Registrius

HUMAN GAMES

SIREN 512 465 691

Siège : 16 rue DE REGNIEVILLE, 54000 NANCY

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 mars 2009
Activité principale (NAF)
58.21ZÉdition de jeux électroniquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
58.21Y
Effectif salarié
3 à 5 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
512 465 691 00073
RCS
RCS Nancy 512 465 691
N° TVA intracommunautaire
FR 47 512 465 691
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
50 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 23 juin 201950 000 €
  2. 26 mai 200915 000 €
Date d'immatriculation
15 mai 2009
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 14 mai 2108

Activité

Objet social

Production et réalisation de jeux vidéos, programmes audiovisuels, films d'animation 3D et 2D, documentaires, DVD, vidéogrammes, disques, évènements médiatiques et/ou musicaux en France et à l'étranger. Développement des supports de communication, la perception des droits d'auteurs et autres droits.

Activité déclarée

  • Principale58.21ZLibérale non réglementée

    Édition de jeux électroniques

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    2 exercices de comptes non déposés

    Clôture au 31/12/2024, dépôt attendu avant le 31/07/2025. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2023.

    Source : comptes annuels · 31 juillet 2025

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2023

Les 8 ratios expliqués →

En 2023, HUMAN GAMES a réalisé 190 k € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 67,7 k €. Sa marge nette (35,6 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur, son autonomie financière (43,6 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (69 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge nette

35,6 %

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 5,0 % · la moitié des entreprises entre -6,5 % et 27,8 %

Solidité

Autonomie financière

43,6 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 48,1 % · la moitié des entreprises entre 12,4 % et 75,7 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

69 jours

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 69 jours · la moitié des entreprises entre 36 jours et 113 jours

Comptes annuels6 exercices déposés de 2010 à 2023

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    190 k €-0,2 %
    2011’13’14’15’16’17’18’19’212023
  • Excédent brut d'exploitation
    75,4 k €+50,0 %
    2011’13’14’15’16’17’18’19’212023
  • Résultat net
    67,7 k €-27,6 %
    2011’13’14’15’16’17’18’19’212023
  • Capitaux propres
    186 k €+57,1 %
    2011’13’14’15’16’17’18’19’212023
  • Dettes financières
    191 k €-15,2 %
    2011’13’14’15’16’17’18’19’212023
  • Trésorerie
    -2 573 €-114,1 %
    2011’13’14’15’16’17’18’19’212023
  • Pointillés : aucun exercice clos en 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 ni en 2021 dans les comptes publiés.
Exercice202331/12/2023202231/12/2022202031/12/20202012d'après 2020201131/12/2011
Activité et résultats
Chiffre d'affaires190 k €-0,2 %190 k €+86,9 %67,3 k €-65,1 %193 k €—
Valeur ajoutée226 k €185 k €90,2 k €129 k €—
Excédent brut d'exploitation75,4 k €+50,0 %50,3 k €+129,8 %-46,4 k €-393,3 %15,8 k €—
Charges de personnel157 k €158 k €134 k €112 k €—
Résultat d'exploitation14,9 k €+10,5 %13,4 k €-45,2 k €-479,6 %11,9 k €—
Résultat financier-5 810 €-1 681 €-39 €-118 €—
Résultat exceptionnel-184 €4 388 €-1 606 €-305 €—
Résultat net67,7 k €-27,6 %93,5 k €-45,7 k €-578,8 %9 554 €—
Bilan
Capital social50,0 k €50,0 k €50,0 k €50,0 k €—
Capitaux propres186 k €+57,1 %119 k €+371,9 %28,0 k €-62,0 %73,7 k €—
Total du bilan427 k €+3,4 %413 k €+46,6 %245 k €+124,5 %109 k €—
Dettes232 k €285 k €217 k €35,3 k €—
dont dettes financières191 k €225 k €186 k €2 560 €—
Trésorerie-2 573 €18,2 k €87,7 k €22,8 k €—
Ratios
Marge d'EBE39,7 %26,4 %-68,8 %8,2 %—
Marge d'exploitation7,8 %7,1 %-67,1 %6,2 %—
Marge nette35,6 %49,1 %-67,9 %4,9 %—
Rentabilité des capitaux propres36,3 %78,8 %-163,4 %13,0 %—
Autonomie financière43,6 %28,7 %11,4 %67,6 %—
Endettement financier102,5 %189,8 %663,9 %3,5 %—
Délai clients69 j16 j221 j125 j—

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 25 juillet 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires340 012 €109 229 €230 783 €85 378 €
Autres immobilisations incorporelles102 951 €0 €102 951 €197 864 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage7 477 €2 900 €4 578 €3 866 €
Autres immobilisations corporelles28 221 €21 693 €6 527 €3 505 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières3 180 €0 €3 180 €4 440 €
Total actif immobilisé481 841 €133 822 €348 019 €295 052 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes70 €0 €70 €70 €
Clients et comptes rattachés35 916 €0 €35 916 €8 190 €
Autres créances38 743 €0 €38 743 €86 598 €
Disponibilités et divers
Disponibilités977 €0 €977 €18 230 €
Charges constatées d'avance3 174 €0 €3 174 €4 565 €
Total actif circulant78 881 €0 €78 881 €117 653 €
Total général560 721 €133 822 €426 899 €412 705 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves18 745 €18 745 €
Report à nouveau44 845 €-48 612 €
Résultat de l'exercice67 670 €93 458 €
Total capitaux propres186 260 €118 591 €
Provisions
Provisions pour risques8 878 €8 878 €
Total provisions8 878 €8 878 €
Dettes
Autres emprunts obligataires1 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit103 360 €87 174 €
dont concours bancaires courants3 550 €0 €
Emprunts et dettes financières divers87 500 €137 875 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours0 €20 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés15 377 €25 539 €
Dettes fiscales et sociales25 523 €34 629 €
Total dettes231 761 €285 237 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an231 761 €205 866 €
Total général426 899 €412 705 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises775 €30 118 €
Production vendue de biens189 235 €160 327 €
Chiffre d'affaires net190 010 €190 444 €
Production stockée0 €-7 589 €
Production immobilisée108 778 €117 738 €
Subventions d'exploitation7 333 €26 665 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 339 €4 414 €
Autres produits24 €19 €
Total produits d'exploitation310 485 €331 692 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises730 €25 625 €
Autres achats et charges externes71 591 €90 383 €
Impôts, taxes et versements assimilés1 860 €2 498 €
Salaires et traitements120 167 €120 736 €
Charges sociales36 364 €37 750 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations64 913 €36 259 €
Autres charges9 €5 006 €
Total charges d'exploitation295 634 €318 256 €
Résultat d'exploitation14 851 €13 436 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées5 810 €1 681 €
Total charges financières5 810 €1 681 €
Résultat financier-5 810 €-1 681 €
Résultat courant avant impôts9 041 €11 755 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital0 €29 124 €
Total produits exceptionnels0 €29 124 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion184 €0 €
Sur opérations en capital0 €24 736 €
Total charges exceptionnelles184 €24 736 €
Résultat exceptionnel-184 €4 388 €
Impôts sur les bénéfices-58 813 €-77 314 €
Total des produits310 485 €360 816 €
Total des charges242 815 €267 359 €
Bénéfice ou perte67 670 €93 458 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 7 septembre 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires134 173 €48 795 €85 378 €56 012 €
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles197 864 €—197 864 €142 709 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage5 313 €1 447 €3 866 €3 533 €
Autres immobilisations corporelles22 171 €18 666 €3 505 €2 135 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières4 440 €—4 440 €4 440 €
Total actif immobilisé363 961 €68 909 €295 052 €208 829 €
Stocks
En-cours de production de services———7 589 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes70 €—70 €70 €
Clients et comptes rattachés8 190 €—8 190 €55 369 €
Autres créances86 598 €—86 598 €5 288 €
Disponibilités et divers
Disponibilités18 230 €—18 230 €44 €
Charges constatées d'avance4 565 €—4 565 €4 260 €
Total actif circulant117 653 €—117 653 €72 620 €
Total général481 614 €68 909 €412 705 €281 450 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves18 745 €18 745 €
Report à nouveau-48 612 €-45 749 €
Résultat de l'exercice93 458 €-2 864 €
Total capitaux propres118 591 €25 133 €
Provisions
Provisions pour risques8 878 €8 878 €
Total provisions8 878 €8 878 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit87 174 €50 298 €
dont concours bancaires courants—5 298 €
Emprunts et dettes financières divers137 875 €145 301 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours20 €20 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés25 539 €12 989 €
Dettes fiscales et sociales34 629 €38 831 €
Total dettes285 237 €247 436 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an205 866 €56 266 €
Total général412 705 €281 450 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises30 118 €5 227 €
Production vendue de services160 327 €96 658 €
Chiffre d'affaires net190 444 €101 885 €
Production stockée-7 589 €7 589 €
Production immobilisée117 738 €117 628 €
Subventions d'exploitation26 665 €29 010 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 414 €4 339 €
Autres produits19 €12 €
Total produits d'exploitation331 692 €260 463 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises25 625 €4 751 €
Autres achats et charges externes90 383 €88 672 €
Impôts, taxes et versements assimilés2 498 €2 605 €
Salaires et traitements120 736 €103 788 €
Charges sociales37 750 €34 422 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations36 259 €18 850 €
Dotations aux provisions sur immobilisations—8 878 €
Autres charges5 006 €46 €
Total charges d'exploitation318 256 €262 011 €
Résultat d'exploitation13 436 €-1 548 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 681 €1 735 €
Total charges financières1 681 €1 735 €
Résultat financier-1 681 €-1 735 €
Résultat courant avant impôts11 755 €-3 283 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital29 124 €1 200 €
Total produits exceptionnels29 124 €1 200 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations en capital24 736 €1 200 €
Total charges exceptionnelles24 736 €1 200 €
Résultat exceptionnel4 388 €—
Impôts sur les bénéfices-77 314 €-419 €
Total des produits360 816 €261 663 €
Total des charges267 359 €264 527 €
Bénéfice ou perte93 457 €-2 864 €
Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 1 octobre 2021
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles96 671 €—96 671 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage665 €64 €601 €—
Autres immobilisations corporelles18 322 €13 751 €4 571 €7 647 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières3 700 €—3 700 €1 200 €
Total actif immobilisé119 358 €13 814 €105 544 €8 847 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes70 €—70 €—
Clients et comptes rattachés40 788 €—40 788 €65 892 €
Autres créances7 886 €—7 886 €10 608 €
Disponibilités et divers
Disponibilités87 738 €—87 738 €22 762 €
Charges constatées d'avance2 887 €—2 887 €984 €
Total actif circulant139 369 €—139 369 €100 247 €
Total général258 727 €13 814 €244 913 €109 094 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €1 500 €
Autres réserves18 745 €12 692 €
Résultat de l'exercice-45 749 €9 554 €
Total capitaux propres27 997 €73 745 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit45 000 €1 947 €
Emprunts et dettes financières divers140 875 €613 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours20 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 618 €2 891 €
Dettes fiscales et sociales28 404 €29 897 €
Total dettes216 916 €35 348 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an31 041 €35 348 €
Total général244 913 €109 094 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises12 208 €—
Production vendue de services55 126 €193 145 €
Chiffre d'affaires net67 334 €193 145 €
Production immobilisée96 671 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 339 €16 €
Autres produits11 €42 €
Total produits d'exploitation168 355 €193 203 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises12 847 €—
Autres achats et charges externes60 926 €63 936 €
Impôts, taxes et versements assimilés2 573 €1 703 €
Salaires et traitements104 254 €89 910 €
Charges sociales29 764 €21 790 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations3 139 €3 946 €
Autres charges7 €21 €
Total charges d'exploitation213 511 €181 307 €
Résultat d'exploitation-45 156 €11 896 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées39 €118 €
Total charges financières39 €118 €
Résultat financier-39 €-118 €
Résultat courant avant impôts-45 195 €11 778 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion—23 €
Sur opérations en capital—1 700 €
Reprises sur provisions et transferts de charges—2 €
Total produits exceptionnels—1 725 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion1 606 €686 €
Sur opérations en capital—1 344 €
Total charges exceptionnelles1 606 €2 030 €
Résultat exceptionnel-1 606 €-305 €
Impôts sur les bénéfices-1 052 €1 919 €
Total des produits168 355 €194 928 €
Total des charges214 104 €185 374 €
Bénéfice ou perte-45 749 €9 554 €
Renvois
Transferts de charges4 339 €16 €
Cotisations personnelles de l'exploitant575 €560 €
Exercice clos le 31 décembre 201212 mois · Bilan complet · déposé le 1 février 2019

Aucun montant publié pour cet exercice.

Exercice clos le 31 décembre 201112 mois · Bilan complet · déposé le 1 février 2019

Aucun montant publié pour cet exercice.

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne morale
    Président
    Depuis le 19 décembre 2025
    SIREN 393 088 646
Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
avr.juil.oct.2026avr.juil.oct.
Martine DI STEFANO Président ?–2026
Martine DI STEFANO · Président · début inconnu → 4 février 2026
ACTIBAC Président 2025–…
ACTIBAC · Président · 19 décembre 2025 → aujourd'hui

Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • ACTIBAC
    Dirigée par Christophe Jean Andre BACHMANN (Président)

Établissements

Établissement actif1 sur 7

  • SiègeSiège social· NANCYdepuis 2023
    16 rue DE REGNIEVILLE512 465 691 0007358.21Z3 à 5 salariés1 changement ▾
    1. 16 octobre 2023Devient employeur
Voir les 7 établissements (6 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
LEVALLOIS-PERRET 1 étab.
00016 16 rue MATHILDE GIRAULT
16 rue MATHILDE GIRAULT, LEVALLOIS-PERRET · actif du 1 mars 2009 au 30 septembre 2009
PARIS 2 étab.
00024 3 rue DES FOSSES SAINT-MARCEL
3 rue DES FOSSES SAINT-MARCEL, PARIS · actif du 1 octobre 2009 au 7 octobre 2013
00032 45 rue POLIVEAU
HUMAN GAMES; HUMAN SOUNDS; HUMAN IMMERSION; HUMAN SHAPE MUSIC PUBLISHING, 45 rue POLIVEAU, PARIS · actif du 8 octobre 2013 au 31 mai 2016
NANCY 4 étab. · 1 actif
00040 49 boulevard D'AUSTRASIE
HUMAN GAMES - HUMAN SOUNDS - HUMAN VR, 49 boulevard D'AUSTRASIE, NANCY · actif du 1 juin 2016 au 30 avril 2019
00057 2 rue JACQUES VILLERMAUX
2 rue JACQUES VILLERMAUX, NANCY · actif du 1 mai 2019 au 31 décembre 2020
00065 5 rue JACQUES VILLERMAUX
5 rue JACQUES VILLERMAUX, NANCY · actif du 1 janvier 2021 au 29 juin 2023
00073 16 rue DE REGNIEVILLE
16 rue DE REGNIEVILLE, NANCY · actif du 30 juin 2023 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 0 actif PARIS : 2 LEVALLOIS-PERRET : 13NANCY : 4 établissements, 1 actif (siège)4PARIS +1NANCY

Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
3
Montant cumulé HT
175 k €
Notifiés
de 2019 à 2022

Principaux acheteurs

  • Acquisition de deux plateformes de réalité virtuelle

    Acheteur : UNIVERSITE DE LORRAINE

    56,7 k €

    24 février 2022 · 16 mois · Procédure adaptée · 54 · CPV 30230000-0

  • POURSUITE DU DEVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION INTERACTIVE DE REALITE VIRTUELLE DESTINEE A ETRE UTILISEE DANS LES MODULES DE FORMATION DU PoCES (POLE DE COMPETENCES EN ENVIRONNEMENT SOUTERRAIN)

    Acheteur : UNIVERSITE DE LORRAINE

    37,5 k €

    19 septembre 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 54 · CPV 72230000-6

  • Prestation de développement d'une application interactive de réalité virtuelle pour le Pole de compétences en environnement souterrain

    Acheteur : UNIVERSITE DE LORRAINE

    81,2 k €

    8 novembre 2019 · 61 mois · Procédure adaptée · 54 · CPV 72230000-6

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 30 juin 2023
    Transfert du siège
    NANCY, 5 rue JACQUES VILLERMAUX→NANCY, 16 rue DE REGNIEVILLE
  2. 1 janvier 2021
    Transfert du siège
    NANCY, 2 rue JACQUES VILLERMAUX→NANCY, 5 rue JACQUES VILLERMAUX
  3. 1 mai 2019
    Changement de dénomination
    HUMAN SHAPE→HUMAN GAMES
  4. 1 mai 2019
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  5. 1 mai 2019
    Transfert du siège
    NANCY, 49 boulevard D'AUSTRASIE→NANCY, 2 rue JACQUES VILLERMAUX
Voir les 4 changements plus anciens
  1. 1 juin 2016
    Transfert du siège
    PARIS, 45 rue POLIVEAU→NANCY, 49 boulevard D'AUSTRASIE
  2. 8 octobre 2013
    Changement d'activité principale (NAF)
    59.11C→58.21Z
  3. 8 octobre 2013
    Transfert du siège
    PARIS, 3 rue DES FOSSES SAINT-MARCEL→PARIS, 45 rue POLIVEAU
  4. 1 octobre 2009
    Transfert du siège
    LEVALLOIS-PERRET, 16 rue MATHILDE GIRAULT→PARIS, 3 rue DES FOSSES SAINT-MARCEL

Annonces BODACC8 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal des Activités Economiques de Nancy
    Dénomination
    HUMAN GAMES
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    50 000 €
    Administration
    Président partant : Di Stefano, Martine ; nomination du Président : ACTIBAC
    Siège
    16 rue de Regniéville, 54000 Nancy
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
    Référence
    BODACC B n° 20260023, annonce 677 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    transfert du siège social
    Tribunal de Commerce de Nancy
    Début d'activité
    30 juin 2023
    Dénomination
    HUMAN GAMES
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Activité
    Edition de jeux électroniques
    Siège
    16 Rue de Regniéville, 54000 Nancy
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
    Référence
    BODACC B n° 20230178, annonce 751 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    transfert du siège social
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
    Dénomination
    HUMAN GAMES
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : DI STEFANO Martine
    Activité
    Edition de jeux électroniques
    Siège
    Bâtiment Totem, 5 Rue Jacques Villermaux, 54000 Nancy
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
    Référence
    BODACC B n° 20210202, annonce 1067 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).