HOTEL ARENE
SIREN 477 624 894
Dernier siège : NUMEROS 4 - 6 ET 8, Place DE LANGES, 84100 ORANGE
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 30 juin 2004
- Date de cessation
- 24 juillet 2024
- Activité principale (NAF)
- 55.10ZHôtels et hébergement similaireStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 477 624 894 00010
- RCS
- RCS Avignon 477 624 894
- Capital social
- 66 250 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 1 septembre 201366 250 €
- 11 mars 200853 000 €
- Date d'immatriculation
- 6 juillet 2004
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 5 juillet 2103
- Radiation
- 24 juillet 2024
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 24/07/2024.
Source : SIRENE · 24 juillet 2024
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2016
Les 8 ratios expliqués →En 2016, HOTEL ARENE a réalisé 1,2 M € de chiffre d'affaires et une perte de 628 k €. Sa marge nette est de -53,6 %, son autonomie financière est de -34,3 % et le délai de paiement de ses clients est de 5 jours.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 53,62 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-53,6 %
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-34,3 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 5 jours en moyenne.
5 jours
Comptes annuels2 exercices déposés de 2015 à 2016
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires1,2 M €+21,3 %
- Excédent brut d'exploitation-576 k €
2015 2016 - Résultat net-628 k €
2015 2016 - Capitaux propres-470 k €
2015 2016 - Dettes financières16,8 k €-80,5 %
2015 2016 - Trésorerie64,0 k €
2015 2016
| Exercice | 201631/12/2016 · 18 mois | 201530/06/2015 |
|---|---|---|
| Activité et résultats | ||
| Chiffre d'affaires | 1,2 M €+21,3 % | 965 k € |
| Valeur ajoutée | 257 k € | 264 k € |
| Excédent brut d'exploitation | -576 k € | -407 k € |
| Charges de personnel | 780 k € | 644 k € |
| Résultat d'exploitation | -657 k € | -437 k € |
| Résultat financier | -2 733 € | -5 966 € |
| Résultat exceptionnel | 5 422 € | -5 378 € |
| Résultat net | -628 k € | -448 k € |
| Effectif moyen | 15 | — |
| Bilan | ||
| Capital social | 66,3 k € | 66,3 k € |
| Capitaux propres | -470 k € | -279 k € |
| Total du bilan | 1,4 M €+52,3 % | 900 k € |
| Dettes | 1,8 M € | 1,2 M € |
| dont dettes financières | 16,8 k € | 86,2 k € |
| Trésorerie | 64,0 k € | -15,9 k € |
| Ratios | ||
| Marge d'EBE | -49,2 % | -42,2 % |
| Marge d'exploitation | -56,1 % | -45,2 % |
| Marge nette | -53,6 % | -46,4 % |
| Autonomie financière | -34,3 % | -31,0 % |
| Délai clients | 5 j | 12 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants5
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 2 autres
- Personne physique
- Personne morale
Réseau3 dirigeants · 14 entreprises liées dont 2 en commun
- LA TAVERNE AUX EPICES Cessation d'activité publiéeVigilance majeureCessation d'activité publiéeCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER, Maria Alexandrina MERCIER
- LPA-GESTION Cessation d'activité publiéeVigilance majeureCessation d'activité publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER, Maria Alexandrina MERCIER
- BREVIC Via Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER
- CHEOPS JOUE LES TOURS Via Patrick BEN BOUAZIZ
- GARILLON Via Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER
- LE PUITS DU BOQUETEAU Via Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER
- MATIN VERT Société dissoute : liquidation judiciaire clôturéeVigilance majeureSociété dissoute : liquidation judiciaire clôturéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER
- SAME Via Maria Alexandrina MERCIER
- VICODAN Via Maria Alexandrina MERCIER
- AE INVEST · cessée Via Maria Alexandrina MERCIER
- C.M.I. · cessée Via Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER
- CHEOPS TOULOUSE FLAMBELLE · cessée Via Patrick BEN BOUAZIZ
- GENOUSSY · cessée Via Eric Fiacre Marie Dominique Pierre MERCIER
- SCI DU BOIS CASTILLE · cessée Via Maria Alexandrina MERCIER
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 2
- SiègeHOTEL ARENE Fermé55.10Z—30 juin 2004fermé le 24 juillet 2024477 624 894 00010
- 11 décembre 2019N'emploie plus de salariés
- 1 décembre 2013Devient employeur
- 29 novembre 2013Changement d'enseigne : non renseigné → HOTEL ARENE
- 29 novembre 2013Changement de nom commercial : non renseigné → HOTEL ARENE
- 29 novembre 2013Changement d'activité principale (NAF) : 64.20Z → 55.10Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAFRev1) → 64.20Z
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.1J (NAFRev1)
- LE GARDEN Fermé56.10A—31 octobre 2014fermé le 24 juillet 2024477 624 894 00028
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 24 juillet 2024Cessation de l'activité
- 24 juillet 2024Observation du greffeRCS · n° 19310
Par jugement du 24/07/2024, le tribunal de commerce d’Avignon a prononcé la clôture pour insuffisance d’actif de la liquidation judiciaire.
- 16 décembre 2019Observation du greffeRCS · n° 19668
Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure Par jugement du 11/12/2019, le tribunal de commerce d’Avignon a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, a désigné en qualité de liquidateur SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Me Frédéric TORELLI4, impasse PlatBoulevard St Jean84000 AvignonDate d'effet : 11/12/2019
- 18 octobre 2019Observation du greffeRCS · n° 16417
(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement du 16/10/2019, le tribunal de commerce d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire, a désigné en qualité d'administrateur Administrateur judiciaire : SELARLU AJ2P prise en la personne de Me Justine PELENC - 67, rue des teinturiers - 84000 Avignon avec pour mission de d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, en qualité de mandataire judiciaire SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Me Frédéric TORELLI - 4, impasse Plat - Boulevard St Jean - 84000 Avignon, a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé la date de cessation des paiements au 30/09/2019 Date d'effet : 16/10/2019
- 27 juin 2014Changement de dénominationSARL MARIO.C→HOTEL ARENE
Voir les 6 changements plus anciens
- 27 juin 2014Changement de forme juridiqueEURL→SAS
- 27 juin 2014Observation du greffeRCS · n° 7858
Changement de dénomination à compter du 27/06/2014 Ancienne : SARL MARIO.C Nouvelle : HOTEL ARENE Transformation de la société à compter du 27/06/2014 Ancienne forme : Société à responsabilité limitée (SARL) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 27/06/2014 : Changement de qualité : JARDIN Rolland, Gérant devient Président
- 29 novembre 2013Changement d'activité principale (NAF)64.20Z→55.10Z
- 1 janvier 2009Observation du greffeRCS
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAFRev1)→64.20Z
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAFRev1)
Annonces BODACC19 annonces
Procédure collective
- Liquidation judiciaireClôturéeOuverte le 16 octobre 2019 · d'abord en redressement judiciaire · close le 24 juillet 2024Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actifJugement du 24 juillet 2024 · Tribunal de Commerce d'Avignon
- Date du jugement
- 24 juillet 2024
- Jugement
- Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Hôtels et hébergement similaire
- Siège
- 4, 6 Et 8 place des Langes, 84100 Orange
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- Référence
- BODACC A n° 20240150, annonce 3831 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelTribunal de Commerce d'Avignon
- Commentaire
- Radiation d'office
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 66 250 €
- Activité
- Hôtel restaurant
- Siège
- 4, 6 Et 8 Place des Langes, 84100 Orange
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- Référence
- BODACC B n° 20240146, annonce 3045 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesListe des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireJugement du 2 mars 2022 · Tribunal de Commerce d'Avignon
- Date du jugement
- 2 mars 2022
- Jugement
- La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Hôtels et hébergement similaire
- Siège
- 4, 6 Et 8 place des Langes, 84100 Orange
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- Référence
- BODACC A n° 20220056, annonce 2370 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesJugement du 16 février 2022 · Tribunal de Commerce d'Avignon
- Date du jugement
- 16 février 2022
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Hôtels et hébergement similaire
- Siège
- 4, 6 Et 8 place des Langes, 84100 Orange
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- Référence
- BODACC A n° 20220056, annonce 2369 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà GRAND HOTEL D'ORANGE · 200 000 € · Tribunal de Commerce d'Avignon
- Nature
- Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
- Début d'activité
- 17 mai 2021
- Descriptif
- Acte en date du 21/09/2021 enregistré au AVIGNON le 29/09/2021 sous le numéro 2021 00051694 8404p01 2021 A3509 Adresse de l'ancien propriétaire: 4, 6 Et 8 Place des Langes 84100 Orange
- Publicité légale
- TPBM - Semaine Provence, le 21 octobre 2021
- Oppositions
- Election de domicile : SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Me Frédéric TORELLI 4 Impasse Plat Boulevard St Jean 84000 Avignon pour la validité et pour la correspondance : SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Me Frédéric TORELLI 4 Impasse Plat Boulevard St Jean 84000 Avignon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Siège et établissement principal
- 30 rue Victor Hugo, 4-6-8 Place de Lange, 84100 Orange l'exploitation d'hôtels, bars, restaurants, ventes à emporter et activités liées à l'hôtellerie. Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 200000.00 euros
- Acquéreur
- GRAND HOTEL D'ORANGE
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- Référence
- BODACC A n° 20210237, annonce 2073 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement de conversion en liquidation judiciaireJugement du 11 décembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Date du jugement
- 11 décembre 2019
- Jugement
- Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Etude Balincourt Représentée Par Me Frédéric Torelli 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARLU AJ2P prise en la personne de Me Justine PELENC.
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Hôtels et hébergement similaire
- Siège
- 4, 6 Et 8 place des Langes, 84100 Orange
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC A n° 20190245, annonce 3687 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireJugement du 16 octobre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Date du jugement
- 16 octobre 2019
- Jugement
- Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Septembre 2019 , désignant administrateur SELARLU AJ2P prise en la personne de Me Justine PELENC 67, rue des Teinturiers - 84000 Avignon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Selarl Etude Balincourt Représentée Par Me Frédéric Torelli 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Hôtels et hébergement similaire
- Siège
- 4, 6 Et 8 place des Langes, 84100 Orange
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC A n° 20190208, annonce 2763 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MERCIER Eric ; Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA ; Directeur général : BEN BOUAZIZ Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : ARES.XPERT AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSET Olivier
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20180173, annonce 1801 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MERCIER Eric ; Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA ; Commissaire aux comptes titulaire : ARES.XPERT AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSET Olivier
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20180111, annonce 1887 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MERCIER Eric ; Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA ; Directeur général : LHOMMEDE Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : ARES.XPERT AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSET Olivier
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20170165, annonce 766 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MERCIER Eric ; Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA ; Directeur général : MERCIER Marc-André ; Directeur général : LHOMMEDE Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : ARES.XPERT AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSET Olivier
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20170120, annonce 1201 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MERCIER Eric Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA Directeur général : MERCIER Marc-André Commissaire aux comptes titulaire : ARES.XPERT AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSET Olivier Directeur d'établissement : PEGON Julien
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20150186, annonce 1398 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MERCIER Eric Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA Commissaire aux comptes titulaire : ARES.XPERT AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSET Olivier Directeur d'établissement : PEGON Julien
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20150004, annonce 1752 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde LA RIBAUDE · 135 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Début d'activité
- 31 octobre 2014
- Publicité légale
- TPBM, le 19 novembre 2014
- Oppositions
- Scp Clavel Et Negrin Morteau 2, rue des Prés Res les Baronnettes BP 100 84103 Orange
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 66 250 €
- Administration
- Président : MERCIER Eric Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA Commissaire aux comptes titulaire : ARES.XPERT AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSET Olivier Directeur d'établissement : PEGON Julien
- Siège
- 4, 6 Et 8 place des Langes, 84100 Orange
- Etablissement complémentaire
- Et 30 rue Victor Hugo, 6 place de Langes, 84100 Orange Restaurant Origine : acquis par achat au prix stipulé de 135000 Euros.
- Précédent propriétaire
- LA RIBAUDE
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC A n° 20150004, annonce 1144 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MERCIER Eric Directeur général : MERCIER Maria né(e) VILELA Directeur d'établissement : PEGON Julien
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20140228, annonce 1241 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- HOTEL ARENE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : JARDIN Rolland
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20140130, annonce 3673 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activitéTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- SARL MARIO.C
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- Hôtel restaurant
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20140014, annonce 1650 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capitalTRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dénomination
- SARL MARIO.C
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 66 250 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Référence
- BODACC B n° 20130168, annonce 734 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsancien capital : 1 000,00 euros, le 02/11/2007TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
- Dénomination
- S.A.R.L. MARIO.C
- Forme juridique
- S.A.R.L.
- Capital
- 53 000 €
- Siège
- 4, 6, et 8 place des Langes, 84100 Orange
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
- Référence
- BODACC B n° 20080043, annonce 8515 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).