HYDRO GEOTECHNIQUE
SIREN 349 555 540
Siège : Z.A. DES ORMEAUX, Route NATIONALE 6, 71150 FONTAINES
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Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 19 janvier 1989
- Activité principale (NAF)
- 71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.12Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 349 555 540 00013
- RCS
- RCS Chalon-sur-Saône 349 555 540
- N° TVA intracommunautaire
- FR 20 349 555 540Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 498 297,47 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 10 mars 2026498 297,47 €
- 9 septembre 2025427 370,51 €
- 14 janvier 2025423 941,51 €
- Date d'immatriculation
- 27 janvier 1989
- Début d'activité
- 28 juillet 1989
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 26 janvier 2088
Activité
Objet social
La société a pour objet, en France et dans tous pays, toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant : aux sondages et essais de sols. A l'entreprise de sondages mécaniques et d'essais géotechniques in situ et laboratoire. Au Bureau d'ingénieurs Conseils : études de sols et hydrogéologiques, géomorphologie, géologie, climatologie, physique du sol, plans de drainage ; études d'impact ; études géotechniques, géologiques et hydrogéologiques, appliquées au génie civil et aux infrastructures. A la prise de participation directement ou indirectement dans des sociétés, A la réalisation de prestations de toute nature à ses filiales.
Activité déclarée
- Principale71.12BCommerciale
Etudes géologie géotechnique hydrologie pour infrastructure génie civil bt environnement forage sondage essais de sols. Prise de participation directement ou indirectement dans des sociétés. Réalisation de prestations de toute nature a ses filiales.
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, HYDRO GEOTECHNIQUE a réalisé 17,1 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 4,0 M €. Sa marge nette (23,6 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur, son autonomie financière (33,7 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (350 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 23,60 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
23,6 %
Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,0 % et 13,5 %
Solidité
Autonomie financière34 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
33,7 %
Médiane du secteur : 46,9 % · la moitié des entreprises entre 22,7 % et 67,8 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 350 jours en moyenne.
350 jours
Médiane du secteur : 93 jours · la moitié des entreprises entre 57 jours et 146 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires17,1 M €+12,6 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation2,0 M €+4,6 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net4,0 M €+15,7 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres15,1 M €+23,4 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières3,8 M €-82,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie19,5 M €+25,1 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 17,1 M €+12,6 % | 15,2 M €+18,0 % | 12,9 M €-10,8 % | 14,5 M €+0,4 % | 14,4 M €+21,2 % |
| dont à l'export | — | — | — | — | 10,1 k € |
| Valeur ajoutée | 6,0 M € | 5,4 M € | 5,4 M € | 5,1 M € | 5,6 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 2,0 M €+4,6 % | 1,9 M €+1,5 % | 1,9 M €+3,5 % | 1,9 M €-23,2 % | 2,4 M €+29,9 % |
| Charges de personnel | 3,8 M € | 3,4 M € | 3,4 M € | 3,1 M € | 3,1 M € |
| Résultat d'exploitation | 411 k €-9,5 % | 454 k €-18,5 % | 557 k €-28,2 % | 776 k €-49,2 % | 1,5 M €+54,0 % |
| Résultat financier | 3,8 M € | 3,1 M € | 3,8 M € | 2,7 M € | 3,0 M € |
| Résultat exceptionnel | -13,4 k € | 127 k € | 32,3 k € | 43,2 k € | 29,9 k € |
| Résultat net | 4,0 M €+15,7 % | 3,5 M €-16,9 % | 4,2 M €+27,1 % | 3,3 M €-19,4 % | 4,1 M €+111,9 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 427 k € | 424 k € | 412 k € | 412 k € | 412 k € |
| Capitaux propres | 15,1 M €+23,4 % | 12,2 M €-8,3 % | 13,3 M €+30,7 % | 10,2 M €+33,9 % | 7,6 M €-20,0 % |
| Total du bilan | 44,7 M €+12,6 % | 39,6 M €+46,4 % | 27,1 M €+20,4 % | 22,5 M €-1,7 % | 22,9 M €+16,2 % |
| Dettes | 29,6 M € | 27,4 M € | 13,7 M € | 12,3 M € | 15,3 M € |
| dont dettes financières | 3,8 M € | 22,3 M € | 8,4 M € | 4,7 M € | 7,9 M € |
| Trésorerie | 19,5 M € | 15,6 M € | 5,5 M € | 1,1 M € | 2,0 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 11,9 % | 12,8 % | 14,9 % | 12,8 % | 16,8 % |
| Marge d'exploitation | 2,4 % | 3,0 % | 4,3 % | 5,4 % | 10,6 % |
| Marge nette | 23,6 % | 23,0 % | 32,6 % | 22,9 % | 28,5 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 26,9 % | 28,6 % | 31,6 % | 32,5 % | 54,0 % |
| Autonomie financière | 33,7 % | 30,8 % | 49,2 % | 45,3 % | 33,3 % |
| Endettement financier | 25,4 % | 182,4 % | 63,4 % | 45,7 % | 103,7 % |
| Délai clients | 350 j | 372 j | 404 j | 383 j | 359 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants4
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
Voir les 1 autres
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau2 dirigeants · 13 entreprises liées dont 2 en commun
- GEAUPOLE Via Francois-Xavier Philippe Marie GRESS, Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- GEONOVE Via Francois-Xavier Philippe Marie GRESS, Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- GROUPE HYDROGEOTECHNIQUE Via Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- HYDRO GEOTECHNIQUE EST Via Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- HYDRO GEOTECHNIQUE NORD Via Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- HYDRO GEOTECHNIQUE SUD EST Via Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- HYDRO-GEOTECHNIQUE CENTRE Via Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- HYDRO-GEOTECHNIQUE OUEST Via Jean-Baptiste Bernard Marie GRESS
- INGENIERIE ET MESURES GEOPHYSIQUES Via Francois-Xavier Philippe Marie GRESS
- LABORATOIRE DE CONTROLES D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR LES INFRASTRUCTURES Via Francois-Xavier Philippe Marie GRESS
- MANCO HYDROGEOTECHNIQUE À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia Francois-Xavier Philippe Marie GRESS
- SCI DES ORMEAUX Via la société
- SOMABA Via Francois-Xavier Philippe Marie GRESS
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs2 sur 4
- SiègeSiège social349 555 540 0001371.12B20 à 49 salariés19 janvier 1989Z.A. DES ORMEAUX, Route NATIONALE 6, 71150 FONTAINESSiègeSiège social· FONTAINESdepuis 1989Z.A. DES ORMEAUX349 555 540 0001371.12B20 à 49 salariés3 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.2C (NAFRev1) → 71.12B
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.2C (NAFRev1)
- 25 décembre 1996Devient employeur
- Établissement349 555 540 0004771.12B—29 octobre 2018MARIGOT IMMEUBLE LE COLIBRI, 5 rue DU GENERAL DE GAULLE, 97150 SAINT-MARTINÉtablissement· SAINT-MARTINdepuis 2018MARIGOT IMMEUBLE LE COLIBRI349 555 540 0004771.12B
Chronologie
Carte
3 établissements sur 4 placés sur la carte, 1 sans localisation. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 12
- Montant cumulé HT
- 7,5 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2026
Principaux acheteurs
- DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE 5 marchés
- CENTRALIS 1 marché
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS 1 marché
- DEPARTEMENT DE L HERAULT 1 marché
- DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES LOIRE 1 marché
- 6 350 €
Étude de stabilité et de confortement sur la RD 78 pour la falaise du Cluzeau de Chambrebrune situé sur la commune de Brantôme en Périgord suite à un éboulement rocheux
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
4 mai 2026 · 2 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 24310 · CPV 71631450-9
- 100 k €
Assistance à maitrise d'ouvrage - Missions d'ingénieries géotechniques pour le Département de la Haute-Loire / Lot n° 04
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE
1 juillet 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 43000 · CPV 71332000-4
- 77,8 k €
Réalisation d'investigations et de reconnaissances géotechniques dans le cadre du projet de création d'un ouvrage d'art pour le franchissement du cours d'eau Cavallu Mortu, sur la commune d'Ajaccio (2A) - RELANCE
Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE
30 janvier 2025 · 3 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 20187 · CPV 71332000-4
- 400 k €
ETUDES DE RISQUES GRAVITAIRES SUR ROUTES DEPARTEMENTALES -LOT1 PB
Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT
6 janvier 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 4 offres · 34500 · CPV 79310000-0
- 5,0 M €
Bureau d'etude geotechnique
Acheteur : CENTRALIS
1 janvier 2025 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 99100 · CPV 71332000-4
En groupement avec GEOTEC
Voir les 7 autresMasquer
- 49,2 k €
DIAG SECU ET SAUVEGARDE ABBAYE ST ROMAN
Acheteur : CC BEAUCAIRE TERRE D'ARGENCE
7 octobre 2024 · 9 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 30300 · CPV 71300000-1
En groupement avec STEPHANE PERIAT, FABRICA TRACEORUM
- 6 490 €
RD 936 Commune de Gardonne Pont du Rôle sondages géotechniques étude des sols
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
20 juin 2024 · 1 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 24680 · CPV 71631450-9
- 19,6 k €
Réalisations d'études structurelles et de faisabilité sur les ouvrages d'art gérés par le Département de la Dordogne, ainsi que des missions géotechniques sur parois, talus, falaises ....
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
28 mars 2024 · 15 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · Département 24 · CPV 71332000-4
- 34,2 k €
Réalisations d'études structurelles et de faisabilité sur les ouvrages d'art gérés par le Département de la Dordogne, ainsi que des missions géotechniques sur parois, talus, falaises ....
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
15 mars 2024 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · Département 24 · CPV 71332000-4
- 14,0 k €
Réalisations d'études structurelles et de faisabilité sur les ouvrages d'art gérés par le Département de la Dordogne, ainsi que des missions géotechniques sur parois, talus, falaises ....
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
15 mars 2024 · 2 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · Département 24 · CPV 71332000-4
- 1,7 M €
BE GEOTECHNIQUE AVEC CENTRALE D ACHAT DU 01ER JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2024 POSSIBILITE RECONDUCTION 1 FOIS 2 ANS EXECUTION A BONS DE COMMANDE
22 novembre 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · Département 06 · CPV 45111250-5
- 126 k €
Réalisation de reconnaissances géotechniques sur le barrage du Gouffre d'Enfer. Travaux de sondage et forage de reconnaissance;
Acheteur : DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES LOIRE
2 août 2019 · 3 mois · Procédure adaptée · 42 · CPV 45120000-4
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 20 décembre 2013Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 16 décembre 2011Changement de forme juridiqueSA à directoire→SA à conseil d'administration
- 31 décembre 2009Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SA à directoire
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.2C (NAFRev1)→71.12B
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.2C (NAFRev1)
Voir les 3 changements plus anciens
- 1 janvier 1999Changement de dénominationHYDRO GEO→HYDRO GEOTECHNIQUE
- Date inconnueObservation du greffeRCS
SUIVANT AGE DU 30/06/97 LES ASSOCIES ONT DECIDE DE POURSUIVRE L'EXPLOITA TION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE PLUS DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. DEPOT AU GREFFE : 08/07/97 PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 04/07/97.
- Date inconnueObservation du greffeRCS
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 700 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 411 612.35 EUR
Annonces BODACC7 annonces
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 427 370,51 € → 498 297,47 €
Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- HYDRO GEOTECHNIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 498 297,47 €
- Activité
- Etudes géologie géotechnique hydrologie pour infrastructure génie civil bt environnement forage sondage essais de sols. Prise de participation directement ou indirectement dans des sociétés. Réalisation de prestations de toute nature a ses filiales.
- Siège
- Rn6, Zone Artisanale des Ormeaux, 71150 Fontaines
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC B n° 20260047, annonce 4713 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 423 941,51 € → 427 370,51 €
Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- HYDRO GEOTECHNIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 427 370,51 €
- Activité
- Etudes géologie géotechnique hydrologie pour infrastructure génie civil bt environnement forage sondage essais de sols. Prise de participation directement ou indirectement dans des sociétés. Réalisation de prestations de toute nature a ses filiales.
- Siège
- Rn6, Zone Artisanale des Ormeaux, 71150 Fontaines
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC B n° 20250172, annonce 3533 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital
- Capital · 423 941,51 €
Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône- Dénomination
- HYDRO GEOTECHNIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 423 941,51 €
- Activité
- Etudes géologie géotechnique hydrologie pour infrastructure génie civil bt environnement forage sondage essais de sols. Prise de participation directement ou indirectement dans des sociétés. Réalisation de prestations de toute nature a ses filiales.
- Siège
- Rn6, Zone Artisanale des Ormeaux, 71150 Fontaines
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC B n° 20250009, annonce 3505 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC succède à CHAUTANT Thierry
Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- HYDRO GEOTECHNIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : GRESS Jean-Baptiste Bernard-Marie ; Directeur général : GRESS François-Xavier Philippe Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
- Siège
- Rn6, Zone Artisanale des Ormeaux, 71150 Fontaines
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC B n° 20230066, annonce 1914 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la forme juridique, l'administration
- Forme juridique · Société anonyme à conseil d'administration → Société par actions simplifiée
- Remplacement · Directeur général : GRESS François-Xavier, Philippe, Marie succède à GRESS Jean-Baptiste, Bernard-Marie
- Entrée · GRESS Jean-Baptiste, Bernard-Marie, président
- Sortie · GRESS Jean-Baptiste, Bernard-Marie, président du conseil d administration
- et 2 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE- Dénomination
- HYDRO GEOTECHNIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : GRESS Jean-Baptiste, Bernard-Marie Directeur général : GRESS François-Xavier, Philippe, Marie Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : CHAUTANT Thierry
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20140009, annonce 1462 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la forme juridique, l'administration
- Forme juridique · Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance → Société anonyme à conseil d'administration
- Entrée · GRESS Jean-Baptiste, Bernard-Marie, président du conseil d administration, directeur général
- Entrée · GRESS François-Xavier, Philippe, Marie, directeur général délégué, administrateur
- Entrée · GRESS Pierre, Marie, Marcel, administrateur
- et 5 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE- Dénomination
- HYDRO GEOTECHNIQUE
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d administration et Directeur général : GRESS Jean-Baptiste, Bernard-Marie Directeur général délégué et administrateur : GRESS François-Xavier, Philippe, Marie Administrateur : GRESS Pierre, Marie, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : CHAUTANT Thierry
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20120001, annonce 944 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité, l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
- Activité · Etudes géologie géotechnique hydrologie pour infrastructure génie civil bt environnement forage sondage essais de sol…
10 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE- Dénomination
- HYDRO GEOTECHNIQUE
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
- Dirigeants publiés
- Membre et président du conseil de surveillance : GRESS Jean-Claude Membre et vice-président du conseil de surveillance : GRESS Christine-Marie Alberte né(e) GALLOT LAVALLEE Membre du Conseil de Surveillance : GRESS Pierre Marie Marcel Membre et président du directoire : GRESS Jean-Baptiste Bernard-Marie Membre du Directoire : GRESS François-Xavier Philippe Marie Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : CHAUTANT Thierry
- Activité
- Etudes géologie géotechnique hydrologie pour infrastructure génie civil bt environnement forage sondage essais de sols. Prise de participation directement ou indirectement dans des sociétés. Réalisation de prestations de toute nature a ses filiales.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
- Référence
- BODACC B n° 20100041, annonce 2045 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).