de machines agricoles, vente de matériel agricole Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 75 000 euros
    Acquéreur
    SAS VASSILIEF
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
    Référence
    BODACC A n° 20080206, annonce 161 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).